L'invention concerne un dispositif d'attache, du type auto-agrippant, entre deux éléments, ainsi que les éléments comprenant au moins un tel dispositif d'attache.

On connaît déjà des dispositifs d'attache du type auto- agrippant; un dispositif typique de ce genre est le produit commercialisé sous la marque "Velcro", que l'on désignera ici sous le terme velcro ou bande velcro, à des fins de simplificatio .

Il s'agit d'un matériau composé de deux feuilles, à savoir une feuille comprenant des boucles ou analogues lui donnant l'aspect du velours, et une autre feuille munie d'appendices souples en forme de crocs, lesdi es boucles et lesdits crocs étant propres à coopérer par interpénétration lorsque les deux feuilles précitées sont appliquées l'une contre 1'autre.

Le détachement des deux feuilles composant le velcro s'effec- tue en soulevant une extrémité d'une feuille et en l'éloi¬ gnant par flexion de la feuille adjacente.

Le velcro a reçu de très nombreuses utilisations,spécia¬ lement dans le domaine des vêtements, y compris des chaus-

sures, des gants, etc.

Dans toutes ces utilisations, une feuille de velcro revêt une face d'une feuille de tissu ou analogue ayant une fonction dans l'ensemble dont elle fait partie, par exemple le corps d'un vêtement, une partie de corps de chaussure, tandis que l'autre feuille de velcro revêt une face d'un autre ensemble, par exemple un rabat de vêtement, une patte destinée à la fermeture de chaussures, gants, etc., pour réaliser la fermeture et l'ouverture du vêtement, de la chaussure, etc.

L'invention part d'une conception différente en proposant de rapporter sur un élément, à face plate ou courbe, quel qu'il soit, souple, semi-rigide, rigide, une attache en matériau auto-agrippant, cette attache étant utilisée pour la jonction temporaire dudit élément à un autre élément identique, similaire ou différent, ce second élément pouvant également être équipé d'une telle attache en matériau auto-agrippant. Le rattachement entre les deux éléments précités s'effectue par l'intermédiaire d'une patte mobile en matériau auto-agrippant, propre à coopérer avec 1' ne et/ou l'autre des attaches équipant respectivement les éléments précités.

On dispose ainsi d'un nouveau moyen d'attache ou liaison amovible entre deux éléments, la liaison entre ceux-ci étant obtenue par la patte mobile qui, en principe, ne joue aucun rôle ou fonction dans l'utilisation de l'un et/ou l'autre des éléments, autres que celui de relier temporairement lesdits éléments l'un à l'autre.

La patte mobile est constituée soit, comme dans les applica¬ tions existantes, d'une bande velcro rapportée par tout moyen (collage, couture, etc..) à un matériau qui lui sert de support (tissu, autre matériau ...), soit d'une bande constituée d'un matériau quelconque comportant sur au moins une partie de sa face interne un revêtement de

type velcro (velours ou crochet ...), cette bande ne devant pas être alors nécessairement rapportée sur un autre sup¬ port, la partie en matériau auto-agrippant constituant par fabrication une partie intégrante de cette bande mobile, La patte mobile peut dans certains modes de réalisation être constituée d'un matériau résistant au découpage, par exemple un matériau à base de mailles métalliques tressées.

Pour relier les éléments l'un à l'autre, il suffit alors d'appliquer une extrémité de la patte mobile sur l'attache que comprend un des éléments et l'autre extrémité de cette patte mobile sur l'attache que comporte l'autre élément, pour réaliser la liaison mécanique souhaitée entre lesdits éléments.

Cette liaison est supprimée, à volonté, par simple déta¬ chement (traction avec flexion) d'une des extrémités de la patte mobile par rapport à l'attache en regard, ou des deux extrémités de cette patte mobile par rapport à leurs attaches correspondantes.

Le rétablissement de la liaison, lorsque souhaité, est immédiat.

Dans un mode de réalisation préféré de l'invention, le premier élément est une feuille ou plaque de couverture d'un document ou objet de classement ou rangement, tel qu'une chemise, un dossier, un classeur, etc, et le second élément est la seconde feuille ou plaque de couverture de ce document, les deux feuilles ou plaques de couverture précitées étant reliées entre elles par un dos souple habituel. Sur ces feuilles ou plaques de couverture sont rapportées au moins une attache en matériau auto-agrippant.

En interposant entre lesdites attaches une patte mobile également en matériau auto-agrippant, disponible par ailleurs, on crée entre lesdits éléments la liaison supplémentaire

qui permet par exemple de maintenir lesdites feuilles ou plaques de couverture appliquées contre le contenu du dossier, avec la même efficacité que les sangles, cordons, etc, utilisés jusqu'ici, qui obligent à un équipement du dossier beaucoup plus compliqué que la simple fixation d'attaches en matériau auto-agrippant.

Lesdits éléments peuvent également être, par exemple, des couvertures de livres. Les attaches peuvent être fixées aux faces externes d'un livre ou document lors de la fabri¬ cation de ce livre ou document, ou au contraire elles peuvent être avantageusement fixées d'une manière amovible de façon à restaurer au livre ou document son aspect initial, lorsque requis.

Le dispositif selon l'invention, constitué par la combi¬ naison d'une patte mobile avec des éléments dont chacun est muni d'une attache, trouve d'autres utilisations : par exemple, une attache est rapportée sur un élément fixe et la patte mobile est interposée entre ledit élément fixe et l'attache d'un élément mobile dont on désire limiter le mouvement à 1'éloignement par rapport audit élément fixe.

En tous les cas, l'équipement est très simple et l'inter¬ vention du dispositif se fait par la seule mise en place d'une patte en matériau auto-agrippant entre des attaches également en matériau auto-agrippant. La patte mobile peut être choisie à la longueur souhaitée en fonction de l'utilisation.

Dans un mode de réalisation préféré de l'invention, les pattes mobiles et les attaches en matériau auto-agrippant sont constituées en velcro. Dans ce cas, les attaches sont réalisées dans la feuille ayant l'aspect du velours et la patte mobile est constituée dans la feuille qui est dotée d'appendices en forme de crocs, ou bien c'est la disposition contraire qui est appliquée.

Le dispositif d'attache de l'invention peut faire appel à d'autres matériaux de type auto-agrippant, par exemple à des bandes de boutons-pressions, ou autre matériau formé de deux feuilles ou bandes souples propres à coopérer entre elles par agrippement.

Dans la description qui suit, faite à titre d'exemple, on se réfère aux dessins annexés, sur lesquels :

- la figure 1 est une vue en perspective d'un document de classement/rangement, du type chemise ou classeur, équipé d'un dispositif d'attache selon l'invention;

- la figure 2 est une vue en perspective éclatée montrant comment une attache peut être rapportée, de manière amovible, sur un élément, tel qu'une couverture d'un livre;

- la figure 3 est une vue en perspective d'un document de classement/rangement, par exemple d'un dossier, équipé de deux dispositifs d'attache conformes à l'invention;

- la figure 4 est une vue en perspective d'une tablette équipée d'une attache propre à recevoir la patte mobile d'un ensemble d'éléments, tels qu'un classeur, lorsque cette patte mobile n'est pas appliquée sur le classeur;

- la figure 5 est une vue en perspective éclatée d'une attache et d'une patte mobile munies de moyens de fixation mécanique détachables;

- la figure 6 est une vue schématique éclatée d'un côté d'un document de classement/rangement, du type chemise ou classeur, équipé d'un dispositif d'attache muni de moyens de verrouillage;

- la figure 7 est une vue en perspective d'une boîte munie d'un dispositif d'attache selon l'invention;

- la figure 8 est une vue en perspective d'une plaquette en matériau auto-agrippant montée sur une couverture d'un document de classement/rangement par l'intermédiaire d'une pince;

- la figure 9 est une vue en perspective d'une patte en matériau auto-agrippant montée sur l'autre couverture du document de classement/rangement, par l'intermédiaire d'une autre pince;

- la figure 10 est une vue en perspective d'une variante de réalisation du dispositif de la figure 8; et

- la figure 11 est une vue en perspective d'une variante de réalisation du dispositif montré à la figure 9.

Le document de la figure 1 représente soit les feuilles ou plaques de couverture d'un livre ou d'un document simi¬ laire, soit un document de classement/rangement du type classeur ou analogue composé de deux feuilles ou plaques de couverture 10 et 12 reliées entre elles par un dos souple ou analogue 14 qui confère à ces deux feuilles un caractère de mobilité relative. Sur la face externe 16 de la feuille 10, qui constitue la face antérieure du document, est rapportée une attache 18 en matériau auto-agrippant, à proximité et sensiblement à mi-hauteur du bord latéral 20 de la feuille 10. De façon correspondante, sur la face externe 22 de la feuille 12, qui constitue la face postérieure du document, est rapportée une attache 24 placée à proximité et sensiblement à mi-hauteur du bord latéral 26 de la feuille 12.

Les attaches 18 et 24 ont, dans cette représentation, la forme de carrés ou de rectangles découpés dans une feuille de velcro, à savoir une feuille du type velours. Dans cette application particulière, les attaches sont de préférence fixées de façon permanente, par exemple par collage, agrafage, couture, etc, sur les feuilles

respectives 10 et 12. Cette fixation peut avoir été établie lors de la fabrication du document de classement/rangement, ou à un stade ultérieur. Les attaches 18 et 24 font partie d'un dispositif d'attache comprenant en outre une patte mobile 28, de forme rectangulaire, propre à coopérer par agrippe ent avec les attaches 18 et 24. Cette patte mobile est dotée d'un onglet 30 pour faciliter sa manipulation, d'un bord d'arrêt 31 et d'un porte-étiquette 33 propre à recevoir un marquage approprié. Dans l'exemple particulier, cette patte mobile est formée dans une feuille de velcro,en l'espèce une feuille dotée d'appendices en forme de crocs propres à coopérer par agrippement avec le velours des attaches 18 et 24, le porte-étiquette 33 étant prévu sur la face externe de la feuille de velcro.

Dans le cas d'un classeur, la patte 28 peut être interposée de façon ajustable entre les deux attaches 18 et 24 en fonction de l'épaisseur de l'ensemble des documents placés à l'intérieur du classeur. Cette patte peut être facilement détachée soit de l'une des attaches, soit des deux.

Dans le mode de réalisation de la figure 2, une attache 32 est rapportée de manière amovible sur une face plate,en l'occurrence la face externe 34 d'une feuille de couverture 36 pouvant appartenir par exemple à un livre. L'attache 32 comporte un morceau de feuille 38, de forme carrée, en un matériau auto-agrippant, par exemple en une feuille de velcro, du type velours. La feuille 38 est solidarisée, par exemple par collage, sur une plaque 40 dotée de quatre orifices 42ι, 422, 44ι et 442- Cette plaque est également munie de quatre crochets ou analogues 46 , 462, 48ι et 482 disposés respectivement à proximité des quatre orifices précités. La fixation de l'attache 32 sur la feuille 36 s'effectue au moyen de deux agrafes 50 et 52 propres à être introduites par la face interne 54 de la feuille

36, au travers respectivement d'une paire d'orifices 56ι et 562 ^et d'une paire d'orifices 58ι et 582 pratiqués dans l'épaisseur de la feuille 54. Les orifices 56ι, 562,

58ι, 582 sont disposés suivant une configuration correspon¬ dant à celle des orifices ménagés dans la plaque 40 de l'attache 32. Pour solidariser cette attache à la feuille, on introduit les deux branches de l'agrafe 50 à travers successivement les orifices 56ι et 562 et les orifices

42ι et 422 ^{et on} rabat ensuite les deux branches de manière à les verrouiller dans les crochets 46ι et 462. ⁰ⁿ procède de la même façon avec l'agrafe 52. Si l'on désire enlever l'attache 32, on réalise les opérations en sens inverse. On remarquera que ce mode de fixation amovible ne détériore pas l'aspect de la feuille 36 puisque celle-ci comporte seulement quatre orifices qui peuvent être réalisés avec de très petites dimensions. Ceci peut être particulièrement intéressant pour le cas où le dispositif d'attache de l'invention est à utiliser pour des livres de valeur, par exemple des encyclopédies.

Dans un autre mode de réalisation non représenté, les agrafes 50 et 52 peuvent également être introduites dans les orifices 42ι, 422, 44 et 442 de la partie supérieure de la plaque 40 au moyen par exemple d'une simple agrafeuse. La feuille 36 est alors perforée directement au moyen de cette agrafeuse et les agrafes sont rabattues sur la face interne 54 de la feuille 36, les quatre crochets ou analogues 46ι, 462, ⁴ 8l et 482 n'étant plus nécessai¬ res dans cette disposition.

Le livre ou le classeur représenté sur la figure 3 s'appa¬ rente à celui représenté sur la figure 1. Il comporte, outre un premier dispositif d'attache constitué par les attaches 18 et 24 et la patte mobile 28, un deuxième disposi¬ tif d'attache. Ce deuxième dispositif comprend deux attaches 60 et 62 et une patte mobile 64. L'attache 60 est rapportée sur la face externe 16 de la feuille 10 à proximité et sensiblement à mi-longueur du bord inférieur 66. L'attache 62 est rapportée sur la face externe 22 de la feuille 12, à proximité et sensiblement à mi-longueur du bord inférieur 68 de cette feuille. La patte mobile 64 comporte

également un onglet 70, un bord d'arrêt 71 et un porte- étiquette 73. Grâce aux deux dispositifs d'attache mentionnés précédemment, on peut assurer une fermeture latérale et inférieure de ce classeur.

Sur la face interne 72 de la feuille 12 sont prévues deux paires d'attaches, à savoir une paire formée de deux attaches 74ι et 742 et une deuxième paire formée d'attaches 76ι et 762- Ces deux paires d'attaches sont destinées à recevoir respectivement les pattes 28 et 64 lorsque celles-ci ne sont pas utilisées. En outre, une autre attache 78 est prévue sur la face interne 72 à proximité et sensiblement à mi-hauteur du bord 26. Cette attache est destinée à coopérer avec l'une des pattes pour permettre son rabattement à l'intérieur du dossier lorsque celui-ci n'est pas fermé.

On a représenté sur la figure 4 une tablette 80, par exemple un rayonnage, dont le chant vertical 82 comporte une attache 84 en matériau agrippant selon l'invention, par exemple en feuille velours d'un matériau de type velcro. L'attache 84 solidaire d'un objet extérieur aux éléments à rattacher est propre au maintien d'une patte mobile, par exemple de la patte mobile 28 d'un classeur, tel que décrit précédem¬ ment, lorsque cette patte n'est pas interposée sur les attaches d'un tel classeur. La fixation de la patte 28 sur le chant de la tablette permet, par exemple, de laisser un "fantôme" ^' montrant que le classeur correspondant a été sorti du meuble de rangement/classement.

La patte 28 peut comporter dans cette représentation un porte-étiquette 33 qui permet d'indiquer le nom du docu¬ ment, livre, classeur, dossier, ...) présent ou retiré du lieu de rangement concerné.

Dans le mode de réalisation de la figure 5, une attache 86 analogue à l'attache 32 de la figure 2 est fixée sur la face externe 34 de la feuille de couverture 36 grâce à des moyens analogues à ceux représentés à la figure

2. L'attache 86 comporte une plaque 88, par exemple en métal, sur laquelle est solidarisée une plaquette 90 de bande velcro, par exemple de type velours. La plaque 88 présente un bord relevé 92 dans lequel est ménagée une fente transversale 94. Cette fente est propre à coopérer, de façon détachable, avec le bec recourbé 96 d'une broche 98 fixée à l'extrémité d'une patte mobile 100 et sur la face interne agrippante 102 de cette dernière. On obtient ainsi des moyens de fixation mécanique détachables entre la patte mobile et l'attache fixe. Ces moyens peuvent être prévus entre la patte mobile et l'une et/ou l'autre des attaches.

Lorsque la patte 100 est détachée par flexion de la plaquette 90 de l'attache 86, ladite patte ne peut être désolidarisée de l'attache 86 qu'après avoir détaché la liaison mécanique entre le bec 96 et la fente 94. Cette désolidarisation s'effectue dans cette représentation par traction en sens opposé au sens utilisé pour le détachement par flexion de la patte mobile par rapport à l'attache. Il en résulte que ces moyens offrent une sécurité en empêchant le détache¬ ment complet de la patte mobile par rapport à l'attache fixe.

Les moyens de fixation mécanique détachables peuvent être réalisés d'autres manières, par exemple sous la forme d'une barrette mobile rabattable montée pivotante sur la plaque 88.

Dans le mode de réalisation de la figure 6, les feuilles de couverture 36 et 36' d'un classeur ou analogue sont munies, sur leurs faces externes respectives 34 et 34', d'attaches respectives 86 et 86' analogues à l'attache 86 décrite en référence à la figure 5. Les deux attaches sont disposées à proximité des bords libres 104 et 104' des feuilles de couverture, s'étendant parallèlement au dos 106 du classeur.

L'attache 86 est prévue pour coopérer avec une patte mobile 100 munie d'une broche 98 comme décrit précédemment. Sur une partie suffisante de la longueur de la patte 100 sont prévues une série d'ouvertures 108ι, IO82, etc., situées sur la ligne médiane de la patte 100, de préférence munies chacune d'un oeillet.

L'attache 86' est prévue pour recevoir un prolongement 110 en forme d'équerre à deux branches 112 et 114. La branche 112 est munie sur son côté intérieur d'une plaquette 116 en velcro, du type à crocs, propres à coopérer par agrippement avec la plaquette 90', du type velours, de l'attache 86'. La branche 112 est munie aussi sur son côté intérieur, et à proximité de son extrémité libre, d'une broche 98' propre à coopérer avec la fente de l'attache 86'. Par ailleurs, la branche 112 est munie, sur sa face externe, d'une plaquette 118 en velcro, du type velours, propre à coopérer par agrippement avec la face interne 102, du type à crocs, de la patte 100.

La branche 114, qui peut être fixe ou mobile par rapport à la branche 112, est munie d'au moins une ouverture, dans l'exemple deux ouvertures 120ι et 1202 dont l'écartement correspond à 1'écartement entre deux ouvertures consécutives 108 de la patte 100.

Un organe de verrouillage, tel un cadenas 122, peut être introduit dans deux ouvertures en vis-à-vis appartenant respectivement à la branche 114 et à la patte 100 pour assurer la fermeture du classeur, sans que celui-ci ne puisse être déverrouillé autrement qu'en enlevant l'organe de verrouillage 122. En effet, il est à remarquer que, dans la position de fermeture, ni la patte mobile 100, ni le prolongement 110 ne peuvent être détachés de leurs attaches respectives 86 et 86' du fait qu'ils restent solidaires de leurs attaches par les broches 98 et 98'. Dans une variante, la fixation de la patte 100 sur la feuille de couverture 36 peut être renforcée. Par exemple.

une contre-patte 123 en velcro, du type à crocs, est réunie à la face interne de la patte 100 et vient coopérer avec une contre-attache 125 en velcro, du type velours, prévue sur la face interne de la feuille 36. De même, une contre- patte en velcro (non représentée), du type à crocs, peut être réunie à la face interne de la branche 114 et venir coopérer avec une plaquette en velcro, du type velours, prévue sur la face interne de la feuille 36'.

La contre-patte 123 peut être montée fixe ou coulissante sur la patte mobile 100. Dans ce cas, le montage coulissant est assuré, par exemple, par une boucle 127, un arrêt 129 étant prévu sur la patte mobile pour limiter le coulisse- ent de la boucle.

L'organe de verrouillage 122 peut être un cadenas, par exemple à combinaison numérique, ou tout autre moyen analo¬ gue, y compris des organes de scellement ou de plombage garantissant l'inviolabilité de la fermeture du document montrant que ce document a été ouvert.

Dans une autre variante de réalisation (non représentée), le prolongement fait partie de l'attache au lieu d'être rapporté sur cette dernière. L'ensemble constitue alors une seule pièce rapportée sur le document.

Selon l'invention, un ensemble de deux éléments à rattacher peut être équipé d'un ou plusieurs dispositifs d'attache.

Les attaches de l'invention peuvent être rapportées soit sur les deux éléments mobiles d'un même objet, par exemple sur les deux feuilles d'un livre, d'un dossier, etc, soit sur les deux éléments amovibles d'un même objet, par exemple une boîte et son couvercle, soit sur des objets distincts mobiles l'un par rapport à l'autre, par exemple sur la partie mobile d'une fenêtre et sur un mur.

La figure 7 montre ainsi une boîte cylindrique 132 dotée

d'un couvercle amovible 134 et d'un dispositif d'attache selon l'invention. Celui-ci comprend une patte mobile 136 propre à coopérer avec deux attaches 138 et 140 rappor¬ tées sur le corps de la boîte.

Pour certaines applications de l'invention, il peut être prévu de rapporter la patte mobile de façon permanente sur l'un des deux éléments à rattacher, une seule attache fixe (mobile ou non) étant alors nécessaire pour assurer la fermeture ou limiter le déplacement de l'objet la compor¬ tant.

On se réfère maintenant à la figure 8. Une plaquette 150 en matériau auto-agrippant, par exemple en Velcro du type velours, est fixée sur l'une des deux couvertures, par exemple la couverture antérieure 151, d'un livre ou d'un document de classement/rangement, par exemple d'une chemise, par l'intermédiaire d'une pince de serrage 152. Cette pince comprend une plaque antérieure 153 sur laquelle est fixée la plaquette 150 et une plaque postérieure 154, les plaques étant rappelées élastiquement l'une vers l'autre par l'intermédiaire d'une partie de raccordement 155. La pince à section en forme d'ϋ est propre à être engagée par le bord libre 156 de la couverture 151 en emprisonnant le bord de la couverture entre les deux plaques de la pince. La pince 152 peut, le cas échéant, être maintenue par une ou plusieurs agrafes 157 qui traversent successive¬ ment la plaquette 150, la plaque 153, l'épaisseur de la couverture 151 et la plaque 154. Bien entendu, d'autres moyens de maintien peuvent être prévus pour fixer la pince 152 sur la couverture 151.

Avantageusement, la plaquette 151 est prévue pour coopérer avec une patte 158 en matériau auto-agrippant, par exemple en Velcro du type à crocs, solidaire d'une pince de serrage 159 analogue à la pince 152 (figure 9). La pince de serrage 159 est propre à être engagée par le bord libre 160 de la couverture postérieure 161 de la chemise. Le maintien

de la pince 159 sur la couverture 161 peut être assuré par des agrafes, de manière analogue à la pince 152, ou par tout autre moyen de fixation approprié.

La pince 152 et sa plaquette 150, ainsi que la pince 159 et sa patte 158 constituent un ensemble pouvant être rapporté sur les couvertures d'une chemise, d'un livre, etc, et de tout document de classement/rangement.

L'utilisation de ces pinces permet de ne pas altérer la surface des feuillets 156 et 160 notamment dans le cas de livres ou de documents de collection.

Dans la variante de réalisation de la figure 10, la pince 152 supporte un organe 162, par exemple en forme de patte, monté à pivotement par l'intermédiaire d'un axe 163. Cet organe de retenue est prévu pour coopérer avec l'une des encoches 164 prévues sur la patte 158 en matériau auto-agrip¬ pant (figure 11). De préférence, les encoches 164 sont pourvues chacune d'un bord de renforcement 165 et l'extrémité libre de la patte 158 est pourvue d'un onglet 166.

L'organe de retenue 162 est propre à coopérer avec un organe de fermeture, par exemple un cadenas 167 dont la branche mobile 168 est propre à être introduite dans une ouverture 169 traversant l'épaisseur de l'organe 162. L'en¬ semble représenté aux figures 10 et 11 s'utilise alors de la manière suivante. Les couvertures 151 et 161 étant ramenées l'une vers l'autre, on tire sur l'onglet 166 de la patte 158 de manière que l'organe de retenue 162 pénètre dans l'une des encoches 164 de la patte 158. On fait ensuite coopérer le matériau auto-agrippant de la patte 158 avec le matériau auto-agrippant de la plaquette 150 et on met en place l'organe de fermeture 167. Si l'on ne désire pas utiliser cet organe de fermeture, l'organe de retenue 162 peut être escamoté pour s'appliquer contre l'une ou l'autre des plaques 153 et 154. L'organe 162 peut être maintenu dans cette position par tout moyen

approprié, par exemple un organe élastique.

Dans une autre variante non représentée, l'organe de retenue 162 peut être amovible et s'encliqueter sur l'axe 163.

Les pattes mobiles qui peuvent être interposées sur les attaches d'un ensemble d'éléments ou encore sur une attache extérieure à cet ensemble, pourront, si nécessaire, recevoir un marquage approprié, par exemple au moyen ' n porte- étiquette.

Dans certains modes de réalisation, notamment celui des figures 6, 10 et 11, la patte mobile en matériau auto- agrippant comprend de préférence un matériau résistant au découpage, par exemple un matériau à base de mailles métalliques tressées.

Par ailleurs, dans la variante de réalisation des figures 6, 10 et 11, l'organe de fermeture peut être constitué par un dispositif de fermeture mécanique, tel un cadenas ou analogue, ou encore par un dispositif électronique d'alarme permettant d'indiquer, soit par alarme locale (sonnerie, sirène, etc.), soit par alarme à distance (télé¬ commande, téléphone, etc.) par exemple, que le document est ou a été déplacé.