La présente invention concerne un dispositif de fermeture destiné à être porté par un récipient formant réservoir. Le récipient est par exemple destiné à recevoir un produit pharmaceutique sous forme de fluide et peut être pourvu d'une pompe de distribution, éventuellement dosée.

De manière connue, on propose dans le commerce des produits pharmaceutiques vendus en flacons comprenant, la plupart du temps, un récipient formant réservoir sur lequel est rapporté un embout de distribution formant par exemple pompe de dosage.

Classiquement, l'embout de distribution est protégé par un dispositif de fermeture comportant un capuchon destiné à être mis en place sur le récipient ou être retiré de ce récipient par un mouvement de vissage/dévissage du capuchon sur le récipient.

Les réglementations évoluant, de plus en plus de pays exigent que les produits pharmaceutiques en flacons mis en vente sur leurs territoires présentent des moyens de fermeture sécurisés, communément appelés CRC conformément au sigle anglais pour « Child Résistant Closure packaging ».

De tels moyens sécurisés prévoient par exemple de ne permettre le retrait d'un capuchon que par des mouvements a priori contradictoires entre eux.

Les documents US 6 112 921 et US 7 641 064 divulguent à ce propos des dispositifs de fermeture comportant un capuchon destiné à être vissé sur un col de raccordement venu de matière avec un réservoir. Les systèmes de fermeture divulgués comportent également des languettes de verrouillage qu'un utilisateur doit comprimer pour permettre le dévissage du capuchon vissé sur le col de raccordement et pouvoir ainsi accéder au produit pharmaceutique. Ces languettes de verrouillage, portées par le capuchon, présentent l'inconvénient de se trouver dans la zone habituelle de préhension du capuchon.

Ce type de dispositif de fermeture présente un fonctionnement efficace mais, comme un enfant saisissant le flacon a de fortes chances de le saisir par le capuchon, le positionnement des languettes de verrouillage sur le capuchon peut s'avérer gênant dans certaines circonstances.

L'invention a pour but de proposer un dispositif de fermeture d'un récipient muni de moyens de fermeture sécurisés efficaces et simples à utiliser mais éloignant les languettes de verrouillage de la zone de préhension habituelle du dispositif de fermeture.

A cet effet, l'invention a pour objet un dispositif de fermeture d'un récipient formant réservoir, du type comportant : - un organe de raccordement comportant un filetage externe et destiné à être porté par le réservoir,

- un capuchon comportant un filetage interne et destiné à être mis en place sur l'organe de raccordement ou à être retiré de cet organe de raccordement par vissage ou dévissage,

- des moyens de sécurité comprenant :

- au moins une butée circonférentielle de verrouillage, et

- au moins une languette de verrouillage élastiquement déformable radialement entre une position de repos dans laquelle la languette de verrouillage coopère avec la butée circonférentielle de verrouillage pour s'opposer au dévissage du capuchon et au moins une position escamotée de libération de la languette de verrouillage par rapport à la butée circonférentielle,

la languette de verrouillage étant portée par l'organe de raccordement et la butée circonférentielle de verrouillage étant portée par le capuchon, caractérisé en ce que la butée circonférentielle de verrouillage forme une extrémité circonférentielle d'un créneau ménagé dans un bord du capuchon délimitant une extrémité ouverte de ce capuchon, le bord de cette extrémité étant délimitée par deux contours, un contour radialement externe et un contour radialement interne, formant respectivement :

- un profil de came externe destiné à coopérer, lors du vissage, avec la languette de verrouillage pour la déplacer de la position de repos vers une position escamotée de libération radialement externe, et

- un profil de came interne destiné à coopérer, lors du dévissage, avec la languette de verrouillage pour la maintenir dans une position escamotée de libération radialement interne.

Ainsi, pour séparer le capuchon de l'organe de retenue, l'utilisateur appuie, avec une première main, sur la languette de verrouillage pour l'escamoter radialement. Ceci libère la languette de verrouillage de la butée circonférentielle de verrouillage. Avec une deuxième main, l'utilisateur peut ensuite dévisser le capuchon du récipient selon un geste habituel. Généralement un enfant ne coordonne pas ces deux gestes de façon spontanée, si bien que la fermeture du récipient est sécurisée efficacement à l'égard d'une manipulation accidentelle par un enfant.

Grâce à l'invention, la languette de verrouillage est, de plus, en dehors de la zone de préhension probable du capuchon par un enfant, du fait qu'elle est portée par l'organe de raccordement.

De plus, le créneau forme un logement pour la languette de verrouillage en position de repos, lorsque le capuchon est entièrement vissé sur l'organe de raccordement. L'invention peut également comporter les caractéristiques optionnelles suivantes.

La butée circonférentielle de verrouillage peut comporter une encoche favorisant le contact entre la languette de verrouillage et la butée circonférentielle de verrouillage par emboîtement partiel de cette languette de verrouillage dans l'encoche.

La languette de verrouillage peut comporter au moins un chanfrein radialement interne et un chanfrein radialement externe pour faciliter l'emboîtement partiel de la languette de verrouillage dans l'encoche.

La languette de verrouillage peut comporter au-moins un chanfrein radialement interne et un chanfrein radialement externe pour faciliter la coopération avec les contours formant profils de came du capuchon.

De manière avantageuse, la languette de verrouillage comporte une première extrémité axiale de liaison avec l'organe de raccordement formant un axe d'articulation de cette languette de verrouillage, cet axe d'articulation étant sensiblement tangentiel au mouvement de rotation du capuchon lors de son vissage/dévissage.

Préférentiellement, la languette de verrouillage comporte une seconde extrémité axiale qui est libre, cette seconde extrémité axiale libre étant moins éloignée du capuchon que la première extrémité axiale de liaison en considérant le capuchon en position vissée.

L'organe de raccordement peut comporter des nervures de protection de la languette de verrouillage qui sont radialement saillantes et destinées à empêcher un serrage radial intempestif de cette languette de verrouillage par une main d'un utilisateur enveloppant l'organe de raccordement.

L'organe de raccordement peut porter des butées circonférentielles de stabilisation destinées à empêcher une déformation de la languette de verrouillage en position de repos en cas de tentative de dévissage forcé.

Préférentiellement, le dispositif de fermeture comprend deux languettes de verrouillage sensiblement diamétralement opposées et deux butées circonférentielles de verrouillage associées à ces deux languettes de verrouillage.

L'invention a également pour objet un dispositif médical comportant un récipient et un dispositif de fermeture de ce récipient, caractérisé en ce que le dispositif de fermeture est selon l'invention.

Le dispositif de médical selon l'invention peut également comporter les caractéristiques optionnelles suivantes :

- le récipient comporte un réservoir ayant un col, l'organe de raccordement étant monté en libre rotation autour du col du réservoir, ou bien

- le récipient comporte un réservoir ayant un col, l'organe de raccordement étant venu de matière avec le réservoir du récipient ; - le récipient comporte un réservoir ayant un col, l'organe de raccordement étant monté sur le réservoir par vissage.

Dans le cas où l'organe de raccordement est monté en libre rotation autour du col du réservoir, toute tentative de dévisser le capuchon sans escamotage radial préalable de la languette de verrouillage provoque une rotation de l'ensemble du dispositif de fermeture autour du col du récipient, diminuant le risque d'application d'efforts inappropriés sur la languette de verrouillage et la butée circonférentielle de verrouillage.

L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description qui va suivre, donnée uniquement à titre d'exemple et faite en référence aux figures annexées, dans lesquelles :

- la figure 1 est une vue partielle en perspective d'un dispositif médical comportant un dispositif de fermeture muni d'un capuchon en position vissée, selon l'invention;

- la figure 2 est une vue éclatée montrant une partie des éléments du dispositif médical de la figure 1 ;

- la figure 3 est une vue en perspective du capuchon du dispositif médical de la figure 1 ;

- la figure 4 est une vue partielle en coupe axiale du dispositif médical de la figure 1 ;

- la figure 5 est une vue en élévation du dispositif médical de la figure 1 , le capuchon étant en cours de vissage ;

- la figure 6 est une vue de dessus du dispositif médical de la figure 1 en cours de vissage ;

- la figure 7 est une vue similaire à la figure 5, le capuchon étant en cours de vissage ;

- les figures 8 à 10 sont des vues partielles en coupe transversale du dispositif médical de la figure 1 montrant différentes positions susceptibles d'être prises par la languette de verrouillage du dispositif de fermeture lorsque le capuchon est en position vissée ;

- les figures 1 1 à 13 sont des vues similaires aux figures 8 à 10 montrant différentes positions relatives de la languette de verrouillage du dispositif de fermeture lorsque le capuchon est en cours de dévissage ;

- la figure 14 représente une vue en coupe semblable à la figure 4 d'un dispositif médical comportant un dispositif de fermeture selon un second mode de réalisation de l'invention.

On se réfère maintenant aux figures 1 et 2. On a représenté sur ces figures un dispositif médical 20 selon l'invention. Ce dispositif médical 20 comporte un récipient formant réservoir 21 de forme générale de révolution autour d'un axe A.

Dans ce qui suit, toute référence à une direction axiale sera faite en référence à l'axe

A.

Ce réservoir 21 comporte un col. Sur le col du réservoir 21 est rapporté un embout 22 de distribution d'un produit contenu dans le réservoir 21 . En variante, cet embout de distribution 22 pourrait être venu de matière avec le col du réservoir 21 .

Le dispositif médical 20 comporte également un dispositif 24 de fermeture du réservoir 21 .

Ce dispositif 24 de fermeture comporte un capuchon 26 de profil extérieur globalement elliptique et comportant une extrémité ouverte 27, un organe de raccordement 28 formant bague de profil extérieur globalement elliptique et des moyens de sécurité.

Comme visible sur la figure la figure 2, l'organe de raccordement 28 est destiné à être porté par le col du récipient 21 . Dans le mode de réalisation décrit, l'organe de raccordement 28 est monté en libre rotation autour du col du réservoir 21 .

En variante, l'organe de raccordement 28 pourrait être est venu de matière avec le réservoir 21 .

Le récipient 21 et l'organe de raccordement 28 sont par exemple réalisés en Polypropylène (PP). Le capuchon 26 est par exemple réalisé en Polypropylène (PP) ou en Polyéthylène Haute Densité (HDPE).

L'organe de raccordement 28 comporte une portion sensiblement cylindrique pourvue d'un filetage externe 30 destiné à coopérer avec le capuchon 26. En effet, comme visible sur la figure 3, le capuchon 26 comporte une portion sensiblement cylindrique pourvue d'un filetage interne 32 pour permettre sa mise en place sur l'organe de raccordement 28 par vissage ou à être retiré de l'organe de raccordement 28 par dévissage. De préférence, le capuchon 26 comporte une zone d'agrippage 33 annulaire, comportant des rainures axiales par exemple équiréparties sur la circonférence du capuchon 26, sur laquelle un utilisateur peut placer ses doigts pour visser ou dévisser le capuchon 26.

L'organe de raccordement 28 comporte, après le filetage externe 30 en considérant le sens axial de vissage, une collerette 34 formant butée de fin de course de vissage. Comme visible sur la figure 6, cette collerette 34 présente un profil extérieur globalement elliptique. Comme visible sur la figure 4 notamment, cette butée de fin de course de vissage est destinée à coopérer avec une surface complémentaire 36 formée par le bord du capuchon 26 délimitant l'extrémité ouverte 27 de celui-ci.

Selon un autre mode de réalisation non représenté, la butée de fin de course de vissage peut être définie par des butées prévues en fin de filetages externe et interne, ou par tout autre moyen équivalent.

Comme visible sur la figure 3, deux créneaux 37 sensiblement radialement opposés sont ménagés dans le bord du capuchon 26 délimitant son extrémité ouverte 27, aux extrémités les plus éloignées de son profil extérieur globalement elliptique. Chaque créneau est surplombé par une bordure inclinée 39, reliant le profil extérieur globalement elliptique de l'extrémité ouverte 27 au reste du capuchon 26, et empêchant ainsi l'accès, après vissage du capuchon 26, à la seconde extrémité axiale 44 libre de la languette de verrouillage 40 correspondante.

Par ailleurs, les moyens de sécurité comprennent :

- quatre butées circonférentielles de verrouillage 38 portées par le capuchon 26, et

- deux languettes de verrouillage 40 sensiblement diamétralement opposées portées par l'organe de raccordement 28 aux extrémités les plus éloignées de son profil extérieur globalement elliptique. Chaque languette de verrouillage 40 est associée à une butée circonférentielle de verrouillage 38 active. On notera en effet que seulement deux butées circonférentielles de verrouillage 38 sont actives, les deux autres se justifiant essentiellement pour des raisons de symétrie du capuchon 26.

Les languettes de verrouillage 40 de l'organe de raccordement 28 sont chacune élastiquement déformable radialement entre une position de repos et deux positions escamotées de libération différentes :

- une position escamotée radialement externe (comme visible sur la figure 6 notamment), et

- une position escamotée radialement interne (comme visible sur la figure 1 1 notamment).

Ces différentes positions escamotées seront décrites plus en détail par la suite.

Les languettes de verrouillage 40 dépassent axialement de la surface complémentaire 36 de sorte que, lors de son vissage, le capuchon 26 coopère avec les languettes de verrouillage 40 avant de coopérer avec la surface complémentaire 36. Lorsque le capuchon 26 est vissé sur l'organe de raccordement 28, une tranche 41 de chaque languette de verrouillage 40 en position de repos coopère avec une butée circonférentielle de verrouillage 38 correspondante pour s'opposer au dévissage du capuchon 26, comme illustré sur la figure 1 .

En effet, chaque butée circonférentielle de verrouillage 38 forme une extrémité circonférentielle d'un créneau 37 (voir figures 3 et 4).

Comme visible sur la figure 2, chaque languette de verrouillage 40 portée par l'organe de raccordement 28 comporte une première extrémité axiale 42 de liaison avec l'organe de raccordement 28. Cette extrémité axiale de liaison 42 forme ainsi un axe d'articulation 42 de la languette de verrouillage 40 et cet axe d'articulation 42 est sensiblement tangentiel au mouvement de rotation du capuchon 26 lors de son vissage/dévissage selon l'axe A.

Chaque languette de verrouillage 40 comporte également une seconde extrémité axiale 44 qui est libre. Comme visible sur les figures 1 et 2, la première extrémité axiale de liaison 42 est plus éloignée du réservoir 21 que la seconde extrémité axiale libre 44 en considérant le capuchon 26 en position vissée.

Chaque languette de verrouillage 40 comporte en outre, sur sa face circonférentielle, un enfoncement 45 de positionnement d'un doigt d'un utilisateur.

Le bord d'extrémité ouverte 27 du capuchon 26 est par ailleurs délimité par deux contours : un contour radialement externe 46 et un contour radialement interne 48.

Le contour radialement externe 46 forme un profil de came externe 46 destiné à coopérer, lors du vissage, avec les languettes de verrouillage 40 pour les déplacer de leur position de repos vers leur position escamotée de libération radialement externe.

Le contour radialement interne 48 forme un profil de came interne 48 destiné à coopérer, lors du dévissage, avec les languettes de verrouillage 40 pour les maintenir dans leur position escamotée de libération radialement interne.

Pour favoriser le contact entre chaque butée circonférentielle de verrouillage 38 portée par le capuchon 26 et les tranches 41 des languettes de verrouillage 40 en position de repos, une encoche 50 est ménagée dans chaque butée circonférentielle de verrouillage 38. Ces encoches 50 favorisent le contact entre les tranches 41 des languettes de verrouillage 40 de l'organe de raccordement 28 et les butées circonférentielles de verrouillage 38 du capuchon 26 par emboîtement partiel de chaque languette de verrouillage 40 dans les encoches 50.

Par ailleurs, et comme visible sur la figure 8, pour faciliter la coopération entre chaque languette de verrouillage 40 et les contours formant profils de came externe et interne 46, 48 du capuchon 26, chaque languette de verrouillage 40 comporte deux chanfreins radialement internes 51 et deux chanfreins radialement externes 52.

Afin d'empêcher un serrage radial intempestif des languettes de verrouillage 40 par la main d'un utilisateur enveloppant l'organe de raccordement 28, l'organe de raccordement 28 comporte des nervures de protection 54 des languettes de verrouillage 40. Ces nervures de protection 54 sont radialement saillantes et empêchent donc un serrage radial intempestif, notamment par la paume d'une main d'enfant.

En plus de ces nervures de protection 54, l'organe de raccordement 28 porte des butées circonférentielles de stabilisation 56 destinées à empêcher une déformation des languettes de verrouillage 40 en position de repos en cas de tentative de dévissage forcé. Ces butées circonférentielles de stabilisation 56 correspondent aux nervures de protection 54 disposées de part et d'autre de chaque languette de verrouillage 40. Pour le confort de l'utilisateur, les butées circonférentielles de stabilisation 56 présentent un profil arrondi, visibles sur les figures 8 à 13, orienté vers la languette de verrouillage 40 correspondante.

On décrira ci-dessous les principales étapes de manipulation du dispositif médical 20 selon l'invention.

On considère tout d'abord le dispositif médical 20 en cours de vissage tel que représenté aux figures 5, 6 et 7. Dans ce cas, les deux languettes de verrouillage 40 sensiblement diamétralement opposées sont en position de repos. Un utilisateur désireux de fermer le dispositif médical 20 visse le capuchon 26 sur l'organe de raccordement 28 selon un geste habituel.

Lorsque le capuchon 26 est, axialement (parallèlement à l'axe A), suffisamment proche du réservoir 21 pour que le contour externe 46 du capuchon 26, dans les portions aplaties de son profil extérieur globalement elliptique, entre en contact avec les languettes de verrouillage 40, il y a coopération par effet de rampe entre les chanfreins radialement internes 51 des languettes de verrouillage 40 et le profil de came externe 46 du capuchon 26. Du fait du profil extérieur globalement elliptique du contour externe 46 du capuchon 26, cette coopération déplace radialement, par déformation élastique et pivotement autour de l'axe d'articulation 42, chaque languette de verrouillage 40 vers sa position escamotée de libération externe (voir figures 6 et 7) et permet ainsi à l'utilisateur de terminer de visser le capuchon 26 sur l'organe de raccordement 28. Le vissage est terminé lorsque la surface complémentaire 36 du bord du capuchon 26 entre en contact avec la butée de fin de course de vissage de la collerette 34.

Lorsque le vissage du capuchon 26 sur l'organe de raccordement 28 est terminé, chaque languette de verrouillage 40 se retrouve en face d'un créneau 37 et, comme le contact avec le contour externe 46 du capuchon 26 est rompu, chaque languette de verrouillage 40 peut ainsi pivoter une nouvelle fois autour de son axe d'articulation 42 et reprendre sa position de repos par déformation élastique.

Comme on peut le voir sur les figures 8, 9 et 10, lorsque les languettes de verrouillage 40 sont en position de repos, on ne peut pas dévisser le capuchon 26 de l'organe de raccordement 28. En effet, dans cette configuration, toute tentative de déplacement circonférentiel du capuchon 26 autour de l'organe de raccordement 28 aboutit à l'emboîtement des languettes de verrouillage 40 dans les encoches 50 ménagées dans les butées circonférentielles de verrouillage 38 portées par le capuchon 26. En effet, l'encoche 50 de chaque butée circonférentielle de verrouillage 38 est apte à recevoir la languette de verrouillage 40 correspondante et à la bloquer circonférentiellement dans sa position de repos en cas d'une initiation intempestive de dévissage du capuchon 26, c'est à dire sans déplacement préalable, par un utilisateur, de la languette de verrouillage 40 vers sa position escamotée radialement interne de libération.

En cas de tentative de déplacement circonférentiel du capuchon 26 autour de l'organe de raccordement 28 avec les languettes de verrouillage 40 en position de repos, les chanfreins radialement internes et externes 51 , 52 favorisent l'engagement des languettes de verrouillage 40 dans les encoches 50, évitant ainsi que les languettes de verrouillage 40 ne s'échappent des encoches 50. De plus dans une telle configuration, les butées circonférentielles de stabilisation 56 limitent la déformation en torsion des encoches 50 qui ne peuvent se libérer des encoches 50.

Par ailleurs, lorsque l'organe de raccordement 28 est monté en libre rotation autour du col du réservoir 21 , la tentative de dévissage peut entraîner la rotation de l'organe de raccordement 28 par rapport au col du réservoir 21 , limitant d'autant les points d'appui pour ouvrir le dispositif médical 20.

Pour ouvrir le dispositif médical 20 et séparer le capuchon 26 de l'organe de raccordement 28, un utilisateur doit donc préalablement escamoter radialement les languettes de verrouillage 40.

Pour ce faire, comme illustré sur la figure 1 1 , l'utilisateur place deux doigts autour de l'organe de raccordement 28, un sur chaque languette de verrouillage 40. Les creux de positionnement 45 permettent à l'utilisateur de positionner ses doigts facilement.

L'utilisateur appuie alors sur chaque languette de verrouillage 40 pour la déformer élastiquement et ainsi la faire pivoter chacune autour de son axe d'articulation 42 et la déplacer vers sa position escamotée radialement interne telle qu'illustrée sur la figure 1 1 . Avec sa main libre, l'utilisateur peut alors saisir le capuchon 26 par la zone d'agrippage 33 et commencer à le dévisser selon un geste habituel. Lorsque le dévissage est amorcé, le contour interne 48 du bord d'extrémité du capuchon 26 entre en contact avec les chanfreins radialement externes 52 de chaque languette de verrouillage 40. Le contour interne 48 coopère alors par effet de rampe avec les chanfreins radialement externes 52 (voir figure 12) et maintient chaque languette de verrouillage 40 dans sa position escamotée radialement interne pendant le début du dévissage du capuchon 26, comme visible sur la figure 13, jusqu'à ce que le capuchon 26 soit au-delà des secondes extrémités axiales libres 44 des languettes de verrouillage 40. Une fois relâchées, les languettes de verrouillage 40 reviennent en position de repos par déformation élastique. L'invention n'est pas limitée aux modes de réalisation présentés et d'autres modes de réalisation apparaîtront clairement à l'homme du métier.

On décrira ci-dessous, en se référant à la figure 14, un dispositif médical 20 selon un second mode de réalisation de l'invention. Dans ce cas, les éléments analogues à ceux des figures précédentes sont désignés par des références identiques.

Dans ce mode de réalisation, le dispositif de fermeture 24 est monté sur le réservoir 21 par vissage. Les moyens de vissage du dispositif de fermeture sur le réservoir 21 comprennent des premier 58 et second 60 filetages ménagés respectivement sur le réservoir 21 et le dispositif de fermeture 24.