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Title:
DOUBLE-SECURITY HANDCUFF
Document Type and Number:
WIPO Patent Application WO/2002/020927
Kind Code:
A1
Abstract:
The invention concerns a double-security handcuff comprising: a half-bracelet (1) whereof one of the ends forms a locking notched section serving as rack (1a); the notched section (1a) is adapted to co-operate with a pawl (4) mounted mobile to counter an elastic member (6); the pawl (4) has fittings adapted to co-operate with the bit (7a) of a key (7) to be temporarily retracted under the action of said key, to release the locking notched section (1a); an assembly capable of being manually actuated for displacing the locking elements (10a-11) adapted to co-operate with the fittings (4c) of the pawl (4) to lock it in position relative to the notched section (1a), said elements (11) being adapted to be stressed by the bit (7a) of the key (7) to be retracted to release, simultaneously, the pawl (4).

Inventors:
Denis, Fabien (15 rue de Saint-Galmier Chazelles sur Lyon, F-42140, FR)
Application Number:
PCT/FR2001/002695
Publication Date:
March 14, 2002
Filing Date:
August 30, 2001
Export Citation:
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Assignee:
Manufacture, Speciale D'armes Fines Cycles Rivolier Pere Fils ET. ET. (Z.I. des Collonges Saint Just Saint Rambert, F-42170, FR)
Denis, Fabien (15 rue de Saint-Galmier Chazelles sur Lyon, F-42140, FR)
International Classes:
E05B75/00; (IPC1-7): E05B75/00
Foreign References:
US4300368A1981-11-17
US4509346A1985-04-09
US1531451A1925-03-31
FR2518622A11983-06-24
Attorney, Agent or Firm:
Thivillier, Patrick (Cabinet Laurent & Charras 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 Saint-Etienne, F-42005, FR)
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Claims:
REVENDICATIONS -
1. Menotte double sécurité comprenant : . un demi. bracelet (1) dont l'une des extrémités forme un secteur cranté de verrouillage faisant office de crémaillère (la) ; . l'autre extrémité du demi. bracelet, à l'opposé du secteur cranté (la), est montée avec capacité de libre pivotement entre deux flasques profilés (2 et 3) formant un demi. bracelet complémentaire à celui présentant ledit secteur cranté (la) ; . le secteur cranté (la) est apte à coopérer avec un cliquet (4) monté avec capacité de déplacement à l'encontre d'un organe élastique (6), dans des agencement internes de l'un des flasques au moins ; . le cliquet (4) présente des agencements aptes à coopérer avec le maneton (7a) d'une clé (7) pour tre escamoté temporairement sous l'action de ladite clé, en vue de libérer le secteur cranté de verrouillage (la), caractérisé en ce qu'elle présente : . un ensemble actionnable manuellement pour le déplacement d'éléments de verrouillage (lOa. 11) aptes à coopérer avec des agencements (4c) du cliquet (4) pour assurer son blocage en position par rapport au secteur cranté (la), lesdits éléments (11) étant aptes à tre sollicités par le maneton (7a) de la clé (7) pour tre escamotés en vue de libérer, d'une manière concomitante, le cliquet (4).
2. Menotte selon la revendication 1, caractérisée en ce que 1'ensemble comprend un fourreau (9) fixé dans les flasques et un poussoir (10) actionnable manuellement et monté avec capacité de coulissement linéaire guidé dans ledit fourreau (9), pour coopérer avec les agencements (4c) du cliquet (4), ledit poussoir (10) recevant un levier pivotant (11) apte à coopérer avec la maneton (7a) de la clé (7) pour assurer son rappel vers le haut à 1'encontre de moyens d'indexation linéaire.
3. Menotte selon la revendication 2, caractérisée en ce que les moyens d'indexation linéaire sont constitués par au moins une bille (12. 13) montée à 1'encontre d'un organe élastique (14) logé dans un trou formé transversalement dans l'épaisseur du poussoir (10) pour coopérer avec l'une quelconque de deux gorges circulaires internes (9a) et (9b) du fourreau (9) pour correspondre à deux positions dudit poussoir (10) en fonction du. verrouillage ou non du cliquet (4).
4. Menotte selon la revendication 2, caractérisée en ce que le fourreau (9) présente à l'une de ses extrémités, une encoche latérale (9c) pour le débordement du poussoir (10) en vue de sa coopération avec les agencements (4e) du cliquet (4) sous un effet d'enfoncement.
5. Menotte selon la revendication 4, caractérisée en ce. que les agencements du cliquet (4) sont constitués par une encoche (4c) coopérant avec l'extrémité débordante (lOa) du poussoir (10).
6. Menotte selon la revendication 2, caractérisée en ce que le poussoir (10) présente à l'une de ses extrémités, selon ses génératrices, une entaille (lOd) pour le logement et le pivotement du levier de rappel (11). .
7. Menotte selon la revendication 2, caractérisée en ce que la partie du flasque recevant le cliquet (4) présente un évidemment pour permettre le pivotement du levier de rappel (11).
8. Menotte selon la revendication 3, caractérisée en ce que le fourreau (9) est indexé angulairement par rapport aux flasques.
Description:
MENOTTE DOUBLE SECURITE.

L'invention se rattache au secteur technique des menottes sous forme de deux bracelets reliés par une chaînette et destinés à tre passés autour des poignets d'un individu notamment.

D'une manière parfaitement connue pour un homme du métier, une menotte comprend un demi-bracelet dont l'une des extrémités forme un secteur cranté de verrouillage faisant office de crémaillère. L'autre extrémité du demi-bracelet, à l'opposé du secteur cranté, est montée avec capacité de libre pivotement entre deux flasques profilés formant un demi-bracelet complémentaire à celui présentant le secteur cranté. Entre les flasques profilés, à l'opposé de l'articulation du demi-bracelet de verrouillage, est monté, notamment par rivetage ; un corps intercalaire recevant, avec capacité de coulissement sous la poussée d'un ressort, un cliquet dont la denture est destinée à coopérer avec celle du secteur cranté de verrouillage.

A partir de cette conception de base, dans une forme de réalisation simplifiée, le cliquet est manoeuvrable au moyen d'une clé pour tre escamoté à l'encontre de son ressort afin d'échapper aux dents du secteur cranté de verrouillage en vue de sa libération concomitante permettant l'ouverture de la menotte.

Dans une autre forme de réalisation, 1'ensemble de la menotte telle que définie, est complétée par une serrure à barillet pour assurer le blocage en position du cliquet en prise avec le secteur denté de la crémaillère. Par exemple, le barillet de la serrure est logé et indexé angulairement dans une empreinte complémentaire que présente une partie élargie de chacun des flasques. Le barillet de la serrure présente un doigt excentrique de verrouillage apte à coopérer avec une échancrure que présente le chant

extérieur du cliquet afin d'assurer son blocage en position. Ces dispositions ne donnent pas totalement satisfaction.

En effet, on conçoit qu'il soit nécessaire de disposer de deux clés.

L'une d'entre elles est indispensable pour permettre le déplacement du cliquet pour libérer la crémaillère. Cette clé est généralement standard et commune à toutes les menottes. L'autre clé est nécessaire pour assurer la manoeuvre du barillet de la serrure en vue du blocage en position du cliquet par rapport au secteur denté de la crémaillère. Cette deuxième clé est généralement à combinaison. Il en résulte un certain nombre de manipulations avec des risques de perte de la clé pour la commande de la serrure de verrouillage en position du cliquet.

L'invention s'est fixée pour but de remédier à ces inconvénients, de manière simple, sûre, efficace et rationnelle.

Le problème que se propose de résoudre l'invention est d'utiliser une : seule clé, à savoir celle généralement utilisée pour assurer le déplacement du cliquet par rapport au secteur cranté de verrouillage en ayant pour objectif de pouvoir, à volonté, bloquer en position ledit cliquet et le déverrouiller toujours avec la mme clé précitée.

Pour résoudre un tel problème, selon une caractéristique à la base de l'invention, il a été conçu et mis au point une menotte double sécurité, du type de celle définie préalablement, remarquable en ce qu'elle comprend : -un ensemble actionnable manuellement pour le déplacement d'éléments de verrouillage aptes à coopérer avec des agencements du cliquet pour assurer

son blocage en position par rapport au secteur cranté, lesdits éléments étant aptes à tre sollicités par le maneton de la clé pour tre escamotés en vue de libérer, d'une manière concomitante, le cliquet.

Pour résoudre le problème posé d'assurer le verrouillage en position du cliquet par rapport à la denture du secteur sans utiliser une clé, d'une part, et de pouvoir à volonté déverrouiller ledit cliquet en utilisant la clé généralement utilisée pour sa commande, l'ensemble comprend un fourreau fixé dans les flasques et un poussoir actionnable manuellement et monté avec capacité de coulissement linéaire guidé dans ledit fourreau, pour coopérer avec les agencements du cliquet, ledit poussoir recevant un levier pivotant apte à coopérer avec la maneton de la clé pour assurer son rappel vers le haut à 1'encontre de moyens d'indexation linéaire.

Un autre problème que se propose de résoudre l'invention est de pouvoir positionner précisément le poussoir selon deux position extrme correspondant respectivement au déverrouillage et au verrouillage du cliquet par rapport au secteur denté. Pour résoudre un tel problème, les moyens d'indexation linéaire sont constitués par au moins une bille montée à l'encontre d'un organe élastique dans un trou formé transversalement dans l'épaisseur du poussoir pour coopérer avec l'une quelconque de deux gorges circulaires internes du fourreau pour correspondre à deux positions dudit poussoir en fonction du verrouillage ou non du cliquet.

Pour résoudre le problème posé d'assurer le blocage du cliquet en position de prise avec la denture du secteur de déverrouillage, le fourreau présente à l'une de ses extrémités, une encoche latérale pour le débordement

du poussoir en vue de sa coopération avec les agencements du cliquet sous un effet d'enfoncement. Les agencements du cliquet sont constitués par une encoche coopérant avec l'extrémité débordante du poussoir.

Un autre problème que se propose de résoudre l'invention est de pouvoir escamoter temporairement le levier de rappel du poussoir sous un effet de rotation de la clé en vue de son retrait. Un tel problème est résolu en ce que le poussoir présente à l'une de ses extrémités, selon ses génératrices, une entaille pour le logement et le pivotement du levier de rappel. La partie du flasque recevant le cliquet présente un évidemment pour permettre le pivotement du levier de rappel.

Avantageusement, le fourreau est indexé angulairement par rapport aux flasques.

L'invention est exposée ci-après plus en détail à l'aide des figures des dessins annexés dans lesquels : -la figure 1 est une vue en perspective avant montage des principaux éléments d'une menotte selon les caractéristiques de l'invention ; -la figure 2 est une vue en plan de la menotte, l'un des flasques étant enlevé ; -les figures 3,4 et 5 sont des vues partielles en coupe et à plus grande échelle montrant le principe de fonctionnement de l'ensemble verrouillage, sans clé, du cliquet par rapport à la crémaillère du demi- bracelet et dans lesquelles : la figure 3 correspond à la position de non blocage du cliquet permettant, par conséquent, le réglage de la crémaillère ;

la figure 4 montre le blocage en position du cliquet après une action digitale sur le poussoir ; la figure 5 montre la possibilité d'escamoter le levier de rappel en position de blocage du cliquet en vue de retirer la clé sous un effet de pivotement. la figure 6 est une vue en coupe transversale considérée selon la ligne 6-6 de la figure 3 ; la figure 7 est une vue en coupe transversale considérée selon la ligne 7-7 de la figure 3.

On rappelle d'une manière parfaitement connue pour un homme du métier que la menotte comprend, pour l'essentiel, un demi-bracelet (1) dont l'une des extrémités présente un secteur de verrouillage (la) faisant office de crémaillère. A l'opposé du secteur cranté (la), le demi-bracelet (1) est monté avec capacité de pivotement entre deux flasques profilés (2) et (3) formant un demi-bracelet de forme complémentaire. Le secteur cranté (la) fait office de crémaillère du type à dents de loup orientées pour coopérer, dans un sens, avec des dents (4a) établies selon une orientation inverse que présente un cliquet (4).

Le cliquet (4) est logé avec jeu et avec capacité de déplacement dans une ouverture (5a) d'une pièce intercalaire (5) fixée entre les deux flasques (2) et (3) au niveau d'une partie élargie (2a) et (3a). L'extrémité dentée (4a) du cliquet (4) est en appui constant contre les dents de la crémaillère (la) sous 1'effet de la poussée d'un ressort (6). Toujours d'une manière connue, la pièce intercalaire (5) est convenablement profilée pour épouser la forme de la partie élargie (2a) et (3a) des flasques (2) et (3) pour correspondre au

rayon de courbure de la crémaillère (la) du demi-bracelet (1). Au moment de son pivotement, le demi-bracelet (1) coopère par sa denture (la) faisant office de crémaillère, avec la denture (4a) du cliquet (4), après engagement entre les flasques (2) et (3). A noter que le demi-bracelet (1) et le cliquet (4) ont la mme épaisseur.

Le déplacement du cliquet (4) à 1'encontre de son ressort (6) pour échapper sa denture (4a) de celle (la) de la crémaillère du demi-bracelet (1), s'effectue au moyen d'une clé (7) simplement engagée à libre rotation sur un doigt (8) formé en débordement du flasque (3) au niveau de sa partie élargie (3a). Cette clé (7) présente, à son extrémité, un maneton (7a) apte à coopérer, sous un effet d'entraînement en rotation, avec un décrochement (4b) du cliquet (4), ce qui permet de l'escamoter vers le bas à l'encontre du ressort (6) afin de le dégager de la denture de la crémaillère (la) du demi- bracelet (1).

Selon une caractéristique à la base de l'invention, la menotte, telle que définie, présente un ensemble actionnable manuellement conformé pour assurer, sans aucune clé, le blocage en position de prise de la denture (4a) du cliquet (4) par rapport à la denture de la crémaillère (la). Dans ce but et comme le montrent notamment les figures 3,4 et 5, cet ensemble comprend un fourreau (9) fixé entre les flasques (1) et (2) au niveau de leur partie élargie (2a) et (3a). Par exemple, le fourreau (9) est logé et indexé angulairement dans une empreinte complémentaire que présente la partie élargie (2a) et (3a) de chacun des flasques (2) et (3).

Le fourreau (9) reçoit, avec capacité de coulissement linéaire guidé, un poussoir (10) actionnable manuellement pour tre déplacé, comme il sera

indiqué ultérieurement, selon deux positions extrmes correspondant au blocage ou déblocage du cliquet (4) par rapport à la crémaillère (la). En position de blocage, l'extrémité (lOa) du poussoir (10) coopère avec une encoche (4c) du cliquet (4).

Selon une autre caractéristique, le poussoir (10) reçoit un levier pivotant (11) apte à coopérer avec le maneton (7a) de la clé (7) pour assurer son rappel vers le haut à l'encontre de moyens d'indexation linéaire, selon les deux positions extrmes précitées.

Ces moyens d'indexation linéaire sont constitués par au moins une mais généralement deux billes (12) et (13) montées à l'encontre d'un organe élastique sous forme d'un ressort (14), dans un trou (lOb) formé transversalement dans l'épaisseur du poussoir (10). Ces billes (12) et (13) sont destinées à coopérer avec l'une quelconque de deux gorges circulaires (9a) et (9b) formées dans l'alésage du fourreau (9).

Lorsque les billes (12) et (13) du poussoir (10) sont positionnées dans la gorge (9a) du fourreau, l'extrémité (lOa) dudit poussoir n'est pas en prise avec 1'encoche (4c) du cliquet (4) et est par conséquent libre et non bloquée (figure 3). Inversement, lorsque les billes (12) et (13) du poussoir (10) sont logées dans la gorge (9b) du fourreau (9), l'extrémité (lOa) dudit poussoir coopère avec l'encoche (4c) du cliquet (4) correspondant à son blocage en prise par sa denture avec la crémaillère (la) (figure 4).

Le fourreau (9) présente à l'une de ses extrémités, une encoche latérale (9c) pour le débordement de l'extrémité (lOa) du poussoir. En outre, le poussoir (10) présente une entaille (lOd) formee à l'une de ses extrémités

et selon ses génératrices pour le logement et le pivotement au moyen d'un axe transversal (15) du levier de rappel (11).

L'indexation angulaire de 1ensemble du fourreau (9) avec son poussoir (10) s'effectue au moyen d'un pion (16) logé dans l'épaisseur des flasques (1) et (2), et de la plaque intercalaire (5), ainsi que dans un trou transversal (9d) du fourreau et une rainure longitudinale (10e) du poussoir.

Autrement dit, selon les caractéristiques de l'invention, cet ensemble fourreau (9)-poussoir (10)-levier pivotant (11), remplace avantageusement une serrure à barillet, que présente, selon l'état de la technique, ce type de menotte, nécessitant l'utilisation d'une clé spéciale pour sa manoeuvre.

Ainsi, selon l'invention, aucune clé spéciale ou autre organe indépendant est nécessaire pour assurer le blocage en position de prise du cliquet par rapport à la crémaillère (la).

On se réfère aux figures 3,4 et 5 qui montrent le principe de fonctionnement.

A la figure 3, le cliquet (4) n'est pas bloqué par rapport à la crémaillère (la) du demi-bracelet (1). Dans cette position, les billes (12) et (13) du poussoir (10) sont logées dans la gorge interne (9a) du fourreau (9).

L'extrémité (10a) du poussoir échappe à 1'encoche (4c) du cliquet (4). La clé (7) peut, dans cette position, tourner librement et venir, si nécessaire, par son maneton (7a) en coopération avec l'autre encoche (4b) pour escamoter le cliquet (4) correspondant à l'ouverture du demi-bracelet (1).

Lorsque l'on exerce un appui digital sur le poussoir (10), ce dernier est déplacé linéairement, à l'intérieur du fourreau (9), jusqu'à ce que les billes (12) et (13) viennent se loger dans la gorge (9b) dudit fourreau (9).

Dans cette position, l'extrémité débordante (lOa) du poussoir (10) coopère avec 1'encoche (4c) du cliquet (4) assurant son blocage en prise avec la denture de la crémaillère (la) du demi-bracelet (1) (figure 4).

Pour-assurer le déblocage du cliquet (4), il suffit d'agir sur la clé (7) dans le sens de la flèche (F) correspondant à celui normalement effectué pour libérer ledit cliquet. En effet, le maneton (7a) de la clé (7) appuie sur l'extrémité du levier pivotant (11) pour provoquer, d'une manière concomitante, son déplacement linéaire selon la flèche (F1) opposée à l'appui digital précédemment exercé, de manière à repositionner le poussoir (10) dans la configuration illustrée figure (3).

En continuant de tourner la clé (7), le maneton (7a) a la possibilité de venir se positionner dans l'autre encoche (4b) du cliquet afin de le dégager de la crémaillère (la) du demi-bracelet (1). A noter que, dans cette position d'engagement du maneton (7a) dans 1'encoche (5b) du cliquet et si, pour différentes raisons, le poussoir est actionné accidentellement, il sera toujours possible de ressortir la clé qui ne sera pas bloquée dans sa rotation nécessaire à son retrait, par le levier (11), étant donné que ce dernier a la possibilité de basculer par rapport à son axe transversal (15) (figure 5).

On peut noter que la partie du flasque, notamment de la pièce intercalaire (5) recevant le cliquet (4), présente un évidement (5b) pour permettre le déplacement angulaire du levier de rappel (11).

Les avantages ressortent bien de la description, en particulier on souligne et on rappelle : -le verrouillage du cliquet par rapport au secteur cranté s'effectue par un bouton poussoir ; -l'utilisation de la seule clé standard pour assurer soit le déplacement du cliquet par rapport à la crémaillère, ce qui correspond au déverrouillage de 1'ensemble soit le blocage dudit cliquet par rapport à la crémaillère ; -ce module bouton poussoir peut tre adapté sur : des menottes déjà existantes à deux clés ; une simple transformation permet de remplacer le barillet par ledit module.