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Title:
MAIL SIGNALLING DEVICE FOR LETTER BOXES
Document Type and Number:
WIPO Patent Application WO/2005/102122
Kind Code:
A1
Abstract:
The invention relates to a letter box provided with a device (6) signalling the presence of mail, comprising a slot (3) provided with a pivoting closing flap (4) for the introduction of mail and an access door (5) provided with a locking iron fitting (9). The letter box is characterized in that the signalling device (6) comprises visual signalling means which when impinged upon by transmission means (8) controlled by the pivoting closing flap (4) and/or locking iron fitting (9) of the access door (5) can be placed into an active (A) position signalling the presence of mail and into an inactive position (1) corresponding to an absence of mail.

Inventors:
HACHE JEAN CHARLES LUCIEN VALE (FR)
ROUX JEAN-CLAUDE (FR)
Application Number:
PCT/FR2005/050241
Publication Date:
November 03, 2005
Filing Date:
April 14, 2005
Export Citation:
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Assignee:
HACHE JEAN CHARLES LUCIEN VALE (FR)
ROUX JEAN-CLAUDE (FR)
International Classes:
A47G29/122; (IPC1-7): A47G29/122
Foreign References:
DE152191C
DE84202C
FR2651423A11991-03-08
Attorney, Agent or Firm:
Rhein, Alain (17 Rue de la Forêt, VENDENHEIM, FR)
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Claims:
Revendications
1. Boîte à lettres pourvue d'un dispositif de signalisation (6) de la présence de courrier et comportant, d'une part, une fente (3) équipée d'un volet de fermeture pivotant (4) pour 1'introduction du courrier et, d'autre part, une porte d'accès (5) pourvue d'une ferrure de verrouillage (9) , caractérisée en ce que le dispositif de signalisation (6) comporte des moyens de signalisation visuelle qui, sous l'impulsion de moyens de transmission (8) commandés par le volet de fermeture pivotant (4) et/la ferrure de verrouillage (9) de la porte d'accès (5), sont conçus aptes, d'une part, à être repoussés dans une position active (A) de signalisation de présence de courrier et, d'autre part, dans une position inactive (I) d'absence de courrier.
2. Boîte à lettres selon la revendication 1, caractérisée par le fait que les moyens de transmission (8) sont définis pour repousser les moyens de signalisation visuelle (7) , d'une part, dans la position active (A) de signalisation de présence de courrier sous l'impulsion du volet de fermeture pivotant (4) et de la ferrure de verrouillage (9) et, d'autre part, dans la position inactive (I) d'absence de courrier uniquement sous l'impulsion de ladite ferrure de verrouillage (9) de la porte d'accès (5) .
3. Boîte à lettres selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée par le fait que les moyens de signalisation visuelle (7) sont conçus aptes à signaler, visuellement, selon le cas, la présence ou l'absence de courrier au travers d'une fenêtre de visualisation (10) ménagée dans ladite boîte à lettres (1) .
4. Boîte à lettres selon la revendication 3, caractérisée par le fait que les moyens de signalisation visuelle (7) sont définis par un volet (11) conçu apte à occuper une première position (Pl) effacée par rapport à la fenêtre de visualisation (10) informant de la présence ou de l'absence de courrier et une seconde position (P2) dans laquelle il vient se positionner en tout ou partie à l'arrière de cette fenêtre de visualisation (10) indiquant, respectivement, l'absence ou la présence de courrier.
5. Boite à lettres selon la revendication 4, caractérisée par le fait que le volet (11) est monté basculant à l'arrière de la fenêtre de visualisation (10) entre les positions (Pl) et (P2) , des moyens de rappel élastique (13) étant conçus pour maintenir stable ce volet (11) dans chacune de ces positions (Pl, P2) .
6. Boite à lettres selon la revendication 1 et l'une quelconque des revendications 4 et 5, caractérisée par le fait que les moyens de transmission (8) comportent des moyens (15) pour retransmettre une commande d'ouverture du volet de fermeture (4) en une commande de basculement du volet (11) depuis une position (Pl, P2) dans une autre.
7. Boite à lettres selon la revendication 6, caractérisée par le fait que les moyens (15) comportent une tringle (16) apte à être commandée par un poussoir (17) solidaire du volet de fermeture (4) , de telle manière que l'ouverture de ce dernier conduit à repousser la tringle (16) prévue pour commander le basculement du volet (11) de la position (Pl) dans la position (P2) ou inversement.
8. Boîte à lettres selon la revendication 1 et l'une quelconque des revendications 4 et 7, caractérisée par le fait que les moyens de transmission (8) comportent encore un mécanisme de commande (20) conçu apte à être actionné lors de la commande de déverrouillage par la ferrure de verrouillage (9) pour repousser le volet (11) depuis sa position (Pl) dans sa position (P2) ou inversement.
9. Boite à lettres selon la revendication 8, caractérisée par le fait que les moyens de commande (20) sont définis par un pointeau (21) qui, sous l'impulsion d'un doigt d'entraînement (22) actionné par la ferrure de verrouillage (9) , est défini apte, lors de la commande de déverrouillage de cette dernière, à agir d'un côté ou de l'autre de l'axe de pivotement (14) sur un bras basculant (23) portant, à une extrémité (24) située d'un côté de cet axe de pivotement (14) , ledit volet (11) et coopérant, au travers de son extrémité (25) opposée, située de l'autre côté de l'axe de pivotement (14), avec les moyens de rappel élastiques (13) .
10. Boîte à lettres selon la revendication 9, caractérisée par le fait que le pointeau (21) s'étend dans une direction sensiblement perpendiculaire à l'axe de pivotement (14) du bras basculant (23) lequel porte une came de guidage (26) conçue pour repousser le pointeau (21) commandé par le déverrouillage de la ferrure de verrouillage (9) , d'un côté (27) ou de l'autre (28) , par rapport à l'axe de pivotement (14) , en direction du bras basculant (23) , ceci selon la position initiale (Pl, P2) , occupée par le volet (11) .
11. Boîte à lettres selon la revendication 10, caractérisée par le fait qu'entre la position (Pl) et la position (P2) du volet (11) , la came de guidage (26) , solidaire du bras basculant (23) , décrit un arc de cercle croisant l'axe (29) correspondant à la direction de commande de déplacement du pointeau (21) sous l'impulsion de la ferrure de verrouillage (9) , autorisant ledit pointeau (21) à coopérer avec un côté ou l'autre de ladite came de guidage (26) pour être repoussé d'un côté (27) ou de l'autre (28) par rapport à l'axe de pivotement (14) sur le bras basculant (23) .
12. Boîte à lettres selon l'une quelconque des revendications 9 à 11, caractérisée par le fait que le pointeau (21) est soumis à des moyens de guidage (30) conçus, d'une part, pour lui l' autoriser une mobilité relative par rapport à son axe de déplacement (29) et, d'autre part, pour amener systématiquement ce pointeau (21) dans une position de référence, lorsque ramené dans la position de repos après verrouillage de la ferrure de verrouillage (9) .
13. Boîte à lettres selon la revendication 12, caractérisée par le fait que les moyens de guidage (30) sont complétés par des moyens de rappel élastiques (34, 34A) agissant en opposition sur le pointeau (21) de manière apte à repousser celuici dans sa position de référence sur axe de déplacement (29) , lorsque ramené en position de repos.
14. Boite à lettres selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée par le fait que le dispositif de signalisation (6) est implanté sur la face interne (35) de la porte d'accès (5) comportant la fente (3) et son volet de fermeture pivotant (4) .
15. Boîte à lettres selon la revendication 9, caractérisée par le fait que la ferrure de verrouillage (9) se présente sous forme d'une serrure comportant un rotor (37) sur lequel est monté pivotant un pêne de verrouillage (38) , le doigt d'entraînement (22) prolongeant ledit pêne de verrouillage (38) audelà dudit rotor (37) .
16. Boîte à lettres selon la revendication 15, caractérisée par le fait que le doigt d'entraînement (22) comporte une lumière ou une découpe oblongue (39) s'étendant radialement par rapport à l'axe du rotor (37) et avec laquelle est en prise un ergot de commande (40) solidaire du pointeau (21) .
17. Boîte à lettres selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée par le fait que le dispositif de signalisation (6) est protégé par une paroi de protection interne (41) .
18. Boîte à lettres selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée par le fait que le dispositif de signalisation (6) est conçu apte à être inactivé de manière à émettre, en permanence, une information d'absence de courrier.
19. Boîte à lettres selon la revendication 4, caractérisée par le fait qu'en position effacée par rapport à la fenêtre de visualisation (10) , le volet (11) laisse apparaître, au devant de cette dernière, un panneau d'information (12) conçu mobile entre une première position (a) et une seconde position (b) dont l'une indique la présence de courrier et l'autre l'absence de courrier.
20. Boîte à lettres selon la revendication 19, caractérisée par le fait que le panneau d'information (12) est susceptible d'être repoussé dans l'une ou l'autre de ces positions (a) , (b) , au travers d'une languette de commande (44) accessible intérieurement ou extérieurement à la boîte à lettres (1) .
Description:
l'

BOÎTE À LETTRES POURVUE D' UN DISPOSITIF DE SIGNALISATION DE COURRIER

La présente invention concerne une boîte à lettres pourvue d'un dispositif de signalisation de la présence de courrier et comportant, d'une part, une fente équipée d'un volet de fermeture pivotant pour introduction du courrier et, d'autre part, une porte d'accès pourvue d'une ferrure de verrouillage, permettant, selon le cas le dépôt ou le retrait du courrier.

La possibilité de disposer d'une boîte à lettres équipée d'un système permettant à l'utilisateur d'être informé de la présence ou de l'absence de courrier, sans qu'il lui soit nécessaire d'en ouvrir la porte d'accès ou de jeter un œil par la fente pour en vérifier le contenu, présente de multiples intérêts, notamment eu égard à certains modes particuliers de distribution du courrier, devenus courants à l'heure actuelle.

Ainsi, un tel dispositif se révèle par exemple très utile pour éviter des déplacements intempestifs à des utilisateurs dont les boîtes à lettres sont éloignées du lieu de résidence, notamment du fait de la présence d'un portail ou d'un regroupement en bout de rue avec les boîtes à lettres des voisins, comme cela est fréquemment le cas dans les nouveaux lotissements ou pour des habitations éparses.

un tel dispositif est également avantageux dans le cas de plusieurs dépôts de courrier successifs, effectués au cours d'une même journée par différents distributeurs, puisqu'il permet d'avertir l'utilisateur de chacun de ces nouveaux dépôts de courrier, journaux, colis ou imprimés, sans que chaque jour cet utilisateur ne soit obligé d'effectuer plusieurs contrôles aléatoires.

Les moyens dont on dispose à l'heure actuelle pour détecter la présence de courrier dans une boîte à lettres, sans procéder à l'ouverture de la porte, consistent, soit en des orifices spécifiquement adaptés, sous forme de fenêtres, ménagés à cet effet au bas de ladite porte et obligeant l'utilisateur à se rendre au niveau de ladite boîte à lettres pour en vérifier le contenu, soit en des systèmes de types divers, montés à l'intérieur ou à l'extérieur de la boîte à lettres et reposant sur l'utilisation de témoins de présence de courrier, réparables de loin, sur une distance plus ou moins importante.

Les plus rudimentaires d'entre ces derniers sont basés sur des témoins manuels, sous forme de drapeaux ou de leviers, qui nécessitent une manœuvre, aussi bien de la part du distributeur lors du dépôt du courrier, pour les amener dans une position de signalisation de présence de courrier, que de la part de l'utilisateur, lors du retrait, pour être rabattus dans une position de repos, informant que la boîte est vide. Du fait de leur mode de fonctionnement, exigeant une action de la part du distributeur de courrier et de l'utilisateur, ces systèmes ne se révèlent en général que très peu utilisés et donc d'une fiabilité aléatoire.

L'on connaît encore d'autres systèmes, plus sophistiqués, mettant en oeuvre des témoins électriques, de type lumineux ou sonores, pilotés par des mécanismes plus ou moins complexes et au moins partiellement automatiques.

Bien que plus prometteurs, ces systèmes automatiques n'ont cependant pas rencontré le succès escompté auprès du public. Leur usage a, en effet, pu mettre en évidence un certain nombre d'inconvénients freinant leur généralisation.

En particulier, leur mode de conception est souvent incomplet, dans le sens où ils ne se révèlent qu'aptes à signaler la présence d'éléments déposés au travers de la fente d'introduction ou la présence d'éléments déposés au travers de la porte, mais pas les deux à la fois. De même, ils ne permettent généralement pas de tenir compte d'une éventuelle période d'absence de l'utilisateur, au cours de laquelle, le courrier n'étant pas prélevé, le système n'est pas réarmé entre chaque nouveau dépôt.

En outre, la plupart d'entre eux ne sont pas entièrement automatiques et nécessitent impérativement un réarmement manuel de la part de l'utilisateur, lors du retrait du courrier, cette contrainte se répercutant souvent sur la fiabilité du dispositif.

D'autre part, ces systèmes se révèlent aussi bien onéreux à l'achat qu'au cours de leur utilisation, laquelle nécessite 1'emploi d'une source d'énergie, telle que des piles ou le secteur électrique.

Enfin, un autre inconvénient est encore défini par leur volume, souvent important, et interdisant une implantation interne sur certaines boites à lettres de dimensions modestes ou normalisées.

L'objet de la présente invention est, par conséquent, de pallier les différents inconvénients précités, en proposant une boite à lettres équipée d'un dispositif de signalisation de la présence de courrier qui soit à la fois simple, fiable, peu onéreux, complet dans le sens où il permet la détection de tout type de courrier, quel que soit son mode de dépôt, ainsi qu'une éventuelle neutralisation du système lors d'absences prolongées, apte à être réarmé automatiquement à chaque retrait du courrier et ne faisant appel à aucune énergie supplémentaire par rapport à celle déployée classiquement au travers de l'usage d'une boite à lettres ordinaire.

Un autre objectif de l'invention est, par ailleurs, de proposer un dispositif présentant une forme compacte permettant une implantation interne à la boite à lettres, avec une très faible emprise, qui le met à l'abri du vandalisme et n'empêche pas la juxtaposition de plusieurs boites dans le cadre d'ensembles collectifs.

A cet effet, l'invention propose une boite à lettres pourvue d'un dispositif de signalisation de la présence de courrier et comportant, d'une part, une fente équipée d'un volet de fermeture pivotant pour l'introduction du courrier et, d'autre part, une porte d'accès pourvue d'une ferrure de verrouillage, caractérisé en ce que le dispositif de signalisation comporte des moyens de signalisation visuelle qui, sous l'impulsion de moyens de transmission commandés par le volet de fermeture pivotant et/ou la ferrure de verrouillage de la porte d'accès, sont conçus aptes, d'une part, à être repoussés dans une position active de signalisation de présence de courrier et, d'autre part, dans une position inactive d'absence de courrier.

De manière avantageuse, les moyens de transmission sont définis pour repousser les moyens de signalisation visuelle, d'une part, dans la position active de signalisation de présence de courrier sous l'impulsion du volet de fermeture pivotant et de la ferrure de verrouillage et, d'autre part, dans la position inactive d'absence de courrier uniquement sous l'impulsion de la ferrure de verrouillage de la porte d'accès.

Selon un mode de réalisation avantageux, les moyens de signalisation visuelle sont conçus aptes à signaler, visuellement, selon le cas, la présence ou l'absence de courrier au travers d'une fenêtre de visualisation ménagée dans ladite boite à lettre.

Selon un mode d'exécution préférentiel de l'invention lesdits moyens de signalisation consistent en un volet d'information conçu apte à occuper une première et une seconde position, dans ladite première position, ledit volet apparaissant au travers de la fenêtre de visualisation informant l'usager de la présence, selon le cas, de l'absence de courrier et dans ladite seconde l'

position ledit volet étant effacé, au moins en partie, par rapport à ladite fenêtre de visualisation de manière à émettre une information, selon le cas, de l'absence ou de la présence de courrier.

De manière avantageuse, ledit volet est monté pivotant entre la première et la seconde position et maintenu dans chacune de ces dernières sous l'impulsion de moyens de rappel élastiques.

Tout particulièrement, ledit volet est conçu apte à basculer depuis une position dans une autre en passant par une position d'équilibre instable sous l'impulsion desdits moyens de rappel élastiques.

La présente invention sera mieux comprise à la lecture de la description qui va suivre se rapportant aux dessins ci-joints illustrant un exemple de réalisation.

la figure 1 représente, de manière schématisée et en perspective, une boite à lettres selon l'invention ;

la figure 2 est une vue schématisée et en perspective de la face interne d'une porte d'accès de boite à lettre équipée d'un dispositif de signalisation sous une forme de réalisation préférentielle de invention ;

les figures 3 et 4 sont des vues en coupe de deux variantes de réalisation d'une tringle de commande sous forme d'un pointeau constituant, au moins en partie, les moyens de transmission permettant d'agir sur les moyens de signalisation visuelle sous l'impulsion de la serrure constituant la ferrure de verrouillage ;

la figure 5 illustre, de manière schématisée, cette même tringle de commande soumise à des moyens de rappel élastique dans une position de référence ; la figure 6 représente de manière schématisée et en perspective, le pêne de verrouillage prolongé par le doigt d'entraînement et destiné à être monté sur le rotor de la serrure, ledit doigt d'entraînement étant conçu apte à agir sur la tringle de commande illustrée dans les figures 2 à 4 ;

Les figures 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15 représentent, de manière schématisée, la cinématique du dispositif selon l'invention ;

La figure 16 représente, de manière schématisée, un dispositif de signalisation correspondant à un second mode de réalisation de l'invention ;

La figue 17 illustre de manière schématisée et en perspective la coopération entre le pointeau et le doigt d'entraînement commandé par la serrure ;

La figure 18 est une vue schématisée, partielle et en coupe de la figure 16.

La présente invention a trait à une boîte à lettres 1 qui, dans le mode de réalisation illustré dans la figure 1 des dessins ci- joints, se présente sous forme d'un parallélépipède rectangle.

De manière usuelle, cette boîte à lettre 1 comporte, en face avant 2, une fente 3 d'introduction du courrier, cette fente 3 étant refermée au moyen d'un volet de fermeture pivotant 4.

De plus, cette boîte à lettres 1 comporte une porte d'accès 5 au travers de laquelle le courrier peut être retiré ou, au contraire, des paquets ou enveloppes de taille plus importante peuvent y être déposés. Plus particulièrement, dans le mode de réalisation illustré, dans la porte d'accès 5 est ménagée la fente 3 d'introduction du courrier. Il y est donc également monté le volet de fermeture pivotant 4.

La boite à lettres 1 comporte encore un dispositif 6 de signalisation de présence de courrier.

Selon l'invention, ce dispositif 6 comporte des moyens de signalisation visuelle 7 qui, sous l'impulsion de moyens de transmission 8 commandés par le volet de fermeture pivotant 4 et/ou la ferrure de verrouillage 9 qui équipe la porte d'accès 5 sont conçus aptes, d'une part, à être repoussés dans une position active A de signalisation de présence de courrier et, d'autre part, dans une position inactive I d'absence de courrier. De manière tout particulièrement avantageuse, les moyens de transmission 8 sont définis pour repousser les moyens de signalisation visuelle 7, d'une part, dans la position active A sous l'impulsion du volet de fermeture pivotant 4 et de la ferrure de verrouillage 9, ici illustrée sous forme d'une serrure et, d'autre part, dans la position inactive I uniquement sous l'impulsion de cette serrure 9 équipant la porte d'accès 5.

Selon un mode de réalisation préférentiel, les moyens de signalisation visuelle 7 sont implantés intérieurement à la boite à lettres 1, laquelle comporte une fenêtre de visualisation 10 au travers de laquelle un utilisateur peut être informé par ces moyens de signalisation visuelle 7 de la présence ou de l'absence de courrier dans la boîte à lettre 1.

Kn effet, selon un mode d'exécution avantageux, les moyens de signalisation visuelle 7 sont définis par un volet 11 conçu apte à occuper une première position Pl et une seconde position P2, étant précisé que dans la première position Pl, il est effacé par rapport à la fenêtre de visualisation 10 informant l'usager, selon le cas, de la présence ou de l'absence de courrier, tandis l'

que dans la seconde position P2, il vient se positionner en tout ou partie à l'arrière de cette fenêtre de visualisation 10 indiquant à cet usager, respectivement, de l'absence ou de présence de courrier.

Dans les modes de réalisation correspondant aux représentations dans les dessins ci-joints, la position Pl effacée par rapport à la fenêtre de visualisation 10 du volet 11 correspond à la position active A des moyens de signalisation visuelle 7, la position P2 étant la position inactive I.

Ainsi, pour indiquer que la boîte à lettres 1 contient du courrier alors que le volet 11 est dans sa position Pl effacée par rapport à la fenêtre de visualisation 10, à l'arrière de cette dernière peut apparaître un panneau d'information 12, par exemple de couleur rouge, qui, au contraire, est occulté par le volet 11, par exemple de couleur verte, lorsque celui-ci est dans la seconde position P2, devant la fenêtre de visualisation 10, pour indiquer que la boîte à lettres 1 est vide.

Dans un fonctionnement inverse, le volet 11 peut être teint d'une couleur rouge qui apparaît au droit de la fenêtre de visualisation 10 pour indiquer la présence de courrier. A noter que dans une telle solution, le panneau d'information 12 n'est pas indispensable en ce sens que l'absence même d'un volet de couleur à l'arrière de la fenêtre de visualisation 10 peut informer l'usager qu'aucun pli, paquet ou autre, n'a été déposé dans sa boîte à lettre 1.

Selon un mode de réalisation particulier, le volet 11 est monté basculant à arrière de la fenêtre de visualisation 10 entre les positions Pl et P2, sachant que, de manière toute particulière, des moyens de rappel élastiques 13 sont conçus pour maintenir stable ce volet 11 dans chacune de ces positions Pl, P2. Toutefois, pour aller d'une position dans une autre, ledit volet 11 passe, par rapport à une position d'équilibre instable sous l'impulsion de ces moyens de rappel élastiques 13.

En somme, ceux-ci sont conçus pour que même un faible décalage angulaire du volet 11 par rapport à cette position d'équilibre instable, repousse le volet 11, par pivotement autour de son axe 14, dans l'une ou l'autre position Pl, P2.

Les moyens de transmission 8 comportent, substantiellement des moyens 15 pour retransmettre une commande d'ouverture du volet de fermeture 4 en une commande de basculement du volet 11 depuis une position dans une autre, en l'occurrence dans le mode de réalisation illustré, depuis la position Pl dans la position P2.

Tout particulièrement, les moyens 15 empruntent la forme d'une tringle 16 apte à être commandée par un poussoir 17, ici conçu sous forme d'une languette pivotante 18 rendue solidaire de l'axe de rotation 19 du volet de fermeture 4, de telle manière que l'ouverture de ce dernier conduit à repousser, sous l'impulsion de ce poussoir 17, la tringle 16 prévue pour commander le basculement du volet 11 de la position Pl dans la position P2 ou inversement.

De manière particulière, les moyens de transmission 8 sont encore conçus pour que sous l'impulsion du déverrouillage de la ferrure de verrouillage, en l'occurrence la serrure 9, il en résulte le passage des moyens de signalisation visuelle 7 depuis leur position inactive I ou active A dans leur position, respectivement active A ou inactive I.

Kn somme, lorsque la boîte à lettre 1 ne contient pas de courrier, et que l'on vient y déposer, par exemple, un paquet au travers de la porte d'accès 5, la commande de déverrouillage de la serrure 9, en amenant les moyens de signalisation visuelle 7 dans leur position active A, informe l'usager qu'un dépôt a été réalisé dans sa boîte à lettre. A l'inverse, lorsque, dans cette dernière, a été déposée un pli, un paquet ou autre, ce dont l'usager est informé au travers de l'activation des moyens de signalisation visuelle 7, la commande d'ouverture de la porte d'accès 5 par déverrouillage de la serrure 9 ramène ces moyens de signalisation visuelle 7 en position inactive I.

Ainsi, lesdits moyens de transmission 8 comportent un mécanisme de commande 20 conçu apte à être actionné lors de la commande de déverrouillage par la serrure 9 pour repousser le volet 11, soit de la position Pl dans la position P2, soit de la position P2 dans la position Pl, selon que ce volet 11 occupe, avant cette commande de déverrouillage, la position Pl ou la position P2.

Selon un mode de réalisation préférentiel, ce mécanisme de commande 20 consistant en un pointeau 21 qui, sous l'impulsion d'un doigt d'entraînement 22 actionné par la serrure 9, est défini apte, lors de la commande de déverrouillage de cette dernière, à agir d'un côté ou de l'autre de l'axe de pivotement 14 sur un bras basculant 23 portant, à une extrémité 24 située d'un côté de cet axe de pivotement 14, ledit volet 11 et coopérant, au travers de son extrémité 25 opposée située de l'autre côté de l'axe de pivotement 14, avec les moyens de rappel élastiques 13.

Selon un mode d'exécution préférentiel, le pointeau 21 s'étend dans une direction sensiblement perpendiculaire à l'axe de pivotement 14 du bras basculant 23. Dans cette même direction du pointeau 21, ce bras basculant 23 porte une came de guidage 26, en forme de pointe, qui est conçue pour repousser le pointeau 21, commandé par le déverrouillage de la serrure 9, d'un côté 27 ou de l'autre 28, par rapport à l'axe de pivotement 14, en direction du bras basculant 23, ceci selon la position initiale Pl, P2, occupé par le volet 11. En fait, sous l'effet de la rotation du bras basculant 23, entre la position Pl et la position P2 de ce volet 11, la came de guidage 26 en forme de pointe décrit un arc de cercle croisant l'axe 29 correspondant à la direction de commande de déplacement du pointeau 21 sous l'impulsion de la serrure 9. De la sorte, ce pointeau 21 vient à coopérer avec un côté ou l'autre de ladite came de guidage 26 pour être repoussé d'un côté 27 ou de l'autre 28 par rapport à l'axe de pivotement 14 sur le bras basculant 23. De manière préférentielle, de part et d'autre de la came de guidage 26, il est défini, au niveau dudit bras basculant 23, des encoches 27A, 28A de réception de l'extrémité du pointeau 21.

A noter que le pointeau 21 est soumis à des moyens de guidage 30 conçus, d'une part, pour lui autoriser une mobilité relative par rapport à son axe de déplacement 29 et, d'autre part, pour ramener systématiquement ce pointeau 21 dans une position de référence, lorsque ramenée dans la position de repos, après verrouillage de la ferrure de verrouillage 9.

Comme illustré dans les dessins ci-joints et plus particulièrement visible dans les figures 2 et 3, ces moyens de guidage 30 peuvent emprunter la forme d'une tige de guidage 31 sur une extrémité de laquelle est montée coulissante le pointeau 21, tandis que l'extrémité opposée 32 est fixée au support 33 adapté. Cette tige de guidage 31 s'étend selon une direction correspondant à l'axe de déplacement 29 du pointeau 21, lequel axe passe par l'axe de pivotement 14 du volet 11. De manière préférentielle, cet axe de déplacement 29 s'étend dans une direction sensiblement perpendiculaire au bras basculant 23, dans l'une des positions Pl, P2 susceptible d'être occupée par le volet 11.

Selon un autre mode de réalisation avantageux, visible dans la figure 5, les moyens de guidage 30 peuvent être complétés par des moyens de rappel élastiques 34, 34A agissant en opposition sur le pointeau 21 de manière apte à repousser celui-ci dans sa position de référence, sur l'axe de déplacement 29, lorsque ramené en position de repos.

Ces moyens de rappel élastiques 34, 34A agissent dans une direction parallèle à celle susceptible d'être communiquée au pointeau 21 par la came de guidage 26.

Selon un mode d'exécution tout particulièrement avantageux de l'invention, le dispositif de signalisation € est implanté sur la face interne 35 de la porte d'accès 5 comportant, par ailleurs, la fente 3 et son volet de fermeture 4. Dans une telle configuration, le mécanisme du dispositif de signalisation 6 peut présenter un encombrement particulièrement réduit.

En effet, en ménageant au niveau de cette même porte d'accès 5 la fenêtre de visualisation 10, le volet 11 peut être monté pivotant directement à l'arrière de cette dernière.

De même, sur cette face interne 35 de la porte d'accès 5, peuvent prendre position le ou les supports de guidage 33, 36, contribuant au guidage de la tringle 16 ou encore du pointeau 21. L'un de ces supports de guidage 36 peut en particulier accueillir les moyens de rappel élastiques 34, 34A agissant sur ce pointeau 21.

Dans la mesure où la ferrure de verrouillage 9 est généralement montée sur la porte d'accès 5, sa coopération avec ce pointeau 21 est, elle aussi, facilitée. En particulier, le doigt d'entraînement 22, au travers duquel la serrure 9 peut agir sur ledit pointeau 21, peut se présenter sous forme d'un prolongement, au-delà du rotor 37 de la serrure 9, du pêne de verrouillage 38 commandé par cette serrure 9. La position angulaire adoptée par le doigt d'entraînement 22 par rapport audit pêne de verrouillage 38 est déterminée de telle sorte que, ce pêne 38 amené en position de déverrouillage par la serrure 9, il en résulte, selon le cas l'activation ou la désactivation automatique des moyens de signalisation. Ce doigt d'entraînement 22 peut présenter une lumière ou, selon son implantation, une découpe oblongue 39 s'étendant radialement par rapport à l'axe du rotor 37 et avec laquelle est en prise un ergot de commande 40 solidaire du pointeau 21.

Cette mobilité radiale relative de l'ergot 40 par rapport au doigt d'entraînement 22 autorise la commande en déplacement du pointeau 21 telle qu'imposée par les moyens de guidage 30 et non dépendant de cette liaison avec la serrure 9.

Comme illustré dans les figures 15 à 17, l'ensemble du mécanisme de ce dispositif de signalisation 6 peut être protégé par une paroi de protection interne 41. A ce propos, il se peut que l'épaisseur 42 globale dudit mécanisme soit inférieure à la longueur du canon de la serrure 9 s'étendant à l'arrière de la porte d'accès 5, comme cela a été représenté schématiquement dans la figure 18. Pour éviter que l'encombrement du dispositif de signalisation ne soit dépendant de cette longueur de la serrure 9, l'entraînement du pointeau 21 par cette dernière peut intervenir au travers de ladite paroi de protection 41.

Ainsi et comme illustré dans la figure 17, dans cette dernière peut être réalisée une lumière 43 de passage de l'ergot 40 avec lequel coopère le doigt d'entraînement 22. A noter que cette lumière 43 dans ladite paroi de protection 41 peut avantageusement contribuer au guidage du pointeau 21 et, ainsi, compléter lesdits moyens de guidage 30.

Selon une autre particularité de l'invention, le dispositif de signalisation 6 est conçu apte à être inactivé de manière à émettre, en permanence, une information d'absence de courrier. Ceci présente un intérêt tout particulier en cas d'absence prolongé de l'utilisateur. Ainsi, dans une conception correspondant aux modes de réalisation tels que décrits plus haut, la position active A des moyens de signalisation visuelle 7 est celle où le volet 11 occupe la position Pl, c'est-à-dire effacée par rapport à la fenêtre de visualisation 10 de manière à laisser apparaître le panneau d'information 12 qui, au travers, par exemple, d'une couleur rouge, informe la présence de courrier.

De manière avantageuse, le panneau d'information 12 est lui-même mobile entre une première position a et une seconde position b dans lesquelles il laisse apparaître devant la fenêtre de visualisation 10, respectivement, une information de présence de courrier et une information d'absence de courrier. Tout particulièrement, ce panneau d'information 12 est susceptible d'être repoussé dans l'une ou l'autre de ces positions a ou b au travers d'une languette de commande 44 accessible, selon le cas, intérieurement ou extérieurement à la boite à lettre 1. Ainsi, en repoussant ce panneau d'information 12 dans la position b, destinée à signaler l'absence de courrier, la fenêtre de visualisation 10 laisse apparaître, dans tous les cas, une information selon laquelle la boîte à lettre est vide, quelque soit la position Pl ou P21 occupée par le volet 11, c'est-à-dire que les moyens de signalisation visuelle soient ou non actifs.

L'on observera que dans un mode de fonctionnement inverse, c'est-à-dire dans le cas où le volet 11 est destiné à informer la présence de courrier lorsqu'il est amené dans sa position P2, devant la fenêtre de visualisation 10, entre cette dernière et ledit volet 11 peut être implanté un panneau d'occultation coulissant susceptible d'occuper, là encore, une première position d'occultation de ladite fenêtre de visualisation 10 et une seconde position permettant d'apercevoir le volet 11.

En position d'occultation, il peut alors émettre une information permettant de supposer que la boîte à lettres est vide. Tel qu'il ressort de la description qui précède, le dispositif de signalisation selon la présente invention est de conception, non seulement simple, mais, en outre, s'avère d'utilisation particulièrement efficace. Il est également peu encombrant permettant son implantation dans toute boîte à lettres.