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Title:
METHOD AND SYSTEM FOR TAGGING A PRODUCT
Document Type and Number:
WIPO Patent Application WO/2024/028373
Kind Code:
A1
Abstract:
The invention relates to a method (100) for geocoding a product, which method comprises at least one tagging step (102) comprising the steps of: - obtaining (104) at least one item of traceability data comprising at least one item of geolocation data for the product, - generating (106) an item of tagging data for the product by encoding the at least one obtained item of traceability data, - adding (108), to the product, a physical tag generated on the basis of the item of tagging data. It also relates to a system for geocoding a product.

Inventors:
MANDRICK KEVIN (FR)
Application Number:
PCT/EP2023/071373
Publication Date:
February 08, 2024
Filing Date:
August 02, 2023
Export Citation:
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Assignee:
MANDRICK KEVIN (FR)
International Classes:
G06K17/00; G06K19/06; G06Q10/083
Domestic Patent References:
WO2020198333A12020-10-01
Foreign References:
US20220215429A12022-07-07
US20170012781A12017-01-12
US20120308003A12012-12-06
Attorney, Agent or Firm:
IPAZ (FR)
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Claims:
REVENDICATIONS

1. Procédé (100;200;300;400) de marquage géocodé d'un produit, comprenant au moins une étape de marquage (102), ladite étape de marquage (102) comprenant les étapes suivantes :

- obtention (104) d'au moins une donnée de traçabilité comprenant au moins une donnée de géolocalisation dudit produit,

- génération (106) d'une donnée de marquage dudit produit par encodage de ladite au moins une donnée de traçabilité obtenue, et

- ajout (108), audit produit, par un appareil de marquage, d'un marquage physique généré en fonction de ladite donnée de marquage ; l'étape d'obtention (104) d'au moins une donnée de traçabilité comprenant une étape d'obtention (304), avec un appareil utilisateur distinct dudit appareil de marquage, d'une donnée d'identification d'un utilisateur réalisant le marquage dudit produit, ladite donnée de traçabilité comprenant ladite donnée d'identification de l'utilisateur ; ledit procédé comprenant en outre, avant l'étape de marquage, une étape de vérification de la proximité dudit appareil utilisateur audit appareil de marquage.

2. Procédé (200;300) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'étape d'obtention (104) d'au moins une donnée de traçabilité comprend une étape d'obtention (202) d'au moins une donnée d'horodatage relative au moment d'obtention de la donnée de géolocalisation, ladite donnée de traçabilité comprenant ladite donnée d'horodatage.

3. Procédé (300) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'étape d'obtention (104) d'au moins une donnée de traçabilité comprend une étape de génération (302) d'une donnée d'identification unique, ladite donnée de traçabilité comprenant ladite donnée d'identification unique.

4. Procédé (400) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'étape de vérification de la proximité est réalisée par transmission, par l'appareil utilisateur à l'appareil de marquage, ou inversement, d'un signal, ou d'une donnée, de présence, au travers d'un canal de communication local.

5. Procédé (400) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'étape d'obtention (104) d'au moins une donnée de traçabilité comprend :

- une obtention (402,404) par un appareil utilisateur d'une donnée de géolocalisation de l'appareil utilisateur ; et

- une obtention (406) de la donnée de géolocalisation de l'appareil de marquage ; et l'étape (408) de vérification de la proximité dudit appareil utilisateur audit appareil de marquage étant réalisée en fonction des données de géolocalisation obtenues par l'appareil utilisateur et de l'appareil de marquage.

6. Procédé (100;200;300;400) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé au moins une donnée de traçabilité comprend une donnée obtenue ou déduite à partir d'un marquage précédemment appliqué par lecture dudit marquage.

7. Procédé (100;200;300;400) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'encodage est un chiffrement asymétrique dans lequel une clef privée et une clé publique permettent l'encodage et le décodage des données marquées.

8. Procédé (100;200;300;400) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'étape de génération (106) d'une donnée de marquage est effectuée sur un site distant du site sur lequel se trouve le produit.

9. Procédé (100;200;300;400) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le marquage physique est directement appliqué sur ledit produit.

10. Procédé (100;200;300;400) selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que le marquage physique est appliqué sur un support équipant ledit produit, avant ou après apposition dudit support sur ledit produit.

11. Procédé (100;200;300;400) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le marquage physique est :

- un code bar à une dimension,

- un code bar à deux dimensions, tel qu'un code QR,

- une chaine de caractères, ou

- une donnée alphanumérique,

- un produit de marquage codé (PMC),

- une encre de maculage unique,

- une encre électronique,

- une gravure.

12. Procédé (100;200;300;400) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une deuxième étape de marquage réalisée sur un site différent du site où la première étape de marquage a été réalisée.

13. Système (500) de marquage d'un produit comprenant :

- au moins un module d'obtention d'au moins une donnée de traçabilité comprenant au moins une donnée de géolocalisation dudit produit,

- un module de génération d'une donnée de marquage dudit produit par encodage de ladite au moins une donnée de traçabilité obtenue,

- un appareil de marquage, pour ajouter audit produit un marquage physique généré en fonction de ladite donnée de marquage.

14. Système de marquage selon la revendication précédente, caractérisée en ce que l'appareil de marquage est :

- une imprimante,

- une étiqueteuse,

- un stylo de poinçonnage, - un stylo numérique,

- un tampon,

- un spray,

- un vernis, - un marqueur,

- un roller deck, ou

- un appareil de gravure.

Description:
DESCRIPTION

Titre de l'invention : Procédé et système de marquage d'un produit.

[0001] La présente invention concerne un procédé de marquage d'un produit. Elle concerne également un système mettant en œuvre un tel procédé.

[0002] Le domaine de l'invention est le domaine du marquage de produit, en particulier pour l'authentification du produit, pour le suivi dudit produit dans le temps par exemple au sein d'une chaîne de traitement ou de transport dudit produit, etc.

État de la technique

[0003] L'authenticité de la provenance exacte d'un produit est un critère de vente particulièrement nécessaire qui doit être accessible aux clients. En effet, assurer la transparence en donnant des informations détaillées sur l'origine d'un produit est régulièrement un gage de qualité dudit produit. Nombreuses sont les mentions ou labels qui tendent à valoriser l'origine des produits. De plus, pour des raisons de conformités et d'éthiques qui se sont accrues il peut aussi être important de connaître la provenance géographique d'un produit, tel que par exemple lors de l'achat de diamants, pour s'assurer que ceux-ci ne sont pas des diamants issus de zones géographiques en conflit.

[0004] Il existe des solutions dédiées au suivi de produits permettant de déterminer la provenance d'un produit telle que l'utilisation d'organismes. Afin de garantir la provenance des produits, ces organismes de suivi nécessitent d'importantes infrastructures, notamment pour suivre le parcours d'acheminement du produit et les différents intermédiaires par lequel le produit passe avant d'arriver à l'acheteur final. C'est aussi un gage pour l'application de solution de lutte anti-contrefaçon ou de lutte contre l'introduction de faux produit de provenance non légitime.

[0005] Toutefois, du point de vue de l'acheteur final, le fonctionnement de ces solutions est opaque et il doit donc faire confiance aux organismes de suivi, de certification d'origine, voire au vendeur quant à la provenance du produit. [0006] Un but de la présente invention est de remédier à au moins un des inconvénients précités.

[0007] Un autre but de la présente invention est de proposer une solution plus transparente et permettant d'obtenir un produit dont la provenance géographique est identifiable de manière sécurisé et imprescriptible.

Exposé de l'invention

[0008] L'invention permet d'atteindre au moins l'un de ces buts par un procédé de marquage géocodé d'un produit, comprenant au moins une étape de marquage, ladite étape de marquage comprenant les étapes suivantes :

- obtention d'au moins une donnée de traçabilité comprenant au moins une donnée de géolocalisation dudit produit,

- génération d'une donnée de marquage dudit produit par encodage de ladite au moins une donnée de traçabilité obtenue, et

- ajout, audit produit, d'un marquage physique généré en fonction de ladite donnée de marquage.

[0009] L'invention propose ainsi un procédé permettant d'obtenir un produit muni d'un marquage physique comprenant au moins une donnée de géolocalisation correspondant au lieu d'origine où le marquage a été effectué. Le produit ainsi marqué est donc indissociable de cette donnée de géolocalisation. Ainsi, quel que soit le moment où le produit est inspecté, il est possible d'identifier et d'authentifier l'origine géographique du marquage. De plus, cette donnée de géolocalisation étant indissociable du marquage physique sur le produit, il n'est pas nécessairement utile de suivre en continu le parcours d'acheminement, ni les différents intermédiaires par lequel le produit passe pour identifier la provenance d'origine. Par conséquent, le procédé selon l'invention permet d'obtenir des produits avec un marquage imprescriptible dont la provenance de l'origine exacte est identifiable sans nécessiter d'importante infrastructure.

[0010] Par produit, on entend tout type de produit, produit agricole et viticole, produit agro-alimentaire, produit manufacturé de la grande distribution, produit recyclé, produit labellisé, produit d'appellation (origine géographique ou origine protégée ou origine contrôlée), produit chimique, produit pharmaceutique, produit cosmétique, produit du luxe, produit d'artisan, produit d'artisan d'art, produit documentaire et ouvrage littéraire, produit à l'état brut et les matières premières dans leurs sens large (pierre précieuses, métaux et minerais, uranium, terres rares, bois, coton, laine, caoutchouc, sel, etc...), produit made in France (IMF), etc...

[0011] De plus, un produit au sens de l'invention peut aussi être un produit et son conditionnement, tel que par exemple une bouteille de vin. Lorsque le produit est un produit et son conditionnement, celui-ci est de préférence scellé ou lié.

[0012] Avantageusement, l'étape d'obtention d'au moins une donnée de traçabilité peut comprendre une étape d'obtention d'au moins une donnée d'horodatage relative au moment d'obtention de ladite donnée de géolocalisation, ladite donnée de traçabilité comprenant ladite donnée d'horodatage.

[0013] Ainsi, le procédé selon l'invention permet d'obtenir un produit avec un marquage physique comprenant en outre la date et l'heure auxquelles la donnée de géolocalisation a été obtenue. Le produit ainsi marqué est donc indissociable de cette donnée d'horodatage relative au moment d'obtention de ladite donnée de géolocalisation. Par conséquent, le procédé selon l'invention permet d'obtenir un produit dont la provenance est identifiable et peut être datée, de manière plus sure et plus précise.

[0014] Avantageusement, l'étape d'obtention d'au moins une donnée de traçabilité peut comprendre une étape de génération d'une donnée d'identification unique, ladite donnée de traçabilité comprenant ladite donnée d'identification unique.

[0015] Ainsi, le procédé selon l'invention permet d'obtenir un produit avec un marquage physique comprenant en outre une donnée d'identification unique.

[0016] La donne d'identification unique du produit peut être, ou peut comprendre, de préférence un jeton non fongible et servir de certificat d'identification ou de certificat d'authentification ou de certificat d'authenticité du marquage. [0017] Cette donnée d'identification unique peut être générée à partir d'une chaine de caractères ou une donnée alphanumérique aléatoire.

[0018] Le produit marqué par un tel procédé est donc indissociable de cette donnée d'identification. Par conséquent, chaque produit marqué par la mise en œuvre d'un tel procédé permet d'obtenir un produit identifiable et pouvant être différencié d'un autre produit, même si celui-ci a été marqué dans le même lieu et au même moment. Un tel marquage constitue en d'autres termes de certificat d'authenticité du marquage unique, un marquage unique servant de titre de propriété unique géocodé.

[0019] Alternativement, cette donnée d'identification peut être obtenue à partir d'un appareil distinct de l'appareil de marquage tel qu'un appareil utilisateur.

[0020] Avantageusement, l'étape d'obtention d'au moins une donnée de traçabilité peut comprendre une étape d'obtention d'une donnée d'identification d'un utilisateur réalisant le marquage dudit produit, ladite donnée de traçabilité comprenant ladite donnée d'identification de l'utilisateur.

[0021] Ainsi, le procédé selon l'invention permet d'obtenir un produit avec un marquage physique comprenant en outre une donnée permettant d'identifier l'utilisateur ayant effectué le marquage. Le produit ainsi marqué est donc indissociable de cette donnée d'identification d'un utilisateur. Par conséquent, le procédé selon l'invention permet d'obtenir un produit marqué permettant d'enregistrer l'utilisateur ayant effectué le marquage.

[0022] A titre d'exemples nullement limitatifs, une donnée d'identification de l'utilisateur peut être obtenue directement sur l'appareil de marquage, en entrant un code, en scannant une empreinte digitale, par lecture d'un badge etc...

[0023] Alternativement, une donnée d'identification de l'utilisateur peut être obtenue à partir d'un appareil distinct de l'appareil de marquage tel qu'un appareil utilisateur. [0024] Avantageusement, lorsque la donnée d'identification de l'utilisateur est obtenue avec un appareil utilisateur, le procédé selon l'invention peut comprendre, préalablement à l'étape de marquage, une étape de vérification de la proximité de l'utilisateur réalisant le marquage avec ledit produit, et en particulier une étape de vérification de la proximité de l'appareil utilisateur avec à l'appareil de marquage.

[0025] Ainsi, il est possible de vérifier que l'utilisateur identifié comme effectuant le marquage est bien la personne effectuant le marquage. En effet, vérifier que l'appareil utilisateur utilisé pour l'obtention de la donnée d'identification est à proximité de l'appareil de marquage permet de réduire les risques qu'une personne autre que l'utilisateur identifié effectue l'étape d'ajout d'un marquage physique.

[0026] Selon un mode de réalisation préférentiel, l'étape d'ajout d'un marquage physique peut n'être possible que pendant un intervalle de temps prédéfini après la vérification. Ainsi, il est possible de réduire davantage les risques qu'une personne autre que l'utilisateur identifié effectue l'étape d'ajout d'un marquage physique.

[0027] La vérification de la proximité de l'utilisateur peut être réalisée de différentes manières.

[0028] Avantageusement, l'étape de vérification de la proximité peut être réalisée localement entre l'appareil utilisateur et l'appareil de marquage.

[0029] Suivant, un exemple de réalisation, l'appareil utilisateur peut transmettre un signal, ou une donnée, de présence à l'appareil de marquage, ou inversement. La transmission d'un tel signal, ou d'une telle donnée, de présence peut être réalisée à l'initiative de l'appareil utilisateur, ou sur demande de l'appareil de marquage. La transmission d'un tel signal, ou d'une telle donnée, de présence peut être réalisée au travers d'un canal de communication local. Le canal de communication local peut être un canal de communication Bluetooth, Wifi, LiFi, NFC, Zigbee, UWB, par une connexion radiofréquence, par communication champ proche, ou par toute autre technologie de communication. [0030] Suivant, un exemple de réalisation, l'étape de vérification de la proximité peut être réalisée par lecture/scan par un des appareils utilisateur et de marquage d'un code ou d'un captcha affiché sur l'autre des appareils utilisateur et de marquage. Ainsi, l'un des appareils peut afficher un captcha, une image, un code alphanumérique (chiffré ou du texte), etc. et l'autre des appareils peut scanner ce code/captcha/image. Ce code/captcha/image peut être possiblement changeant. Ce code/captcha/image peut apparaitre apprès rapprochement des appareils, par exemple à l'instar des dispositifs d'étiquettes électrochrome ou électronique. Dans ce dernier cas, l'appareil affichant le code peut disposer d'un affichage électrochrome.

[0031] Suivant, un exemple de réalisation, l'étape de vérification de la proximité peut être réalisée par communication sonore ou lumineuse. Une telle communication peut utiliser un son sonore ou ultra-son ou onde lumineuse (infra-rouge)

[0032] Suivant, un exemple de réalisation, l'étape de vérification de la proximité peut être réalisée par émission par chaque appareil, c'est-à-dire par l'appareil utilisateur et l'appareil de marquage, d'un signal à une fréquence spécifique, et la proximité peut être déterminée par la façon dont ces signaux se synchronisent. Dans ce cas, chaque appareil est muni d'un émetteur sonore pour émettre un signal sonore, et d'un microphone pour détecter le signal sonore émis par l'autre appareil.

[0033] Bien entendu, la vérification de la proximité des appareils peut être réalisée par tout autre moyen et les exemples donnés ci-dessus ne sont nullement limitatifs.

[0034] Suivant des modes de réalisation, la vérification de la proximité de l'utilisateur peut être réalisée en fonction :

- d'une donnée de géolocalisation dudit appareil utilisateur ;

- d'une donnée de géolocalisation d'un appareil de marquage, distinct dudit appareil utilisateur

Dans ce cas, l'étape d'obtention d'au moins une donnée de traçabilité peut comprendre :

- une obtention par un appareil utilisateur :

• de ladite donnée d'identification d'un utilisateur, et • d'une donnée de géolocalisation dudit appareil utilisateur ;

- obtention d'une donnée de géolocalisation d'un appareil de marquage, distinct dudit appareil utilisateur ; et ledit procédé comprenant en outre, préalablement à l'étape de marquage, une étape de vérification de la proximité dudit appareil utilisateur audit appareil de marquage en fonction des données de géolocalisation obtenues par l'appareil utilisateur et l'appareil de marquage.

[0035] Avantageusement, au moins une donnée de traçabilité peut comprendre une donnée obtenue ou déduite à partir d'un marquage précédemment appliqué par lecture dudit marquage.

[0036] Ainsi, il est possible d'obtenir des données de traçabilité à partir d'un marquage précédent.

[0037] Les données de traçabilité ainsi obtenues peuvent par exemple être :

- une donnée de géolocalisation d'un précédent marquage,

- une donnée d'horodatage relative au moment d'obtention de la donnée de géolocalisation d'un précédent marquage,

- une donnée d'identification unique dudit produit,

- une donnée d'identification d'un utilisateur ayant effectué un précédent marquage,

- etc...

[0038] Ces données ainsi obtenues peuvent alors être intégrées, au moins partiellement, aux données de traçabilité utilisées lors de l'étape de génération d'une donnée de marquage. Le marquage physique généré peut alors être un nouveau marquage comprenant l'intégralité, ou une partie, des données de traçabilité du précédent marquage.

[0039] Alternativement, le marquage physique peut être un nouveau marquage, dit complémentaire, comprenant uniquement les données de traçabilité qui ne sont pas comprises dans le précédent marquage. Un tel marquage complémentaire peut être prévu pour être ajouté au précédent marquage de sorte à former un nouveau marquage comprenant l'intégralité des données de traçabilité.

[0040] Par conséquent, le procédé permet un meilleur suivi d'un produit sans perte de données de traçabilité. En effet, le nouveau marquage peut comprendre à la fois des données de traçabilités d'un précédent marquage et de nouvelles données de traçabilité, préférentiellement au moins une nouvelle donnée de géolocalisation.

[0041] Selon un mode de réalisation, l'encodage peut être prévu avec un chiffrement symétrique dans lequel une même clef permet l'encodage et le décodage et être utilisé comme un moyen d'inviolabilité.

[0042] Avantageusement, l'encodage peut être un chiffrement asymétrique dans lequel une clef privée et une clé publique permettent l'encodage et le décodage des données marquées.

[0043] Ainsi, l'encodage, et donc la réalisation d'un marquage, est limité aux utilisateurs ayant accès à ladite clef privée. Cela permet de limiter et de contrôler les personnes pouvant marquer le produit. Par conséquent, il est impossible pour un contrefacteur, ou une personne malveillante, de mettre en œuvre le procédé de l'invention et d'ajouter des marquages à des produits comprenant des données de traçabilité falsifiées. Par conséquent, le marquage obtenu par le procédé selon l'invention est plus sécurisé.

[0044] L'utilisation d'un chiffrement asymétrique permet en outre de donner un accès public aux données de traçabilités comprises dans le marquage physique. En effet, comme une clef publique est utilisée pour le décodage, tout le monde peut avoir accès aux données de traçabilité et donc déterminer la provenance du produit marqué et optionnellement son historique de marquage.

[0045] Avantageusement, l'étape de génération d'une donnée de marquage peut être effectuée sur un site distant du site sur lequel se trouve le produit.

[0046] Ainsi, il est possible de sécuriser davantage l'ajout de marquage sur des produits. En effet, comme la génération de données de marquage est effectuée sur un site distant, la clef de chiffrement privée reste sur ce site distant et n'est pas partagé. Ainsi, les risques qu'un individu mal intentionné ait accès à cette clef de chiffrement privée sont réduits.

[0047] Avantageusement, le marquage physique peut être directement appliqué sur ledit produit. [0048] A titre d'exemples nullement limitatifs, un marquage physique directement appliqué peut être :

- une gravure, ou

- un poinçonnage, ou

- un maculage, ou

- un tatouage, ou

- une impression, avec une encre visible ou invisible.

[0049] Alternativement, le marquage physique peut être appliqué sur un support équipant ledit produit, avant ou après apposition dudit support sur ledit produit.

[0050] Ainsi, il est possible de simplifier, voire de permettre, l'ajout d'un marquage physique sur des produits sur lesquels un marquage direct est difficile, voire impossible, par exemple à cause de la taille du produit, de la forme du produit, du type de surface du produit, de la nature du produit, etc... [0051] Par ailleurs, lorsque le produit est un produit et son conditionnement, le support sur lequel le marquage physique est appliqué peut faire office de sceau lorsque celui-ci est apposé sur le conditionnement de sorte à rendre l'ouverture du conditionnement impossible sans endommager ledit support.

[0052] Avantageusement, le marquage physique peut être :

- un code bar à une dimension,

- un code bar à deux dimensions, tel qu'un code QR,

- une chaine de caractères, ou

- une donnée alphanumérique,

- un produit de marquage codé (PMC),

- une encre de maculage unique,

- une encre électronique,

- etc...

[0053] Le marquage physique peut aussi être un marquage numérique, par exemple être sous la forme d'une donnée digitale, inscrite dans une puce, par exemple RFID ou NFC, ou dans une étiquette électronique, ou encore dans un afficheur numérique. [0054] Avantageusement, le procédé selon l'invention peut comprendre au moins une deuxième étape de marquage réalisée sur un site différent du site où la première étape de marquage a été réalisée.

[0055] Ainsi, il est possible d'obtenir un produit avec un marquage physique comprenant la géolocalisation de plusieurs sites par lesquels le produit est passé. Par conséquent, cela permet une meilleure traçabilité du produit.

[0056] Le site sur lequel est effectué ce deuxième marquage peut par exemple être :

- un site de transite,

- un site de traitement,

- un site de transmission dudit produit d'un opérateur à un autre,

- etc...

[0057] Préférentiellement, le procédé selon l'invention peut comprendre une étape de marquage :

- à chaque fois que le produit change de lieu, et/ou

- à chaque fois que le produit change de main, et/ou

- à chaque fois que le produit est traité ou transformé.

[0058] Selon un autre aspect de l'invention, il est proposé un système de marquage d'un produit comprenant :

- au moins un module d'obtention d'au moins une donnée de traçabilité comprenant au moins une donnée de géolocalisation dudit produit,

- un module de génération d'une donnée de marquage dudit produit par encodage de ladite au moins une donnée de traçabilité obtenue, et

- un appareil de marquage, pour ajouter audit produit un marquage physique généré en fonction de ladite donnée de marquage.

[0059] Un tel système permet ainsi de mettre en œuvre un procédé selon l'invention et donc permet d'obtenir un produit avec un marquage physique comprenant la géolocalisation du produit au moment de son marquage. Le produit ainsi marqué est donc indissociable de cette donnée de géolocalisation. Ainsi, le système permet d'obtenir un produit dont la provenance est identifiable, immuable et garantie.

[0060] Au moins un module d'obtention d'au moins une donnée de traçabilité peut être intégré à l'appareil de marquage.

[0061] Alternativement ou en plus, au moins un module d'obtention d'au moins une donnée de traçabilité peut être distinct de l'appareil de marquage. Par exemple, le module d'obtention peut être intégré à un appareil utilisateur tels qu'un smartphone, une montre connectée, une tablette, un ordinateur, une caméra, un appareil photo, etc...

[0062] Le module de génération d'une donnée de marquage peut par exemple être intégré dans l'appareil de marquage.

[0063] Le module de génération d'une donnée de marquage peut par exemple être sur un site distant l'appareil de marquage, par exemple sur un serveur. Dans ce cas, la donnée de traçabilité est envoyée sur un site distant au module de génération d'une donnée de marquage. La donnée de marquage est ensuite générée par le module de génération de donnée de marquage puis transmise à l'appareil de marquage.

[0064] Avantageusement, l'appareil de marquage peut être :

- une imprimante,

- une étiqueteuse,

- un stylo de poinçonnage,

- un stylo numérique,

- un tampon,

- un spray,

- un vernis,

- un marqueur,

- un roller deck,

- un appareil de gravure.

[0065] De manière générale, le système peut comprendre des moyens pour mettre en œuvre une combinaison quelconque des caractéristiques optionnelles énoncées plus haut en relation avec le procédé selon l'invention, et qui ne sont pas reprises ici en détail par soucis de concision. Description des figures et modes de réalisation

[0066] D'autres avantages et caractéristiques apparaîtront à l'examen de la description détaillée d'un mode de réalisation nullement limitatif, et des dessins annexés sur lesquels :

- la FIGURE 1 est une représentation schématique d'un exemple de réalisation non limitatif d'un procédé selon l'invention ;

- la FIGURE 2 est une représentation schématique d'un autre exemple de réalisation non limitatif d'un procédé selon l'invention ;

- la FIGURE 3 est une représentation schématique d'un autre exemple de réalisation non limitatif d'un procédé selon l'invention ;

- la FIGURE 4 est une représentation schématique d'un autre exemple de réalisation non limitatif d'un procédé selon l'invention ;

- la FIGURE 5 est une représentation très schématique d'un exemple de réalisation non limitatif d'un système selon l'invention, et

- la FIGURE 6 est une représentation très schématique d'un autre exemple de réalisation non limitatif d'un système selon l'invention.

[0067] Il est bien entendu que les modes de réalisation qui seront décrits dans la suite ne sont nullement limitatifs. On pourra notamment imaginer des variantes de l'invention ne comprenant qu'une sélection de caractéristiques décrites par la suite isolées des autres caractéristiques décrites, si cette sélection de caractéristiques est suffisante pour conférer un avantage technique ou pour différencier l'invention par rapport à de l'état de la technique antérieure. Cette sélection comprend au moins une caractéristique de préférence fonctionnelle sans détails structurels, ou avec seulement une partie des détails structurels si cette partie est uniquement suffisante pour conférer un avantage technique ou pour différencier l'invention par rapport à l'état de la technique antérieure.

[0068] Sur les figures les éléments communs à plusieurs figures conservent la même référence. [0069] La FIGURE 1 est une représentation schématique d'un exemple de réalisation non limitatif d'un procédé selon l'invention.

[0070] Le procédé 100 illustré en FIGURE 1 est un procédé de marquage d'un produit, ledit procédé comprenant une étape de marquage 102.

[0071] Par produit, on entend tout type de produit, produit, produit agricole et viticole, produit agro-alimentaire, produit manufacturé de la grande distribution, produit recyclé, produit labellisé, produit d'appellation (origine géographique ou origine protégée ou origine contrôlée), produit chimique, produit pharmaceutique, produit cosmétique, produit du luxe, produit d'artisan, produit d'artisan d'art, produit documentaire et ouvrage littéraire, produit à l'état brut et les matières premières dans leurs sens large (pierre précieuses, métaux et minerais, uranium, terres rares, bois, coton, laine, caoutchouc, sel, etc...), etc.

[0072] De plus, un produit au sens de l'invention peut aussi être un produit et son conditionnement, tel que par exemple une bouteille de vin. Lorsque le produit est un produit et son conditionnement, celui-ci est de préférence scellé ou lié.

[0073] L'étape de marquage 102 du procédé de marquage 100 comprend une étape 104 d'obtention d'au moins une donnée de traçabilité comprenant au moins une donnée de géolocalisation.

[0074] L'étape de marquage comprend en outre, après l'étape 104 d'obtention d'au moins une donnée de traçabilité, une étape 106 de génération d'une donnée de marquage dudit produit par encodage de ladite au moins une donnée de traçabilité obtenue.

[0075] L'encodage peut par exemple être un chiffrement symétrique dans lequel une même clef permet l'encodage et le décodage.

[0076] Préférentiellement, l'encodage est un chiffrement asymétrique dans lequel une clef privée permet l'encodage et une clef publique permet le décodage.

[0077] Ainsi, l'encodage et donc la réalisation du procédé de marquage 100 est limitée aux utilisateurs ayant accès à ladite clef privée. Cela permet de limiter et de contrôler les personnes capables de mettre en œuvre le procédé 100. L'utilisation d'un chiffrement asymétrique permet en outre de donner un accès public aux données de traçabilités comprises dans les données de marquage.

[0078] L'étape de marquage 102 comprend en outre, après l'étape 106 de génération d'une donnée de marquage, une étape 108 d'ajout, audit produit, d'un marquage physique généré en fonction de ladite donnée de marquage.

[0079] Le procédé 100 permet donc d'obtenir au moins une donnée de géolocalisation, de générer une donnée de marquage en encodant au moins cette donnée de géolocalisation et d'ajouter un marquage physique audit produit généré à partir de la donnée de marquage. Le produit ainsi marqué est donc indissociable de cette donnée de géolocalisation. Ainsi, le procédé permet d'obtenir un produit dont la provenance est identifiable.

[0080] Ce marquage physique peut par exemple être un code bar à une dimension, un code bar à deux dimensions, tel qu'un code QR, ou une chaine de caractères.

[0081] Le marquage physique peut être directement appliqué sur le produit, par exemple par impression ou par gravure.

[0082] Alternativement, le marquage physique peut être appliqué sur un support équipant ledit produit, avant ou après apposition dudit support sur le produit. Ainsi, il est possible de simplifier, voire de permettre, l'ajout d'un marquage physique sur des produits sur lesquels un marquage direct est difficile, voire impossible, par exemple à cause taille du produit, de la forme du produit, du type de surface du produit, la nature du produit etc...

[0083] La FIGURE 2 est une représentation schématique d'un autre exemple de réalisation non limitatif d'un procédé selon l'invention.

[0084] Le procédé 200 illustré en FIGURE 2 comprend l'intégralité des étapes du procédé 100 illustré en FIGURE 1.

[0085] Dans le procédé 200, l'étape 104 d'obtention d'au moins une donnée de traçabilité comprend en outre une étape 202 d'obtention d'au moins une donnée d'horodatage relative au moment d'obtention de la donnée de géolocalisation. [0086] Ainsi, le procédé 200 permet d'obtenir un produit avec un marquage physique comprenant en outre la date et l'heure d'où la donnée de géolocalisation a été obtenue. Le produit ainsi marqué est donc indissociable de cette donnée d'horodatage relative au moment d'obtention de ladite donnée de géolocalisation. Ce marquage permet donc d'obtenir un produit dont la provenance est identifiable et peut être datée.

[0087] La FIGURE 3 est une représentation schématique d'un autre exemple de réalisation non limitatif d'un procédé selon l'invention.

[0088] Le procédé 300 illustré en FIGURE 3 comprend l'intégralité des étapes du procédé 200 illustré en FIGURE 2.

[0089] De plus, dans le procédé 300, l'étape 104 d'obtention d'au moins une donnée de traçabilité du procédé 300 comprend en outre une étape 302 de génération d'une donnée d'identification unique.

[0090] Cette donnée d'identification unique peut être générée à partir d'une chaine de caractères ou une donnée alphanumérique aléatoire.

[0091] Le produit marqué par un tel procédé est donc indissociable de cette donnée d'identification. Par conséquent, chaque produit marqué par la mise en œuvre d'un tel procédé permet d'obtenir un produit identifiable et pouvant être différencié d'un autre produit, même si celui-ci a été marqué dans le même lieu et au même moment. Un tel marquage constitue en d'autres termes de certificat d'authenticité du marquage unique, un marquage unique servant de titre de propriété unique géocodé.

[0092] Alternativement, cette donnée d'identification peut être obtenue à partir d'un appareil distinct de l'appareil de marquage tel qu'un appareil utilisateur.

[0093] Ainsi, le procédé 300 selon l'invention permet d'obtenir un produit avec un marquage physique comprenant en outre une donnée d'identification unique. Par conséquent, chaque produit marqué par la mise en œuvre du procédé 300 permet d'obtenir un produit identifiable et pouvant être différencié d'un autre produit, même si celui-ci a été marqué dans le même lieu et au même moment. [0094] L'étape 104 d'obtention d'au moins une donnée de traçabilité du procédé 300 comprend en outre une étape 304 d'obtention d'une donnée d'identification d'un utilisateur.

[0095] Ainsi, le procédé 300 permet d'obtenir un produit avec un marquage physique comprenant en outre une donnée permettant d'identifier l'utilisateur ayant effectué le marquage. Le procédé 300 permet donc d'obtenir un produit marqué permettant d'identifier l'utilisateur ayant effectué le marquage.

[0096] A titre d'exemples nullement limitatifs, une donnée d'identification peut être obtenue directement sur l'appareil de marquage, en entrant un code, en scannant une empreinte, en scannant un badge etc... Alternativement, une donnée d'identification peut être obtenue à partir d'un appareil distinct de l'appareil de marquage, tel qu'un appareil utilisateur.

[0097] La FIGURE 4 est une représentation schématique d'un autre exemple de réalisation non limitatif d'un procédé selon l'invention.

[0098] Le procédé 400 illustré en FIGURE 4 comprend l'intégralité des étapes du procédé 100 illustré en FIGURE 1.

[0099] L'étape 104 d'obtention d'au moins une donnée de traçabilité du procédé 400 comprend en outre :

- une étape 402 d'obtention d'une donnée d'identification d'un utilisateur par un appareil utilisateur,

- une étape 404 d'obtention d'une donnée de géolocalisation d'un utilisateur par ledit appareil utilisateur, et

- une étape 406 d'obtention d'une donnée de géolocalisation d'un appareil de marquage, distinct dudit appareil utilisateur.

[0100] Par ailleurs, le procédé 400 comprend en outre, après l'étape 104 d'obtention d'au moins une donnée de traçabilité, une étape 408 de vérification de la proximité de l'appareil utilisateur à l'appareil de marquage en fonction des données de géolocalisation obtenues par l'appareil utilisateur et l'appareil de marquage. L'appareil utilisateur peut par exemple être considéré comme à proximité de l'appareil de marquage si sa géolocalisation est à une distance inférieure à un seuil prédéfini de la géolocalisation de l'appareil de marquage.

[0101] Alternativement, la vérification de la proximité entre l'appareil utilisateur et l'appareil de marquage peut être réalisée sans utilisation des données de géolocalisation : dans ce cas l'étape 404 d'obtention d'une donnée de géolocalisation de l'utilisateur par l'appareil utilisateur peut ne pas être réalisée et est optionnelle.

[0102] Suivant, un exemple de réalisation, l'appareil utilisateur peut transmettre un signal, ou une donnée, de présence à l'appareil de marquage, ou inversement. La transmission d'un tel signal, ou d'une telle donnée, de présence peut être réalisée à l'initiative de l'appareil utilisateur, ou en réponse à une requête de l'appareil de marquage. La transmission d'un tel signal, ou d'une telle donnée, de présence peut être réalisée au travers d'un canal de communication local. Le canal de communication local peut être un canal de communication par Bluetooth, par Wifi, par une connexion radiofréquence, par communication champ proche, ou par toute autre technologie de communication.

[0103] Le signal, ou la donnée, de présence peut être de tout type. Le signal de présence peut être un ping, la donnée d'identification de l'appareil utilisateur, un signal Bluetooth émis par l'appareil utilisateur préalablement appairé avec l'appareil de marquage, etc.

[0104] Bien entendu, la vérification de proximité peut être réalisée par tout autre moyens, tel que ceux mentionnés plus haut.

[0105] Ainsi, le procédé 400 permet de vérifier que l'utilisateur identifié lors de l'étape 402 est bien la personne effectuant le marquage. En effet, vérifier que l'appareil utilisateur utilisé pour l'obtention de la donnée d'identification est à proximité de l'appareil de marquage permet de réduire les risques qu'une personne autre que l'utilisateur identifié effectue l'étape d'ajout d'un marquage physique.

[0106] Selon un mode de réalisation préférentiel, l'étape 108 d'ajout d'un marquage physique peut être possible que pendant un intervalle de temps prédéfini après l'étape de vérification 408. Ainsi, il est possible de réduire davantage les risques qu'une personne autre que l'utilisateur identifié effectue l'étape 108 d'ajout d'un marquage physique.

[0107] Selon un exemple de réalisation alternatif non illustré, l'étape de vérification 408 peut être réalisée après l'étape 106 de génération d'une donnée de marquage.

[0108] Dans les exemples illustrés en FIGURE 1 à FIGURE 4, chacun des procédés 100, 200, 300 et 400 comprend une unique étape de marquage 102. Selon des exemples de réalisations non illustrés, un procédé selon l'invention peut comprendre plusieurs étapes de marquage 102. À titre d'exemple nullement limitatif, un procédé selon l'invention peut comprendre une étape de marquage 102 à chaque fois que le produit change de lieu et/ou à chaque fois que le produit change de main, et/ou à chaque fois que le produit est traité ou transformé.

[0109] De plus, à titre d'exemple nullement limitatif, pour chacun des procédés 100, 200, 300 et 400 illustrés en FIGURE 1 à FIGURE 4, au moins une donnée de traçabilité obtenue lors de l'étape d'obtention 104 d'au moins une donnée de traçabilité peut comprendre une donnée obtenue ou déduite à partir d'un marquage précédemment appliqué par lecture dudit marquage. Dans ce cas, le marquage physique généré en fonction de la donnée de marquage peut alors être un nouveau marquage comprenant l'intégralité, ou une partie, des données de traçabilité du précédent marquage. Alternativement, le marquage physique peut être un nouveau marquage, dit complémentaire, comprenant uniquement les données de traçabilité qui ne sont pas comprises dans le précédent marquage. Un tel marquage complémentaire peut être prévu pour être ajouté au précédent marquage de sorte à former un nouveau marquage comprenant l'intégralité des données de traçabilité.

[0110] La FIGURE 5 est une représentation très schématique d'un exemple de réalisation non limitatif d'un système selon l'invention.

[OUI] Le système de marquage 500 comprend un module 502 d'obtention d'au moins une donnée de traçabilité comprenant au moins une donnée de géolocalisation dudit produit. Le module 502 d'obtention d'au moins une donnée de traçabilité comprend au moins un élément capable d'obtenir une donnée de géolocalisation, telle qu'une puce GPS ou un module GNSS capable d'obtenir une coordonnée de géolocalisation. Le module 502 d'obtention d'au moins une donnée de traçabilité peut comprendre d'autres moyens d'acquisition de données de traçabilité. Le module 502 d'obtention d'au moins une donnée de traçabilité peut par exemple être un smartphone, une smart watch, une tablette, un ordinateur, une caméra, un appareil photo, etc... Alternativement, le module 502 d'obtention d'au moins une donnée de traçabilité peut être prévu pour être intégré à un appareil, tel qu'un appareil de marquage.

[0112] Le système de marquage 500 comprend en outre un module 504 de génération d'une donnée de marquage dudit produit par encodage de ladite au moins une donnée de traçabilité obtenue. Ce module 504 de génération d'une donnée de marquage peut être une unité de calcul tel qu'un microprocesseur. Le module 504 de génération d'une donnée de marquage peut par exemple être un smartphone, une smart watch, une tablette, un ordinateur, un serveur, etc... Alternativement, le module 504 de génération d'une donnée de marquage peut être prévu pour être intégré à un appareil, tel qu'un appareil de marquage.

[0113] Le système de marquage 500 comprend en outre un appareil de marquage 506, pour ajouter audit produit un marquage physique généré en fonction de ladite donnée de marquage.

[0114] L'appareil de marquage 506 peut par exemple être une imprimante, une étiqueteuse, un stylo de poinçonnage, un stylo numérique, un appareil de gravure, etc...

[0115] Le système 500 permet ainsi de mettre en œuvre chacun des procédés 100, 200, 300 et 400 illustrés en FIGURE 1 à FIGURE 4 ou plus généralement tout procédé selon l'invention. [0116] La FIGURE 6 est une représentation très schématique d'un autre exemple de réalisation non limitatif d'un système selon l'invention ainsi que d'un produit marqué par ledit système.

[0117] Le système 600 de la FIGURE 6 comprend l'intégralité des éléments du système 500 illustré en FIGURE 5.

[0118] Dans le système 600, le module 502 d'obtention d'au moins une donnée de traçabilité est un smartphone.

[0119] De plus, le système 600, module 504 de génération d'une donnée de marquage est un serveur distant, schématiquement illustré par un nuage.

[0120] La FIGURE 6 illustre en outre un utilisateur 602, ainsi qu'un produit 604, illustré sous la forme d'une bouteille, sur lequel un marquage physique 606, illustré sous la forme d'un code QR, a été ajouté par l'utilisateur 602 à l'aide du système 600.

[0121] Dans cet exemple de réalisation, pour effectuer le marquage 606, l'utilisateur 602 a utilisé le smartphone 502 pour obtenir au moins une donnée de traçabilité comprenant au moins une donnée de géolocalisation. Les données traçabilité obtenue ont ensuite été transmises au serveur distant 504. Une donnée de marquage a alors été produite par le serveur distant 504 par encodage des données de traçabilité reçues. La donnée de marquage a ensuite été transmise à l'appareil de marquage 506. L'utilisateur 602 a enfin utilisé l'appareil de marquage pour ajouter audit produit 604 le marquage physique 606 généré à partir de la donnée de marquage reçue.

[0122] Bien entendu, l'invention n'est pas limitée aux exemples détaillés ci- dessus.