L'invention concerne une banquette de siège arrière de véhicules automobiles, un agencement de siège arrière, ainsi qu'un véhicule équipé d'un tel agencement.

Plus particulièrement, elle concerne assise de banquette arrière qui est relevable par basculement autour d'un axe de basculement situé à l'arrière de l'assise de siège.

Un exemple d'assise de siège arrière relevable est divulgué dans EP1406786. EP1406786 montre une assise de siège arrière munie à l'avant d'une béquille et qui est relevable par basculement à une position relevée, alignée le long du dossier, le dossier étant sensiblement vertical, c'est à dire en position d'utilisation.

Habituellement, les brins « boucle » ou pédoncules des systèmes de ceintures de sécurité, reliés au plancher du véhicule, sont passés au travers d'évidements ménagés dans le coussin d'assise de siège jusque sur le dessus du siège, où ils sont à proximité de l'occupant pour faciliter leur préhension.

Leur ancrage au plancher du véhicule est nécessaire car ceux-ci doivent avoir la tenue et la résistance indispensable au maintien de l'occupant en cas d'accident.

Or, le problème est que les pédoncules restent sur le plancher du siège en cas de basculement de l'assise, ce qui procure une gêne, tout d'abord au pivotement de l'assise ; Il faut en effet veiller à ce que les pédoncules regagnent leur évidement au cours des différentes manipulations. La gêne est aussi provoquée pour l'utilisation du volume dégagé sur le plancher par le relèvement de l'assise. En effet, la présence d'éléments résiduels sur le plancher ne permet pas d'utiliser la totalité de l'espace dégagé.

L'invention apporte une solution aux problèmes susmentionnés en proposant une banquette de siège arrière de véhicule automobile comprenant une assise et un dossier destinés à la réception d'un occupant en position d'utilisation, ladite assise comprenant :

- un support d'armature d'assise destiné à être fixé au plancher du véhicule automobile - au moins un cadre mobile sur le support d'armature d'assise, entre une position d'utilisation destinée à la réception d'un occupant, et une position escamotée le long du dossier pour permettre le dégagement de l'espace sur le plancher, caractérisé en ce que le cadre mobile comprend une pièce d'ancrage de pédoncule de ceinture de sécurité embarquée, sur laquelle est fixée au moins un pédoncule de ceinture de sécurité, ladite pièce d'ancrage étant destinée à coopérer avec le plancher du véhicule.

Avantageusement, grâce à l'invention, l'espace dégagé sur le plancher, sous l'assise de siège, est totalement libre et permet une utilisation complète par l'utilisateur. Il n'y a plus en effet d'éléments saillants, comme des pédoncules placés sur le plancher. L'espace est ainsi utilisable en totalité.

De plus, les pédoncules ne constituent plus une gêne car ceux-ci n'entravent pas la fonction de pivotement de l'assise et l'occupant n'a pas sans arrêt à veiller à leur bon placement au cours des manipulations de l'assise.

Dans des formes de réalisation préférées de l'invention, on a en outre recours à l'une et/ou à l'autre des dispositions suivantes prises seules ou en combinaison:

- La pièce d'ancrage comprend une paroi s'étendant longitudinalement sur laquelle est fixé au moins un pédoncule de ceinture de sécurité et au moins deux parois distinctes s'étendant suivant la direction transversale, au moins l'une des parois transversales étant destinée à coopérer avec le plancher du véhicule. - La pièce d'ancrage comprend au moins une paroi transversale assurant la liaison avec le cadre d'assise et une paroi transversale terminale, ladite paroi transversale terminale étant destinée à coopérer avec le plancher du véhicule. - La paroi transversale terminale de la pièce d'ancrage est munie d'une ouverture destinée à recevoir le corps d'une vis.

- L'ouverture présente une extrémité débouchante évasée.

- La paroi transversale terminale a la forme d'une fourche à deux doigts, les doigts délimitant de part et d'autre l'ouverture destinée à recevoir le corps d'une vis.

- le cadre mobile d'assise comprend une structure tubulaire en forme de U refermée par une traverse sur laquelle est fixée la pièce d'ancrage.

En outre l'invention concerne aussi un agencement de siège arrière de véhicule automobile, comprenant : - un élément de plancher sur lequel est disposé une vis d'ancrage muni d'un corps et d'une tête

- une banquette selon l'une quelconque des caractéristiques précédentes

Ledit agencement étant caractérisé en ce que la banquette peut prendre une position d'utilisation dans laquelle le cadre d'assise est en position d'utilisation et la pièce d'ancrage du cadre d'assise engage le corps de la vis d'ancrage de l'élément de plancher, la tête de la vis recouvrant au moins en partie la pièce d'ancrage et une position escamotée dans laquelle le cadre d'assise est relevé le long du dossier et la pièce d'ancrage désengagée du corps de la vis d'ancrage de l'élément de plancher.

Enfin, l'invention concerne aussi un véhicule automobile comprenant un agencement selon la caractéristique précédente.

D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront au cours de la description suivante de plusieurs de ses formes de réalisation, données à titre d'exemples non limitatifs, en regard des dessins joints.

Sur les dessins : La figure 1 est une vue en perspective d'une banquette de siège arrière selon l'invention en position d'utilisation, avec la structure d'assise apparente. La figure 2 est une vue de détail de la pièce d'ancrage de la structure d'assise de la figure 1 en position d'utilisation.

La figure 3 est une vue en perspective d'une banquette de siège selon l'invention avec une partie de l'assise en position relevée ou escamotée le long du dossier. La figure 4 est une vue de détail de la pièce d'ancrage de la structure d'assise de la figure 3, en position escamotée.

Dans le contexte de la présente demande, les termes « avant », « arrière », « gauche », « droite » s'entendent en référence à un repère usuel des véhicules automobiles comprenant un premier axe longitudinal X, horizontal et orienté de l'arrière vers l'avant, un axe transversal Y et un axe vertical Z dirigé du bas vers le haut, avec un siège disposé dans le véhicule, le dossier du siège étant en position d'utilisation.

Par ailleurs, sur les différentes figures, les mêmes références désignent des éléments identiques ou similaires. La figure 1 montre une banquette de siège 1 en position d'utilisation A, c'est-à-dire avec une assise 10 de siège sensiblement horizontale et un dossier 20 de siège sensiblement vertical, permettant l'accueil d'un occupant. Sur les figures, le coussin d'assise n'a pas été représenté, seule la structure d'assise apparaît.

La banquette est une banquette dite 1/3, 2/3, c'est-à-dire qu'elle est composée d'un dossier en deux parties : une partie 1/3 et une partie 2/3. L'assise est également divisée en deux parties : une partie 1/3 et une partie 2/3. Sur notre exemple, l'invention concerne la partie 2/3 de l'assise de siège, mais l'invention s'applique aussi aux banquettes arrière en un seul élément pour l'assise et en un seul élément pour le dossier, dans ce cas, il y a deux ensembles de pédoncules embarqués au lieu de un dans notre exemple.

Dans notre exemple, la structure d'assise comporte deux structures indépendantes, une structure pour la partie 1/3 et une structure pour la partie 2/3.

La structure d'assise comprend un support d'armature d'assise 1 1 fixé au plancher du véhicule automobile. Le support comprend deux équerres latéraux 38 fixés au plancher, sur lesquels pivote un cadre d'armature d'assise 12. Le cadre 12 se déplace par pivotement sur le support d'armature d'assise 1 1 , entre une position d'utilisation A allouée à l'accueil d'un occupant, et une position escamotée B le long du dossier, afin de permettre le dégagement de l'espace sur le plancher 30. Le cadre comprend un tube 36 en forme de U pivotant suivant un axe de pivotement porté par les équerres latérales 38.

Les extrémités du tube en U sont reliées par une traverse centrale 37 sur laquelle est fixée une pièce d'ancrage de pédoncule 13.

Cette pièce d'ancrage de pédoncule 13 de ceinture de sécurité embarquée sur le cadre 12, et mobile avec le cadre, est le support de fixation pour l'accrochage de deux pédoncules 14A et 14B de ceinture de sécurité, le pédoncule utilisé pour le bouclage de la ceinture de la place latérale sur la partie 2/3 et le pédoncule utilisé pour le bouclage de la ceinture centrale. Cette dernière, dans le cas d'une ceinture provenant de la partie arrière du véhicule, nécessitant en effet deux bouclages de chaque côté de l'occupant.

La pièce d'ancrage 13 est composée de plusieurs parois s'étendant suivant plusieurs plans de l'espace. Ainsi, elle possède une première paroi 15 s'étendant longitudinalement sur laquelle sont fixés les pédoncules 14A, 14B de ceinture de sécurité. Comme on le voit plus en détail sur la figure 2, qui est une vue agrandie de la figure 1 à l'endroit de la pièce d'ancrage, les pédoncules sont fixés par vissage de leur partie basse sur la paroi longitudinale 15 de la pièce d'ancrage 13. La fente d'introduction 39 à l'intérieur du pédoncule est ainsi avantageusement disposée sensiblement suivant la direction longitudinale, ce qui facilite le bouclage.

Comme visible sur la figure 2, la pièce d'ancrage comprend transversalement trois parois 16, 17, 18, en contact les unes avec les autres. Les parois 16 et 17 servent d'interface entre la paroi 15 et la traverse 37. Ces dernières peuvent éventuellement être confondues entre elles, mais elles sont distinctes de la paroi terminale 18. Elles assurent la liaison entre la traverse 37 du cadre 12 et la paroi transversale terminale 18. La paroi transversale 18 se situe à l'extrémité de l'ensemble des 3 parois et est destinée à entrer en contact avec le plancher du véhicule, en position d'utilisation A de la banquette, comme représenté sur les figures 1 et 2. Dans cette position la paroi transversale 18 est sensiblement horizontale.

Les figures 3 et 4 montrent la banquette, ainsi que le cadre d'assise en position escamotée B, c'est-à-dire avec la structure d'assise 2/3 en position relevée et escamotée le long du dossier en position d'utilisation. La pièce d'ancrage, solidaire du cadre 12 est en position B, dégagée de la vis d'ancrage 31 du plancher 30.

Comme on le voit plus en détail sur les figures 3 et 4, la paroi transversale terminale 18 de la pièce d'ancrage 13 est munie d'une ouverture 19 située à son extrémité, cette ouverture 19 est encadrée par deux doigts 21 , 22. L'ensemble présente la forme d'une fourche destinée à s'engager dans la vis d'ancrage solidaire du plancher, munie d'un corps 32 et d'une tête 33.

L'ouverture 19 présente une extrémité 19A débouchante, dans laquelle s'engage le corps de la vis 31 solidaire du plancher 30 du véhicule. L'extrémité débouchante 19A peut être éventuellement légèrement évasée afin de faciliter l'introduction du corps 32 de vis issu du plancher 30 à l'intérieur de celle-ci.

Par ailleurs, la pièce d'ancrage présentant plusieurs parois est une pièce en acier, elle peut être obtenue par assemblage mécanosoudé, ou plus simplement par pliage.

Le passage de la position d'utilisation A à la position escamotée B s'effectue de la façon suivante : le mécanisme de verrouillage de la structure d'assise, lorsque présent, est tout d'abord éventuellement désactivé, la structure d'assise est levée par l'utilisateur manuellement, en exerçant une traction de l'assise vers le dossier, notamment vers le haut. Cette traction entraine le pivotement du cadre d'assise 12 vers le haut autour de son axe de pivotement. Comme visible sur les figures, l'axe de pivotement du cadre d'assise est sensiblement transversal et localisé à l'extrémité arrière de l'assise, à proximité de la partie basse de dossier. Le dossier reste immobile durant le mouvement du cadre d'assise. Lors du pivotement du cadre d'assise, la pièce d'ancrage 13, solidaire du cadre d'assise 12 se désengage du corps 32 de la vis auquel celle-ci était fixée en position d'utilisation et la pièce d'ancrage, solidaire du cadre est redressée solidairement avec le cadre en position d'escamotage B, c'est-à-dire disposée relevée le long du dossier, le dossier étant dans une position sensiblement verticale.

Le cadre d'armature d'assise 12 est ensuite éventuellement verrouillé dans cette position B d'escamotage ou de rabattement. De même, le passage de la position escamotée B à la position d'utilisation A s'effectue de la façon suivante : le cadre d'assise est éventuellement si besoin déverrouillé au moyen d'un système de verrouillage (non montré ici) le cadre d'assise pivote en direction du plancher, la pièce d'ancrage 13, solidaire du cadre d'assise 12 pivote aussi jusqu'à engager le corps 32 de la vis d'ancrage 31 elle- même solidaire du plancher. Plus particulièrement, le corps 32 de la vis d'ancrage pénètre à l'intérieur de l'ouverture 19 réalisée dans la paroi 18, l'entrée et la bonne position est facilitée par le léger évasement de l'extrémité débouchante 19A de l'ouverture 19. Le maintien de la pièce d'ancrage en position d'utilisation, c'est-à-dire en prise avec la vis d'ancrage, est ensuite réalisé grâce au recouvrement par la tête de vis 33 de la pièce d'ancrage 13, plus particulièrement des doigts d'ancrage 21 , 22, ce qui assure ainsi le blocage et la tenue.

La liaison des pédoncules 14A, 14B de ceinture de sécurité avec le plancher du véhicule est ainsi parfaitement assurée, au moment où celle-ci est nécessaire, c'est- à-dire lorsque le siège est occupé par un passager. II est à noter que compte tenu de la disposition, un appui sur l'assise permet de renforcer le maintien du système en position verrouillée. Avantageusement, l'occupation du siège par un passager renforce ainsi encore la fixation des pédoncules sur le plancher.

Cette invention permet de faciliter l'escamotage en vertical de l'assise du véhicule dégageant ainsi de l'espace dans la zone des sièges arrière du véhicule, ce qui permet d'améliorer les fonctionnalités et l'utilisation du véhicule. On peut ainsi utiliser le volume dégagé pour charger des charges plus volumineuses à l'arrière des sièges avant, tout en gardant une fonctionnalité d'accueil des passagers arrières en position d'utilisation et tout en ayant en même temps un escamotage simple de la banquette, avec des éléments de sécurité astucieusement et solidement ancrés au plancher. L'invention n'est pas limitée au mode de réalisation décrit.