Login| Sign Up| Help| Contact|

Patent Searching and Data


Title:
SECURE LOCKING DEVICE, PARTICULARLY FOR A PIECE OF LUGGAGE
Document Type and Number:
WIPO Patent Application WO/2021/014077
Kind Code:
A1
Abstract:
The invention relates to a zipper device comprising a slider provided with a pull tab (113) having a locking eyelet at its end; a lock comprising locking means able to engage with the eyelet of the pull tab so as to secure and release said eyelet from the lock. The lock comprises a cover (220) that is movable between a closed position and an open position, capable of covering, in the closed position, the end of the pull tab secured to the lock, and of uncovering this end in the open position, the cover being locked in the closed position when the pull tabs are locked in the lock. The invention also relates to a piece of luggage provided with such a zipper device.

Inventors:
BOSSI PIERRE (FR)
OLIVIERI CYRIL (FR)
Application Number:
PCT/FR2020/051285
Publication Date:
January 28, 2021
Filing Date:
July 16, 2020
Export Citation:
Click for automatic bibliography generation   Help
Assignee:
DELSEY SOC (FR)
International Classes:
A44B19/30
Domestic Patent References:
WO2016135248A12016-09-01
WO2019020174A12019-01-31
Foreign References:
GB2319801A1998-06-03
EP1042972A12000-10-11
DE102014019015A12016-06-23
FR2650490A11991-02-08
GB2082667A1982-03-10
DE29606359U11997-08-07
GB1173315A1969-12-10
EP2421403A22012-02-29
Attorney, Agent or Firm:
FERAY, Valérie et al. (FR)
Download PDF:
Claims:
Revendications

Revendication 1. Dispositif de fermeture à glissière comprenant au moins un curseur (115, 116) pourvu d’une tirette (113) comportant à son extrémité un œillet (1131) de verrouillage ; un verrou (120) comprenant des moyens (6) de verrouillage aptes à coopérer avec l’œillet (1131) de la ou d’au moins l’une des tirettes (113) de sorte à solidariser et désolidariser ledit œillet (1131) dudit verrou (120), caractérisé en ce que le verrou (120) comprend un couvercle (220), mobile entre une position fermée et une position ouverte, apte à couvrir, dans la position fermée, l’extrémité de la ou d’au moins l’une des tirettes (113) solidarisée avec le verrou (120), et à découvrir cette extrémité dans la position ouverte, ledit couvercle (120) étant verrouillé en position fermée lorsque la ou les tirettes (113) sont verrouillées dans le verrou (120).

Revendication 2. Dispositif selon la revendication 1 , caractérisé en ce que la fermeture à glissière (110) comprend deux curseurs (115, 116) alignés en position miroir de sorte que le rapprochement des deux curseurs produit une fermeture de la fermeture à glissière, et que les moyens (6) de verrouillage du verrou (120) sont aptes à coopérer avec les œillets (1131) des tirettes (113) de chaque curseur (115, 116), le couvercle (220) recouvrant en position fermée les extrémités des deux tirettes.

Revendication 3. Dispositif selon l’une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le couvercle (220) est un couvercle coulissant configuré pour passer de la position fermée à la position ouverte en coulissant sur le verrou (120).

Revendication 4. Dispositif selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les moyens (6) de verrouillage de la ou d’au moins l’une des tirettes (113) comprennent un pêne (631) comprenant une portion (932) apte à pénétrer dans l’œillet (1131) de l’extrémité de la tirette (113) et solidariser ladite tirette (113) au verrou (120).

Revendication 5. Dispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce qu’il

comprend des moyens de commande de verrouillage (321) pour commander le blocage de la portion de pêne (631) dans l’œillet (1131) de la tirette (113) et en ce que le couvercle (220) occulte lesdits moyens de commande de verrouillage (321) lorsque le couvercle (220) est en position ouverte. Revendication 6. Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que les moyens de commande de verrouillage (321) comprennent une pluralité de molettes rotatives de codage (321 ) et que le pêne (631) est déverrouillable par une combinaison unique de position desdites molettes de codage, dite combinaison valide

Revendication 7. Dispositif selon la revendication 6, caractérisé en ce que, en position fermée du couvercle (220), dans une combinaison de positions de la pluralité de molettes rotatives de codage (321) autre que la combinaison valide, le couvercle (220) est bloqué en position.

Revendication 8. Dispositif selon l’une des revendications 6 ou 7, caractérisé en ce que dans la combinaison de positions de la pluralité de molettes rotatives de codage (321) correspondant à la combinaison valide, le couvercle (220) est déplaçable de la position fermée à la position ouverte.

Revendication 9. Dispositif selon l’une des revendications 6 à 8, caractérisé en ce que le dispositif comprend un axe d’éjection (550,650) rainuré et des manchons (540,640) comportant un ergot de codage, apte à coulisser dans une rainure de l’axe d’éjection, les manchons et les molettes de codage étant centrés par rapport à l’axe d’éjection, lesdits manchons étant liés en rotation aux molettes de codage (321) par un crabotage débrayable.

Revendication 10. Dispositif selon la revendication 9, caractérisé en ce qu’il

comprend un bouton (590, 690) de personnalisation permettant de débrayer le crabotage entre les manchons et les molettes de sorte à changer la

combinaison valide, ledit bouton de personnalisation étant recouvert par le couvercle en position ouverte et découvert par le couvercle en position fermée.

Revendication 11. Dispositif selon l’une des revendications 6 à 10, caractérisé en ce qu’il comprend des moyens de blocage (735, 1035, 1036, 1025) de la rotation des molettes de codage lorsque le couvercle est en position ouverte.

Revendication 12. Elément de bagage comprenant un dispositif de fermeture à glissière selon l’une quelconque des revendications précédentes.

Description:
Description

Dispositif de verrouillage de sécurité, notamment pour un élément de bagage Domaine technique

[0001] L’invention appartient au domaine des verrous pour fermeture à glissière.

[0002] Ce type de verrou qui bloque les tirettes desdites fermetures est plus

particulièrement, mais non exclusivement, utilisé dans le domaine des bagages.

Technique antérieure

[0003] Les fermetures à glissière, ou zip, sont avantageusement utilisées comme moyen de fermeture des sacs et valises de tout type.

[0004] Une fermeture à glissière comprend deux rangées de crochets, ou rails, liées chacune à un support souple, chacun desdits supports souples étant fixé à un des éléments du sac ou de la valise, dont l’union produit la fermeture.

[0005] Un curseur est engagé sur les deux rangées de crochets et par son

déplacement relatif le long desdites rangées permet, selon le sens de son déplacement, l’union ou la séparation des crochets, provoquant ainsi la fermeture ou l’ouverture de l’élément de bagage.

[0006] Le curseur est manœuvré au moyen d’une tirette, solidarisée dudit curseur par un anneau.

[0007] Sur la plupart des éléments de bagage, la fermeture à glissière comporte deux curseurs engagés sur les rails, dans des sens opposés, de sorte que le déplacement de l’un quelconque des deux curseurs vers l’autre curseur, c’est-à-dire lorsque ce déplacement tend à rapprocher les curseurs l’un de l’autre, les crochets des rails se lient entre eux, provoquant la fermeture de l’élément de bagage, tandis que lorsque le déplacement d’un des curseurs par rapport à l’autre tend à éloigner les deux curseurs l’un de l’autre, les crochets des rails se désunissent, autorisant l’ouverture.

[0008] De manière connue, ce type de fermeture à glissière à deux curseurs

comprend un dispositif de verrouillage, qui lorsqu’il est mis en œuvre, empêche l’ouverture de l’élément de bagage. [0009] Ce dispositif de verrouillage consiste à solidariser les tirettes des deux curseurs, une fois la fermeture de l’élément de bagage réalisée et que les deux curseurs sont alignés l’un contre l’autre.

[0010] Ainsi les deux curseurs ne peuvent se déplacer qu’ensembles et il devient impossible de déplacer l’un ou l’autre des curseurs de sorte à l’éloigner de l’autre afin de provoquer une ouverture.

[0011] Ce verrouillage est par exemple obtenu en insérant l’anse d’un cadenas dans des œillets présents aux extrémités des tirettes, ou en insérant les œillets des tirettes dans un verrou en poste fixe sur l’une des parois de l’élément de bagage. Dans ce cas il n’est tout simplement plus possible de déplacer lesdits curseurs lorsqu’ils sont verrouillés.

[0012] Ces dispositifs de verrouillage sont très répandus et empêchent une

ouverture simple et rapide de l’élément de bagage lorsque celui-ci est verrouillé.

[0013] Néanmoins, ces dispositifs de l’art antérieur présentent plusieurs

vulnérabilités vis-à-vis des tentatives d’ouverture malveillantes.

[0014] Une première vulnérabilité se situe au niveau de la fermeture à glissière elle-même.

[0015] Une fois fermée, celle-ci peut être ouverte sans manipuler un curseur en insérant un objet pointu entre les dents des rails.

[0016] Cette vulnérabilité est résolue en utilisant une fermeture à glissière à deux rails superposés, telle que décrite dans le document EP 2 421 403.

[0017] Une autre vulnérabilité se situe à la jonction entre la tirette et le curseur.

[0018] Ainsi, l’extrémité des tirettes étant insérées dans un verrou fixé à l’une des parois de l’élément de bagage, celles-ci peuvent être désolidarisées des curseurs en ouvrant ou en brisant les anneaux les y connectant, par exemple en faisant levier avec un tournevis ou tout autre moyen rigide.

[0019] Cette vulnérabilité est résolue en renforçant les tirettes et leurs liaisons avec les curseurs comme décrit dans le document WO 2019/020174.

[0020] Toujours dans le cas où, pour le verrouillage, les extrémités des tirettes sont insérées dans un verrou fixé à une paroi de l’élément de bagage, une troisième vulnérabilité concerne la possibilité d’arracher les lesdites extrémités des tirettes du verrou, par exemple par un effet de levier au moyen d’une lame rigide telle qu’une lame de tournevis.

[0021] Cette action provoque la rupture des œillets d’extrémité des tirettes

insérés dans le verrou, voire la rupture des tirettes, dans tous les cas les curseurs ne sont alors plus maintenus dans le verrou et peuvent être manœuvrés.

[0022] Une ouverture malveillante tirant avantage d’une de ces trois vulnérabilités est réalisée par une personne expérimentée en quelques secondes.

[0023] Or, si de nombreux éléments de bagage sont protégés vis-à-vis des deux premières vulnérabilités, les solutions de l’art antérieur visant à résoudre la troisième et consistant essentiellement à améliorer la résistance des tirettes, ne sont pas totalement efficaces.

Exposé de l'invention

[0024] L’invention vise à résoudre la troisième vulnérabilité exposée ci-dessus et concerne à cette fin, un dispositif de fermeture à glissière comprenant au moins un curseur pourvu d’une tirette comportant à son extrémité un œillet de verrouillage ; un verrou comprenant des moyens de verrouillage aptes à coopérer avec l’œillet de la ou d’au moins l’une des tirettes de sorte à solidariser et désolidariser ledit œillet dudit verrou, caractérisé en ce que le verrou comprend un couvercle, mobile entre une position fermée et une position ouverte, apte à couvrir, dans la position fermée, l’extrémité de la ou d’au moins l’une des tirettes solidarisée avec le verrou, et à découvrir cette extrémité dans la position ouverte, ledit couvercle étant verrouillé en position fermée lorsque la ou les tirettes sont verrouillées dans le verrou.

[0025] Ainsi les extrémités des tirettes étant recouvertes par un couvercle,

verrouillé en position lorsque le dispositif est verrouillé, il devient très difficile, voire impossible d’accéder avec un outil quelconque sous les tirettes pour tenter d’arracher celles-ci du verrou.

[0026] La troisième vulnérabilité des dispositifs de l’art antérieur est ainsi résolue.

[0027] Le dispositif objet de l’invention présente également d’autres avantages, au-delà de la résolution de cette troisième vulnérabilité. [0028] L’invention est avantageusement mise en œuvre selon les modes de réalisation et les variantes exposés ci-après, lesquels sont à considérer individuellement ou selon toute combinaison techniquement opérante.

[0029] Bien que le dispositif objet de l’invention soit parfaitement réalisable avec une fermeture à glissière ne comportant qu’un seul curseur, selon un mode de réalisation préféré, la fermeture à glissière comprend deux curseurs alignés en position miroir de sorte que le rapprochement des deux curseurs produit une fermeture de la fermeture à glissière, et les moyens de verrouillage du verrou sont aptes à coopérer avec les œillets des tirettes de chaque curseur, le couvercle recouvrant en position fermée les extrémités des deux tirettes.

[0030] Avantageusement, le couvercle est un couvercle coulissant configuré pour passer de la position fermée à la position ouverte en coulissant sur le verrou. Ainsi, le couvercle passe de la position fermée à la position ouverte, et vice versa, en coulissant sur le verrou.

[0031] Bien que les mêmes fonctions puissent être réalisées avec un couvercle pivotant, ce mode de réalisation est plus compact, plus esthétique et plus sûr, le couvercle étant lié au corps du verrou sur une longueur importante il est lui-même très difficile à arracher au moyen d’un outil quelconque, par exemple une lame de tournevis.

[0032] Avantageusement, les moyens de verrouillage de la ou d’au moins l’une des tirettes comprennent un pêne comprenant une portion apte à pénétrer dans l’œillet de l’extrémité de la tirette et solidariser ladite tirette au verrou

[0033] De préférence, le pêne est chargé par ressort et est rappelé en position de solidarisation de la tirette au verrou.

[0034] Avantageusement, le dispositif comprend des moyens de commande de verrouillage pour commander le blocage de la portion de pêne dans l’œillet de la tirette et le couvercle occulte lesdits moyens de commande de verrouillage lorsque le couvercle est en position ouverte. Les moyens de commande de verrouillage présentent une position verrouillée et une position déverrouillée et le couvercle est déplaçable de la position fermée à la position ouverte en position déverrouillée des moyens de commande de verrouillage. De préférence, le ou au moins l'un des pênes est un crochet rotatif. Ce crochet rotatif présente au moins une configuration d'engagement, une configuration de verrouillage et une configuration d'éjection et est configuré pour passer d'une configuration à un autre sous l'effet de la translation d'une fourchette liée au couvercle.

[0035] Le déverrouillage et le déplacement du couvercle vers sa position ouverte ne pouvant être réalisés que si les moyens de commande de verrouillage sont en position déverrouillée, les moyens de commande de verrouillage sont alors occultés et leur configuration ne peut être modifiée. Plus particulièrement lorsque les moyens de commande de verrouillage sont des molettes de codage mécaniques, l’utilisateur voit nécessairement le code valide affiché sur ces moyens avant le verrouillage des tirettes de sorte que les risques d’oubli du code par l’utilisateur sont réduits.

[0036] Ainsi, selon un mode de réalisation avantageux, les moyens de

commande de verrouillage comprennent une pluralité de molettes rotatives de codage, le dispositif objet de l’invention étant déverrouillable par une combinaison unique de position desdites molettes de codage, dite combinaison valide.

[0037] Selon un mode de réalisation de l'invention, en position fermée du

couvercle, dans une combinaison de positions de la pluralité de molettes rotatives de codage autre que la combinaison valide, le couvercle est bloqué en position.

[0038] Selon un mode de réalisation de l'invention, dans la combinaison de

positions de la pluralité de molettes rotatives de codage correspondant à la combinaison valide, le couvercle est déplaçable de la position fermée à la position ouverte. Le pêne est lié au couvercle sur au moins une partie de la course du couvercle et, à l'état entraîné du couvercle dans le sens position fermée/position ouverte du couvercle, au-delà d'une position prédéterminée du couvercle, le pêne est entièrement extrait de l'œillet d'extrémité de la tirette. Dans cette position, la tirette est éjectée du verrou.

[0039] Selon un mode de réalisation de l'invention, ledit dispositif comprend un axe d’éjection rainuré et des manchons comportant un ergot de codage, apte à coulisser dans une rainure de l’axe d’éjection, les manchons et les molettes de codage étant centrés par rapport à l’axe d’éjection, lesdits manchons étant liés en rotation aux molettes de codage par un crabotage débrayable.

[0040] Ce mode de réalisation des moyens de commande de verrouillage est robuste et ne nécessite aucune source d’énergie pour fonctionner.

[0041] Avantageusement, le dispositif objet de l’invention comprend un bouton de personnalisation permettant de débrayer le crabotage entre les manchons et les molettes de sorte à changer la combinaison valide, ledit bouton de personnalisation étant recouvert par le couvercle en position ouverte et découvert par le couvercle en position fermée.

[0042] Avantageusement, le dispositif objet de l’invention comprend des moyens de blocage de la rotation des molettes de codage lorsque le couvercle est en position ouverte.

[0043] Ainsi, un code valide ayant été affiché sur les molettes pour le

déverrouillage du verrou, celles-ci sont recouvertes par le couvercle et bloquées en position, limitant ainsi les risque d’oubli du code lors des utilisations suivantes.

[0044] L’invention concerne également un élément de bagage comprenant un dispositif de fermeture à glissière selon l’un quelconque des modes de réalisation précédent.

Description sommaire des dessins

[0045] L’invention est exposée ci-après selon ses modes de réalisation préférés, nullement limitatifs et en référence aux figures 1 à 10 dans lesquelles :

[0046] [Fig. 1] la figure 1 montre selon une vue de dessus un exemple de

réalisation du dispositif objet de l’invention dans une configuration non- verrouillée ;

[0047] [Fig. 2] la figure 2 représente le dispositif de la figure 1 , en vue de dessus, et dans une configuration engagée, non verrouillée ;

[0048] [Fig. 3] la figure 3 représente le dispositif des figures 1 et 2, en vue de dessus, dans une configuration verrouillée ;

[0049] [Fig. 4] la figure 4 montre le dispositif des figures 1 , 2 et 3 en vue de

dessus, dans une configuration d’éjection ; [0050] [Fig. 5] la figure 5 est une représentation fortement simplifiée d’un exemple de réalisation du dispositif objet de l’invention selon une vue en coupe telle que repérée figure 3, figure 5A en configuration verrouillée, figure 5B en configuration engagée, figure 5C en configuration d’éjection et figure 5D en configuration de changement de code de déverrouillage ;

[0051] [Fig. 6] la figure 6 est une vue en perspective sans carters, selon un point de vue de dessous et de face, d’un exemple de réalisation du verrou du dispositif objet de l’invention correspondant aux figures 1 à 4, dans la configuration verrouillée de la figure 3 ;

[0052] [Fig. 7] la figure 7 reprend la vue en perspective de la figure 6 en éclatant l’assemblage des pièces ;

[0053] [Fig. 8] la figure 8 montre en vue de dessous un exemple de réalisation du couvercle du dispositif objet de l’invention ;

[0054] [Fig. 9] la figure 9 représente selon une vue en perspective un exemple de réalisation d’un crochet participant au verrouillage et à l’éjection des tirettes du dispositif objet de l’invention ;

[0055] [Fig. 10] la figure 10 montre le système des figures 6 et 7 sans carters selon une vue en perspective, figure 10A en position verrouillé, figure 10B en position déverrouillée, couvercle ouvert ;

[0056] [Fig. 11] la figure 11 représente une tirette avec son œillet de verrouillage.

Manière(s) de réaliser l'invention

[0057] Figure 1 , selon un exemple de réalisation, le dispositif objet de l’invention comprend une fermeture à glissière 110 et un verrou 120.

[0058] Ce dispositif permet d’unir et de désunir deux parties d’un élément de

bagage, notamment un sac ou une valise, par l’intermédiaire des rails 110, 111 de la fermeture à glissière.

[0059] Le verrou 120 est fixé à l’une des parties du sac ou de la valise ainsi

assemblés par la fermeture à glissière.

[0060] La fermeture à glissière, comprend deux rails à crochets 110, 111 sur lesquels coulissent deux curseurs 115, 116.

[0061] Chaque curseur comprend une tirette 113 laquelle comporte à l’une de ses extrémités un anneau passant dans un pontet 114 lié au sommet d’un curseur et liant ladite tirette audit curseur. [0062] L’extrémité opposée de la tirette 113 comporte un œilletl 131 , lequel œillet est apte à pénétrer dans une fente 123 du verrou 120.

[0063] Selon cet exemple de réalisation, le dispositif comprend 2 curseurs, 2

tirettes et le verrou comprend 2 fentes aptes à recevoir les œillets aux extrémités des tirettes.

[0064] Dans la configuration de la figure 1 , lesdits œillets des tirettes ne

pénètrent pas dans les fentes 123 du verrou, et les curseurs 115, 116 sont déplaçables librement.

[0065] Ainsi lorsque l’un des curseurs, ou des deux, sont déplacés dans un sens 101 tendant à les rapprocher l’un de l’autre, les rails 111 , 112 de la fermeture à glissière s’unissent, provoquant l’assemblage des rails entre eux, et la fermeture du sac ou de la valise (non représentés) pourvus d’un tel dispositif.

[0066] Lorsque l’un des curseurs, ou les deux, sont déplacés dans un sens 102 tendant à les éloigner l’un de l’autre, les rails 111 , 112 de la fermeture à glissière se désunissent, permettant l’ouverture du sac ou de la valise équipés d’un tel dispositif.

[0067] Figure 2, pour verrouiller la valise ou le sac en configuration fermée, les œillets 1131 d’extrémité des tirettes 113 sont introduits dans les fentes du verrou.

[0068] Là, des moyens 6 de verrouillage, en l'occurrence un pêne (non visible sur cette figure) traverse lesdits œillets rendant les tirettes 113 solidaires du verrou 120.

[0069] Dans cette configuration, les tirettes sont engagées mais non verrouillées, c’est-à-dire qu’elles peuvent être extraites des fentes, le pêne n’étant pas bloqué en position.

[0070] Le blocage en position du pêne est réalisé par des moyens de commande de verrouillage.

[0071] A titre d’exemples non limitatifs, les moyens de commande de verrouillage consistent en une serrure associée à une clef, en un système à code mécanique ou électronique, en un dispositif de reconnaissance d’une caractéristique biométrique tel qu’une empreinte digitale, ou un moyen connecté, par exemple via une connexion sans fil de type Bluetooth ®, recevant un code ou une instruction depuis un téléphone intelligent.

[0072] Figure 2, dans cette configuration, lesdits moyens de commande de

verrouillage sont dissimulés par un couvercle 220, lequel couvercle est ici apte à coulisser sur le verrou 120 dans une direction sensiblement parallèle aux rails de la fermeture à glissière, selon cet exemple de réalisation non limitatif, pour passer d’une position ouverte, comme le représente cette figure, à une position fermée.

[0073] Figure 3, le couvercle 220 est poussé en position fermée, découvrant les moyens de commande de verrouillage constitués, selon cet exemple de réalisation, d’un système à code mécanique au moyen de molettes codeuses 321.

[0074] Selon cet exemple de réalisation, le dispositif objet de l’invention

comprend plusieurs molettes codeuses 321 , généralement 3.

[0075] Lesdites molettes comportent des signes, ici des chiffres compris entre 0 et 9, et peuvent être tournées autour de leur axe par un utilisateur du dispositif.

[0076] Elles permettent ainsi de définir une combinaison de signes autorisant le déverrouillage.

[0077] Ainsi, dans la configuration du dispositif correspondant à la figure 3,

lorsque les signes correspondant à la combinaison choisie sont alignés par rapport à un repère, il est possible de déplacer le couvercle 220 de sa position dans la figure 3 (position fermée) à sa position de la figure 2 (position ouverte), découvrant ainsi les tirettes engagées dans les fentes.

[0078] Lorsqu’une autre combinaison de signes que la combinaison correcte est appliquée, il est impossible de déplacer le couvercle 220, qui est bloqué.

[0079] Par conséquent, il n’est pas possible de découvrir les tirettes qui restent maintenues dans les fentes du verrou et la fermeture à glissière 110 est verrouillée en position fermée faute de pouvoir manoeuvrer les curseurs.

[0080] En pratique, selon un mode de réalisation préféré, et comme expliqué plus loin, le déplacement du couvercle est combiné à des déplacements du ou des pênes verrouillant les tirettes dans leur fente respective. Ainsi, en position ouverte, le couvercle 220 présente une position stable et une position instable dans lesquelles il occulte les moyens de commande de verrouillage. En position instable, le couvercle est configuré pour entraîner le déplacement des pênes dans le sens d'une éjection des tirettes des fentes. La position instable du couvercle s'étend au-delà de la position stable ouverte du couvercle pris par rapport au sens de déplacement du couvercle depuis la position fermée vers la position ouverte.

[0081] Avantageusement, le verrou du dispositif objet de l’invention comprend un moyen de commande de verrouillage sous la forme d’une serrure 325 apte à accueillir une clé standard de type TSA, la manœuvre de cette serrure permet de déverrouiller les tirettes et le couvercle quelle que soit la combinaison affichée sur les molettes 321 , pour permettre par exemple au personnel de sécurité dans les aéroports, d’ouvrir les bagages en transit. Les conditions relatives au fonctionnement du couvercle décrites ci- dessus s'entendent donc bien évidemment à l'état non sollicité de la serrure TSA, c'est-à-dire dans des conditions normales d'utilisation.

[0082] Figure 4, selon une autre configuration du dispositif objet de l’invention et cet exemple de réalisation, en partant de la configuration représentée figure 3, une combinaison valide étant affichée sur les molettes, c’est-à- dire une combinaison autorisant le déverrouillage, le couvercle est poussé de sorte à découvrir les tirettes prises dans leurs fentes jusqu’à la configuration représentée figure 2, puis le déplacement du couvercle est poursuivi, ce qui a pour effet de désengager le ou les pênes de

verrouillage des œillets des tirettes, lesquelles tirettes sont alors libérées. Cette poursuite du déplacement du couvercle correspond à la position instable d'ouverture décrite ci-dessus.

[0083] Avantageusement, le dispositif comprend des moyens de rappel, de sorte que laissé dans la configuration de la figure 4, le couvercle 220 revient à la configuration de la figure 1.

[0084] Aussi, le dispositif objet de l’invention est apte à prendre 3 configurations dans lesquelles les tirettes des curseurs de la fermeture à glissière coopèrent avec le verrou.

[0085] La configuration de la figure 2, dite engagée, dans laquelle le couvercle

220 est en position stable recouvrant et interdisant l’accès aux moyens de commande de verrouillage, et où les fentes recevant les œillets

d’extrémité des tirettes sont découvertes, les œillets des tirettes sont introduits dans les fentes et engagés par le pêne sans qu’il n’y ait verrouillage.

[0086] Dans cette configuration les molettes de codage, selon cet exemple de réalisation, affichent un code valide de déverrouillage.

[0087] La configuration de la figure 3 dans laquelle le couvercle (220) est poussé au-dessus des tirettes, le pêne pénètre totalement dans les œillets d’extrémité des tirettes. Cette configuration est dite verrouillée dès lors que le code de déverrouillage, initialement affiché est effacé.

[0088] Alors, il n’est plus possible de déplacer le couvercle 220 sans afficher un code valide.

[0089] La configuration de la figure 4, dite d’éjection, configuration transitoire qui permet de libérer les tirettes. Le passage de la configuration de la figure 3 à celle de la figure 4 nécessite l’affichage d’un code valide au niveau des moyens de commande de verrouillage.

[0090] La figure 5 est une représentation schématique extrêmement simplifiée d’un exemple de réalisation du dispositif objet de l’invention, à vocation illustrative, pour en expliquer les principes de fonctionnement.

[0091] De nombreuses fonctionnalités sont omises sur ces figures afin d’en

faciliter la lecture.

[0092] De la même manière, pour simplifier la représentation le dispositif est représenté agissant sur une unique tirette 513 et ne comprenant qu’une seule molette codeuse 521.

[0093] Figure 5A, le dispositif est représenté de manière simplifiée en

configuration verrouillée, correspondant, dans le principe, à la

configuration de la figure 3.

[0094] Le verrou comprend un carter 500 lequel carter est fixe, lié par exemple à une paroi d’un élément de bagage.

[0095] Selon cet exemple simplifié de réalisation, le pêne 530 est lié au couvercle 520, dans cette configuration verrouillée, ledit pêne 530 traverse l’œillet d’extrémité de la tirette verrouillant celle-ci en position. [0096] La partie supérieure du couvercle 520 poussé vers la fente 523 recevant la tirette 513 recouvre ladite tirette empêchant d’accéder à celle-ci.

[0097] Du côté des moyens de commande de verrouillage, la molette unique 521 est arrêtée en translation par le carter 500 et elle est centrée sur un manchon 540.

[0098] Ledit manchon 540 est en liaison pivot sur un axe 550 dit axe d’éjection.

[0099] Dans cette configuration verrouillée, la molette 521 est liée en rotation avec le manchon par crabotage au moyen d’un secteur denté 541 lié au manchon, qui coopère avec un aménagement de forme complémentaire, réalisé sur la face de la molette de codage en vis-à-vis dudit manchon.

[00100] Ainsi, lorsque la molette 521 , non couverte par le couvercle, est tournée autour de son axe de rotation, celle-ci entraîne en rotation le manchon 540.

[00101] Le manchon est lié en translation à l’axe d’éjection 550 par un ergot de codage 542 qui dans cette configuration verrouillée, se trouve dans une gorge 552 de l’axe d’éjection.

[00102] Ainsi, l’axe d’éjection 550 est lié en translation au manchon 540 lequel est arrêté en translation par la molette 521 qui est elle-même liée en translation au carter 500 fixe, de sorte que si le couvercle 520 est poussé vers la molette 521 celui-ci butte contre l’axe d’éjection 550 lequel est arrêté en translation par l’ergot de codage 542, et le couvercle ne peut être déplacé.

[00103] L’axe d’éjection comporte une rainure 553 dont la largeur est équivalente à celle de l’ergot de codage 542.

[00104] Ainsi, lorsqu’un code valide est affiché sur la mollette de codage 521 , c’est-à-dire, selon exemple, lorsque la molette 521 est tournée de 90° dans le sens de la flèche 501 , l’ergot de codage 541 est aligné avec la rainure 553, ce qui correspond à la configuration de la figure 5B.

[00105] Figure 5B, dans une configuration équivalente à la configuration dite

« engagée » de la figure 2, l’ergot de codage du manchon 540 étant aligné avec la rainure 553 de l’axe d’éjection 550, il est possible de pousser le couvercle 520 vers la molette 521 jusqu’à recouvrir celle -ci, l’axe d’éjection 550 étant libre en translation, au moins sur la longueur de la rainure 553.

[00106] La position de l’ergot de codage, non visible sur cette vue, est représentée en pontillée.

[00107] Le pêne 530 étant lié au couvercle, celui-ci se déplace dans le même

sens, libérant quasiment le verrouillage de la tirette 513.

[00108] Figure 5C, en configuration d’éjection, la molette affiche toujours le code valide, le couvercle 520 est poussé encore plus loin, jusqu’à ce que l’extrémité de la rainure 553 de l’axe d’éjection 550 vienne buter contre l’ergot de codage.

[00109] Le pêne 530 est alors entièrement extrait de l’œillet d’extrémité de la

tirette 513 qui est aisément retirée de la fente. La configuration de la figure 5C est équivalente à la configuration de la figure 4.

[00110] Ainsi, pour pouvoir insérer la tirette dans la fente, ce qui se réalise dans la configuration de la figure 5B, il est nécessaire que le couvercle 520 et le pêne 530 ne barre pas l’accès de la tirette dans ladite fente, ce qui n’est possible que si la molette affiche un code (de déverrouillage) valide.

[00111] De ce fait, selon ce mode de réalisation, il est impossible de verrouiller la tirette dans le verrou, et donc de verrouiller l’élément de bagage, si le code valide n’est pas connu de l’utilisateur. Cela évite que l’utilisateur ne verrouille l’élément de bagage par inattention alors qu’il ne connaît pas.

[00112] Le code de déverrouillage est initialement fixé en usine à une valeur

connue, par exemple 000 sur un système de codage à 3 molettes.

[00113] Figure 5D, le dispositif objet de l’invention comprend avantageusement un bouton de personnalisation 590 permettant à son utilisateur de modifier le code de déverrouillage.

[00114] La modification du code de déverrouillage est réalisée alors que le

dispositif est dans une configuration où le couvercle découvre la molette 521 et où la molette affiche un code valide. Par exemple s’il s’agit de la première personnalisation du code, ma molette 521 est en position 0.

[00115] L’ergot de codage est aligné avec la rainure 553 de l’axe d’éjection 550.

[00116] En appuyant sur le bouton de personnalisation 590, l’axe d’éjection 550 est poussé vers les fentes. Au cours de ce mouvement l’ergot de codage vient au contact de l’extrémité de la rainure 553, et la poursuite du mouvement écarte le manchon 540 de la molette 521 qui n’est plus liée en rotation avec ledit manchon.

[00117] Il suffit alors d’afficher le nouveau code valide, puis de relâcher le bouton de personnalisation 590 le nouveau code est ainsi validé, une fois le crabotage rétabli entre la molette 521 et le manchon 540.

[00118] Figure 6 et figure 7, selon un exemple de réalisation, le dispositif objet de l’invention reprend les principes de fonctionnement exposés en regard de la figure 5, mais comporte une cinématique plus élaborée ceci, d’une part, afin de permettre une course plus importante du couvercle 220 tout en conservant le dispositif compact, et d’autre part, afin de rendre son fonctionnement plus fiable.

[00119] Plusieurs moyens de rappel ont été omis sur les figures 6 et 7 afin d’en faciliter la lecture.

[00120] Ainsi, selon cet exemple de réalisation, le dispositif comprend 3 molettes de codage 321 montées sur des manchons 640 aptes à tourner et coulisser sur un axe d’éjection 650.

[00121] Les 3 molettes permettent la sélection d’un code de déverrouillage

personnalisé à 3 chiffres par une action sur le bouton de personnalisation 690 selon une procédure similaire à celle exposée en référence à la figure 5D.

[00122] Cependant, à la différence des schémas de la figure 5, le bouton de

personnalisation 690 est recouvert par le couvercle lorsque celui est en configuration ouverte, d’engagement ou d’éjection (figures 1 , 3 et 4), et découvert par le couvercle lorsque celui-ci est en configuration verrouillée (figure 3).

[00123] Toujours en analogie avec le dispositif simplifié représenté figure 5, selon ce mode de réalisation du dispositif objet de l’invention, le pêne est ici constitué d’un assemblage de plusieurs pièces mobiles.

[00124] Ainsi, les oeillets d’extrémité des tirettes (non représentés) sont accrochés lorsqu’ils sont dans les fentes du verrou, par des crochets rotatifs 631.

[00125] Le déplacement desdits crochets entre les configurations d’engagement, de verrouillage et d’éjection du dispositif est obtenu par le déplacement en translation d’une fourchette 632 qui agit sur la base en forme de coin desdits crochets.

[00126] Les déplacements correspondants sont réalisés par l’utilisateur au moyen du couvercle 220, à l’exception du changement de code, où le

déplacement, faible, de la fourchette résulte de la pression sur le bouton de personnalisation 690.

[00127] Le couvercle 220 ne peut être déplacé que si un code de déverrouillage valide est affiché sur les molettes 321 , même si ledit couvercle recouvre lesdites molettes, à l’exception du cas d’une manœuvre de la serrure TSA 325.

[00128] La fourchette 632 est liée au couvercle par un cavalier 731 dont les pattes inférieures viennent se loger dans des encoches 732 de la fourchette 632.

[00129] Les pattes supérieures 733 du cavalier 731 coopèrent avec des rainures pratiquées dans le couvercle.

[00130] Un plot 734 est lié au couvercle et à une coulisse 735 afin de permettre, notamment de bloquer les molettes de codage, et éviter toute rotation intempestive de celles-ci lorsque le couvercle est déplacé de sorte à recouvrir lesdites molettes de codage.

[00131] Ainsi, figure 8, le couvercle 220 comprend sur sa face interne, plusieurs aménagements qui coopèrent avec des éléments du dispositifs.

[00132] Les pattes supérieures du cavalier viennent ainsi s’insérer dans les

rainures 823 allongées sur la face interne du couvercle.

[00133] Ainsi, lorsque les pattes supérieures du cavalier viennent en contact avec l’extrémité gauche G des rainures 823 de la face interne du couvercle 220, le déplacement dudit couvercle vers les fentes du verrou déplace le cavalier, qui déplace la fourchette dans le sens du verrouillage des crochets.

[00134] Un aménagement 834 de forme appropriée lie le couvercle en translation avec le plot agissant sur la coulisse de sorte que le déplacement du couvercle produit un déplacement du plot et par suite de ladite coulisse.

[00135] Figure 9, les crochets 631 sont articulés autour d’un axe (930) et

comprennent dans leur partie inférieure une forme 931 qui interagit avec la fourchette 632, figure 6 pour leur déplacement. Ils comprennent deux becs 932, 933.

[00136] Le bec supérieur 932 est apte à s’introduire dans l’œillet d’extrémité de la tirette lors dans la configuration de verrouillage du dispositif.

[00137] Le bec inférieur 933 réalise l’éjection de la tirette de la fente en

configuration d’éjection du dispositif.

[00138] Figure 10A le dispositif est représenté (sans le couvercle) en position

verrouillée, les pênes 631 sont dans une configuration dans laquelle ils bloquent les œillets des tirettes, le couvercle est déplacé de sorte à découvrir les molettes de codage et recouvrir les tirettes.

[00139] La coulisse 735, liée au couvercle par le plot 734 est déplacée dans le même sens.

[00140] Ladite coulisse comprend une came 1035 qui est susceptible, en fonction de la position de la coulisse d’agir sur un doigt 1036, ledit doigt agissant sur un dispositif de blocage 1025 des molettes de codage.

[00141] Dans la configuration de la figure 10A, dans laquelle le système est

verrouillé, la came 1035 est éloignée du doigt 1036 et le dispositif de blocage 1025 laisse les molettes libres de tourner et donc de permettre l’affichage d’une combinaison.

[00142] Figure 10B, le dispositif est en position déverrouillée, le couvercle (non représenté) est poussé de sorte à couvrir les molettes de codage.

[00143] Dans cette configuration, le plot 734 pousse la coulisse en direction des molettes de codage, la came 1035 entre en contact avec le doigt 1036 ce qui a pour effet de pousser le dispositif de blocage verticalement vers les molettes et qui provoque le blocage en rotation des molettes en agissant sur les manchons liés auxdites molettes par crabotage.

[00144] Ainsi, lorsque le couvercle est poussé au-dessus des molettes il n’y a aucun risque que la combinaison affichée sur les molettes de codage ne change.