Vohnout-marle, Laurence (6 rue Alphonse Lamartine, Saint Apollinaire, Saint Apollinaire, F-21850, FR)
Centrella, Gérald (18 rue Cadorago, Belleneuve, Belleneuve, F-21310, FR)
Riviere, Lionel (11 C, rue Jean-Baptiste Baudin, Dijon, F-21000, FR)
Peltier, Bruno (15 rue Gustave Eiffel, Saint Apollinaire, Saint Apollinaire, F-21850, FR)
Sikora, Thierry (1 rue Buffon, Dijon, Dijon, F-21000, FR)
Vohnout-marle, Laurence (6 rue Alphonse Lamartine, Saint Apollinaire, Saint Apollinaire, F-21850, FR)
Centrella, Gérald (18 rue Cadorago, Belleneuve, Belleneuve, F-21310, FR)
Riviere, Lionel (11 C, rue Jean-Baptiste Baudin, Dijon, F-21000, FR)
Peltier, Bruno (15 rue Gustave Eiffel, Saint Apollinaire, Saint Apollinaire, F-21850, FR)
La présente invention concerne un système sécurisé pour le transport ou la conservation de valeurs notamment de billets de banque, de chèques, de cartes bancaires ou similaires enfermées dans un conteneur muni de moyens de gestion internes et de moyens de dégradation desdites valeurs en cas d'agression. Dans le domaine des systèmes sécurisés pour le transport de billets de banque, on connaît bien des systèmes comprenant un conteneur muni de moyens de dégradation consistant plus particulièrement en des moyens de maculation des billets avec une encre indélébile; c'est le cas, par exemple, du brevet européen EP 0 409 725. Ce brevet décrit un système dans lequel un conteneur est pourvu de moyens de gestion internes fonctionnant à la manière d'une « machine à modes limités » dont le cycle de fonctionnement comporte un nombre restreint d' états logiques appelés « modes », la transition d'un premier mode vers un second mode étant la conséquence d'un événement ponctuel dont la licéité est, ou a été, préalablement vérifiée par un moyen autonome pouvant se mettre en relation avec Lesdits moyens de gestion internes du conteneur, ladite transition s' accompagnant alors de la perte de mémoire du mode antérieur. Ce système est destiné à être utilisé pour la protection de fonds placés dans un conteneur par le responsable d'une agence bancaire, par exemple, nommé expéditeur afin d'être transporté par un convoyeur", par exemple vers une succursale de cette agence bancaire. La succession des états logiques du conteneur et par conséquent, le transfert de la responsabilité est confié à un ordinateur unique de supervision pour gérer la sécurité logique des conteneurs, c'est-à-dire pour vérifier la licéité des transitions de certains modes de fonctionnement de leurs moyens de gestion internes vers certains autres modes. Un tel système est particulièrement adapté pour tous les transferts de fonds répétitifs tels que par exemple, les transferts entre une banque et ses diverses agences ; toutefois, ce système n'est pas adapté pour le transfert ou la collecte de fonds de manière occasionnelle ou provisoire pour des raisons évidentes de coûts. En effet, ce système nécessite l'installation sur chaque lieu de collecte d'une station qui est particulièrement onéreuse. Afin de remédier à cet inconvénient, on a déjà imaginé un système de transport sécurisé d'objets en conteneurs inviolables dont au moins une station destinataire est mobile et transportable afin de permettre le transfert ou la collecte de fonds de manière occasionnelle ou provisoire ; c'est le cas, par exemple, du brevet français FR 2 751 111. Ce brevet décrit un système sécurisé de transport de valeurs enfermées dans un conteneur qui, en cas d'agression, provoque leur dégradation. Le conteneur est pourvu de moyens de gestion internes fonctionnant également à la manière d'une machine à « modes limités » pouvant comporter successivement, totalement ou en partie seulement, les éléments d'un ensemble constitué par un utilisateur des valeurs, c'est-à- dire un expéditeur, un destinataire ou un convoyeur, un conteneur et un centre serveur unique situé à distance qui peut se mettre en relation avec les moyens de gestion internes dudit conteneur lorsqu'il est sur son lieu de départ. L'utilisateur de valeurs, le conteneur et le centre serveur sont reliés entre eux par l'intermédiaire d'une borne unique formant une station en réseau étoile dont ladite station est le centre. Afin de permettre le transfert ou la collecte de fonds de manière occasionnelle ou provisoire, la station d'au moins un destinataire n'est pas une station résidente mais une station mobile et transportable. Cette station mobile du destinataire est un terminal à clavier et écran pourvu d'un micro-processeur et d'un lecteur de cartes à mémoire, entièrement autonome c'est-à-dire non relié au centre serveur et apte à être reliée par une interface de communication avec le conteneur, ladite interface possédant avantageusement la source d'énergie permettant d'alimenter le terminal et le conteneur, et notamment son verrou électromagnétique. Ainsi, les systèmes de l'art antérieur permettent d'effectuer le transport et la collecte de valeurs non seulement pour les transferts répétitifs mais également pour les transferts occasionnels ou provisoires ; néanmoins, pour la conservation des valeurs, ces systèmes sont inadaptés et les utilisateurs sont obligés de s'équiper de coffre-forts fixes pour conserver leurs valeurs dans un lieu fixe, ce qui grève les coûts d'équipement. L'un des buts de l'invention est donc de remédier à cet inconvénient en proposant un système sécurisé pour le transport ou la conservation de valeurs notamment de billets de banque, de chèques, de cartes bancaires ou similaires permettant d'utiliser le système soit à la manière d'un coffre permanent pour la conservation de valeurs soit pour le transport desdites valeurs depuis un site de départ jusqu'à un destinataire. A cet effet, et conformément à l'invention, il est proposé un système sécurisé pour le transport ou la conservation de valeurs, notamment de billets de banque, de chèques, de cartes bancaires ou similaires, enfermés dans un conteneur muni de moyens de gestion internes et de moyens de dégradation des valeurs en cas d'agression, lesdits moyens de gestion internes fonctionnant par exemple à la manière d'une « machine à modes limités » dont le cycle de fonctionnement comporte un nombre restreint d'états logiques, appelé modes, la transition d'un premier mode à un second mode résultant d'un événement ponctuel dont la licéité est, ou a été, préalablement vérifiée par un centre serveur situé à distance pouvant se mettre en relation avec les moyens de gestion internes du conteneur par tous moyens appropriés, ladite transition s' accompagnant alors de la perte de mémoire du mode antérieur ; ledit système est remarquable en ce qu' il est constitué d'une part d'au moins un conteneur muni d'un lecteur de cartes à mémoire relié aux moyens de gestion internes, ladite carte à mémoire comprenant au moins un code d'identification de l'utilisateur des conteneurs, et d'autre part, d'au moins un socle muni d'une carte électronique, ladite carte étant alimentée par une source d'énergie, dans laquelle sont enregistrées des données relatives à la localisation dudit socle qui est apte à recevoir le conteneur muni d'un moyen de connection mâle ou femelle relié aux moyens de gestion internes coopérant avec un moyen de connection complémentaire femelle ou respectivement mâle, relié à la carte électronique du socle de telle sorte qu'un utilisateur puisse utiliser le conteneur soit à la manière d'un coffre permanent pour la conservation de valeurs en introduisant, pour ouvrir et fermer le conteneur, la carte à mémoire dans le lecteur de cartes dudit conteneur qui est alors positionné sur le socle, l'ouverture et la fermeture du conteneur ne pouvant être réalisée que si les données relatives à la localisation du socle sont conformes aux données enregistrées dans la carte à mémoire et/ou dans les moyens de gestion internes du conteneur, soit pour le transport des valeurs depuis le socle fixe localisé à un point de départ jusqu'à un second socle positionné chez le destinataire. D'autres avantages et caractéristiques ressortiront mieux de la description qui va suivre de plusieurs variantes d'exécution, données à titre d'exemple non limitatif, du système sécurisé pour le transport ou la conservation de valeurs conforme à l'invention en référence aux dessins annexés sur lesquels : - la figure 1 est un schéma synoptique de l'organisation du système conforme à l'invention, - la figure 2 est une vue en perspective déchirée d'un conteneur du système conforme à l'invention, - la figure 3 est une vue de face du conteneur conforme à l'invention représenté à la figure 2, - la figure 4 est une vue de face d'une variante d'exécution du conteneur suivant l'invention, - la figure 5 est une vue en perspective d'un socle apte, à recevoir un conteneur du système conforme à 1' invention, - la figure 6 est une vue en perspective d'une pluralité de socles solidaires d'une armature verticale modulaire, - la figure 7 est une vue en perspective des montants et des plateaux de support de l'armature verticale modulaire portant les socles du système suivant 1'invention, - la figure 8 est une vue en perspective d'une variante d' exécution consistant en une pluralité d'armatures verticales accolées les unes aux autres, - la figure 9 est une vue en perspective de l'intérieur du véhicule de transport des conteneurs montrant les caissons dans lesquels sont placés les conteneurs lors du transport. On décrira ci-après un exemple particulier d'utilisation du système sécurisé pour le transport ou la conservation de valeurs conforme à l'invention entre un site central tel qu'une banque centrale et un seul destinataire tel qu'une agence bancaire ; néanmoins, il est bien évident que cet exemple n'est donné qu'à titre d'illustration non limitative du système selon l'invention qui peut comprendre plusieurs destinataires notamment. En référence à la figure 1, le système conforme à l'invention est destiné à protéger des valeurs qui ont été placées dans un conteneur 1 dans la banque centrale, c'est- à-dire l'expéditeur 2. Ledit conteneur 1 rempli de valeurs est alors transporté par un convoyeur 3 au moyen d'un véhicule 4 jusqu'au destinataire 5, en l'occurrence une agence bancaire. Il est bien évident que tous les événements précédents le transport par le convoyeur 3 des valeurs qui occasionnent un nombre de transition d'un mode vers un autre du conteneur 1 conformément aux enseignements du brevet européen EP 0 409 725 et/ou du brevet français FR 2 751 111, ne seront pas explicités ci-après. Il conviendra de se reporter aux brevets sus-mentionnés pour plus de précision. Cependant les transitions d'un mode vers un autre entraînant les transferts de responsabilité du conteneur 1 sont contrôlés par un centre serveur 6 qui gère la sécurité logique du conteneur 1 lorsqu' il est dans son lieu de départ chez l'expéditeur 2. Ainsi, le centre serveur 6 vérifie la licéité des transitions de certains modes de fonctionnement des moyens de gestion internes du conteneur 1 vers d'autres modes de fonctionnement. Ledit centre serveur β vérifie la licéité en communiquant avec un dispositif de programmation et de gestion 7 des conteneurs 1, comme il sera détaillé un peu plus loin. En référence aux figures 1, 2 et 5, le système est constitué d'un conteneur 1 muni d'un lecteur 8 de cartes à mémoire 9 relié aux moyens de gestion internes 10 du conteneur 1, ladite carte à mémoire 9 consistant de préférence en une carte à puce qui comprend en mémoire au moins un code d'identification de l'utilisateur du conteneur 1, c'est-à-dire le destinataire. Le système comprend, par ailleurs, au moins un socle 11 muni d'une carte électronique 12, ladite carte 12 étant alimentée par une source d'énergie, en l'espèce le réseau électrique conventionnel à 230 volts, dans laquelle sont enregistrées des données relatives à la localisation dudit socle 11 qui est apte à recevoir le conteneur 1. Ledit conteneur 1 est muni d'un moyen de connection mâle, non représenté sur les figures, relié aux moyens de gestion internes coopérant avec un moyen de connection complémentaire femelle 13 relié à la carte électronique 12 du socle 11 de telle manière qu'un utilisateur puisse utiliser le conteneur 1 soit à la manière d'un coffre permanent pour la conservation de valeurs en introduisant, pour ouvrir et fermer le conteneur 1, la carte à mémoire 9 dans le lecteur de cartes 8 dudit conteneur 1 qui est alors positionné sur son socle 11, l'ouverture et la fermeture du conteneur 1 ne pouvant être réalisées que si les données relatives à la localisation du socle 11 sont conformes aux données enregistrées dans la carte à mémoire 9 et/ou dans les moyens de gestion internes 10 du conteneur 1 soit pour le transport des valeurs depuis le socle 11 fixe de l'expéditeur 2 jusqu'au second socle 11 fixe du destinataire 5. Par ailleurs, le conteneur 1 consiste en un casier 14 globalement parallélépipédique muni sur sa paroi supérieure d'une poignée de préhension 15 et ouvert sur sa face dite avant, de telle sorte qu'au moins un tiroir 16 formant un compartiment dans lequel sont positionnées les valeurs soit apte à coulisser depuis une première position fermée où ledit tiroir 16 s'étend à l'intérieur du casier 14 jusqu'à une seconde position d'ouverture où ledit tiroir 16 s'étend intégralement ou partiellement à l'extérieur dudit casier 14. Le tiroir 16 et/ou le casier 14 comprend des capteurs anti-intrusions, non représentés sur les figures, tels que, par exemple, un capteur de contrôle de l'intégrité d'une paroi telle que décrit dans le brevet français FR 2.615.987 de la demanderesse. Ces capteurs sont connectés aux moyens de gestion internes du conteneur 1 afin de permettre, lorsqu'une dégradation est constatée par les capteurs d'activer le moyens de dégradation des valeurs comme on le verra plus loin. En référence aux figures 2 et 3, le conteneur 1 comprend sur sa face avant une fente 17 d'introduction de la carte à mémoire 9 s'étendant au-dessus du tiroir 16, le lecteur 8 de cartes à mémoire 9 connecté aux moyens de gestion internes 10 s'étendant au droit de la fente 17 à l'intérieur du casier 14. Le conteneur 1 comprend, par ailleurs,' sur sa face avant, un écran de visualisation 18 et des boutons de commande 19 reliés aux moyens de gestion internes 10 dudit conteneur 1 et s' étendant au-dessus de la fente 17 d'introduction de la carte à mémoire 9. Selon une variante d'exécution du conteneur du système conforme à l'invention, ledit conteneur 1 consiste en un casier 14 globalement parallélépipédique muni de préférence sur sa paroi supérieure d'une poignée de préhension 15 et ouvert sur sa face dite avant de telle sorte que deux tiroirs 16a., 16b formant deux compartiments superposés dans lesquels sont positionnées les valeurs soient aptes à coulisser depuis une première position l'
fermée où lesdits tiroirs 16a., 16b s'étendent à l'intérieur du casier 14 jusqu'à une seconde position d'ouverture où lesdits tiroirs 16a, 16b s'étendent intégralement ou partiellement à l'extérieur dudit casier 14. On notera que le tiroir supérieur 16a. peut s'ouvrir indépendamment du tiroir inférieur 16b et inversement. Il va de soi que le conteneur 1 peut comprendre plus de deux tiroirs 16 sans pour autant sortir du cadre de invention. En référence à la figure 2, les moyens de dégradation des valeurs pilotés par les moyens de gestion internes 10 lors d'une dégradation du conteneur 1 consistent en des pochettes souples 20 remplies d'une encre indélébile positionnées dans le casier 14 de telle sorte qu'elles s'étendent au-dessus des valeurs lorsque le tiroir 16 est fermé. Ces pochettes souples 20 sont aptes à être déchirées par des moyens pyrotechniques 21 activés par les moyens de gestion internes 10 du conteneur 1 en cas d'agression. De manière particulièrement avantageuse, afin de procurer une parfaite traçabilité des billets après leur maculation, un traceur ADN, tel que décrit dans la demande de brevet international WO 02/090581 par exemple, est mélangé à l'encre indélébile contenue dans les pochettes souples 20, l'encre de chaque conteneur 1 comprenant un traceur ADN spécifique permettant ainsi de connaître à posteriori le conteneur 1 qui a subi une dégradation et qui a maculé les valeurs. Par ailleurs, en référence à la figure 2, chaque conteneur 1 comprend une unité d'enregistrement 22 dite boîte noire dans laquelle toutes les opérations effectuées sur le conteneur 1 entre le socle 11 de départ de l'expéditeur et le socle 11 d'arrivé du destinataire. Cette unité d'enregistrement 22 consiste, par exemple, en un composant électronique de mémoire EPROM(Erase Programmable Read OnIy) . Les données sauvegardées dans l'unité d'enregistrement 22 sont intégralement effacées lorsque le conteneur 1 est positionné sur le socle d'arrivé chez le destinataire. En référence à la figure 5, le socle 11 est constitué d'une platine rectangulaire horizontale 23 munie de deux rebords longitudinaux 24 et d'un rebord latéral 25 formant la partie arrière dudit socle 11. La platine horizontale 23 comprend sur sa face supérieure deux rails longitudinaux 26 parallèles coopérant avec deux gorges longitudinales 27 parallèles complémentaires s'étendant sous le casier 14 du conteneur 1 (figure 3) . Lesdits rails 26 comprennent à leurs extrémités supérieures respectives un contact longitudinal 28 prenant appui sur un patin 29 respectivement positionné au fond des gorges 27 du casier 14, les contacts 28 et les patins 29 étant connectés à la source d'énergie du socle et respectivement à la source d'alimentation des moyens de gestion internes 10 du conteneur 1 (figure 2) . On observera que les contacts 28 sont maintenus en appui sur les patins 29 lorsque le conteneur 1 est positionné sur son socle 11 par des moyens résilients non représentés sur les figures. Par ailleurs, la source d'alimentation des moyens de gestion internes 10 qui n' est pas représentée sur la figure 5 consiste en une batterie rechargeable bien connue de l'Homme de l'Art. Dans une version minimale, le système peut ne comprendre qu'un seul socle 11 sur le lieu de départ et un unique socle 11 sur le lieu d'arrivée des conteneurs 1 ; néanmoins, les activités bancaires nécessitent habituellement l'utilisation de plusieurs conteneurs 1 et donc de plusieurs socles 11. A cet égard, en référence aux figures 1 et 6 , le système peut avantageusement comprendre une pluralité de socles 11 solidaires d'au moins une armature verticale 30 modulaire comprenant une embase horizontale 31 globalement rectangulaire sur laquelle prend appui un premier socle 11 et depuis laquelle s'étend trois montants 32 depuis les rebords longitudinaux 24 et le rebord latéral 25 du premier socle 11, des plateaux horizontaux 33 de support (figure 7) aptes à recevoir respectivement un socle 11 étant fixés sur les montants 32. On notera que lesdits plateaux de support 33 sont positionnés à intervalles réguliers , la distance séparant deux plateaux 33 consécutifs étant juste supérieure à la hauteur d'un conteneur 1, et assurent une bonne rigidité à l'armature verticale 30. Les montants 32 consistent en des éléments tubulaires dont les extrémités sont aptes à venir s'emmancher sur des ergots s' étendant depuis la face supérieure de l'embase 31 ou des pièces de raccord en fonction de la hauteur de l'armature 30 souhaitée. Afin d'éviter des blessures, les extrémités supérieures des montants 32 comprennent des pièces 34 obtenues dans une matière plastique venant s'emmancher aux extrémités desdits montants 32. En référence à la figure 8, suivant une variante d'exécution du système conforme à l'invention, plusieurs armatures verticales 30 telles que décrites précédemment peuvent être jointes deux à deux par exemple. On peut ainsi moduler le nombre de socles 11 en fonction de l'activité du client. En référence à la figure 1, le système comprend un dispositif de programmation et de gestion 7 des conteneurs 1 positionnés dans leur socle 11 du lieu de départ, c'est-à-dire chez l'expéditeur 2, apte à communiquer des données aux cartes électroniques 12 des socles 11 sur lesquels les conteneurs sont positionnés et au centre serveur 6. Ce dispositif de programmation et de gestion 7 des conteneurs 1 consistent par exemple en un ordinateur du type PC muni d'un écran plat tactile et de moyens de communication du type Ethernet. Il est bien évident que le centre serveur 6 peut être intégré aux moyens de programmation et de gestion 7 des conteneurs 1 sans sortir du cadre de l'invention. De plus, en référence à la figure 1, le système peut comprendre plusieurs moyens de programmation et de gestion 7,7', etc.. sans sortir du cadre de l'invention. Par ailleurs, en référence aux figures 1 et 9, le système comprend un véhicule 4 équipé de caissons 35 dans lesquels sont positionnés des socles 11 dont les cartes électroniques 12 sont connectés les unes aux autres afin que les moyens de gestion internes 10 desdits conteneurs 1 puissent s'échanger des informations. Ledit véhicule 4 comprend un système GPS dont les données sont transmises aux conteneurs positionnés dans les caissons 35. Ainsi, lorsque un convoyeur doit décharger un conteneur 1, il lui suffit d'introduire sa carte à mémoire 9 dans l'un quelconque des conteneurs 1 positionnés dans les caissons 35. Le lecteur de carte 8 et les moyens de gestion internes 10 dudit conteneur 1 lisent alors la carte portant les informations relatives au(x) conteneur (s) qui doit être livré et transmettent lesdites informations à l'ensemble des autres conteneurs 1 positionnés dans les caissons 35. Le conteneur 1 qui doit être livré signale alors sa présence par un signal lumineux et/ou sonore par exemple. Le convoyeur peut ensuite aisément sortir le conteneur 1 de son caisson 35 si la position du véhicule 4 fournie par le système GPS correspond bien au parcours enregistré dans les moyens de gestion internes dudit conteneur 1. Enfin, il est bien évident que les exemples que l'on vient de donner ne sont que des illustrations particulières en aucun cas limitatives quant au domaine d'application de 1'invention.
Next Patent: ADJUSTABLE COOR FRAME