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Title:
SUSTAINABLE POWDER COMPOSITION
Document Type and Number:
WIPO Patent Application WO/2018/109113
Kind Code:
A1
Abstract:
The present invention relates to a detoxified powder composition comprising a zinc-bearing compound selected from the group containing zinc carbonate, zinc hydroxide, zinc oxide, zinc sulphate and mixtures thereof, and at least one detoxification agent containing at least one oxide containing a cation, selected from the group containing calcium, barium, magnesium, strontium and beryllium.

Inventors:
LEBRUN BENOÎT (BE)
Application Number:
PCT/EP2017/082899
Publication Date:
June 21, 2018
Filing Date:
December 14, 2017
Export Citation:
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Assignee:
SOC IND LIEGEOISE DES OXYDES SA (BE)
International Classes:
C01G9/02; A62D3/30; C08K3/22; C09C1/04
Domestic Patent References:
WO2010094764A12010-08-26
Foreign References:
CN102312193A2012-01-11
Other References:
TOSHIAKI OHIRA ET AL: "Influence of the mixing ratio on antibacterial characteristics of MgO-ZnO solid solution in two phase coexistence region", 2008 THE CERAMIC SOCIETY OF JAPAN JOURNAL OF THE CERAMIC SOCIETY OF JAPAN, 1 November 2008 (2008-11-01), pages 1234 - 1237, XP055374321, Retrieved from the Internet [retrieved on 20170518]
GUZMAN M ET AL: "Zinc Oxide Versus Magnesium Oxide Revisited. Part 1", RUBBER CHEMISTRY AND TECHNOLOGY AMERICAN CHEMICAL SOCIETY USA, vol. 85, no. 1, March 2012 (2012-03-01), pages 38 - 55, XP009194445, ISSN: 0035-9475
Attorney, Agent or Firm:
GEVERS PATENTS (BE)
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Claims:
REVENDICATIONS

1. Composition pulvérulente détoxiquée comprenant un composé z ncifère choisi dans le groupe constitué du carbonate de zinc, d'hydroxyde de zinc, d'oxyde de zinc, de sulfate de zinc et de leurs mélanges, et au moins un agent de détoxication contenant au moins un oxyde à base d'un cation choisi dans le groupe constitué du calcium, du baryum, du magnésium, du strontium et du béryllium.

2. Composition selon la revendication 1 , caractérisée en ce qu'elle présente une taille de particules dso compris dans une plage allant de 0,5 à 20 pm, de préférence de 1 à 10 μπι, plus préférentiellement de 3 à 5 μΐΎΐ, mesuré par granulométrie laser avec ultra-sons, où le dispersant est de l'eau.

3. Composition selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce qu'elle présente une surface spécifique inférieure à 80 m2/g, de préférence inférieure à 65 m2/g, plus préférentiellement comprise entre 40 et 60 m2/g, plus préférentiellement encore comprise entre 40 et 50 m2/g, avantageusement inférieure à 40 m /g, plus avantageusement encore comprise entre 3 et 10 m2/g, mesurée par adsorption physique selon la méthode B.E.T (Brunauer-Emmett- Taylor).

4. Composition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'agent de détoxication est de l'oxyde de magnésium.

5. Composition selon la revendication 4, caractérisée en ce qu'elle comprend entre 92,5 et 99,5 % en poids, de préférence entre

93 et 97 % en poids, de manière avantageuse entre 95 et 96 % en poids dudit composé zincifère, et entre 0,5 et 7,5 % en poids, de préférence entre 3,5 et 7,5 % en poids, plus préférentiellement entre 4 et 5 % en poids d'oxyde de magnésium, par rapport au poids total de la composition.

6. Agent de vulcanisation comprenant la composition selon l'une quelconque des revendications précédentes.

7. Composition d'adhésifs comprenant la composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 5.

8. Fertilisant comprenant la composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 5.

9. Composé anti-ultraviolet pour matières plastiques et cosmétiques comprenant la composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 5.

10. Substance pour l'alimentation animale comprenant la composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 5.

11. Composition détoxiquée, et de préférence micronisée, comprenant un composé zincifère choisi dans le groupe constitué du carbonate de zinc, d'hydroxyde de zinc, d'oxyde de zinc, de sulfate de zinc et de leurs mélanges, et au moins un agent de détoxication contenant au moins un oxyde à base d'un cation choisi dans le groupe constitué du calcium, du baryum, du magnésium, du strontium et du béryllium, ladite composition présentant une surface spécifique supérieure à 30 m2/g, mesurée par adsorption physique selon la méthode B.E.T (Brunauer-Emmett-Taylor).

12. Procédé de fabrication d'une composition pulvérulente détoxiquée comprenant un mélange solide-solide entre un composé zincifère choisi dans le groupe constitué du carbonate de zinc, d'hydroxyde de zinc, d'oxyde de zinc, de sulfate de zinc et de leurs mélanges, et un agent de détoxication contenant au moins un oxyde à base d'un cation choisi dans le groupe constitué du calcium, du baryum, du magnésium, du strontium et du béryllium pour fournir la composition pulvérulente détoxiquée.

13. Procédé selon la revendication 15, caractérisé en ce que ledit composé zincifère est de l'oxyde de zinc obtenu par voie humide qui présente une morphologie nodufaire.

14. Procédé selon la revendication 15 ou 18, caractérisé en ce que ladite composition présente une taille de particule d50 comprise dans une plage allant de 0,5 à 20 pm, de préférence de 1 à 10 pm, plus préférentiellement de 3 à 5 pm, mesuré par granulométrie laser.

15. Procédé selon l'une quelconque des revendications 12 à 14, caractérisé en ce que ledit composé zincifère est de l'oxyde de zinc et en ce que l'agent de détoxication est de l'oxyde de magnésium.

16. Utilisation de la composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 ou obtenue suivant le procédé selon l'une quelconque des revendications 12 à 14, comme agent de vulcanisation du caoutchouc, dans l'obtention d'adhésifs, de lubrifiants, de substances fertilisantes, de composés anti-ultraviolets pour matières plastiques et cosmétiques, de substances pour l'alimentation animale, de peintures anticorrosion.

Description:
"COMPOSITION PULVERULENTE DURABLE"

La présente invention se rapporte à une composition pulvérulente détoxiquée comprenant un composé zincifère et au moins un agent de détoxication, à son procédé de fabrication et à ses utilisations.

II est connu que les composés zincifères sont considérés comme étant des substances très toxiques pour les organismes aquatiques, ce qui entraîne des effets néfastes à long terme sur l'environnement. En effet, ce constat est par ailleurs décrit dans le règlement européen (CE) n° 1272/2008 du parlement européen et du conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE, et modifiant en outre le règlement (CE) n° 1907/2006. Ce règlement européen permet d'informer les individus quant aux risques liés à l'utilisation de substances chimiques.

Plus précisément, le but du règlement européen susmentionné permet dans une certaine mesure d'informer les individus de la toxicité de substances chimiques afin de pouvoir mettre en place un système de classification, d'étiquetage et d'emballage adéquat pour les utilisateurs de telles substances. Cela permet en finalité d'assurer une libre circulation des biens de manière suffisamment contrôlée et avisée, particulièrement dans l'union européenne.

Malheureusement, l'intégration d'un tel système est de plus en plus contraignante pour l'utilisateur étant donné que les critères de classification, d'étiquetage et d'emballage deviennent de plus en plus stricts. De plus, le respect et l'application de ce règlement engendrent des coûts non négligeables pour l'utilisateur, sans compter que ce système peut varier pour des pays situés hors de l'union européenne, ce qui complexifie d'autant plus la classification, l'étiquetage et l'emballage.

Certains utilisateurs ont décidé de réduire autant que possible l'utilisation de telles substances chimiques, voire suppriment complètement leurs utilisations pour tenter d'éviter de devoir réduire leur marge liée à la vente de ces produits sur le marché.

Pour cette raison, l'utilisation de ces composés zincifères peut se réduire à quelques domaines d'application, ce qui ne permet pas de valoriser suffisamment ces produits, considérés comme étant néfastes pour l'environnement.

Il existe donc un réel besoin de fournir une composition pulvérulente détoxiquée et ce, malgré la présence d'un composé zincifère, de façon à pouvoir bénéficier des propriétés physico-chimiques dudit composé zincifère dans divers domaines d'application, en particulier dans la vulcanisation du caoutchouc, de préférence synthétique ou naturel.

Dans ce contexte, l'objectif recherché dans le cadre de la présente invention est de fournir une composition pulvérulente détoxiquée qui est durable, exempte d'écotoxicité aquatique et qui peut être valorisée dans divers domaines d'application.

Pour résoudre ce problème, il est prévu suivant l'invention une composition pulvérulente détoxiquée comprenant un composé zincifère choisi dans le groupe constitué du carbonate de zinc, d'hydroxyde de zinc, d'oxyde de zinc, de sulfate de zinc et de leurs mélanges, et au moins un agent de détoxication contenant au moins un oxyde à base d'un cation choisi dans le groupe constitué du calcium, du baryum, du magnésium, du strontium et du béryllium.

Il a été constaté que le composé zincifère, choisi dans le groupe constitué du carbonate de zinc, d'hydroxyde de zinc, d'oxyde de zinc, de sulfate de zinc et de leurs mélanges, est un candidat idéal pour de nombreuses utilisations, notamment dans le cadre de formulations d'agent de vulcanisation pour caoutchouc, de préférence synthétique ou naturel.

De plus, la combinaison spécifique entre le composé zincifère, choisi dans le groupe constitué du carbonate de zinc, d'hydroxyde de zinc, d'oxyde de zinc, de sulfate de zinc et de leurs mélanges, et l'agent de détoxication, de préférence sous forme solide, permet de fournir une composition prête à l'emploi dans divers domaines d'utilisation.

De préférence, le composé zincifère se présente sous forme solide.

Plus précisément, la composition selon l'invention peut être utilisée dans une formulation destinée à fournir un agent de vulcanisation pour caoutchouc, de préférence synthétique ou naturel. Celle-ci peut également être utilisée pour obtenir des adhésifs, des lubrifiants, des substances fertilisantes, des composés anti-ultraviolets pour matières plastiques et cosmétiques, des substances pour l'alimentation animale et des peintures anticorrosion.

Il a par ailleurs été constaté que la composition utilisée comme agent de vulcanisation n'altère pas les caractéristiques du caoutchouc ainsi obtenu.

De manière avantageuse, ladite composition pulvérulente détoxiquée selon la présente invention présente un taux d'inhibition des algues inférieur à 50%, selon le protocole OCDE 201 , un taux d'immobilisation des daphnies inférieur à 50% selon le protocole OCDE 202, un taux de mortalité des poissons inférieur à 50% selon le protocole OCDE 203, ce qui conduit à des CL50 (concentration létale par ingestion pour 50% de la population) et CE50 (concentration létale par inhalation pour 50% de la population) supérieures à 100 mg/l, et une CSEO (concentration sans effet observé) strictement supérieure à 1 mg/l sur la reproduction des daphnies selon le protocole OCDE 211.

De préférence, ladite composition selon l'invention présente une taille de particule dm comprise dans une plage allant de 0,5 à 20 μιτι, de préférence de 1 à 10 pm, plus préférentiellement de 3 à 5 pm, mesuré par granulométrie laser avec ultra-sons, où le dispersant est de l'eau. Plus préférentiellement, ladite composition selon l'invention présente une taille de particule dio allant de 0,1 à 5 pm, de préférence de 0,5 à 1 ,5 μιτι, encore plus préférentiellement de 0,7 à 0,9 pm.

De manière préférée, ladite composition selon l'invention présente une taille de particule dgo allant de 2 à 50 pm, de préférence de 5 à 20 pm, encore plus préférentiellement allant de 10 à 15 pm.

De manière encore plus préférée, ladite composition selon l'invention présente une taille de particule dg 7 allant de 5 à 200 pm, de préférence allant de 20 à 40 pm, encore plus préférentiellement allant de 25 à 35 m.

Selon un mode préféré, la composition selon l'invention présente une surface spécifique inférieure à 80 m 2 /g, de préférence inférieure à 65 m 2 /g, plus préférentiellement comprise entre 40 et 60 m 2 /g, plus préférentiellement encore comprise entre 40 et 50 m 2 /g, avantageusement inférieure à 40 m 2 /g, plus avantageusement encore comprise entre 3 et 10 m 2 /g, mesurée par adsorption physique selon la méthode B.E.T (Brunauer-Emmett-Taylor / gaz est un mélange N 2 et H 2 ).

De façon avantageuse, ledit composé zincifère est de l'oxyde de zinc et l'agent de détoxication est de l'oxyde de magnésium. Cette composition peut ainsi présenter une surface spécifique allant de 40 à 60 m 2 /g, de préférence de 40 à 50 m /g, mesurée par adsorption physique selon la méthode B.E.T (Brunauer-Emmett-Taylor / gaz est un mélange N 2 et H 2 ). Une telle composition peut préférentiellement être utilisée dans la vulcanisation du caoutchouc.

L'oxyde de magnésium peut présenter une distribution de tailles de particule moyenne allant de 6 à 10 pm, de préférence allant de 7 à 8 pm, avantageusement mesurée par granulométrie laser avec ultrasons, où le dispersant est de l'eau. De manière préférée, l'agent de détoxication est de l'oxyde de magnésium. Plus préférentieilement, le composé zincifère est de l'oxyde de zinc.

Selon un mode de réalisation particulier, la composition selon l'invention comprend entre 92,5 et 99,5 % en poids, de préférence entre 93 et 97 % en poids, plus préférentieilement entre 95 et 98 % en poids dudit composé zincifère, et entre 0,5 et 7,5 % en poids, de préférence entre 3,5 et 7,5 % en poids, plus préférentieilement entre 4 et 5 % en poids d'oxyde de magnésium, par rapport au poids total de la composition.

En effet, de manière avantageuse, la composition selon l'invention peut comprendre environ 93 % en poids d'oxyde de zinc et environ 7 % en poids d'oxyde de magnésium, par rapport au poids total de la composition.

De manière préférée, la composition selon l'invention peut comprendre entre 97 et 99 % en poids d'oxyde de zinc ou environ 99 % en poids d'oxyde de zinc et entre 1 et 3 % en poids d'oxyde de magnésium ou 1 % en poids d'oxyde de magnésium, déterminé par rapport au poids total de la composition. Une telle composition peut constituer un agent de vulcanisation particulièrement efficace dans la fabrication de caoutchouc.

Dans le cadre de la présente invention, la composition peut être formée par ledit composé zincifère et ledit oxyde de magnésium. Cette composition n'exclut pas la présence d'impuretés dans le mélange ou d'éléments inactifs en ce qu'ils n'agissent peu voire pas du tout sur les caractéristiques physico-chimiques de la composition selon l'invention. Pour cette raison, le terme environ est utilisé pour prendre en considération la présence éventuelles d'impuretés ou de tout autre éléments inactifs dans la composition finale.

De manière préférée, la composition selon l'invention est un agent de vulcanisation du caoutchouc, de préférence synthétique ou naturel. D'autres formes de réalisation de la composition suivant l'invention sont indiquées dans les revendications annexées.

La présente invention se rapporte aussi à un agent de vulcanisation comprenant la composition selon l'invention.

D'autres formes de réalisation de l'agent de vulcanisation suivant l'invention sont indiquées dans les revendications annexées.

La présente invention se rapporte aussi à une composition d'adhésifs comprenant la composition selon l'invention.

D'autres formes de réalisation de la composition d'adhésifs suivant l'invention sont indiquées dans les revendications annexées.

La présente invention se rapporte aussi à un fertilisant comprenant la composition selon l'invention.

D'autres formes de réalisation du fertilisant suivant l'invention sont indiquées dans les revendications annexées.

La présente invention se rapporte aussi à des composés anti-ultraviolets pour matières plastiques et cosmétiques comprenant la composition selon l'invention.

D'autres formes de réalisation du composé anti-ultraviolet pour matières plastiques et cosmétiques suivant l'invention sont indiquées dans les revendications annexées.

La présente invention se rapporte à une substance pour l'alimentation animale comprenant la composition selon l'invention.

D'autres formes de réalisation de la substance pour l'alimentation animale suivant l'invention sont indiquées dans les revendications annexées.

La présente invention a également trait à une composition détoxiquée, et de préférence micronisée, qui comprend un composé zincifère choisi dans le groupe constitué du carbonate de zinc, d'hydroxyde de zinc, d'oxyde de zinc, de sulfate de zinc et de leurs mélanges, et au moins un agent de détoxication contenant au moins un oxyde à base d'un cation choisi dans le groupe constitué du calcium, du baryum, du magnésium, du strontium et du béryllium, ladite composition présentant une surface spécifique supérieure à 30 m 2 /g, mesurée par adsorption physique selon la méthode B.E.T (Brunauer-Emmett-Taylor / gaz est un mélange de N∑ et d'H 2 ).

D'autres formes de réalisations de la composition détoxiquée sont indiquées dans les revendications annexées.

L'invention a également trait à un procédé de fabrication d'une composition pulvérulente détoxiquée comprenant un mélange solide-solide entre un composé zincifère choisi dans le groupe constitué du carbonate de zinc, d'hydroxyde de zinc, d'oxyde de zinc, de sulfate de zinc et de leurs mélanges, et un agent de détoxication contenant au moins un oxyde à base d'un cation choisi dans le groupe constitué du calcium, du baryum, du magnésium, du strontium et du béryllium pour fournir la composition pulvérulente détoxiquée.

De manière particulièrement avantageuse, ledit composé zincifère, en particulier l'oxyde de zinc, est obtenu par voie humide. L'oxyde de zinc peut ainsi présenter une morphologie nodulaire.

Selon un mode préféré, ladite composition selon l'invention présente une taille de particule d 5 o comprise dans une plage allant de 0,5 à 20 pm, de préférence de 1 à 10 pm, plus préférentiellement de 3 à 5 pm, mesuré par granulométrie laser avec ultra-sons, où le dispersant est de l'eau, par exemple avec un instrument de la marque Malvem.

De manière avantageuse, ladite composition selon l'invention présente une taille de particule dio allant de 0,1 à 5 pm, de préférence de 0,5 à 1 ,5 pm, encore plus préférentiellement de 0,7 à 0,9 pm.

De manière préférée, ladite composition selon l'invention présente une taille de particule dgo allant de 2 à 50 pm, de préférence de 5 à 20 pm, encore plus préférentiellement allant de 10 à 15 pm. De manière encore plus préférée, ladite composition selon l'invention présente une taille de particule dg 7 allant de 5 à 200 pm, de préférence de 20 à 40 pm, encore plus préférentiellement de 25 à 35 pm.

De manière avantageuse, ledit composé zincifère est de l'oxyde de zinc et l'agent de détoxication est de l'oxyde de magnésium.

L'oxyde de magnésium peut présenter une distribution de tailles de particule moyenne allant de 6 à 10 pm, de préférence allant de 7 à 9 pm, où le d» est mesuré par granulométrie laser avec ultra-sons, où le dispersant est de l'eau.

Selon un procédé de fabrication particulier, la composition selon l'invention comprend de l'oxyde de zinc et de l'oxyde de magnésium.

Le procédé suivant l'invention peut également être caractérisé par une ou plusieurs des caractéristiques mentionnées pour la composition, telle qu'indiquée ci-avant.

D'autres formes de réalisation du procédé suivant l'invention sont indiquées dans les revendications annexées.

L'invention a aussi pour objet une utilisation de la composition selon l'invention ou obtenue suivant le procédé de fabrication selon l'invention, comme agent de vulcanisation de caoutchouc, dans l'obtention d'adhésifs, de lubrifiants, de substances fertilisantes, de composés anti-ultraviolets pour matières plastiques et cosmétiques, de substances pour l'alimentation animale, des peintures anticorrosion.

D'autres formes de réalisation de l'utilisation suivant l'invention sont indiquées dans les revendications annexées.

D'autres caractéristiques, détails et avantages de l'invention rassortiront de la description donnée ci-après, à titre non limitatif et en faisant référence aux dessins annexés.

Dans la présente invention, la notation d x (par exemple d») représente le diamètre (exprimé en pm) des particules par rapport auxquelles x% (par exemple 50%) des particules mesurées de la distribution sont de taille inférieure.

Au sens de la présente invention, le « phr » est une unité de mesure qui permet d'exprimer le nombre de parts d'oxyde de zinc par rapport au nombre de parts de caoutchouc exprimées en poids. Donc, un phr d'oxyde de zinc est l'équivalent d'une part d'oxyde de zinc pour 100 parts de caoutchouc, exprimée en poids.

Au sens de la présente invention, le terme « comprenant », « comprend » peuvent être remplacés par les termes « constitué de », « consistant en » ou « consiste en » afin de limiter la composition aux éléments qu'elle contient. Il est bien entendu que la composition peut aussi être limitée par l'une ou l'autre des caractéristiques mentionnées dans la présente demande de brevet.

La composition selon l'invention peut ainsi comprendre ou être constituée de l'oxyde de zinc et de l'oxyde de magnésium. Ceci n'exclut pas la présence d'impuretés ou d'éléments présents en moindre quantités par rapport au composé zincifère, comme l'oxyde de zinc, et à l'oxyde de magnésium. Ces impuretés ou éléments susvisés n'agissant peu voire pas du tout sur les caractéristiques physico-chimiques de la composition selon l'invention. Cette composition sera particulièrement préférée dans le cadre de la présente invention.

Au sens de la présente invention, il est entendu par l'expression « composé zincifère », un composé à base de zinc, où le zinc agit sur les caractéristiques physico-chimiques de la composition. En d'autres termes, si le composé zincifère est de l'oxyde de zinc, celui-ci contribue activement à la vulcanisation lorsqu'il constitue un agent de vulcanisation pour le caoutchouc.

De manière similaire, au sens de la présente invention, il est entendu par le terme « agent de détoxication », un composé où l'oxyde considéré selon l'invention, par exemple l'oxyde de magnésium, agit activement sur les caractéristiques physico-chimiques de la composition.

Le procédé de fabrication de la composition pulvérulente détoxiquée selon la présente invention peut comprendre un mélange solide-solide entre un composé zincifère, de préférence de l'oxyde de zinc et un agent de détoxication contenant au moins un oxyde à base d'un cation choisi dans le groupe constitué du calcium, du baryum, du magnésium, du strontium et du béryllium, pour fournir la composition pulvérulente détoxiquée.

De manière préférentielle, le procédé selon l'invention consiste à mélanger de l'oxyde de zinc sous forme solide avec de l'oxyde de magnésium sous forme solide.

Ce procédé de fabrication permet ainsi de fournir une composition qui peut être utilisée comme agent de vulcanisation du caoutchouc.

Dans le cadre de la présente invention, l'oxyde de zinc peut être obtenu par voie thermique (soit, directe ou indirecte) ou encore par voie humide (précipitation), c'est-à-dire par la conversion de sels complexes de zinc en oxyde de zinc présentant une morphologie nodulaire.

Selon un mode préféré, l'oxyde de zinc présente avantageusement une morphologie nodulaire.

Typiquement, un oxyde de zinc produit par voie thermique (directe ou indirecte) permet d'obtenir un oxyde de zinc présentant une surface spécifique, mesurée par adsorption physique selon la méthode B.E.T (Brunauer-Emmett-Taylor), moindre par rapport à un oxyde de zinc obtenu par voie humide. En effet, un oxyde de zinc obtenu par voie humide présentera une surface spécifique plus importante, de préférence supérieure à 30 m 2 /g, étant donné que la cristallographie engendrée le permet. Néanmoins, il est possible de réduire cette surface spécifique élevée à une valeur inférieure à, par exemple entre 5 et 30 m 2 /g. Pour cela, une étape de calcination peut être appliquée sur le produit obtenu par voie humide afin de réduire la surface spécifique de l'oxyde de zinc.

La modulation de la surface spécifique de l'oxyde de zinc dépend donc du procédé appliqué en amont et des éventuelles étapes additionnelles ultérieurement appliquées, comme la calcination ou équivalente.

Pour l'obtention de l'oxyde de zinc, nous nous référons à titre illustratif aux chapitres 2.17.1 et 2.17.2 du rapport de la Commission européenne intitulé « Référence Document on Best Available Techniques for the Manufacture of Large Volume inorganic Chemicals Solids and Others industry ». Ce document et plus particulièrement les chapitres susvisés sont incorporés par référence dans la présente demande de brevet pour décrire les voies thermique et humide susvisées.

Le document est accessible sur le lien internet suivant : http://eippcb.irc.ec.europa.eu/reference/BREF/lvic-s bref 0907.pdf.

La composition selon l'invention peut être utilisée en formulation ou en formulation de produits pour colorant/pigment, alimentation animale, fioul, substances chimiques de laboratoire, lubrifiants et additifs, agent de métallisation, utilisation industrielle de régulateurs de processus pour les processus de polymérisation dans la production de résines, caoutchouc, polymères ; batterie, inhibiteur de corrosion, détartrant, fertilisant, industrie pharmaceutique, produits photochimiques, semi-conducteurs, adjuvants de fabrication, additifs pour carburants, produits de traitement de surface des métaux, y compris produits pour galvanisation et galvanoplastie.

Selon un mode particulièrement avantageux, la composition selon l'invention forme un agent de vulcanisation du caoutchouc, de préférence synthétique ou naturel. La composition selon l'invention est exempt d'écotoxicité ce qui permet d'éviter tout étiquetage spécifique lié à l'utilisation d'une telle composition.

H existe typiquement deux méthodes pour déterminer l'étiquetage dangereux pour l'environnement des préparations :

Une première technique consiste à appliquer la règle des mélanges de substances, c'est-à-dire en tenant compte de la composition du produit. Ainsi, selon ceie technique, tout produit contenant du zinc est de ce fait dangereux pour l'environnement.

Une deuxième technique est plutôt basée sur des tests d'écotoxicité en accord avec les protocoles OCDE 201 , 202, 203 pour l'écotoxicité aiguë sur la préparation contenant des matières dangereuses.

Selon les règlements 1999/45/CE et 1272/2008/CE reprenant les critères de classification d'une préparation ou d'un mélange testé contenant au moins une matière dangereuse, la deuxième technique susvisée prime par rapport à la première.

L'application de ces protocoles conduit à considérer des tests sur des algues, des daphnies et des poissons

D'un point de vue réglementation, il a été tenu compte de l'annexe 5 modifié de la directive 67/548/CEE, la directive 99/45/CEE relative aux préparations modifiées, le rapport du GHS réalisé en 2003 - partie 3, paragraphe 3.10.3, relatif aux critères de classification des mélanges, et des tests ont été réalisés suivant les lignes directrices de l'OCDE 201 adoptée le 23 Mars 2006, 202 adoptée le 13 avril 2004 et 203 adoptée le 17 juillet 1992.

Ainsi, en fonction du résultat obtenu pour chacun des tests susmentionnés, l'étiquetage classique d'un composé peut être effectué. Le tableau 1 ci-dessous se rapporte à l'étiquetage et aux phrases de risque selon les résultats obtenus lors des tests d'écotoxicité selon 1999/45/CE. Ce tableau 1 illustre pour chaque type de test, une concentration C exprimée en mg/i, une durée de test exprimée en heure, un taux de 50% d'espèces succombant au terme du nombre d'heure considérée, l'étiquetage correspondant en fonction de la concentration C indiquée et les phrases de risque associées.

Tableau 1

Le système d'étiquetage harmonisé global GHS dans sa dernière révision de 2009, reprend et confirme les limites maximales de 1 mg/l pour la catégorie 1 , de 10 pour la catégorie 2 ( 1 mg/l à 10 mg/l) et de 100 mg/l pour la catégorie 3 (10 à 100mg/l), comme critères de classification de toxicité aquatique aiguë. Au-dessus de 100 mg/l de toxicité aiguë la substance ou la préparation n'est pas classifîée pour sa toxicité. Entre 10 et 100 mg/l, l'utilisation de la substance n'implique pas d'étiquetage particulier.

En outre le GHS précise également que lorsque la toxicité chronique présente une concentration sans effet observé supérieure à 1 mg/l, alors cette substance ou ce mélange n'est pas soumis à classification pour son caractère chronique.

Des tests de toxicité aiguë ont été effectués par un centre agréé en la matière. La préparation a été réalisée par mélange physique.

L'appellation BPL désigne les tests réalisés selon les Bonnes Pratiques de Laboratoire.

La référence CL50 désigne la concentration létale par ingestion pour 50% de la population concernée.

La référence CE50 se rapporte à la concentration létale par inhalation pour 50% de la population.

La référence CI50 vise la concentration inhibitrice médiane pour inhiber 50% de la population.

La référence ErC50 vise la concentration produisant 50 % d'effet sur le taux de croissance

Exemple 1

Une composition selon un premier procédé de fabrication est obtenue en mélangeant 99% en poids d'oxyde de zinc avec 1% en poids d'oxyde de magnésium.

Les résultats de l'écotoxicité aiguë sur les poissons Oncorhynchus Mykiss sont illustrés au tableau 2 qui illustre qu'aucune truite n'est morte. La préparation ne présente pas de toxicité pour les poissons du fait d'une écotoxicité aiguë CE50 > 100 mg/L, conformément au protocole OCDE 203, daté du 17 juillet 1992. Tableau 2

Les résultats de i'écotoxicité aiguë sur les crustacés Daphnia Magna sont illustrés au tableau 3 ci-dessous qui illustre qu'aucune daphnie n'est immobilisée. La préparation ne présente donc pas de toxicité pour les crustacés du fait d'une écotoxicité aiguë CE50 > 100 mg/L, conformément au protocole OCDE 202, daté du 13 avril 2004.

Tableau 3

Les résultats de I'écotoxicité aiguë sur les algues Pseudokirchneriella Subcapitata sont illustrés au tableau 4 ci-dessous qui illustre que l'inhibition des algues est comprise entre 10 et 100 mg/L, conformément au protocole OCDE 201 , daté du 23 mars 2006. L'utilisation de cette préparation ne nécessite donc pas d'étiquetage sur l'emballage. Tableau 4

PREPARATION TEST BPL/NON CI50 (MG/L)

BPL

ZA 99 NON BPL COMPRIS

ENTRE 10 ET

100 Exemple 2

Une composition selon un deuxième mode de réalisation a été obtenue en mélangeant 99% en poids d'oxyde de zinc avec 1% en poids d'oxyde de magnésium.

Le tableau 5 illustre les résultats d'écotoxicité sur les poissons, daphnies et algues, respectivement sur base des protocoles, OCDE 203, OCDE 202 et OCDE 201.

Dans les trois cas, la composition ne présente pas de toxicité du fait d'une écotoxicité aiguë CE50 ou CL50 ou ErC50 > 100 mg/L.

Tableau 5

Exemple 3

L'exemple 3 se rapporte à la formation d'un agent de vulcanisation de caoutchouc au moyen de la composition selon l'invention.

Selon le tableau 6, les composés suivants sont mélangés : 75 phr de caoutchouc d'éthylène-propylène-diène monomère (EPDM 9500), 25 phr d'éthylène-propylène-diène monomère (EPDM 2504), 2 phr d'acide stéarique, 5 phr de la composition selon l'invention, 0,5 phr de 2,2,4-Triméthyl-1 ,2-Dihydroquinoline (TMQ, antioxydant), 140 phr d'une charge à base de noir de carbone, 85 phr d'huile de paraffine, 0,8 phr de 2-Mercaptobenzothiazole (MBT), 0,6 phr de l'éthylène-bis-dithiocarbamate de zinc (ZEDC), 0,6 phr de dibutyl-dithiocarbamate de zinc (ZBDC), 0,6 phr de dithiodimorpholine (DTDM) et 0,6 phr de soufre. Les 5 phr de la composition selon l'invention comprennent environ 99 % en poids de ZnO et environ 1 % en poids de MgO (le reste étant formés par des impuretés ou éléments inactifs dans la composition). Autrement dit, 4,95 phr de ZnO et 0,05 phr de MgO forment la composition selon l'invention.

Tableau 6

Il est bien entendu que la présente invention n'est en aucune façon limitée aux formes de réalisations décrites ci-dessus et que bien des modifications peuvent y être apportées sans sortir du cadre des

revendications annexées.