Le domaine technique ci-dessus recouvre un grand nombre d'applications possible et parmi celles-ci, l'une préférée au sens de l'invention est le contrôle de l'accès à un espace qui doit tre interdit passivement à une population d'usagers ou d'utilisateurs, que ceux-ci soient des tre humains ou des animaux.

Par contrôle passif de l'accès il convient d'entendre au sens de l'invention l'interdiction d'entrée et/ou de sortie de 1'espace délimité que ce dernier le soit en partie ou non, de façon naturelle ou artificielle.

Parmi les application possibles, il convient de citer l'aire d'évolution que constituent une piscine ainsi que 1'espace qui l'entoure et à laquelle un accès libre doit tre interdit aux jeunes enfants par mesure de sécurité.

TECHNIQUE ANTERIEURE Dans un tel but il est généralement utilisé une espèce de clôture comprenant, par exemple, un simple grillage tendu entre des poteaux fixes et que les adultes doivent enjamber, sauf quant elle est munie d'une porte classique qui en facilite l'accès Mais une telle porte constitue le point faible d'une telle clôture. En effet, le système de verrouillage de la porte peut tre atteint par les jeunes enfants, mme de petite taille, qui, après ouverture, peuvent accéder librement à 1'espace réservé.

Le besoin se fait donc sentir de pouvoir disposer d'un dispositif de contrôle d'accès qui soit à mme d'assurer la fonction ci-dessus en interdisant le franchissement de l'obstacle qu'il constitue, dans un sens comme dans l'autre par une catégorie d'usagers ou d'utilisateurs afin de leur interdire le libre passage.

C'est justement l'objet de l'invention que de proposer, en tant que dispositif de contrôle d'accès à caractère passif, une porte intégrée à une clôture ou à une enceinte, une telle porte étant simple, robuste, fiable, à mme de répondre à l'exigence ci-dessus tout en offrant une liberté d'accès aux usagers ou utilisateurs autorisés.

EXPOSE DE L'INVENTION Selon l'invention, la porte est caractérisée en ce qu'elle comprend à sa base et entre lesdits montants un panneau vertical fixe, solidaire desdits montants et déterminant un seuil de franchissement inaccessible pour une catégorie d'usagers L'invention a encore pour objet une clôture comprenant au moins une porte du type ci-dessus, une telle clôture comprenant une nappe, des poteaux de tension, et au moins un dispositif comme décrit ci-dessus.

Diverses autres caractéristiques ressortent de la description faite ci-dessous en référence aux dessins annexés qui montrent, à titre d'exemples non limitatifs, des formes de réalisation et de mise en oeuvre de l'objet de l'invention La fig. 1 est une perspective schématique de l'objet de l'invention dans une application.

La fig. 2 est une élévation montrant, à plus grande échelle, le dispositif selon l'invention.

La fig. 3 est une élévation du mme dispositif vu par sa face opposée.

Les fig. 4a et 4b sont des vues schématiques correspondants à des coupes transversales selon la ligne IV-IV de la fig. 3.

Les fig. 5"Sb et 6aS 6b sont des élévations illustrant certaines dispositions.

La fig. 7 est une élévation d'un autre élément constitutif de la clôture.

La fig. 8 est une vue transversale sensiblement selon la ligne Vm-Vm de la fig. 7..

La fig. 9 est une élévation d'une variante de l'élément selon la fig. 7.

La fig. 10 est une vue transversale d'une variante.

La fig. 11 est une élévation d'une autre variante.

Les fig. 12a et 12b illustrent le fonctionnement de la variante selon la fig. 11.

MEILLEURE MANIERE DE REALISER L'INVENTION La fig. 1 montre une application de l'invention au contrôle de l'accès d'un espace E, tel que celui d'évolution autour d'une piscine P faisant partie par elle-mme de cet espace. II doit tre compris qu'un espace E au sens de l'invention pourrait tre réservé à une autre application pour laquelle un semblable contrôle d'accès doit tre établi.

L'espace E, tel que représenté, est délimité par une clôture C définissant un enclos et comprenant un dispositif D de contrôle de l'accès audit espace.

Selon l'invention, le dispositif D est caractérisé en ce qu'il comporte à sa base un élément vertical solidaire des montants latéraux de son chambranle et qui forme un seuil suffisamment élevé pour empcher son franchissement par des usagers non automatiquement autorisés et, par exemple, par des enfants en bas âge. Dans l'application envisagée, cet élément vertical peut tre complété, dans le mme plan, par un volet vertical composé de plusieurs panneaux mobiles se développant sur toute la largeur de ladite porte et pouvant s'abaisser par coulissement vertical, à la manière d'élément gigognes, pour venir enchâsser l'élément inférieur inamovible à la hauteur nécessaire pour empcher son franchissement par les très jeunes enfants sans, pour autant, tre un obstacle pour le passage des usagers autorisés.

Selon les figures 2,3 et 4a, 4b, le dispositif D comprend une porte 27 constituée par un panneau vertical 30 se développant horizontalement, solidaire de la base des montants verticaux du chambranle 31 sur une hauteur telle que, par lui-mme, il peut constituer un obstacle au passage ou au franchissement par des enfants en bas âge.

Le panneau 30 peut tre enchâssé dans des panneaux gigognes, en forme de U, guidés latéralement par le chambranle 31, tels que les panneaux 28 et 29 qui coulissent dans le mme plan vertical pour former avec le panneau 30 de la base un ou deux seuils plus élevés encore de la porte 27.

Les figures 4a et4b montrent l'ensemble des panneaux respectivement déployés et repliés, toutes positions intermédiaires pouvant tre obtenues au moyen d'un dispositif de manoeuvre prévu à cet effet.

La manoeuvre des panneaux supérieurs et mobiles 28 et 29 de la porte peut en effet tre obtenue par exemple par un moyen manuel qui assure successivement le dégagement de verrous qui les immobilisent en position haute, puis leur descente à différents niveaux.

Selon un montage donné à titre d'exemple (fig. 3) le moyen manuel de manoeuvre comprend un levier 32 visible qui montre la porte 27, de face, en coupe verticale selon son plan médian.

Le levier 32 commande le mouvement vertical d'un bras coulissant 33 qui est muni d'une crémaillère 34 actionnant un tambour multiplicateur 35 par l'intermédiaire de l'engrenage 36.

Sur le tambour 35 vient s'enrouler un câble principal 37 guidé par un jeu de poulies de renvoi 38 et capable de manoeuvrer un câble secondaire 39 au milieu duquel il est fixé. La câble 39 prend appui sur des poulies 40 portées par le panneau mobile supérieur 28 et se trouve fixé à chacune de ses extrémités à un verrou horizontal coulissant 41 comportant un ressort de rappel qui le retient engagé dans le montant correspondant du chambranle 31 afin de maintenir les panneaux mobiles en position haute.

Par ailleurs, le panneau supérieur 28 est toujours sollicité vers le haut par des ressorts 42 placés dans les montants latéraux du chambranle 31 et exerçant leur traction, par l'intermédiaire de câbles 43 fixés, au-delà de poulies de renvoi 44, sur le panneau supérieur 28.

Le moyen manuel de manoeuvre est complété par un vérin amortisseur 45 à simple effet qui vient freiner l'action des ressorts 42 pour donner lieu à un mouvement progressif de remontée des panneaux coulissants.

La remontée du panneau supérieur 28 entraîne automatiquement la remontée du (ou des) panneau (x) intermédiaire (s) 29, par le jeu de talons 46 et 51 (fig. 4b) qui entrent mutuellement en contact, la remontée se continuant jusqu'à la pénétration des verrous 41 dans leurs logements aménagés dans les montants du chambranle 31.

En effet, les panneaux mobiles 28 et 29 en forme de U, sont munis intérieurement, au niveau de leurs artes inférieures, de talons 46 qui, dans leurs mouvements descendant ou ascendant, coopèrent avec des talons 51 situés au sommet

des faces extérieures du panneau mobile 29 et du panneau de la base 30, de manière à entraîner le panneau mobile 29 dans son mouvement ascendant et à limiter ce mouvement par le contact des talons 46 du panneau 29 avec les talons 51 dudit panneau 30.

L'ensemble de ces organes mécaniques, qui permettent la manoeuvre de la porte 27, est entièrement logé dans les montants du chambranle 31.

Ce dispositif de manoeuvre de la porte 27, donné à titre d'exemple, étant ainsi constitué, on comprend que, par la manoeuvre vers le haut du levier 32, la traction exercée par le tambour 36 sur le câble 37 tendra le câble secondaire 39 qui exercera simultanément une traction sur les verrous 41 libérant ainsi le panneau supérieur 28.

Le câble 39 étant immobilisé en fin de course des verrous 41, la traction qui continue à s'exercer sur lui par la manoeuvre continue du levier 32 entraînera alors vers le bas le panneau supérieur 28 dont le mouvement provoquera la mise en tension des ressorts de rappel 42.

Par le jeu des talons 46 et 51, le panneau 28 autorisera la descente du ou des panneaux inférieurs 29, jusqu'à ce que l'ensemble enchâsse le panneau de base 30 qui est immobile, mettant la porte 27 dans la positon ouverte pour les adultes, mais condamnant de par sa hauteur de franchissement résiduelle le passage d'enfants en bas âge (fig. 5). La hauteur de franchissement est réglable grâce à des crans 52 (fig. 5a et 5b), qui permettent de limiter la course du levier 32 selon le niveau de sécurité nécessaire en fonction de la taille des jeunes enfants à protéger.

Les mmes figures Sa et 5b montrent respectivement la porte 27 en position fermée et en position ouverte, vue de l'intérieur de 1'espace E.

On remarque, selon la figure 3, que le levier 32 est disposé du côté interne à 1'espace E, à un niveau tel qu'un enfant placé de l'autre côté ne puisse pas l'atteindre quand la porte 27 est fermée.

Une telle porte 27 n'assurant pas le libre accès pour tous, il peut tre nécessaire de prévoir qu'elle puisse aussi, selon les besoins, s'ouvrir de telle manière qu'elle laisse le libre passage sur la totalité de sa hauteur.

C'est le cas, par exemple, pour laisser le libre passage au fauteuil roulant d'un handicapé ou à des engins de service.

A cette fin et selon une variante, le chambranle 31 lui-mme est associés à deux poteaux 47 auxiliaires par l'intermédiaire de gonds à ressort de rappel 48 qui transforment la porte 27, dans sa totalité, en une porte battante, afin qu'elle ne reste jamais ouverte en dehors des passages nécessaires (fig. 6a, 6b).

Dans ce cas, la porte 27 est maintenue fermée au moyen de deux verrous manuels 49 et 50, qui, selon l'objectif de l'invention, présentent leur bouton de manoeuvre manuelle sur chacune des faces de la porte, de manière qu'il faille les manoeuvrer simultanément de part et d'autre de la porte pour obtenir l'ouverture, selon une action qui est impossible de la part d'un enfant en bas âge.

Les poteaux 47 sont fixés au sol S de toute manière appropriée et peuvent, dans certains cas, tre rendus amovibles comme le chambranle 31 de 1'exemple précédent.

Le dispositif 27 décrit ci-dessus est préférentiellement destiné à tre inclus à la clôture C quoique, au sens de l'invention, il faille retenir une possibilité d'application faisant intervenir l'absence d'une telle clôture comme cela serait le cas si l'espace C était délimité naturellement voire artificiellement et qu'il ne faille parfaire cette délimitation que par la présence d'une porte.

Dans le mme ordre d'idée, il doit tre considéré que la clôture C n'est pas nécessairement constituée d'un périmètre fini de 1'espace E et qu'elle ne peut en tre qu'une partie.

Lorsque la clôture C, partielle ou totale, est présente, il est avantageux de la constituer préférentiellement pour qu'elle représente aussi un obstacle au franchissement.

La clôture C est essentiellement constituée par une nappe 1 (fig. 1 et 2) d'une matière souple, imputrescible, lavable, résistant aux U. V, à la chaleur et au froid, ignifugée et perforée de façon suffisante pour ne présenter qu'une très faible prise au vent. La nappe est d'une largeur telle que, tendue dans le plan vertical, sa hauteur soit très supérieure à ce qu'un enfant en bas âge peut franchir.

Les lisières, supérieure et inférieure, 2 et 3 de ladite nappe 1 sont renforcées par tissage ou par collage d'une bande 4 ayant les mmes qualités que la nappe elle-mme et présentent une épaisseur et une largeur suffisantes pour que ladite bande de lisière, tout en présentant la souplesse nécessaire pour son enroulement dans un étui 6 de

stockage de la nappe 1, soit suffisamment rigide dans le plan vertical pour éviter que la nappe, au niveau de l'une ou l'autre desdites lisières, ne puisse tre abaissée (lisière supérieure 2) ou soulevée (lisière inférieure 3) par un très jeune enfant entre deux poteaux entre lesquels ladite nappe 1 est tendue.

Pour sa mise en palace, ladite nappe 1 formant la clôture est contenue (fig. 7 à 9) dans un étui rigide 6 interchangeable qui est introduit dans un poteau 9, dit poteau-mère, formé d'un cylindre, de préférence métallique inoxydable, à l'intérieur duquel ledit étui est pris selon son axe entre les bouts d'arbre 7 et 8, mobiles en rotation, dont sont équipés chacun des flasques obturant les extrémités du cylindre formant le poteau 9. Le bout d'arbre supérieur 7 est muni à sa base d'un embout polygonal mâle qui pénètre dans l'embout femelle, de forme polygonale complémentaire, de l'extrémité supérieure de l'âme de l'étui contenant la nappe 1, en vue de son enroulement. A son sommet, le bout d'arbre 7 est muni d'une empreinte femelle polygonale destinée à recevoir l'embout mâle, de forme polygonale complémentaire, d'une manivelle dynamométrique amovible (non représentée) destinée à la manoeuvre de l'enroulement, ainsi qu'à la tension de la nappe 1 après son installation entre deux poteaux.

Pour cette dernière opération, le bout d'arbre 8 comporte une roue à cliquet débrayable 11 qui assure le maintien de la tension.

Quant au déroulement de ladite nappe, il s'effectue à travers une lumière pratiquée selon une génératrice du cylindre 9, la nappe 1 comportant pour cela, à son extrémité extérieure, et sur la totalité de sa largeur, un tube rigide 10 muni, en sa partie médiane, d'un moyen de préhension manuelle tel qu'une poignée 18.

Un ressort peut tre prévu dans l'étui contenant la nappe en vue de son rappel après son déroulement.

Chaque poteau est fixé au sol S par l'intermédiaire d'un mandrin polygonal 17 pénétrant dans une douille polygonale complémentaire inoxydable 16, fixée dans le sol par l'intermédiaire d'une platine inoxydable 15.

La nappe 1 peut tre tendue entre deux poteaux 9, dits poteaux-mères, chacun portant le lai suivant. Après son extraction hors de son poteau-mère, la nappe 1 est arrimée au poteau suivant au moyen de sa barre d'extrémité formée du tube 10 dont

chaque extrémité vient s'ancrer sur des ergots 12 et 13 dont chaque poteau est muni sur la face intérieure d'une bande rigide, inoxydable 20, solidaire du poteau sur toute la longueur d'une génératrice et formant une aile orthogonale à sa paroi extérieure.

L'ergot supérieur 12 est plus long que 1'ergot inférieur 13, afin de faciliter l'accrochage du tube 10 solidaire de la tte de la nappe 1. Par un mouvement de translation axiale dudit tube vers le haut, on fait pénétrer d'abord l'ergot supérieur 12, puis par une translation vers le bas, on fait pénétrer l'ergot inférieur.

Les moyens ci-dessus ne sont rendus accessibles que de l'intérieur de 1'espace E.

La nappe 1 extraite d'un poteau-mère 9 peut tre amenée à tre accrochée sur un poteau 19 (figure 10) dit poteau-accrocheur.

Un tel poteau, qui sert de poteau intermédiaire entre deux poteaux-mères, comporte deux ails 20 et 21 s'élevant sur toute la hauteur d'une génératrice et diamétralement opposées et qui sont munies sur le côté intérieur de la clôture, des mmes ergots 12 et 13 qui servent d'ancrage de la nappe 1 au moyen du tube 10 d'extrémité.

Le poteau intermédiaire 19 porte aussi les mmes éléments d'ancrage au : mandrin d'implantation 17 pénétrant dans la douille 16 fixée dans le sol.

Le figure 11 montre un poteau intermédiaire 22, dit poteau-coinceur, qui sert à rendre la nappe 1 plus rigide quand les poteaux qui la portent sont séparés d'une grande distance. Ce dernier poteau 22 comporte sur une génératrice, du côté intérieur de la clôture C, une barre verticale 23 portée par un bras supérieur horizontal 24 et un bras inférieur horizontal 25 lesquels pénètrent dans le poteau 22 à l'intérieur duquel ils sont rappelés par un dispositif élastique.

Les bras 24 et 25 sont situés aux extrémités de la barre 23 et écartés entre eux d'une distance supérieure à la longueur du tube 10 dont est munie l'extrémité de la nappe 1, de manière que ledit tube 10 puisse librement passer entre les deux bras 24 et 25.

La barre 23, lorsqu'elle vient s'appliquer contre la paroi extérieure du panneau 22, rappelée par les bras 24 et 25, peut pénétrer dans un logement 26 qui forme un alvéole vertical et présente une forme complémentaire de la barre 23, ainsi que des mme dimensions.

La barre 23 et son alvéole 26 épousent avantageusement, en coupe transversale, une forme oblongue pour éviter de blesser la nappe 1 qu'elles viennent à serrer entre elles (fig. 12a et 12b).

En effet, ce poteau-coinceur étant placé en position intermédiaire entre deux poteaux retenant la nappe 1 (deux poteaux 9 ou bien un poteau 9 et un poteau 19) la nappe 1, passant entre le corps du poteau 22 et la barre de coincement 23, sera retenue par cette dernière contre le poteau 22, à l'intérieur de l'alvéole 26 sous 1'effet des organes élastiques contenus dans le poteau 22 et qui rappellent les bras 24 et 25.

La clôture ainsi organisée dans son ensemble, telle que ci-dessus décrite, permet de clôturer un espace, tel que 1'espace d'une piscine où ne doivent pas pénétrer les enfants en bas âge, qui ne pourront atteindre ni les moyens de manoeuvre ni ceux d'accrochage de la nappe 1. Elle peut aussi bien servir pour clôturer tout autre espace où ils ne doivent pas pénétrer, ou mme un espace d'où il serait dangereux qu'ils sortent.

Il convient de noter que la clôture C peut tre enlevée et que, dans un tel cas, un cabochon de matériau inoxydable vient obturer chaque douille 16, et la nappe 1 est enroulée à l'intérieur des poteaux-mères 9.

Une telle clôture est donc facile à installer. Les douilles 16 ayant été placées définitivement aux distances convenables, il est aisé d'y placer les poteaux-mères 9 ainsi que les poteaux-accrocheurs 19 et les poteaux 47 de la porte 27, de mme que les poteaux-coinceurs 22 qui peuvent apparaître nécessaires en fonction de la distance pouvant séparer deux poteaux 9 et 19. Il suffit alors de dévider les nappes 1 hors de chaque poteau-mère 9 et de les accrocher aux poteaux voisins pour que la clôture soit entièrement constituée POSSIBILITE D'APPLICATION INDUSTRIELLE L'invention trouve une application préférée à la constitution d'une clôture de sécurité pour l'aire d'évolution réservée et contrôlée d'une piscine en vue de préserver la sécurité des enfants en bas âge.

L'invention n'est pas limitée aux exemples décrits et représentés car diverses modifications peuvent y tre apportées sans sortir de son cadre. En particulier, il peut tre envisagé de faire comporter à la clôture C plus d'un dispositif D.