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Title:
SYSTEM FOR PREVENTING AUTOMOTIVE ACCIDENTS
Document Type and Number:
WIPO Patent Application WO/2011/153632
Kind Code:
A1
Abstract:
The invention relates to a method and system for preventing automotive accidents due to a violation of at least one traffic rule by a driver of a motor vehicle on a road network. A controller is supplied with at least one traffic rule corresponding to the geographic position of the road network and with at least one driving parameter of the motor vehicle. A warning data display informs the driver of one or more breaches committed by said driver or of the type of breach or breaches committed. The warning data display is controlled by the controller in response to the at least one traffic rule corresponding to the geographic location of the road network and to the driving parameter of the motor vehicle. A control member of an engine of the motor vehicle is controlled by the controller, wherein the controller controls the control member so as to act differently on the motor vehicle engine on the basis of the type of breach or breaches made by the driver.

Inventors:
HUGRON DENIS (CA)
AUBIN JEAN-PAUL (CA)
Application Number:
PCT/CA2011/000689
Publication Date:
December 15, 2011
Filing Date:
June 10, 2011
Export Citation:
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Assignee:
HUGRON DENIS (CA)
AUBIN JEAN-PAUL (CA)
International Classes:
B60K28/10; B60K31/18; B60K31/00; B60K35/00; G08G1/16
Domestic Patent References:
WO2009039607A12009-04-02
WO1996022897A11996-08-01
Foreign References:
US20090048750A12009-02-19
GB2390438A2004-01-07
US20080319602A12008-12-25
US5706199A1998-01-06
US4884669A1989-12-05
Attorney, Agent or Firm:
PRINCE, Gaétan (CA)
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Claims:
Revendications:

1 1. Système de prévention des accidents automobiles causés par un non respect d'au moins une règle de circulation par un conducteur d'un véhicule automobile circulant sur un réseau routier, comprenant:

un contrôleur alimenté par au moins une règle de circulation correspondant à la position géographique du réseau routier et au moins un paramètre de conduite du véhicule automobile;

un affichage de données d'avertissement informant le conducteur d'une ou plusieurs infractions qu'il commet et du type de l'infraction ou infractions commises, l'affichage de données d'avertissement étant commandé par le contrôleur en réponse à la au moins une règle de circulation correspondant à la position géographique du réseau routier et audit au moins un paramètre de conduite du véhicule automobile; et un organe de contrôle d'un moteur du véhicule automobile commandé par le contrôleur, le contrôleur commandant l'organe de contrôle de sorte à agir différemment sur le moteur du véhicule automobile en fonction du type d'infraction ou infractions commises par le conducteur.

2. Système de prévention des accidents automobiles selon la revendication 1 , comprenant un module de positionnement pour déterminer la position géographique du véhicule automobile sur le réseau routier fournie au contrôleur.

3. Système de prévention des accidents automobiles selon la revendication 2, dans lequel le module de positionnement inclut un module GPS.

4. Système de prévention des accidents automobiles selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le contrôleur comporte un processeur relié à un système électronique du véhicule automobile pour recueillir ledit au moins un paramètre de conduite du véhicule automobile.

5. Système de prévention des accidents automobiles selon la revendication 4, dans lequel ledit au moins un paramètre de conduite du véhicule automobile comprend la vitesse du véhicule automobile.

6. Système de prévention des accidents automobiles selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le contrôleur comporte une banque de données contenant de l'information ayant trait à des limitations de vitesse permise dans différentes zones du réseau routier.

7. Système de prévention des accidents automobiles selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, comprenant un émetteur/récepteur interconnectant le contrôleur avec une unité centrale du système de prévention des accidents automobiles.

8. Système de prévention des accidents automobiles selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel l'affichage affiche les données d'avertissement sur l'intérieur d'un pare-brise du véhicule automobile.

9. Système de prévention des accidents automobiles selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel le contrôleur comporte un processeur qui compare la au moins une règle de circulation correspondant à la position géographique du réseau routier avec ledit au moins un paramètre de conduite du véhicule automobile pour déterminer si une infraction est commise.

10. Système de prévention des accidents automobiles selon la revendication 9, dans lequel le processeur détermine si l'infraction commise est une infraction mineure, une infraction intermédiaire ou une infraction majeure en fonction de la comparaison entre la au moins une règle de circulation correspondant à la position géographique du réseau routier avec ledit au moins un paramètre de conduite du véhicule automobile.

11. Système de prévention des accidents automobiles selon la revendication 10, dans lequel la au moins une règle de circulation correspondant à la position géographique du réseau routier est la vitesse permise à cette position géographique du réseau routier et ledit au moins un paramètre de conduite du véhicule automobile est la vitesse du véhicule automobile.

12. Système de prévention des accidents automobiles selon la revendication 10 ou 1 , dans lequel l'affichage de données d'avertissement affiche un symbole ayant une forme dépendant de la nature mineure, intermédiaire ou majeure de l'infraction.

13. Système de prévention des accidents automobiles selon l'une quelconque des revendication 10 à 12, dans lequel l'affichage de données d'avertissement affiche un symbole ayant une couleur dépendant de la nature mineure, intermédiaire ou majeure de l'infraction.

14. Système de prévention des accidents automobiles selon l'une quelconque des revendications 1 1 à 13, dans lequel un organe de contrôle du moteur du véhicule automobile est commandé par le processeur du contrôleur pour réduire la vitesse du véhicule automobile, mettre en veille le moteur du véhicule automobile ou immobiliser le véhicule automobile en relation avec le type d'infraction ou infractions commises par le conducteur.

15. Système de prévention des accidents automobiles selon la revendication 14, dans lequel le processeur commande à l'organe de contrôle de mettre en veille le moteur du véhicule automobile pendant une période prédéterminée suite à un certain nombre de réductions de vitesse commandées par le processeur à l'intérieur d'un laps de temps prédéterminé.

16. Système de prévention des accidents automobiles selon la revendication 14, dans lequel le processeur informe une unité centrale du système de prévention des accidents automobiles suite à un certain nombre de mises en veille du moteur du véhicule automobile pour intervention.

17. Système de prévention des accidents automobiles selon la revendication 16, dans lequel l'unité centrale transmet un signal d'arrêt au processeur pour commander à l'organe de contrôle l'immobilisation du véhicule automobile.

18. Système de prévention des accidents automobiles selon l'une quelconque des revendications 10 à 17, dans lequel le contrôleur comprend une mémoire de stockage de données, le processeur enregistre les informations sur les infractions commises par le conducteur, et le processeur transmets par l'intermédiaire d'un émetteur/récepteur les informations stockées dans la mémoire de stockage de données sur les infractions à une compagnie d'assurance pour décider de l'augmentation de prime ou à la police pour fins d'émission d'une contravention.

19. Système de prévention des accidents automobiles selon l'une quelconque des revendications 1 à 18, dans lequel le contrôleur du système de prévention des accidents automobiles est muni d'un module d'urgence susceptible d'être activé par le conducteur du véhicule automobile en cas d'urgence, T'activation du module d'urgence provoquant une déconnection du système de prévention des accidents automobiles et l'envoi d'un signal d'urgence à une unité centrale du système de prévention des accidents ou à la police qui pourra vérifier le bien fondé de la désactivation et qui est informée d'une situation d'urgence pour ainsi intervenir.

20. Système de prévention des accidents automobiles selon l'une quelconque des revendications 1 à 19, comprenant des panneaux de signalisation munis d'un émetteur pour signaler à un dispositif de réception du contrôleur des règles de circulation amendées afin qu'un processeur du contrôleur puisse en tenir compte lors d'une détection d'infraction et de mesures prises en réponse à ces infractions.

21. Système de prévention des accidents automobiles selon l'une quelconque des revendications 1 à 20, comprenant en outre un module de signalisation de bris de pare-brise activé par le conducteur lors d'un bris d'un pare-brise du véhicule automobile en vue de la réparation ou du remplacement du pare-brise du véhicule automobile par un système de garantie de pare-brise.

22. Système de prévention des accidents automobiles selon la revendication 21 , dans lequel le système de garantie de pare-brise procède à la réparation ou au remplacement du pare-brise chez un concessionnaire d'une marque du véhicule automobile afin de fidéliser des clients à des concessionnaires automobiles.

23. Méthode de prévention des accidents automobiles causés par un non respect d'au moins une règle de circulation par un conducteur d'un véhicule automobile circulant sur un réseau routier, comprenant:

recevoir au moins une règle de circulation correspondant à la position géographique du réseau routier et au moins un paramètre de conduite du véhicule automobile;

afficher des données d'avertissement informant le conducteur d'une ou plusieurs infractions qu'il commet et du type de l'infraction ou infractions commises, en réponse à la au moins une règle de circulation correspondant à la position géographique du réseau routier et audit au moins un paramètre de conduite du véhicule automobile; et

contrôler un moteur du véhicule automobile de sorte à agir différemment sur le moteur du véhicule automobile en fonction du type d'infraction ou infractions commises par le conducteur.

24. Méthode de prévention des accidents automobiles selon la revendication 23, comprenant une détermination de la position géographique du véhicule automobile sur le réseau routier.

25. Méthode de prévention des accidents automobiles selon l'une quelconque des revendications 23 et 24, dans laquelle ledit au moins un paramètre de conduite du véhicule automobile comprend la vitesse du véhicule automobile.

26. Méthode de prévention des accidents automobiles selon l'une quelconque des revendications 23 à 25, comprenant un stockage dans une banque de données de l'information ayant trait à des limitations de vitesse permise dans différentes zones du réseau routier.

27. Méthode de prévention des accidents automobiles selon l'une quelconque des revendications 23 à 26, dans laquelle l'affichage des données d'avertissement est effectuée sur l'intérieur d'un pare-brise du véhicule automobile.

28. Méthode de prévention des accidents automobiles selon l'une quelconque des revendications 23 à 27, comprenant une comparaison de la au moins une règle de circulation correspondant à la position géographique du réseau routier avec ledit au moins un paramètre de conduite du véhicule automobile pour déterminer si une infraction est commise.

29. Méthode de prévention des accidents automobiles selon la revendication 28, comprenant une détermination si l'infraction commise est une infraction mineure, une infraction intermédiaire ou une infraction majeure en fonction de la comparaison entre la au moins une règle de circulation correspondant à la position géographique du réseau routier avec ledit au moins un paramètre de conduite du véhicule automobile.

30. Méthode de prévention des accidents automobiles selon l'une quelconque des revendications 28 et 29, dans laquelle la au moins une règle de circulation correspondant à la position géographique du réseau routier est la vitesse permise à cette position géographique du réseau routier et ledit au moins un paramètre de conduite du véhicule automobile est la vitesse du véhicule automobile.

31. Méthode de prévention des accidents automobiles selon la revendication 29 ou 30, dans laquelle l'affichage de données d'avertissement affiche un symbole ayant une forme dépendant de la nature mineure, intermédiaire ou majeure de l'infraction.

32. Méthode de prévention des accidents automobiles selon l'une quelconque des revendication 29 à 31 , dans laquelle l'affichage de données d'avertissement affiche un symbole ayant une couleur dépendant de la nature mineure, intermédiaire ou majeure de l'infraction.

33. Méthode de prévention des accidents automobiles selon l'une quelconque des revendications 30 à 32, comprenant une réduction de la vitesse du véhicule automobile, un mise en veille du moteur du véhicule automobile ou une immobilisation du véhicule automobile en relation avec le type d'infraction ou infractions commises par le conducteur.

34. Méthode de prévention des accidents automobiles selon la revendication 33, comprenant une commande de mise en veille du moteur du véhicule automobile pendant une période prédéterminée suite à un certain nombre de réductions de vitesse à l'intérieur d'un laps de temps prédéterminé.

35. Méthode de prévention des accidents automobiles selon la revendication 33, comprenant une opération consistant à informer une unité centrale d'un système de prévention des accidents automobiles suite à un certain nombre de mises en veille du moteur du véhicule automobile pour intervention.

36. Méthode de prévention des accidents automobiles selon la revendication 35, comprenant une transmission par l'unité centrale d'un signal d'arrêt commandant l'immobilisation du véhicule automobile.

37. Méthode de prévention des accidents automobiles selon l'une quelconque des revendications 23 à 36, comprenant un enregistrement dans une mémoire de stockage de données des informations sur les infractions commises par le conducteur, et une transmission des informations stockées dans la mémoire de stockage de données sur les infractions à une compagnie d'assurance pour décider de l'augmentation de prime ou à la police pour fins d'émission d'une contravention.

38. Méthode de prévention des accidents automobiles selon l'une quelconque des revendications 23 à 37, comprenant l'activation d'un module d'urgence par le conducteur du véhicule automobile en cas d'urgence, Tactivation du module d'urgence provoquant une déconnection d'un système de prévention des accidents automobiles et l'envoi d'un signal d'urgence à une unité centrale du système de prévention des accidents ou à la police qui pourra vérifier le bien fondé de la désactivation et qui est informée d'une situation d'urgence pour ainsi intervenir.

39. Méthode de prévention des accidents automobiles selon l'une quelconque des revendications 23 à 38, comprenant une opération qui consiste à équiper des panneaux de signalisation d'un émetteur pour signaler des règles de circulation amendées pour leur prise en compte lors d'une détection d'infraction et de mesures prises en réponse à ces infractions.

40. Méthode de prévention des accidents automobiles selon l'une quelconque des revendications 23 à 39, comprenant en outre l'activation d'un module de signalisation de bris de pare-brise par le conducteur lors d'un bris d'un pare-brise du véhicule automobile en vue de la réparation ou du remplacement du pare-brise du véhicule automobile par un système de garantie de pare-brise.

41. Méthode de prévention des accidents automobiles selon la revendication 40, dans laquelle le système de garantie de pare-brise procède à la réparation ou au remplacement du pare-brise chez un concessionnaire d'une marque du véhicule automobile afin de fidéliser des clients à des concessionnaires automobiles.

Description:
SYSTEME POUR LA PREVENTION DES ACCIDENTS AUTOMOBILES

DOMAINE

[0001] La présente divulgation concerne un système de prévention des accidents automobiles, plus particulièrement mais non exclusivement chez les jeunes de 16-25 ans, causés par le non respect des règles de circulation et, en particulier, par les excès de vitesse.

[0002] La présente divulgation concerne également l'utilisation conjointe de deux systèmes, à savoir un système de prévention des accidents automobiles et un système de fidélisation des clients chez les concessionnaires automobiles.

ÉTAT DE LA TECHNIQUE

[0003] Les accidents dus à un non respect des règles de la circulation constituent une problématique qui est présente dans tous les âges de la population, mais est plus particulièrement chez les jeunes conducteurs, ce qui s'accompagne d'un nombre élevé de décès lors des premières années de conduite. Il existe donc un besoin pour un système sécuritaire et efficace destiné à être installé dans un véhicule automobile dans le but de réduire de tels accidents.

SOMMAIRE

[0004] La présente divulgation concerne une méthode de prévention des accidents automobiles causés par un non respect d'au moins une règle de circulation par un conducteur d'un véhicule automobile circulant sur un réseau routier, comprenant les étapes suivantes: recevoir au moins une règle de circulation correspondant à la position géographique du réseau routier et au moins un paramètre de conduite du véhicule automobile; afficher des données d'avertissement informant le conducteur d'une ou plusieurs infractions qu'il commet et du type de l'infraction ou infractions commises, en réponse à la au moins une règle de circulation correspondant à la position géographique du réseau routier et audit au moins un paramètre de conduite du véhicule automobile; et contrôler un moteur du véhicule automobile de sorte à agir différemment sur le moteur du véhicule automobile en fonction du type d'infraction ou infractions commises par le conducteur.

[0005] La présente divulgation concerne également un système de prévention des accidents automobiles causés par un non respect d'au moins une règle de circulation par un conducteur d'un véhicule automobile circulant sur un réseau routier, comprenant: un contrôleur alimenté par au moins une règle de circulation correspondant à la position géographique du réseau routier et au moins un paramètre de conduite du véhicule automobile; un affichage de données d'avertissement informant le conducteur d'une ou plusieurs infractions qu'il commet et du type de l'infraction ou infractions commises, l'affichage de données d'avertissement étant commandé par le contrôleur en réponse à la au moins une règle de circulation correspondant à la position géographique du réseau routier et audit au moins un paramètre de conduite du véhicule automobile; et un organe de contrôle d'un moteur du véhicule automobile commandé par le contrôleur, le contrôleur commandant l'organe de contrôle de sorte à agir différemment sur le moteur du véhicule automobile en fonction du type d'infraction ou infractions commises par le conducteur.

BRÈVE DESCRIPTION DES DESSINS

[0006] La Figure 1 est un bloc diagramme représentant de façon schématique les composantes d'un système de prévention des accidents automobiles.

[0007] La Figure 2 est un l'organigramme représentant le fonctionnement du système de prévention des accidents automobiles de la Figure 1. [0008] La Figure 3 est un bloc diagramme représentant de façon schématique la combinaison de deux systèmes, à savoir le système de prévention des accidents automobiles de la Figure 1 et un système de garantie de pare-brises permettant de fidéliser les clients chez les concessionnaires automobiles.

DESCRIPTION DÉTAILLÉE

[0009] Le système de prévention des accidents automobiles 100, en particulier mais non exclusivement chez les jeunes de 16-25 ans, causés par exemple par le non respect des règles de circulation, en particulier mais non exclusivement l'excès de vitesse comporte tout d'abord un contrôleur 101 , monté dans un véhicule automobile 102.

[0010] Dans la présent divulgation, le terme « véhicule automobile » désigne tout véhicule moteur (automobile, camionnette, camion, camion remorque, motocyclette, etc.) pouvant circuler sur la voie publique.

[0011] Par exemple, le contrôleur 101 peut être monté sous le tableau de bord du véhicule automobile 102 bien que toute autre position appropriée dans le véhicule 102 puisse être considérée.

[0012] Le contrôleur 101 est de type programmable et d'accès sécurisé.

Par exemple, seuls les concessionnaires automobiles ayant adhéré au programme associé au système de prévention des accidents automobiles 100 pourra seront autorisés à accéder aux données stockées dans le contrôleur 101 et/ou à modifier les paramètres de fonctionnement du contrôleur par l'intermédiaire d'une interface 103 de connexion, de programmation et de transfert de données.

[0013] Le contrôleur 101 comporte également un module de positionnement 104, par exemple un module GPS (Global Positioning System), pour déterminer la position géographique du véhicule automobile 102 sur le réseau routier. [0014] Le contrôleur 101 comporte en outre un processeur 105 avec une mémoire de stockage de données 106. Le processeur 105 est relié au module de positionnement 104 pour recueillir l'information relative à la position géographique du véhicule automobile 102 sur le réseau routier et la mémoriser dans la mémoire de stockage 106. Le processeur 105 est aussi relié au système électronique (non représenté) du véhicule automobile 102 par un lien 107 pour recueillir au moins un paramètre de conduite du véhicule automobile 102, par exemple la vitesse de déplacement du véhicule automobile 102 sur le réseau routier, et les mémoriser dans la mémoire de stockage de données 106. Finalement, le processeur 105 est relié à un banque de données 108 contenant l'information ayant trait aux limitations de vitesse permise et possiblement autres règles de circulation dans les différentes zones du réseau routier.

[0015] Le contrôleur 101 comprend finalement un émetteur/récepteur

109 relié à une antenne d'émission/réception 1 10. Le processeur 105 est relié à l'émetteur/récepteur 109 pour transmettre et recevoir par l'intermédiaire de l'antenne d'émission/réception 108 des données d'une unité centrale (non représentée) du système de prévention des accidents automobiles 100. L'émetteur/récepteur 109 et l'antenne 1 10 peuvent par exemple faire partie d'un réseau de téléphonie cellulaire.

[0016] Le système de prévention des accidents automobiles 100 comporte en outre un affichage de données d'avertissement 1 11 reçues du processeur 105 du contrôleur 101 de façon visible par exemple sur l'intérieur du pare-brise du véhicule automobile 102. L'affichage dans le pare-brise permet au conducteur de visualiser les données affichées sans quitter la route des yeux pour ainsi améliorer le niveau de sécurité.

[0017] Le système de prévention des accidents automobiles 100 inclut finalement un organe de contrôle 1 12 du moteur du véhicule automobile 102, par exemple du système électrique du moteur. L' organe de contrôle 1 12 permet au processeur 105 du contrôleur 101 de contrôler le fonctionnement du moteur du véhicule automobile 102, par exemple pour réduire la vitesse du véhicule automobile 102, mettre en veille le fonctionnement du moteur du véhicule automobile 102 pendant une période de temps déterminée, ou pour tout simplement immobiliser, c'est-à-dire ne plus autoriser le démarrage du moteur du véhicule automobile 102.

[0018] Le fonctionnement du système de prévention des accidents automobiles 100 sera maintenant expliqué en se référant aux Figures 1 et 2 des dessins annexés.

[0019] Lorsque le conducteur démarre le moteur du véhicule automobile

102, le contrôleur 101 est automatiquement mis en marche.

[0020] Opération 201 (Figure 2)

[0021] Alors, le processeur 105 du contrôleur 101 lit, par exemple, la position géographique du véhicule automobile 102 sur le réseau routier déterminée par le module de positionnement 104, la limitation de vitesse permise correspondant à la position géographique du véhicule automobile 102 sur le réseau routier extraite de la banque de données 108, et la vitesse du véhicule automobile 102 en provenance du système électronique (non représenté) du véhicule automobile 102 par l'intermédiaire du lien 107. La position géographique du véhicule automobile 102 sur le réseau routier, la limitation de vitesse permise correspondant à la position du véhicule automobile 102 sur le réseau routier, et la vitesse du véhicule automobile 102 sont alors stockées dans la mémoire de stockage de données 106.

[0022] Opération 202-217 (Figure 2)

[0023] Le processeur 105 du contrôleur 101 compare (Opération 202) alors les valeurs mémorisées à savoir la vitesse du véhicule automobile 102 avec la limitation de vitesse permise correspondant à la position du véhicule automobile 102 sur le réseau routier. En l'absence de dépassement de la limitation de vitesse permise, aucun signal ou instruction n'est envoyé par le processeur 105 à l'affichage de données d'avertissement 1 1 1. L'affichage de données d'avertissement 1 1 1 est alors remis à jour (Opération 203). [0024] Lors de la détection (Opération 202) d'un premier dépassement de la vitesse permise par la vitesse du véhicule automobile 102, le processeur 105 est programmé pour détermine s'il s'agit :

[0025] d'une infraction mineure (Opération 203 ou 205), par exemple rouler à 1 10 km/h dans une zone limitée à 100 km/h ou toute autre infraction préprogrammée et jugée tolérable. Bien entendu, d'autres types d'infractions peuvent être considérées comme mineures; ou

[0026] d'une infraction majeure (Opération 207) aussi qualifiable de conduite dangereuse, par exemple rouler à 80 km/h dans une zone piétonnière pour écoliers limitée à 30 km/h ou toute autre infraction préprogrammée et jugée intolérable. Bien entendu, d'autres types d'infractions peuvent être considérées comme majeures.

[0027] Dans le cas d'une détection d'une première infraction mineure

(Opération 203), le processeur 105 mémorise l'infraction dans la mémoire de stockage de données 106 et un signal ou instruction est transmis à l'affichage de données d'avertissement 1 1 1 qui projette, par exemple, un cercle vert sur l'intérieur du pare-brise 1 13 (Opération 204). Le cercle vert est symbole d'une infraction mineure et informe le conducteur de son comportement.

[0028] Lors de la détection d'un deuxième dépassement de la vitesse permise par la vitesse du véhicule automobile 102 dans une même zone ou une autre zone du réseau routier (Opération 202), ce dépassement est considéré par le processeur 105 comme une seconde infraction mineure telle que définie ci-dessus (Opération 205), le processeur 105 est programmé pour classifier cette deuxième infraction mineure à risque (infraction intermédiaire) pour le conducteur et pour les usagers du réseau routier sur lequel circule le véhicule automobile 102. À nouveau, le processeur 105 mémorise l'infraction intermédiaire dans la mémoire de stockage de données 106 et transmets un signal ou instruction à l'affichage de données d'avertissement 1 1 1 qui projette, par exemple, un triangle jaune ou orange sur l'intérieur du pare-brise 1 13 (Opération 206), informant ainsi le conducteur qu'il est en situation d'infraction intermédiaire.

[0029] Si, suite à la détection du premier dépassement de vitesse

(infraction mineure), la vitesse détectée du véhicule automobile 102 continue d'augmenter (Opération 202) par exemple pour dépasser 1 10 km/h, ce dépassement est considéré par le processeur 105 comme une seconde infraction (Opération 205) et le processeur 105 est programmé pour classifier cette deuxième infraction à risque (infraction intermédiaire) pour le conducteur et pour les usagers du réseau routier sur lequel circule le véhicule automobile 102. À nouveau, le processeur 105 mémorise l'infraction dans la mémoire de stockage de données 106 et transmets un signal ou instruction à l'affichage de données d'avertissement 1 1 1 qui projette, par exemple, un triangle jaune ou orange sur l'intérieur du pare-brise 1 13 (Opération 206), informant ainsi le conducteur qu'il est en situation d'infraction.

[0030] Le processeur 105 du contrôleur 101 est programmé de sorte à activer un signal d'urgence pour commander l'organe de contrôle 1 12 afin de réduire la vitesse du véhicule automobile 102 jusqu'à la vitesse permise dans la zone du réseau routier où se trouve le véhicule automobile 102 (Opération 21 1 ), par exemple suite au cinquième affichage (Opération 206) d'un triangle jaune ou orange sur l'intérieur du pare-brise 1 13 (Opération 206). Le nombre 5 peut bien entendu être remplacé par tout autre nombre approprié.

[0031] Suite à la détection d'une infraction majeure (Opération 207) telle que définie ci-dessus, le processeur 105 mémorise l'infraction dans la mémoire de stockage de données 106 et transmets un signal ou instruction à l'affichage de données d'avertissement 1 1 1 qui projette, par exemple, un carré rouge sur l'intérieur du pare-brise 1 13 (Opération 208), informant ainsi le conducteur qu'il est en situation d'infraction majeure. Dès le premier affichage du carré rouge, le processeur 105 du contrôleur 101 est programmé pour activer le signal d'urgence afin de commander l'organe de contrôle 1 12 de façon à réduire la vitesse du véhicule automobile 102 jusqu'à la vitesse permise dans la zone du réseau routier où se trouve le véhicule automobile 102. Bien entendu, l'affichage d'un carré rouge correspond à un comportement à haut risque c'est-à-dire non tolérable dans la zone de circulation par exemple, tel que mentionné ci-dessus, lorsque le véhicule automobile 102 roule à 80 km/heure dans une zone piétonnière pour écoliers où la vitesse est limitée à 30 km/h.

[0032] Lorsque le processeur 105 détecte plus d'un certain nombre de décélérations forcées du véhicule automobile 102 (Opération 212), par exemple 5 ou tout autre nombre, à l'intérieur d'une certaine période de temps, par exemple 15 minutes ou autre laps de temps, le moteur du véhicule automobile 102 est mis en veille ou immobilisé pour une certaine période de temps, par exemple 10 minutes ou autre laps de temps (Opération 213).

[0033] Une fois mis en veille, le véhicule automobile 102 ne peut pas être redémarré par le conducteur. Le processeur 105 envoie alors par l'intermédiaire de l'émetteur/récepteur 107 et de l'antenne d'émission/réception 108 un signal d'urgence à une unité centrale (non représentée) qui fait intervenir les policiers (Opération 215).

[0034] Lorsque le processeur 105 détecte plus d'un certain nombre de mises en veille du moteur du véhicule automobile 102, par exemple 5 ou tout autre nombre approprié, à l'intérieur d'un certain laps de temps, par exemple 48 heures (Opération 214), ce processeur 105 informe l'unité centrale (non représentée) pour intervention (Opération 215).

[0035] Les informations stockées dans la mémoire de stockage de données 106 sur les infractions majeures peuvent être envoyées à la compagnie d'assurance par le processeur 105 via l'émetteur/récepteur 107 et l'antenne d'émission/réception 108 qui décide ou non d'une augmentation de prime et/ou à la police pour fins d'émission d'une contravention.

[0036] Le contrôleur 101 du système de prévention des accidents automobiles 100 est muni d'un module d'urgence (non représenté), par exemple sous forme d'un bouton, qui peut être activé par le conducteur du véhicule automobile 102 en cas d'urgence, par exemple dans la nécessité d'amener un proche malade aux urgences de l'hôpital le plus proche (Opération 209). L'activation du module d'urgence provoque la déconnection du système de prévention des accidents automobiles 100 et envoie un signal d'urgence à l'unité centrale (non représentée) et/ou à la police qui pourra vérifier le bien fondé de la désactivation et qui est informée d'une situation d'urgence pour ainsi intervenir en support dans les meilleurs délais (Opération 210).

[0037] Finalement, dépendant des circonstances, l'unité centrale (non représentée) pourra envoyer un signal d'arrêt reçu par l'antenne d'émission/réception 108 et l'émetteur/récepteur 107 (Opération 216) pour commander au processeur 105 de mettre en veille le véhicule automobile 102 pour une période de temps indéterminé (Opération 217) qui correspond à un immobilisation du véhicule automobile 102. Le signal d'arrêt pour être motivé et/ou justifié par le comportement du conducteur, c'est-à-dire le nombre, la gravité et la répétition des infractions commises (Opérations 203, 205, 207 et 215). À ce moment, seul un concessionnaire automobile adhérant au programme associé au système de prévention des accidents automobiles 100 pourra intervenir, par exemple redémarrer le véhicule automobile 102 immobilisé pour une période de temps illimitée pour cause de non respect des règles de circulation, en particulier l'excès de vitesse.

[0038] Ainsi, le système de prévention des accidents automobiles 100 est conçu pour permettre une certaine tolérance envers les excès de vitesse selon les limites imposées dans la zone du réseau routier où se trouve le véhicule automobile 102, pour ne pas empêcher l'émission de contraventions pour excès de vitesse par les policiers.

[0039] À noter que les symboles affichés, à savoir les cercle, triangle et carré sont les symboles de couleurs accrédités pour les daltoniens. [0040] Bien entendu, le système de prévention des accidents automobiles 100 peut être conçu pour empêcher toute tentative de démontage d'au moins un élément du système qui empêche le véhicule de démarrer.

[0041] Les infractions, décélérations, mises en veille/immobilisations du véhicule automobile 102, détectés et imposés par le système de prévention des accidents automobiles 100 sont enregistrés dans la mémoire de stockage de données 106 pour documenter les non respects du code de la route par les conducteurs délinquants. Cette information peut être utilisée à de nombreuses fins incluant :

[0042] la modification des paramètres de programmation du contrôleur

101 en fonction du dossier et/ou l'historique du conducteur et/ou les recommandations des policiers et/ou des assureurs ;

[0043] la documentation du comportement du conducteur du véhicule automobile 102 pour, par exemple, permettre à l'assureur d'évaluer la prime d'assurance;

[0044] la qualification du comportement routier du conducteur en ce qui concerne son niveau de risques (conducteur dangereux): soit sécuritaire pouvant, lorsqu'il est constant, amener une récompense telle qu'une réduction de prime; soit à faible risque et/ou récupérable, pouvant amener des mesures provisoires et/ou préventives; soit à haut risque, pouvant amener une interdiction temporaire ou provisoire de conduire pour le conducteur du véhicule automobile 102 ;

[0045] etc.

[0046] Tel qu'illustré à la Figure 1 , les panneaux de signalisation tels que 150, par exemple mais non exclusivement dans des zones plus critiques du réseau routier tels que les chantiers de construction, peuvent être munis d'un émetteur 151 pour signaler au processeur 105 du contrôleur 101 , par l'intermédiaire par exemple de l'antenne d'émission/réception et de l'émetteur/récepteur 109 ou de tout autre dispositif de réception de signal approprié, des règles de circulation amendées afin que le processeur 105 puisse en tenir compte lors de la détection des infractions et des mesures prises en réponse à ces infractions, tel que décrit ci- avant dans la présente divulgation.

[0047] Le système de prévention des accidents automobiles 100 peut aussi comprendre, tel qu'illustré à la Figure 3, un module de signalisation 301 de bris de pare-brise 1 13. Lorsqu'il note un bris du pare-brise 1 13 du véhicule automobile 102, le conducteur active le module de signalisation 301 , par exemple en pressant un bouton ou en touchant un icône sur un écran tactile. Suite à l'activation du module de signalisation 301 , le processeur 105 communique avec un système de garantie du pare-brise par exemple par l'intermédiaire de l'émetteur/récepteur 107 et de l'antenne d'émission/réception 108 par exemple au travers d'un réseau cellulaire pour informer le système de garantie du bris du pare-brise 1 13 en prévision d'une prochaine prise de rendez-vous pour réparation ou remplacement du pare-brise 1 13. La réparation du pare-brise est réalisée gratuitement chez le concessionnaire de la marque du véhicule automobile 102, et plus l'intervention est réalisé de façon précoce, plus l'importance de l'intervention sera limitée, ainsi que les coûts associés. Le module de signalisation 301 peut aussi communiquer directement avec le concessionnaire automobile si désirée et éliminer un intermédiaire, à savoir le système de garantie de pare-brise.

[0048] Le système de garantie de pare-brise permet d'augmenter le trafic chez un concessionnaire automobile à travers un programme garantissant la réparation d'un pare brise au travers d'un programme de garantie, dans lequel au moins un concessionnaire participe au programme de garantie et une pluralité de pare-brises sont garantis par le programme de garantie en échange d'une prime payée par un propriétaire de véhicule équipé avec le pare-brise, le système amenant les propriétaires des pare-brises garantis à faire les réparations chez au moins un concessionnaire de véhicule participant au programme de garantie. Le système de garantie comporte : [0049] - une unité de calcul configurée de façon à :

[0050] (a) attribuer à chacun des au moins un concessionnaire automobile un code d'identification de concessionnaire automobile;

[0051] (b) attribuer à chacun des pare-brises de la pluralité de pare- brises un code d'identification correspondant; et

[0052] ( c) à relier chaque pare-brise à un concessionnaire automobile en associant le numéro d'identification correspondant d'un pare-brise au numéro d'identification correspondant d'un concessionnaire automobile; et

[0053] - un dispositif de conservation de données configuré de façon à:

[0054] (i) conserver le code d'identification correspondant d'un concessionnaire automobile pour chacun des au moins un concessionnaire automobile;

[0055] (ii) conserver le code d'identification correspondant d'un pare- brise pour chacun de la pluralité des pare-brises; et

[0056] (iii) conserver la relation entre le code d'identification de pare- brise pour chacun des pare-brises et le code correspondant d'identification d'au moins un des concessionnaires automobile.

[0057] Les propriétaires de véhicules équipés d'un pare-brise garanti auront la possibilité d'avoir le pare-brise réparé gratuitement chez au moins un des concessionnaires participants.

[0058] Le système de garantie de pare-brise qui permet d'augmenter le trafic chez un concessionnaire automobile à travers un programme garantissant la réparation d'un pare brise au travers d'un programme de garantie, est décrit dans la demande internationale PCT/CA2007/001746 publiée sous le numéro WO 2009/039607 de Denis Hugron et coll dont le contenu est incorporé à la présente demande par référence. Ce système de garantie de pare-brise est commercialisé par la compagnie SUPER-VITRE PASSE AVANT QUE CA CASSE Inc. sous la marque de commerce SV-Go™.

[0059] Seul un concessionnaire automobile adhérant au programme de garantie du système de garantie de pare-brise pourra intervenir pour réparer le pare- brise du véhicule automobile 102 gratuitement sous le programme de garantie.

[0060] Chaque véhicule automobile équipé d'un pare-brise a une marque, et l'unité de calcul peut être configurée de façon à relier chaque pare-brise a un concessionnaire automobile vendant des véhicules de la marque du véhicule équipé du pare-brise.

[0061] Chaque véhicule équipé d'un pare-brise possède un marquage et/ou une identification, et l'unité de calcul peut être configurée de façon à relier chaque pare-brise à (a) un concessionnaire automobile ayant une expertise technique dans les véhicules de la marque, (b) un concessionnaire utilisant des pièces d'origine pour réparer les pare-brises, et/ou ( c) un concessionnaire automobile chez lequel le véhicule équipé avec le pare-brise a été vendu.

[0062] Pour ces véhicules automobiles, l'unité de calcul du système de garantie de pare-brise peut être configurée de façon à calculer, à partir des données stockées relatives aux causes de bris de pare-brise, une prime pour la garantie d'un pare-brise spécifique de la pluralité de pare-brises. Cette prime sera versée par exemple mais de façon non limitative par le constructeur automobile, l'assureur, le conducteur, le concessionnaire.

[0063] Les données stockées peuvent être reliées aux causes de bris des pare-brises et peuvent comprendre au moins un élément sélectionné dans le groupe constitué par: les taux d'occurrence de dommages aux pare-brises; la nature des dommages aux pare-brises, les coûts pour la réparation des pare-brises; et la combinaison d'au moins deux de ces éléments.

[0064] Les véhicules automobiles équipés des deux systèmes, à savoir le système de prévention des accidents automobiles 100 et le système de garantie de pare-brise peuvent comprendre additionnellement, pour chacun de la pluralité de pare-brises, au moins un certificat de garantie et au moins un autocollant pour application dans le pare-brise. L'autocollant peut être marqué avec le code d'identification du pare-brise.

[0065] Pour ces véhicules automobiles, l'unité de calcul peut être configurée de façon à calculer pour chacun des au moins un concessionnaire automobile, une réserve actuarielle pour sécuriser les réclamations futures faites pour le au moins un concessionnaire automobile, au regard du programme de garantie, pour les pare-brises reliés à au moins un concessionnaire automobile.

[0066] Les deux systèmes, à savoir le système de prévention des accidents automobiles 100 et le système de garantie de pare-brise, lorsqu'ils sont installés dans un véhicule automobile permettent de prévenir des accidents automobiles et une plus forte fidélisation des clients d'un concessionnaire.

[0067] Le système de prévention des accidents automobiles 100 met à la disposition du conducteur des informations lui permettant d'apprécier la qualité ou la non qualité de sa conduite, en lui faisant prendre conscience qu'il :

[0068] - est surveillé et qu'un comportement non respectueux des normes de circulation applicables entraine à plus ou moins court terme, et éventuellement instantanément, des sanctions et qu'un comportement respectueux des normes de circulation applicables est susceptible à plus ou moins court terme, et éventuellement instantanément, d'amener une récompense (telle une réduction de prime d'assurance, un crédit d'essence, des entrées gratuites au cinéma, etc.); et/ou [0069] - est protégé par le système qui joue le rôle d'ange gardien en le prévenant dès qu'il se met en situation dangereuse pour lui-même ou pour les autres usagers du réseau routier.

[0070] Pour un conducteur enclin à ne pas respecter les règles de circulation, le système de prévention des accidents automobiles 100 établit une surveillance efficace, envoie des avertissements et intervient si les avertissements ne sont pas respectés ou si le conducteur se place dans une situation dangereuse pour lui et/ou pour d'autres usagers de la voie publique.

[0071] Pour un conducteur respectueux des règles de la circulation, qu'il soit fatigué, insécurisé, inexpérimenté et/ou disposant d'une concentration nerveuse limitée en raison d'un stress émotif ou d'un handicap, le système de prévention des accidents automobiles 100 amène une protection, sécurise, éduque, guide dans la prise de décision. En effet un conducteur fatigué réalisant qu'il fait des fautes répétées peut de lui-même décider de prendre une période de repos avant de reprendre la route.