De manière conventionnelle, le dispositif d'obturation peut comprendre une base définissant des moyens de fixation pour fixer la base sur l'ouverture du récipient. La base définit en général un orifice de distribution de produit fluide par lequel du produit fluide peut tre distribué à partir du récipient. D'autre part, le dispositif d'obturation peut comprendre un capuchon amovible destiné à tre monté sur la base, ledit capuchon comprenant des moyens d'obturation pour obturer avantageusement de manière étanche l'orifice de distribution de la base.

Il s'agit là d'une conception tout à fait classique pour un dispositif d'obturation de l'art antérieur. Le capuchon amovible peut tre vissé ou encliqueté sur la base.

Le capuchon peut également tre articulé de sorte qu'il reste relié à la base, mme en position ouverte. Le capuchon, peut par exemple tre monté pivotant sur la base entre une position ouverte et une position fermée. Le capuchon peut également tre totalement désolidarisé de la base.

En général, la base est fixée sur l'ouverture du récipient de manière inamovible ou pratiquement inamovible, de telle sorte qu'il n'est pas aisé pour un utilisateur de retirer la base de l'ouverture du récipient. Toutefois, il faut que le capuchon amovible puisse tre aisément retiré de la base par l'utilisateur sans utiliser d'autres moyens que ses mains.

Un problème est donc d'assurer à l'utilisateur qui vient de se procurer un distributeur équipé d'un tel dispositif d'obturation qu'il est ou sera le premier à

retirer le capuchon amovible de la base. En d'autres termes, il faut garantir au premier utilisateur qu'il a la primeur de l'utilisation du distributeur équipé du dispositif d'obturation. Cela permet de rassurer l'utilisateur quant à la nature ou l'origine du produit contenu dans le distributeur. Cela lui garantit également que le récipient est rempli au maximum.

Dans l'art antérieur, on connaît déjà le document US-6 269 986 qui décrit un bouchon de distribution comprenant une base et un capuchon reliés entre eux par un pont d'articulation. La base définit un orifice de distribution obturable par le capuchon. Le capuchon comprend en outre un élément de témoin de premier usage constitué de deux parties reliées entre elles au niveau d'une liaison cassable. La partie reliée au capuchon constitue une partie de pression alors que la partie reliée à la partie de pression constitue une partie d'ancrage. Cette partie d'ancrage comprend en outre une perforation. D'autre part, la base comprend une tte d'ancrage. L'élément de témoin peut tre rabattu sur la base lorsque le capuchon est positionné sur la base. En rabattant ainsi l'élément de témoin, l'orifice vient en prise avec la tte d'ancrage. La partie d'ancrage est alors plaquée contre la paroi externe de la base alors que la partie de pression est positionnée au niveau d'un logement. La partie de pression peut tre désolidarisée de la partie d'ancrage au niveau de la jonction cassable en faisant pivoter la partie de pression dans le logement. Ainsi, le bouchon de distribution de ce document comprend un système de témoin de premier usage que l'utilisateur doit préalablement actionner en appuyant sur la partie de pression.

Avant rupture de la liaison cassable, il n'est pas possible de faire pivoter le capuchon. Le document US-5 875 007 apporte un enseignement similaire.

Le document US-3 651 992 décrit un autre type de bouchon à sécurité de premier usage comprenant également une base et un capuchon. Le capuchon est initialement relié de manière monobloc à la base par une articulation. Le capuchon forme un téton d'ancrage engageable dans un logement formé par la base. En basculant le capuchon sur la base, le téton est engagé et bloqué dans le logement. Simultanément, le capuchon et la base coopèrent pour former une charnière. Ensuite, on peut faire pivoter le capuchon autour de la charnière. Pour

cela, il faut, lors de la première ouverture du capuchon, casser une liaison au niveau de la base. La rupture de cette liaison donne une indication sur la primeur d'utilisation. Une partie, qui était initialement formée par la base, est séparée de la base et est ensuite solidaire du capuchon.

La présente invention a pour but de définir un autre type de moyens de témoin de premier usage qui ne nécessitent pas de manipulation préalable de l'utilisateur. En outre, les moyens de témoin doivent tre facilement visibles.

Pour résoudre ce problème, le dispositif d'obturation selon l'invention comprend des moyens de témoin de premier usage permettant de visualiser aisément un premier retrait du capuchon de la base. Avantageusement, lesdits moyens de témoin comprennent un organe de témoin visuel déplaçable entre une position initiale de garantie de non retrait préalable et une position finale de détection de retrait préalable, ledit organe de témoin déplaçable atteignant sa position finale lorsque le capuchon est remis en place sur sa base de manière à obturer l'orifice de distribution. Grâce à cet organe de témoin visuel, l'utilisateur peut immédiatement s'apercevoir si le dispositif d'obturation a déjà été ouvert ou non. C'est le premier actionnement du capuchon qui va permettre de modifier la position de l'organe de témoin visuel. Ainsi, du premier coup d'oeil, l'utilisateur, rien qu'à voir l'orientation de l'organe de témoin visuel, saura si le capuchon a déjà été actionné ou non.

Selon une caractéristique avantageuse de l'invention, le déplacement de l'organe de témoin est un déplacement par pivotement. De préférence, la position initiale est séparée de la position finale par une position intermédiaire d'équilibre instable. Ainsi, l'organe de témoin visuel est contraint de se positionner soit en position initiale, soit en position finale en passant par la position intermédiaire d'équilibre instable.

Selon une autre caractéristique intéressante de l'invention, l'organe de témoin est sollicité en position finale par un élément d'appui solidaire de la base, ledit organe de témoin étant solidaire du capuchon. Avantageusement, l'organe de témoin s'étend en position initiale, entre la base et l'élément d'appui et, en position finale, entre l'élément d'appui et le capuchon.

Selon une forme de réalisation, l'élément d'appui est initialement solidaire du capuchon, et rendu solidaire de la base après montage initial du capuchon sur la base. Avantageusement, l'élément d'appui est initialement solidaire du capuchon par l'intermédiaire de liaisons cassables aptes à tre cassées lors du premier retrait du capuchon. De préférence, l'élément d'appui est rendu solidaire de la base par soudage.

Selon une forme de réalisation pratique, l'élément d'appui est formé par un anneau qui s'étend au moins partiellement autour du capuchon, ledit anneau étant initialement relié au capuchon par des ponts de matière cassants, la base comprenant une couronne entourant au moins partiellement l'orifice de distribution, ledit anneau étant fixé, avantageusement par soudage, à la couronne avec une force de fixation supérieure à la force de liaison de l'anneau sur le capuchon, de telle sorte que l'anneau reste fixé à la base lorsque l'on retire le capuchon de la base en cassant les ponts de matière cassants.

Avantageusement, la couronne forme un logement destiné à recevoir l'organe de témoin en position initiale. Selon un autre aspect, l'organe de témoin est relié au capuchon le long d'une ligne d'articulation courbe avantageusement définie au niveau d'un bord périphérique inférieur du capuchon. Avantageusement, le capuchon est monté pivotant sur la base.

Avantageusement, l'organe de témoin est réalisé en une matière ou une couleur différente du reste du capuchon.

L'anneau formant l'élément d'appui qui est relié d'une part au capuchon par les liaisons cassables et qui est fixé d'autre part à la base avantageusement par soudage forme déjà des moyens de témoin, en ce sens que l'anneau forme un élément de témoin relié initialement, avant le premier retrait du capuchon au capuchon par les liaisons de témoin cassable, et fixé d'autre part à la base, les liaisons cassables étant aptes à tre cassées lors du premier retrait du capuchon de sorte que les liaisons cassées informent de l'ouverture préalable du dispositif d'obturation. De ce fait, l'anneau avec ses liaisons cassables, constituent également des moyens de témoin de premier usage dont la visibilité dépend de la forme, de la configuration et de la taille des liaisons cassables et également de la

manière dont elles se cassent. Bien entendu, lorsque les moyens de témoin se présentent sous la forme d'un organe de témoin visuel sollicité par l'anneau soudé entre une position initiale et une position finale, le dispositif d'obturation intègre alors deux moyens de témoin, à savoir l'organe de témoins déplaçable et les liaisons de témoin cassable. Par conséquent, le dispositif d'obturation selon l'invention, peut intégrer des moyens de témoins uniquement sous la forme d'un élément de témoin relié initialement au capuchon par des liaisons de témoin cassables, ou une combinaison d'organe de témoin et d'élément de témoin donnant une double indication quant au premier usage du dispositif d'obturation. On peut également imaginer, que le dispositif d'obturation selon l'invention intègre uniquement des moyens de témoin sous la forme d'un organe de témoin sollicité par un élément d'appui autre qu'un élément de témoin sous la forme d'un anneau relié par des liaisons cassables.

L'invention sera maintenant plus amplement décrite en référence aux dessins joints donnant à titre d'exemple non limitatif un mode de réalisation de l'invention.

Sur les figures : la figure 1 est une vue en perspective d'une base d'un dispositif d'obturation selon l'invention, les figures 2 et 3 sont des vues en perspective selon des angles différents d'un capuchon, d'un dispositif d'obturation selon l'invention, la figure 4 est une vue en perspective d'un dispositif d'obturation selon l'invention en position initiale avant utilisation, la figure 5 est une vue en perspective du dispositif d'obturation de la figure 4 en position ouverte, et la figure 6 est une autre vue en perspective du dispositif des figures 4 et 5 en position refermée après utilisation.

Le dispositif d'obturation selon l'invention représenté sur les différentes figures comprend deux éléments constitutifs, à savoir une base 1 et un capuchon 2. Nous verrons ci-après que le dispositif d'obturation comprend encore un anneau 3 qui peut tre associé soit au capuchon, soit à la base en

terme d'élément constitutif. La base 1 ainsi que le capuchon 2 peuvent tre réalisés par injection de matière plastique.

La base 1 peut tre réalisée de manière monobloc et est destinée à tre montée sur une ouverture d'un récipient (non représenté) contenant un produit fluide, liquide ou pulvérulent. La base 1 comprend des moyens de fixation pour la fixer de manière stable sur l'ouverture du récipient. Ces moyens de fixation peuvent par exemple comprendre une jupe 12 qui est pourvue intérieurement ou extérieurement de moyens d'accrochage destinés à coopérer avec l'ouverture du récipient. De manière classique, la jupe 12 peut tre pourvue d'un filetage interne ou d'un profil d'encliquetage interne destiné à coopérer avec une paroi externe du récipient. C'est précisément le cas de la jupe 12 de la base 1 représentée sur les figures. La jupe 12 se prolonge au niveau de son extrémité supérieure par un épaulement rentrant 16 qui s'étend sensiblement sur toute la périphérie de la jupe 12. Au-delà de cet épaulement rentrant 16, la base 1 forme deux contreforts qui définissent ensemble une sorte de couronne 14 qui s'étend partiellement sur la périphérie de la jupe. Les deux contreforts sont séparés par un logement 15 qui forme un évidement dans la couronne 14. De manière diamétralement opposée au logement 15, il est prévu un élément de palier de charnière 13. Entre les deux contreforts formant la couronne 14, et entre le logement 15 et l'élément de pallier de charnière 13, il est prévu une buse centrale 10 percée en son centre par un orifice de distribution 11. Une fois la base 1 montée sur une ouverture de récipient, l'intérieur du récipient peut communiquer avec l'extérieur par l'intermédiaire ou à travers l'orifice de distribution 11. Une zone de la buse 10 entourant l'orifice 11 forme un siège d'étanchéité 110 destiné à coopérer avec un téton d'obturation 210, comme nous le verrons ci-après.

En se référant maintenant aux figures 2 et 3, on peut voir un capuchon 2 qui est destiné à tre monté de manière amovible sur la base 1 de manière à obturer de manière étanche l'orifice de distribution 11. Pour ce faire, le capuchon 2 forme un téton d'obturation 210 comme on peut le voir sur la figure 5. La capuchon 2 présente une forme générale de godet comprenant un fond 21 au niveau duquel est formé le téton d'obturation 210. Etant donné que le godet est

renverse de manière à former une sorte de coiffe 20, le fond 21 constitue la paroi supérieure du capuchon 2. A partir de cette paroi supérieure 21, la coiffe 20 forme une paroi latérale 22 qui est ici de forme générale tronconique. Selon l'invention, cette paroi latérale 22 est percée d'une fentre 220 qui présente un bord supérieur de préhension 211 formé par la paroi supérieure 21. La taille de la fentre 220 est telle qu'il est possible d'y pénétrer au moins partiellement un doigt d'une main. On peut ainsi se saisir de la coiffe 20 du capuchon 2 à l'aide d'un doigt d'une main. La paroi latérale 22 définit un bord d'extrémité inférieure libre 201. Un élément d'axe de charnière 24 se raccorde à la coiffe 20 au niveau de ce bord d'extrémité libre 201. De manière diamétralement opposée à l'élément d'axe de charnière 24, le capuchon forme une languette 25 qui est reliée au bord 201 le long d'une ligne d'articulation courbe 205. Nous verrons ci- après de quelle manière cette languette 25 est déplaçable entre deux positions stables.

Cette languette peut tre réalisée de manière monobloc avec la coiffe 20, dans une matière plastique appropriée. En variante, la languette peut tre réalisée en une matière plastique ou une couleur différente de celle de la coiffe, par exemple au moyen d'une technique par bi-injection ou co-moulage.

En utilisation, c'est-à-dire après la première ouverture du capuchon, celui- ci est constitué de la coiffe 20, de son élément d'axe de charnière 24 et de sa languette déplaçable 25. Cependant, avant la première utilisation, c'est-à-dire avant le premier retrait du capuchon de la base, le capuchon 2 comprend également un anneau 3 qui s'étend au moins partiellement autour de la coiffe 20, et plus précisément au niveau de son bord d'extrémité inférieure 201. Cet anneau 3 s'étend sur toute la périphérie de la coiffe 20 sauf au niveau de l'élément d'axe de charnière 24. L'anneau 3 s'étend également au niveau de la languette déplaçable 25. Cette languette 25 qui est située de manière diamétralement opposée à l'élément d'axe de charnière 24 et avantageusement juste en dessous de la fentre de préhension 220, s'étend en position initiale, c'est-à-dire avant montage du capuchon 2 sur la base 1 en dessous de l'anneau 3 comme on peut le voir clairement sur la figure 3. L'anneau 3 présente un amincissement au niveau

de la languette 25 sous la forme d'un évidemment interne 33. Cette partie amincie de l'anneau 3 forme un élément d'appui 32 pour la languette 25 comme on le verra ci-après. Cet élément d'appui 32 est avantageusement pourvu d'un appendice de butée et de protection 320 qui s'étend sur une partie de la périphérie externe de l'élément d'appui 32. Cet appendice de protection 320 s'étend vers le bas sensiblement dans la mme direction générale que la languette 25. Selon l'invention, l'anneau 3 est relié au restant du capuchon 2 et plus particulièrement à la coiffe 20 au niveau de son bord d'extrémité inférieur 201 par l'intermédiaire de plusieurs liaisons cassantes ou cassables 30. On peut par exemple prévoir six liaisons cassables 30 qui se présentent sous la forme de ponts de matière reliant la coiffe 20 à l'anneau 3, ou plus précisément la périphérie externe de la coiffe 20 au niveau du bord inférieur 201 à la périphérie interne de l'anneau 3.

Le capuchon 2 avec son anneau 3 peut tre réalisé de manière monobloc par injection de plastique moulé. Ainsi, la coiffe 20 et l'anneau 3 forment initialement une pièce unitaire monobloc. Cette pièce monobloc 2 peut tre montée sur la base 1 telle que représentée sur les figures 2 et 3. Le capuchon 2 est engagé sur la base 1 de manière à ce que le téton d'obturation 210 vienne se loger dans l'orifice de distribution 11 en créant une étanchéité au niveau du siège 110.

En outre, l'élément d'axe de charnière 24 vient en prise avec l'élément de palier de charnière 13 formé par la base 1. L'engagement de l'élément d'axe 24 sur l'élément de palier 13 est tel que le capuchon 2 pourra ensuite se déplacer par rapport à la base 1 avec un mouvement de rotation par pivotement autour de l'axe formé par l'association des éléments 13 et 24. De mme, l'anneau 3 formé initialement de manière monobloc par le capuchon 2 vient en contact avec la couronne 14 de la base 1. Dans cette configuration représentée sur la figure 4, la languette 25 est positionnée sous l'élément d'appui 32 formé par l'anneau 3, mais également dans le logement 15 formé au niveau de la couronne 14. Le montage du capuchon 2 sur la base 1 pour parvenir à la configuration de la figure 4 s'effectue très simplement sans qu'il soit nécessaire de veiller au positionnement de la languette 25 pour qu'elle vienne se loger dans le logement

15 en dessous de l'élément d'appui 32. En effet, la languette 25 n'a pas changé de position depuis sa fabrication.

Selon l'invention, l'anneau 3 est fixé à la base 1 une fois le capuchon 2 monté sur la base 1. Cette fixation peut s'effectuer par tout moyen technique, mais de préférence, l'anneau 3 est soudé à la base 1 au niveau de la couronne 14.

Le soudage peut s'effectuer avec n'importe quelle technique connue, comme par exemple un soudage par ultrason. Ainsi, le capuchon 2 est fixé en position sur la base 1 par l'intermédiaire de l'anneau 3 fixé à la base 1 et relié à la coiffe 20 par l'intermédiaire des liaisons cassables 30. En saisissant la coiffe 20 au niveau de sa fentre de préhension 220, et en maintenant la base 1 ou le récipient sur lequel elle est fixée, on peut exercer une force de traction sur la coiffe 20 qui est suffisante pour faire céder ou casser les liaisons cassables 30 qui relient la coiffe à l'anneau 3. Bien entendu, pour parvenir à la rupture des liaisons 30, il est nécessaire que la force de fixation qui relie l'anneau à la base 1 est supérieure à la force de rupture des liaisons 30. On peut ainsi désolidariser la coiffe 20 de l'anneau 30 de sorte que le capuchon se résume alors simplement à la coiffe 20 pourvue de son élément d'axe de charnière 24 et de sa languette déplaçable 25.

Ainsi, l'anneau 3 et plus particulièrement ses liaisons cassantes 30, constituent des moyens de témoin de premier usage sous la forme d'un organe de témoin visuel au niveau desquels on peut aisément et rapidement s'apercevoir si le capuchon a déjà été retiré de la base ou non. En effet, les liaisons cassables 30 n'ont pas la mme configuration ou aspect avant et après leur rupture de sorte que l'utilisateur peut aisément voir si les liaisons sont encore intactes ou rompues. Ceci lui donne une information claire sur l'utilisation préalable du dispositif d'obturation.

L'esprit de cette caractéristique protégeable en soi réside dans le fait que l'anneau 3 qui forme les moyens de témoin de premier usage est réalisé ensemble avec le capuchon 2 puis ensuite rapporté et fixé avantageusement par soudage à la base 1. Ensuite, le retrait du capuchon 2 de la base 1 laisse l'anneau 3 fixé à la base 1. Le capuchon 2 n'a mme pas besoin d'tre pourvu d'une languette 25.

Cependant, cette languette déplaçable 25 fait également office de moyen de témoin visuel en coopération avec l'élément d'appui 32 formé par l'anneau 3.

En position initiale, la languette 25 s'étend sous l'élément d'appui 32 à l'intérieur du logement 15, comme on peut le voir très clairement sur la figure 4. Lorsque l'on retire le capuchon 2 de la base 1 en rompant les liaisons 30, la languette 25 reliée à la coiffe 20 par la ligne d'articulation 205 est alors extraite du logement 15 et d'en dessous de l'élément d'appui 32. On parvient alors à la configuration ouverte de la figure 5. La coiffe 20 est alors pivotée dans son état d'ouverture maximale de manière à dégager très largement l'orifice de distribution 11. On peut alors procéder à une distribution de produit fluide contenu dans le récipient.

Une fois la distribution terminée, l'utilisateur va à nouveau faire pivoter la coiffe 20 pour la ramener dans la position initiale d'obturation étanche de l'orifice de distribution 11. Cependant, la languette 25 qui n'avait jusque là pas encore changée d'orientation depuis sa fabrication, va alors tre contrainte de modifier son orientation par un déplacement de pivotement autour de la ligne d'articulation 205. En effet, lors du retrait de la coiffe 20, la languette 25 pour se désengager du logement 15 est venue en contact de l'élément d'appui 32 et a subi une légère déformation par flexion. Immédiatement après avoir quitté le contact avec l'élément d'appui 32, la languette 25 s'est à nouveau détendue pour regagner sa position initiale de repos, qui est indicative d'un non retrait préalable de la coiffe 20. Lors de la remise en place de la coiffe 20 base 1, la languette 25, qui est encore toujours dans sa position initiale, va à nouveau revenir en contact de l'élément d'appui 32, mais cette fois-ci par le dessus, alors que lors du retrait de la languette, celle-ci était venue en contact de l'élément d'appui 24 par le dessous. De ce fait, la languette 25 va tre contrainte de pivoter autour de sa ligne d'articulation 205 pour parvenir à une seconde position finale dans laquelle la languette 25 est alors positionnée au-dessus de l'élément d'appui 32 et non plus en dessous comme c'était le cas dans la position initiale de la figure 4. La languette 25 s'étend alors dans une direction faisant un angle de près de 90° par rapport à sa position initiale. Elle pointe alors légèrement vers le haut, tandis qu'en position initiale, elle pointe significativement vers le bas.

Ainsi, cette languette déplaçable 25 remplit une fonction de témoin visuel de premier usage, étant donné que l'utilisateur peut immédiatement remarquer si la languette 25 est positionnée au dessus ou en dessous de l'anneau 3. Une position au dessus de l'anneau 3 l'informe clairement d'une utilisation préalable du dispositif d'obturation.

Pour empcher la languette 25 de pivoter librement lorsque le dispositif d'obturation est ouvert, comme représenté sur la figure 5, la position initiale et la position finale sont des positions stables séparées par une position intermédiaire instable. Ceci est possible du fait que la ligne d'articulation 215 n'est pas rectiligne, mais au contraire courbe, ce qui induit cette position intermédiaire d'équilibre instable séparant les deux positions stables initiale et finale. On assure ainsi que la languette 25 ne peut pas quitter sa position initiale trop facilement, et que son changement d'orientation pour parvenir à la position finale ne peut pratiquement tre sollicité que par l'élément d'appui 32.

Dans le mode de réalisation représenté sur les figures, le capuchon est relié à la base au moyen d'un système de charnière 12,24. Le capuchon et la base sont réalisés de manière séparée, en principe par moulage, puis le capuchon est monté sur la base. En variante, le capuchon et la base peuvent tre réalisés de manière monobloc en étant reliés l'un à l'autre par un pont de matière qui servira ensuite de charnière ou d'articulation.

Grâce à l'invention, on obtient un dispositif d'obturation mettant en oeuvre un ou deux types de moyen de témoin visuel de premier usage tout en limitant le nombre de pièces constitutives à deux.