La présente invention concerne un système d'encaissement. Elle concerne plus précisément un système d'encaissement via des points encaisseurs (Pi), (P2), -.-, (P _m ). --••

L'encaissement est effectué à l'aide de cartes ( Ci ) , (C2 ) , • • • (C _n ),....

Les cartes ou autres supports utilisés dans les systèmes d'encaissement, à l'heure actuelle, peuvent être classés en deux catégories :

A- Une première catégorie concernant des cartes ou autres supports à valeur initiale consommable comme, par exemple, les cartes téléphoniques non-personnelles, les cartes ou billets de stationnement ou encore les cartes de règlement complémentaire.

Ces dernières, utilisées actuellement au Japon, ont pour rôle d'éviter aux détenteurs de porter sur eux des pièces de monnaie. Elles servent donc à régler la petite monnaie faisant partie.d'un règlement courant. Toutes les cartes de cette catégorie sont disponibles à la vente pour toutes personnes et sont équipées d'un nombre de cases destructibles correspondant à la dite valeur initiale.

Ces cases sont souvent sous une forme électronique. Les cartes ou autres supports de cette catégorie sont égale- ment, assez souvent, munis d'une référence permettant leur identif cation.

B- Une deuxième catégorie concernant, en général, les cartes dites de crédit ou autres supports comme, par exemple, les cartes bancaires, etc.

Elles sont toujours munies d'une référence permettant 1' denti ication du porteur autorisé à leur emploi.

Un code supplémentaire personnel est souvent à four¬ nir par le porteur pour autoriser l'utilisation de la carte. Les inconvénients de la première catégorie de cartes ou autres supports sont :

- la spécificité de leur usage,

- la possibilité d'éventuelles fraudes, notamment, par falsification, - l'impossibilité de les utiliser à distance.

Les inconvénients de la deuxième catégorie de cartes ou autres supports sont :

- 1'utilisation limitée aux porteurs,

- 1'acceptation limitée aux adhérents ou laissée au gré du bénéficiaire, .

- la possibilité d'éventuelles fraudes, notamment, dans le cas d'un règlement à distance,

- l'impossibilité, dans certains cas, de les utiliser pour un règlement à distance, - la non-parfaite sécurisation, dans d'autres cas, dans leur emploi à distance.

Pour ces raisons et pour d'autres, le but de la présente invention est de proposer un système d'encaissement offrant les avantages suivants ; - accessibilité à toutes personnes,

- possibilité d'encaissement de toutes sommes,

- impossibilité de fraudes,

- possibilité d'utilisation à distance.

A cet effet, le système d'encaissement, faisant

l'objet de la présente invention, via des points encais¬ seurs, (Pi), (P2),..., (P _m ),..., ayant des références (RPi), (RP2),..., (RP _m ),..., l'encaissement étant effectué à l'aide des cartes (Ci), (C2),..., (C _n ), ..., se caractérise en ce qu'il comporte :

- les dites cartes (Ci), (C2) , • - • , (C _n ),..., munies chacune d'une référence d'identification (Ri), (R2 ),..., (R__) •• • • • •• ry -Tj ' ' ^jr r -_ c ccrresrcndant à une valeur actuelle (Vai), (Va2), ••-, (Va _n ),..., allant d'une valeur initiale finie ( i), (V2),..., (V _n ),..., à une valeur nulle,

- une unité de calcul et de commande ayant une mémoire dans laquelle sont mémorisées, d'une part, les références d'identification (Ri), (R2),..., (R _n ) _/ • • - , et leurs valeurs actuelles (Vai), (Va2),..., (Va _n ),..., et d'autre part, des références des points encaisseurs ( RPi ) , (RP2 ), ... , (RPjn),..., et des valeurs actuelles corres- pondantes (VPi), (VP2), ..., (VP _m ), ... , ces dernières étant égales ou supérieures à zéro, la dite unité : a)- recevant' à, J.'aide d'un moyen de communication de ι _a part d'un point encaisseur (P _m ) dont la référence est

(RP _m ) , une demande de déduction d'une valeur quelconque (V) de la valeur actuelle (Va _n ) d'une carte (C _n ) dont la référence est (R _n ), b)- vérifiant la présence de la référence (R _n ) ^e "t émettant un signal (Si), en cas d'absence, c)- calculant, dans le cas de présence de la réfé¬ rence (R _n ).- la différence (D = V _an -V), d)- émettant un signal (S2) dans le cas où (D < 0) ou un signal (S3) d'acceptation, dans le cas où

( D > O ) , e)- remplaçant, dans le cas où (D > O), la valeur actuelle (V _an ) par une nouvelle valeur actuelle égale à (D),

f)- ajoutant, dans le cas où (D > O), à la valeur

(VP _m ) du point encaisseur (P _m ) une valeur (aV) ou (a) est un coefficient inférieur ou égal à l'unité.

Selon une autre caractéristique, le système d'en¬ caissement se caractérise en ce que : - chaque carte (C _n ) est composée de deux parties : la pre¬ mière comportant la référence d'identification (R _n ) et la deuxième une série de références complémentaires (Rni), (Rn ₂ ),..., (Rn _u ), ... , (Rn _± )-,..., (Rn _s ),

- la mémoire de l'unité de calcul et de commande comporte, en plus, pour chaque référence .(R _n ) là série des références complémentaires (Rn ), (Rn2),...., (Rn _u ), ... , (Rn^),..., (Rn _s ), la dite unité, _. pour chaque demande de déduction accompagnée d'une référence d'iden- tification (R _n ) et d'une référence complémentaire (Rnj_) , concernant une carte (C _n ) : a)- vérifiant, en plus, la présence de la référence complé¬ mentaire (Rn- _L ) faisant partie de la série (Rni),

(Rn2), , (Rn _u ),..., (Rn*i ,..., (Rn _s ) et émettant un signal (S4) en cas d'absence, b)- vérifiant, en plus, la non-utilisation antérieure de la dite référence complémentaire (Rn^) et émettant un signal (S5) en cas d'utilisation antérieure, c)- apposant une marque d'utilisation (M) à la référence complémentaire (Rn-^) en cas de présence et de non- utilisation antérieure.

Selon une variante à ce mode de réalisation, l'une au moins des valeurs initiales (Vi), (V2),..., (V _n ),..., est infinie.

Selon une variante aux deux derniers modes de réali- sation, les deux parties de chaque carte (C _n ), soit la partie comportant la référence (R _n ) et la partie comportant la série des références complémentaires (Rni), (R _n 2)/•••#• (Rn _u ),..., (Rni ) ... , (Rn _s ), sont séparées ou séparables. Selon une variante à tous les modes de réalisation précé- dents, pour chaque carte (C _n ), la référenσed'identification (R _n ) et/ou les références complémentaires (Rn ), (Rn2),..., (Rn _u ),..., ( Rn± ) . . . , (Rn _s ) correspondant à la référence (R _n ), sont initialement cachées.

Selon une variante à tous les modes de réalisation précédents, les valeurs initiales (V ^" ι.), (V2)_.••>•, (V _n ), ..., sont réparties en nombre de valeurs standard.

Selon une variante à tous les modes de réalisation précédents, à chacune des références (Ri), (R2 ), - .. , (R _n ),..., correspond, une ^" durée de validité (T ) , ( 2) , .. - , (T _n ),..., à compter d'une date initiale (ti), ( t2 ) , ... , (t _n ) , ... , la dite unité de calcul et de commande : a)- recevant, à une date ( _n , une demande de déduction concernant une carte (C _n ) dont la référence est (R _n ) et la durée de validité (T _n ), b)- calculant la durée : (T _n - = t _n * - t _n ), c)- émettant un signal ( S 5 ), dans le cas où,(T _n -> T _n ).

Selon une variante à tous les modes de réalisation précédents à l'exception du premier, l'unité de calcul et de commande calcule la différence :

u (Rn _u )] où (Rn _u ) est la dernière réfé¬ rence complémentaire utilisée, en émettant un signal (S7) dans le cas où (Di > b) , où (b) est une constante supérieure ou égale à 1'unité. Selon une première variante à ce dernier mode de réalisation, l'unité de calcul et de commande : a)- calcule la différence (Dl), en émettant un signal (S7) dans le cas où (D > b), b)- appose, dans le cas où (2< D < b), la marque d'utili- sation (M) à la (aux) référence(s) compiémentaire(s) comprise(s) entre (Rn _u ) et (Rn^) dans la série (Rn _x ), (Rr_2),.... (Rn _u ),..., (Rn _± ),..., (Rn _s ).

Selon une deuxième variante au dit mode de réalisa¬ tion, l'unité de calcul et de commande : a)- calcule la différence (Dι), .en émettant un signal (S7) dans le cas où (Di > b) , b)- émet dans le cas où (2<Dι<b), un signal (Sβ) demandant la communication de la (des) référence(s) complémentaire(s) non-utilisée(s) et vérifie, après réception, sa (leur) présence, en émettant un signal (Sg ) en cas d'absence d'au moins une des références complémentaires.

Selon une troisième variante au dit mode de réalisa¬ tion, l'unité de calcul et de commande : _a )_ calcule la différence (Di), en émettant un signal (S7) dans le cas où (Di > b), b)- émet dans le cas où (2 < Di < b), un signal (SIQ) demandant la communication, dans l'ordre, de la (des) r'.:-irence(s) complémentaire(s) non-utilisée(s) .

c)- vérifie, dans le cas où (2 < D < b) après réception de la dite (des dites) référence(s) complémentaire(s), sa (leur) présence, en émettant un signal (Sg) en cas d'absence d'au moins une des références complémentaires demandées, d)- vérifie, dans le cas où (2 < Dι<b), la correspondance entre 1'ordre selon lequel les dites références complé¬ mentaires ont été communiquées et l'ordre de mémorisa¬ tion de la série (Rni), (Rn2), .. • , (Rn _u ), ... , (Rni),..., (Rn _s ), en émettant un signai.(Su) de rejet dans le cas de non respect de cette correspon¬ dance.

Selon une variante à tous les modes de réalisation précédents à l'exception du premier et des quatre derniers, l'unité de calcul et de commande : . a)- calcule la différence (D ), b)- émet un signal ( SQ ) demandant la communication, de la (des) référence(s) complémentaire(s) non-utilisée(s), c)- vérifie, dans le cas où (Di > 1), après réception de la dite (des dites) référence(s) complémentaire(s), sa (leur) présence, en émettant un signal (Sg) en cas d'absence d'au moins une des références complémentaires demandées. Selon une variante à ce dernier mode de réalisation,

1'unité de calcul et de commande : a)- calcule la différence (Di), b)- émet, dans le cas où (Di > 2), un signal (SI _Q ),

c)- vérifie dans le cas où (D > 2), après réception de la dite (des dites) rêférence(s) complémentaire(s), sa (leur) présence, en émettant un signal (Sg) en cas d'absence d'au moins une des références complémentaires demandées. d)- vérifie, dans le cas où (Dι>2), la correspondance entre 1'ordre selon lequel les dites références complé¬ mentaires ont été communiquées et 1'ordre de mémorisa¬ tion de la série (Rni) , (Rn2),...,(Rn _u ),..., (Rn* _L ),..., (Rn _s ), en émettant un signal' (Su) de rejet dans le cas de non respect de cette correspon¬ dance.

Selon une variante à tous les modes de réalisation précédents, tous les signaux (Si), (S2), (S4),..., (S7), (Sg) et (Su) sont identiques entre -eux ou par ensembles constitués d' n ou plus de ces signaux.

La présente invention, sera mieux comprise à la lecture de la description détaillée donnée ci-après. Le système d'encaissement selon l'invention comporte une unité de calcul et de commande pour la conduite des encais¬ sements à effectuer par des points encaisseurs à 1'aide des cartes détenues par des détenteurs de cartes.

Les caractéristiques des cartes et celles de 1'unité de calcul et de commande garantissent chaque encaissement. En effet, chaque encaissement effectué de par le système, faisant l'objet de la présente invention, a les mêmes garan¬ ties qu'un chèque certifié.

Dans le cas le plus général, le détenteur d'une (de) carte(s), le point encaisseur et l'unité de calcul et de

commande sont distants l'un de l'autre.

Dans ce cas général, des moyens de communication adéquats relient, d'un côté, le détenteur d'une (de) carte(s) et le point encaisseur et, d'un autre côté, le point encaisseur et l'unité de calcul et de commande.

Les cartes (Ci), (C2),..., (C _n ),..., faisant partie du système portent, chacune, une référence d'identification

(Ri ), (R ₂ ) , ... , (R _n ) ,

Ces références doivent être, chacune, détectables soit par l'homme (comme, par exemple, des caractères- alphanumériques) soit par une machine (comme, par exemple, une forme optique, magnétique ou électronique) .

Selon une forme spécifique, chaque carte (C _n ) ayant une référence d'identification (R _n ), porte également une série de références complémentaires ( Rn-_ ) , ( Rn2 ) , • • • , (Rn _u ),..., (Rni),..., (Rn _s ) . Ces références complémentaires sont également, chacune, détectables par l'homme ou par une machine. Ces deux parties peuvent être séparées ou séparables. Selon une version simplifiée, l'unité de calcul et de commande a dans une mémoire, les références d'identifica¬ tion (Ri ) , (R2 ), ...( _n )/••• de 1 'ensemble des cartes. A ces références mémorisées sont attribuées, dans l'ordre, des valeurs actuelles (Vai), ( ^Va 2),..., (Va _n ),...: chaque valeur actuelle (Va _n ) étant toujours comprise entre deux valeurs limites : une valeur initiale (V _n ) et une va¬ leur nulle, soit (V _n > V _an > 0)-

Des références (RPi ) , (RP2),..., (RP _m ) , • • • et des valeurs correspondantes ( VP _X ) , ( VP ₂ ) , .. . , (VP _m ) , . . . ,

relatives à des points encaisseurs (Pi), (P2) - - • • , (P _m ),-.., sont également mémorisées.

Il est à noter que l'ensemble des références des points encaisseurs est susceptible d'être modifié soit par l'introduction de nouvelles références correspondant à de nouveaux points encaisseurs, soit par l'élimination de cer¬ taines références concernant d'autres points encaisseurs.

Selon cette version simplifiée et dans le cas géné¬ ral où le détenteur d'une (de) carte(s), le point encaisseur et 1'unité de calcul et de commande sont ^" distants 1'un de l'autre, le détenteur d'une (de) carte(s) désirant acquérir un objet ou recevoir un service par un point encaisseur, doit lui communiquer une (des) référence(s) d'identification dont la valeur actuelle soit égale ou supérieure à celle de l'objet ou du service concerné,, via un moyen de communica¬ tion adéquat (téléphone, terminal équipé d'un dispositif de lecture optique, magnétique, électronique, etc... , et éven¬ tuellement de moyens d'impression et/ou de visualisation) .

Le point encaisseur communique à l'unité de calcul et de commande, via un moyen de communication adéquat sa propre référence (RP _m ) (ou des données permettant l'établissement d'une référence), la (les) référence(s) d'identification et la demande de déduction d'une valeur (V). L'unité de calcul et de commande : a-vérifie la présence de la référence (RP _m ) du point encaisseur ou établit, dans le cas d'absence, une référence pour le dit point, et communique dans ce dernier cas, au point encaisseur, cette référence dont la valeur

( VP _m = 0 ) , b-vérifie la présence de la (des) références d'iden¬ tification et émet un signal (Si) en cas d'absence, par exemple, une phrase exprimant le rejet et un motif, c-calcule, dans le cas de présence de la (des) réfé- rence( ) d'identification, la différence (D) égale à la valeur actuelle de la (des) référence(s) d'identi¬ fication communiquée(s) moins la valeur (V), d-émet un signal de rejet (S2), dans le cas où (D < O) ou bien un signal (S3) d'acceptation, dans le cas où (D > 0), e- remplace, dans le cas où (D > 0), la valeur ac¬ tuelle d'une (des) référence(s) d'identification, selon le cas, par une valeur nulle ou par une nouvelle valeur actuelle égale à (D), f- ajoute, dans le cas où (D > 0), à la valeur (VP _m ) du point encaisseur (P _m ) une valeur (aV) où (a) est un coefficient inférieur ou égal à l'unité.

Par exemple,- pour une demande de déduction d'une valeur (V = 169) et des références communiquées (Ri), dont

(Vai = 30), (R ₂ ), dont (Va ₂ - 69) et (R ₃ ), dont (Va ₃ = 72), la différence [D = (30 + 69 + 72) - 169 = 2], la nouvelle valeur actuelle (Vai ⁼ 0)# ( ^Va 2 = 0),

(Va ₃ = 2) et la valeur (VP _m ) .du point encaisseur (P _m ) est augmentée de la valeur (a 169) où (a) est un coefficient prenant en compte une éventuelle commission et étant donc inférieur ou égal à l'unité.

Il est à noter que dans le cas d'encaissement d'une valeur relative à un service dont le prix est à évaluer en

fonction de la durée (par exemple, une consultation à dis¬ tance), l'unité de calcul peut communiquer au point encais¬ seur, en fonction de la (des) référence(s) communiquée(s), la valeur maximale autorisée. Dans ce cas, le point encaisseur veille, en fonction de son tarif, à ne pas dépasser cette valeur maximale et communique en fin d'opération à l'unité de calcul et de commande, la valeur effective (V) à déduire.

Pour certains points encaisseurs pratiquant un ou plusieurs tarifs horaires préétablis, ceux-ci peuvent être également mémorisés. L'unité de calcul et de commande peut, dans ce cas, communiquer au point encaisseur, en fonction du tarif choisi par ce dernier, le temps maximal autorisé.

Selon une deuxième version et dans le cas où une carte ( C _n ) comporte, sur une partie, une référence d'identification (R _n ) et sur une deuxième partie, la série des références complémentaires (Rn ), (Rn2),..., (Rn _u ),..., (Rni ), ..., (Rn _s )... , le détenteur de la carte doit communiquer en plus de .la référence d'identification (R _n ), l'une des références complémentaires.

Dans ce cas, l'unité de calcul et de commande véri¬ fie, en plus :

- la présence de la référence complémentaire com¬ muniquée en émettant, un signal.de rejet (S4) en cas d'absence,

- la non-utilisation antérieure de la dite référence complémentaire, en émettant un signal de rejet (S5) en cas d'utilisation antérieure.

Dans cette version, chaque référence complémentaire, correspond à une seule opération d'encaissement, ce qui est, utile, par exemple, dans le cas où une même carte est utili¬ sée pour une pluralité d'opérations auprès du même ou de différents points encaisseurs.

Dans une version perfectionnée, dérivée de la deu¬ xième, l'unité de calcul et de commande vérifie, en plus, l'ordre d'utilisation de la référence complémentaire communiquée. Dans ce cas, l'unité de calcul et de commande : a)- calcule, en plus, la différence [Di = i(Rn _± ) - u (Rn _u )] , où (Rn _u ) est la dernière référence complémentaire utilisée et (Rn^) est la référence complémentaire en cours d'utilisation, b)- émet un signal de rejet (S7) dans le cas où (Di > b) où (b) est une constante représentant le nombre maximal de références complémentaires que le détenteur de la. carte peut sauter par rapport à la dernière utilisée : cette limite étant donc supérieure ou égale à l'unité.

Autrement dit, l'unité de calcul et de commande rejette la référence complémentaire (Rn^) lorsque son numéro d'ordre (i), par rapport à celui de la dernière référence complémentaire utilisée (u), dépasse la limite indiquée par la constante (b).

Selon une des variantes de cette version perfection¬ née, l'unité de calcul et de commande émet, lorsque (2<Dι < b), un signal (Sg) demandant la communication de la (des) référence(s) complémentaire(s ) non-utilisée(s ) et,

après réception, dans le cas de non-présence d'au moins une des dites références complémentaires rejette, par un signal (S ) 1 'opération.

Selon une autre variante de cette version perfec- tionnée, l'unité de calcul et de commande émet lorsque (2 < Di <b),. un signal (SIQ) demandant la communication, dans l'ordre, de la (des) référence(s) complémentaire( s ) non-utilisée(s) et vérifie après réception, : a)- dans le cas où (2<Dι < b), sa (leur) présence, en rejetant, par un signal (Sg), l'opération en cas d'absence d'au moins une de ces références complémen¬ taires, b)- dans le cas où (2<Dι < b), la correspondance entre 1'ordre selon lequel les dites références complémen- taires ont été communiquées et l'ordre de mémorisa¬ tion de la série (Rni), (Rn2),..., (Rn _u ),..., (Rn-^),..., (Rn _s ), en rejetant, par un signal (Su), l'opération en cas de non-correspondance d'au moins une de' ces références complémentaires. il va de soi que les moyens de communication entre le point encaisseur et l'unité de calcul et de commande peuvent avoir toutes formes conventionnelles. Il peut aussi s'agir de moyens simples tels qu'un téléphone, par exemple, à l'aide duquel la communication des données entre le point encaisseur et 1'unité de calcul et de com¬ mande est établie oralement.

Il peut s'agir de moyens plus complexes tels que des lecteurs de toutes sortes, des moyens d'impression à distan-

De même, les moyens de communication entre les détenteurs de cartes et les points encaisseurs peuvent avoir toutes formes adéquates.

Les cartes émises sont disponibles à la vente auprès de points distributeurs quelconques, leur prix pouvant être identique ou non à leur valeur initiale.

D'une façon générale, ces cartes sont anonymes. Chaque carte peut être constituée soit d'une seule partie comportant la référence d'identification, soit de deux parties : la pre- mière comportant la référence d'identification et la deuxiè¬ me la série de références complémentaires. *

Les valeurs initiales des cartes sont réparties en valeurs standard.

La référence d'identification et éventuellement les références complémentaires de chaque carte sont initialement cachées par des moyens adéquats, choisis en fonction du (des) mode(s) de détection prévus.

Par exemple, une référence à détecter par l'homme pourra être cachée par une pellicule opaque à gratter, une référen- ce à détecter par une machine pourra être cachée par une pellicule empêchant cette lecture, etc...

Le fait de protéger les références sert à garantir le non-usage antérieur d'une carte. Comme il a été dit précédemment, les cartes sont, en géné- rai, anonymes.

Il est à noter, cependant qu'elles peuvent également être personnelles sans que leur mode d'emploi change. Dans ce cas, en effet, le détenteur d'une carte communique au point encaisseur la référence d'identification de sa carte

et éventuellement une référence complémentaire spécifique à 1'encaissement en question et 1'unité de calcul et de com¬ mande veille à ce que la valeur actuelle de la dite carte ne soit pas inférieure à la valeur dont le point encaisseur demande la déduction.

- Dans le cas d'une carte personnelle, des références complémentaires peuvent être communiquées, au besoin, au détenteur de la carte, ceci sur une deuxième partie supplé¬ mentaire de la carte en question. Dans un cas très spécial, une valeur infinie peut être at¬ tribuée à une carte personnelle en tant que valeur initiale. Selon une disposition particulière, chaque carte (Ri), (R2), - - . , (R _n ), ... , a une durée de validité (Ti), (T ), - - - , (T _n ),..., à partir d'une date initiale (ti), (t2 ) , . - • , (t _n ) ^• • - ^'

La date initiale d'une carte peut, par exemple, être sa date d'émission.

Dans ce cas, l'unité de calcul et de commande, re¬ çoit à une date (t _n ^* * L-une demande de déduction concernant _U ne carte (C _n ) , dont la date initiale est (t _n ) et la durée de validité est (T _n ); calcule la différence (T _n * = t _n * - t _n ) et émet, dans le cas où (T _n *> T _n ), un signal de rejet (S5).

Le détenteur d'une carte non-valide en raison du dépassement de sa durée de validité peut recevoir une durée de validité supplémentaire en la demandant à l'unité de calcul et de commande.

Cette durée de validité supplémentaire sera prise en compte pour les encaissements ultérieurs.

II est à noter que toutes modifications convention¬ nelles telles que le changement d'une référence d'identifi¬ cation ou d'une série de références complémentaires, etc..., peuvent être effectuées sans sortir du cadre du présent système.

. Les signaux de rejet (S ), (S ) , (S4 ) , ... , (S7), ( Sg ) et (Su) peuvent être identiques entre eux ou par ensembles constitués par un ou plusieurs de ces signaux : ce qui peut être utile, par exemple, pour se protéger au mieux d'éventuelles actions de piratage.