La présente invention concerne le domaine des équipements électriques pour le domaine résidentiel et tertiaire applicable aux appareils électriques, de type appareillages de protection modulaire.

La présente invention concerne un élément d'identification d'un organe d'actionnement, notamment une manette d'un appareil électrique tel qu'un disjoncteur, un dispositif de détection de la position de l'organe d'actionnement, un élément de réception de l'élément d'identification, une porte pour armoire électrique, ainsi qu'une armoire électrique, et un procédé de détection et de surveillance de la position de l'organe d'actionnement.

Selon les normes actuellement en vigueur et notamment la norme française, NF C 15-100, les utilisateurs au sein d'installations domestiques ou assimilées doivent disposer d'une armoire électrique comprenant un tableau électrique muni d'un certain nombre d'appareils électriques destinés à la protection de l'installation et des personnes, tels que des dispositifs différentiels ou des disjoncteurs, le nombre étant fonction de la taille et des équipements de l'installation. Pour contrôler l'état de l'installation domestique, l'utilisateur peut vérifier visuellement la position de la manette, afin d'identifier l'existence d'un défaut dans l'installation. Les manettes permettent également d'interagir avec les différents appareils électriques pour ouvrir ou fermer les circuits électriques. Toutefois, une vérification visuelle n'est possible que lorsque l'utilisateur est à proximité immédiate de l'armoire électrique. Des solutions qui vont être énumérées ci-dessus ont été développées par le passé pour permettre d'avertir l'utilisateur, alors que celui-ci est absent de son domicile et que le domicile est inoccupé, en rendant le tableau électrique connecté et communicant.

A ce titre, l'on connaît déjà de la publication FR 2 893 745 Al, un dispositif de détection de la position de la manette d'un disjoncteur qui permet de surveiller la position de la manette, la manette pouvant en général adopter deux positions prédéterminées, une première position dans laquelle le circuit de l'appareil électrique est fermé et une seconde position dans laquelle le circuit de l'appareil électrique est ouvert. A cet effet, un élément de réception d'ondes électromagnétiques est solidaire de la manette et une antenne permettant l'émission d'ondes électromagnétiques est disposée de sorte à ce qu'un couplage électromagnétique soit établi entre l'antenne et l'élément récepteur en fonction de la position de la manette. Lorsqu'un couplage électromagnétique est établi, il est possible, pour l'élément récepteur qui a également une fonction de transpondeur, d'envoyer vers l'antenne un signal de contrôle permettant l'identification de l'appareil électrique auquel la manette est associée. Ce document divulgue également un dispositif de détection de la position de la manette, dans lequel cette fois, l'élément récepteur d'ondes électromagnétiques est disposé sur l'appareil électrique et des moyens de couplage mobiles permettent de coupler mécaniquement la manette et l'élément récepteur. Ainsi, lorsque la manette change de position, les moyens de couplage sont mis en mouvement et entraîne le déplacement des moyens de réception et l'établissement d'un couplage électromagnétique entre l'antenne et l'élément récepteur. De tels dispositifs présentent toutefois l'inconvénient d'être complexes, encombrants et de nécessiter de remplacer intégralement l'appareil électrique existant ou de nécessiter une installation laborieuse ne pouvant être effectuée que par un installateur professionnel et spécialisé. Il en résulte des coûts de fabrication et d'installation élevés.

La publication FR 2 901 426 Al, décrit également un dispositif de détection de la position de la manette d'un disjoncteur. Un élément récepteur d'ondes électromagnétiques est solidaire du boîtier du disjoncteur, tandis qu'une antenne est disposée dans le tableau électrique et émet en permanence des ondes électromagnétiques. Un micro-interrupteur commande l'élément récepteur. Plus particulièrement, la manette comporte un aimant qui contrôle l'état d'ouverture et de fermeture du microinterrupteur. Ainsi, lorsque la manette change de position le micro- interrupteur subit l'influence de l'aimant, et il en résulte que l'élément récepteur et l'antenne sont couplés électro magnétiquement. Ce type de dispositif présente les mêmes inconvénients déjà évoqués précédemment. En outre, l'utilisation d'un aimant diminue sa fiabilité. Enfin, ce dispositif de détection est couplé de façon définitive à l'appareil électrique, et en cas de défaillance, celui-ci doit être remplacé dans son intégralité.

La présente invention a pour but de pallier ces inconvénients. Le but de la présente invention est de proposer un élément d'identification d'un organe d' actionnement d'un appareil électrique, un dispositif de détection de la position d'un organe d' actionnement d'un appareil électrique, un élément de réception de l'élément d'identification, une porte d'armoire électrique et une armoire électrique mettant en œuvre le dispositif, et un procédé de détection et de surveillance mettant en œuvre le dispositif qui ne nécessite pas de modifier l'organe d' actionnement de l'appareil électrique, et/ou l'appareil électrique en lui-même, qui soit aisé à installer même sans outils et rapide à mettre en œuvre par un utilisateur, tel qu'un particulier, même sur un appareil électrique préexistant qui soit relativement peu coûteux, qui soit adaptable sur la plupart des appareils électriques et/ou des armoires électriques existants, qui améliore la détection de la position de l'organe d' actionnement.

A cet effet, l'invention concerne un élément d'identification d'un organe d' actionnement d'un appareil électrique, ledit organe d' actionnement étant mobile entre au moins une première position prédéterminée et une seconde position prédéterminée, l'élément d'identification comportant une pièce de support, comprenant des moyens agencés pour reposer en équilibre contre l'organe d' actionnement au moins dans la première position,

élément d'identification caractérisé en ce que les moyens sont agencés pour être séparés dudit organe d' actionnement automatiquement au cours du déplacement dudit organe d' actionnement de la première position vers la seconde position, en ce que lesdits moyens comportent des moyens de couplage agencés pour être couplés mécaniquement avec un site de couplage complémentaire dudit organe d' actionnement au moins dans la première position et agencés pour être découplés dudit site de couplage dudit organe d' actionnement automatiquement au cours du déplacement dudit organe d' actionnement de la première position vers la seconde position,

en ce qu'il comporte un élément émetteur d'ondes électromagnétiques,

et en ce que l'élément émetteur est un élément de communication par champ proche, de préférence une étiquette RFID ou NFC.

L'invention concerne également un dispositif de détection de la position d'un organe d' actionnement d'un appareil électrique, ledit organe d' actionnement étant mobile entre au moins une première position prédéterminée et une seconde position prédéterminée,

dispositif de détection caractérisé en ce qu'il comporte :

au moins un élément d'identification d'un organe d' actionnement d'un appareil électrique, l'élément d'identification comportant une pièce de support, comprenant des moyens agencés pour reposer en équilibre contre l'organe d' actionnement au moins dans la première position, et agencés pour être séparés dudit organe d' actionnement automatiquement au cours du déplacement dudit organe d' actionnement de la première position vers la seconde position, et agencé pour se présenter sous la forme d'une pièce distincte et séparée dudit appareil électrique et agencée pour être rapportée sur l'organe d' actionnement,

des moyens de détection de la présence dudit élément d'identification, aptes et destinés à détecter la présence dudit élément d'identification dans une zone de détection après son découplage ou sa séparation d'avec l'organe d' actionnement et à l'identifier.

L'invention concerne également un élément de réception, caractérisé en ce qu'il est apte et destiné à recevoir un élément d'identification selon l'invention, et en ce que ledit élément de réception délimite au moins en partie une zone de détection du dispositif de détection selon l'invention.

L'invention concerne également une porte et une armoire électrique mettant en œuvre ce dispositif.

L'invention concerne également un procédé de détection et de surveillance de la position d'un organe d' actionnement d'un appareil électrique, ledit organe d' actionnement étant mobile entre au moins une première position prédéterminée dans laquelle un circuit de l'appareil électrique est fermé et une seconde position prédéterminée dans laquelle le circuit de l'appareil électrique est ouvert,

procédé caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : mise à disposition dudit dispositif de détection,

couplage mécanique ou association d'un élément d'identification d'un organe d' actionnement d'un appareil électrique, l'élément d'identification comportant une pièce de support, comprenant des moyens agencés pour reposer en équilibre contre l'organe d' actionnement au moins dans la première position, et agencés pour être séparés dudit organe d' actionnement automatiquement au cours du déplacement dudit organe d' actionnement de la première position vers la seconde position, audit organe d' actionnement par des moyens dudit élément d'identification, agencés pour reposer en équilibre contre l'organe d' actionnement au moins dans la première position et agencés pour être séparés dudit organe d' actionnement automatiquement au cours du déplacement, dudit organe d' actionnement de la première position vers la seconde position,

découplage mécanique ou séparation de façon automatique des moyens dudit élément d'identification dudit organe d' actionnement lors du déplacement dudit organe d' actionnement de la première position vers la seconde position,

réception de l'élément d'identification dans un élément de réception dudit dispositif de détection après découplage d'avec l'organe d' actionnement,

détection de la présence dudit élément d'identification par des moyens de détection disposés dans ledit élément de réception et aptes et destinés à identifier et détecter la présence dudit élément d'identification dans une zone de détection.

L'invention sera mieux comprise, grâce à la description ci- après, qui se rapporte à plusieurs modes de réalisation préférés, donnés à titre d'exemples non limitatifs, et expliqués avec référence aux dessins schématiques annexés, dans lesquels :

la figure 1 est une vue de côté de l'élément d'identification selon un premier mode de réalisation;

la figure 2 est une vue en perspective de l'élément d'identification selon le premier mode de réalisation de la figure 1 ;

la figure 3 est une vue en perspective d'un appareil électrique auquel est couplé l'élément d'identification selon le premier mode de réalisation de la figure 1 dépourvu de portion sécable;

la figure 4a est une vue en perspective d'une armoire électrique selon un premier mode de réalisation comportant un dispositif de détection;

la figure 4b est une vue partielle en perspective d'une armoire électrique selon un deuxième mode de réalisation comportant un dispositif de détection et montrant une alimentation du dispositif ;

la figure 5 est une vue en perspective d'un élément de réception selon un premier mode de réalisation du dispositif de détection; la figure 6 est vue partielle en perspective d'une armoire électrique selon un troisième mode de réalisation montrant un rail de rangement d'au moins un élément d'identification ;

les figures 7a à 7e sont des vues de côté d'un appareil électrique coopérant avec un élément d'identification selon le premier mode de réalisation de la figure 1 au cours du procédé de détection ;

la figure 8 est une vue en perspective du dispositif intégré dans une armoire électrique selon un quatrième mode de réalisation ;

la figure 9 est une vue partielle en perspective d'une armoire électrique sans porte selon un cinquième mode de réalisation comportant un élément de réception selon un deuxième mode de réalisation ;

la figure 10a est une vue en perspective d'une armoire électrique sans porte selon un sixième mode de réalisation comportant un élément de réception selon un troisième mode de réalisation ;

la figure 10b est une vue en perspective de l'élément de réception de la figure 10a ;

la figure l ia est une vue en perspective d'une armoire électrique sans porte selon un septième mode de réalisation comportant un élément de réception selon un quatrième mode de réalisation ;

la figure 11b est une vue en perspective de l'élément de réception de la figure 1 la ;

les figures 12a à 12c sont des vues de côté d'un appareil électrique coopérant avec un élément d'identification selon un deuxième mode de réalisation au cours du procédé de détection ;

les figures 13a à 13c sont des vues de côté d'un appareil électrique coopérant avec un élément d'identification selon un troisième mode de réalisation au cours du procédé de détection ;

les figures 14a à 14c sont des vues de côté d'un appareil électrique coopérant avec un élément d'identification selon un quatrième mode de réalisation au cours du procédé de détection,

les figures 15a à 15c sont des vues de côté d'un appareil électrique coopérant avec un élément d'identification selon un cinquième mode de réalisation au cours du procédé de détection,

la figure 16 est une vue en perspective d'une porte selon l'invention à laquelle sont associés deux éléments de guidage, la figure 17 A est une vue partielle en perspective d'une armoire électrique selon l'invention comportant un appareil électrique auquel est couplé un élément d'identification selon un sixième mode de réalisation, la figure 17B est une vue partielle en perspective d'une armoire électrique selon l'invention comportant un appareil électrique duquel est découplé un élément d'identification selon le sixième mode de réalisation.

Les figures 1, 2, 3, 7b à 7e, 8, 12b, 12c, 13b, 13c, 14b, 14c, 15b, 15c, illustrent un élément d'identification 10 d'un organe d'actionnement 21 d'un appareil électrique 20, l'organe d'actionnement 21 étant mobile entre au moins une première position PI prédéterminée et une seconde position P2 prédéterminée, selon cinq modes de réalisation préférés.

Conformément à l'invention et comme le montrent plus précisément la figure 1 en association avec les figures 7b à 7e, et les figures 8, 12b, 12c, 13b, 13c, 14b, 14c, 15b, 15c, cet élément d'identification 10 est caractérisé, en ce qu'il comporte une pièce de support 11, comprenant des moyens agencés pour reposer en équilibre contre l'organe d'actionnement 21 au moins dans la première position PI et agencés pour être séparés dudit organe d'actionnement 21 automatiquement au cours du déplacement dudit organe d'actionnement de la première position PI vers la seconde position P2.

Avantageusement, ces moyens permettent de détecter lorsque l'organe d'actionnement 21 passe de la première position PI vers la seconde position P2 en fonction de la présence ou de l'absence de l'élément d'identification 10 sur l'organe d'actionnement 21. En effet, dans la première position PI, l'élément d'identification 10 repose sur l'organe d'actionnement 21, tandis que dans la seconde position P2, l'élément d'identification 10 est absent de l'organe d'actionnement 21.

Ces moyens peuvent comporter des moyens de couplage 12 agencés pour être couplés mécaniquement avec un site de couplage 23 complémentaire dudit organe d'actionnement 21 au moins dans la première position PI et agencés pour être découplés dudit site de couplage 23 dudit organe d'actionnement 21 automatiquement au cours du déplacement dudit organe d'actionnement de la première position PI vers la seconde position P2.

Ces dispositions particulières de l'élément d'identification 10 permettent sélectivement, d'une part, un couplage mécanique avec l'organe d' actionnement 21 de l'appareil électrique 20 dans une première position PI et un découplage d'avec l'organe d' actionnement 21 de l'appareil électrique 20, lorsqu'il se déplace de la première position PI vers la seconde position P2. Il est ainsi possible de détecter le passage de l'organe d' actionnement 21 de la première position PI vers la seconde position P2. Les moyens de couplage 12 peuvent être couplés aisément à l'organe d' actionnement 21 par simple couplage mécanique. Le découplage est effectué automatiquement lors du passage de la première position PI vers la seconde position P2, c'est-à-dire sans aucune intervention humaine.

De façon alternative, ces moyens peuvent comporter une zone d'appui 12 agencée pour reposer sur une surface de support 25 dudit organe d' actionnement 21 et agencée pour être séparée de la surface de support 25 dudit organe d' actionnement 21 automatiquement au cours du déplacement dudit organe d' actionnement de la première position PI vers la seconde position P2.

Selon la seconde alternative, ces dispositions particulières de l'élément d'identification 10 permettent sélectivement, d'une part, à l'élément d'identification 10 de reposer en équilibre sur l'organe d' actionnement 21 de l'appareil électrique 20 dans une première position PI et d'être séparé d'avec l'organe d' actionnement 21 de l'appareil électrique 20, lorsqu'il se déplace de la première position PI vers la seconde position P2. Il est ainsi possible de détecter lorsque l'organe d' actionnement 21 passe de la première position PI vers la seconde position P2.

Avantageusement, il en résulte que l'élément d'identification

10 est amovible de l'organe d' actionnement 21, autrement dit, l'élément d'identification 10 est détaché de l'organe d' actionnement 21, et est par conséquent aisé à installer, par exemple sur un appareil électrique 20 préexistant, et éventuellement, à remplacer en cas de défaillance, sans nécessiter le remplacement intégral de l'appareil électrique 20 auquel il est affecté. L'installation peut facilement être effectuée par un utilisateur, tel qu'un particulier. De plus, il peut être affecté à un autre appareil électrique 20 indifféremment, car les moyens de couplage 12 ou la zone d'appui 12 s'adaptent au site de couplage 23 ou à la surface de support 25 de l'organe d' actionnement 21, ce qui rend les différents éléments d'identification 10 interchangeables. Enfin, le couplage et le découplage ou l'association et la séparation sont réversibles, ainsi l'élément d'identification 10 peut être réutilisé après découplage ou séparation pour être à nouveau couplé ou associé à un organe d' actionnement 21, un certain nombre de fois.

Selon une possibilité, l'organe d' actionnement 21 est mobile entre au moins la première position PI dans laquelle un circuit de l'appareil électrique 20 est fermé et la seconde position P2 dans laquelle le circuit de l'appareil électrique 20 est ouvert, et les moyens de couplage 12 sont agencés pour être accrochés de manière réversible audit site de couplage 23 dudit organe d' actionnement 21 et décrochés dudit site de couplage 23 sous l'effet de la gravité, lorsque l'organe d' actionnement arrive à proximité de la seconde position P2.

La première position PI de l'organe d' actionnement 21, matérialise, préférentiellement, une situation dans laquelle le circuit (non représenté) de l'appareil électrique 20 est fermé, et donc dans laquelle l'équipement (non représenté) auquel il est raccordé ne présente pas de défaut. La seconde position P2 de l'organe d' actionnement 21, matérialise, préférentiellement, une situation dans laquelle le circuit (non représenté) de l'appareil électrique 20 est ouvert, et donc dans laquelle l'équipement (non représenté) auquel il est raccordé présente un défaut. En général, mais de manière non limitative, l'organe d' actionnement 21 est mobile en rotation entre les première et seconde positions PI et P2. A titre d'exemple, la première position PI correspond à une position haute, comme l'illustrent les figure 7a, 12a, 13a, 14a, 15a relativement à la seconde position P2 qui correspond une position basse, comme l'illustre la figure 7e, 12c, 13c, 14c, 15c. Il en résulte dans cette configuration, que le passage de la première position PI vers la seconde position P2 correspond à un mouvement de rotation, ou de basculement, de l'organe d' actionnement de haut en bas, soit dans un plan sensiblement vertical, comme l'illustrent les figures 7a à 7e, 12a à 15c.

Selon une autre possibilité, et comme l'illustre la figure 8, l'organe d' actionnement 21 de l'appareil électrique 20 peut être mobile en rotation entre les première et seconde positions PI et P2 dans un plan horizontal. Cela peut par exemple être le cas lorsque l'axe longitudinal de l'appareil électrique 20 est disposé dans une armoire électrique 60 selon un plan sensiblement horizontal. A titre d'exemple, la première position PI correspond à une position gauche, comme l'illustre la figure 8, relativement à la seconde position P2 qui correspond à une position droite, ou inversement. Il en résulte dans cette configuration, que le passage de la première position PI vers la seconde position P2 correspond à un mouvement de rotation de l'organe d' actionnement 21 de gauche vers la droite, comme l'illustre la figure 8 ou inversement.

Aux figures 3, 7b à 7c, 8, 12b, 13b, et 14b, les moyens de couplage 12 sont avantageusement couplés à l'organe d' actionnement 21 par simple accrochage, ce qui facilite encore l'installation, mais également le découplage automatique, puisqu'en effet le simple passage de l'organe d' actionnement 21 de la première position PI vers la seconde position P2 suffit à décrocher ou désolidariser les moyens de couplage 12 du site de couplage 23. En effet, la surface de contact entre les moyens de couplage 12 et le site de couplage 23 décroît au fur et à mesure du passage de la première position PI à la seconde position P2, comme on le voit sur les figures 7a à 7e, 12a à 12c, 13a à 13c, 14a à 14c, du fait que l'organe d' actionnement est soumis à la gravité. Il en résulte qu'à proximité de la seconde position P2, la surface de contact n'est plus suffisante pour maintenir un couplage entre les moyens de couplage 12 et le site de couplage 21, ce qui provoque le découplage de l'élément d'identification 10 d'avec l'organe d' actionnement 21.

De manière préférentielle et comme l'illustre particulièrement la figure 1, les moyens de couplage 12 présentent sensiblement la forme d'un crochet de section sensiblement en forme de C comportant une base 120 prolongée par deux branches 121, 122 sensiblement parallèles entre elles.

Avantageusement, selon le premier mode de réalisation de l'élément d'identification 10, cette forme en crochet permet de venir épouser la forme du site de couplage 23 de l'organe d' actionnement 21 qui présente une forme complémentaire, comme le montre notamment la figure 3. Le crochet peut venir en outre légèrement pincer l'organe d' actionnement 21 afin d'être couplé à celui-ci.

La figure 1 illustre également que les moyens de couplage 13, en forme de crochet, sont surmontés par une tête 17.

Bien entendu, cette forme de crochet des moyens de couplage 12 n'est pas limitative, et d'autres formes de crochets équivalentes peuvent être envisagées qui soient complémentaires de la forme de l'organe d' actionnement 21 de l'appareil électrique 20 et permettent d'accrocher l'élément d'identification 10 à l'organe d' actionnement 21 au niveau du site de couplage 23, lorsque l'organe d' actionnement 21 est dans la première position PI, comme l'illustrent les figures 12b, 13b et 14b montrant respectivement les deuxième, troisième et quatrième modes de réalisation de l'élément d'identification 10.

Selon un cinquième mode de réalisation de l'élément d'identification 10, les moyens de couplage 12 sous la forme de crochet pourraient être remplacés comme le montre la figure 15b, par une zone d'appui 12 de l'élément d'identification 10 dont la dimension est sensiblement identique à la face supérieure 25 de l'organe d'actionnement

21 formant la surface de repos et qui permet à l'élément d'identification 10 de simplement reposer en équilibre sur la face supérieure 25 de l'organe d'actionnement 21, lorsque l'organe d'actionnement 21 est dans la première position PI, comme l'illustre la figure 15b. Dans cet exemple, l'élément d'identification 10 adopte une forme polyédrique à base triangulaire et la zone d'appui est une surface. Selon une variante non représentée, l'élément d'identification peut adopter la forme d'une pastille, pouvant adopter une forme plane ou cylindrique. Dans ce dernier cas, la zone d'appui consiste en une droite. Selon un autre exemple non représenté, la zone d'appui peut être un point.

Comme l'illustrent les figures 1 et 2, 3 et 7c, l'élément d'identification mobile 10 peut comporter également des moyens d'appui 13 agencés pour venir en appui contre un boîtier 22 de l'appareil électrique 20 pour provoquer le découplage dudit élément d'identification 10 de l'organe d'actionnement 21, lorsque l'organe d'actionnement 21 arrive à proximité de la seconde position P2.

Avantageusement, les moyens d'appui 13 contribuent à faciliter le découplage de l'élément d'identification 10 de l'organe d'actionnement 21. En effet, de tels moyens d'appui 13 viennent en appui contre le boîtier

22 de l'appareil électrique 20, lorsque l'organe d'actionnement est à proximité de la seconde position P2 (figure 7c) ce qui génère une force d'éjection venant s'additionner à la force de gravité (figure 7d et 7e).

Ces moyens d'appui 13 empêchent également que l'élément d'identification 10 ne soit couplé à l'organe d'actionnement 21 alors que celui-ci est en seconde position P2.

Les moyens d'appui 13 peuvent, à titre d'exemple, se présenter sous la forme d'un ergot comprenant une première extrémité 131 et une seconde extrémité 132 pouvant être libre, comme l'illustre la figure 1. Cet ergot des moyens d'appui 13 est lié à l'extrémité de la seconde branche 122 des moyens de couplage 12 par sa première extrémité 131 comme le montre la figure 1.

Ces moyens d'appui 13 sont particulièrement importants, lorsque l'organe d' actionnement 21 décrit un mouvement de rotation dans un plan sensiblement horizontal, comme l'illustre la figure 8. Dans ce cas, les moyens de couplage 12 comprennent nécessairement de tels moyens d'appui 13, le décrochage des moyens de couplage 12 de l'organe d' actionnement 21 se faisant alors par éjection lorsque les moyens d'appui 13 viennent en appui sur le boîtier 22. Dans ce cas également, il est nécessaire que les moyens de couplage 12 de l'élément d'identification 10 en forme de crochet pincent légèrement l'organe d' actionnement 21, pour pouvoir maintenir l'élément d'identification 10 en équilibre contre l'organe d' actionnement 21 de l'appareil électrique 20.

L'élément d'identification 10 peut comporter une portion sécable 14.

Cette portion sécable 14 présente l'avantage de pouvoir être retirée de l'élément d'identification mobile 10.

Préférentiellement, la portion sécable 14 est disposée à la seconde extrémité 132 des moyens d'appui 13 en forme d'ergot. A cet effet, une zone de rupture (non représentée) peut être présente entre la seconde extrémité 132 et la portion sécable 14 pour faciliter le retrait de la partie sécable 14. Cette zone de rupture est de préférence un amincissement de matière ou un perçage fin du type pointillé.

Selon une possibilité, l'élément d'identification 10 peut comporter des moyens de marquage 15 préférentiellement disposés au niveau de la base 120 ou sur la portion sécable 14, pour identifier l'appareil électrique 20 à l'organe d' actionnement 21 duquel il est couplé.

Il est ainsi possible d'associer un élément d'identification 10 à un appareil électrique 20 de sorte à repérer l'association quand l'élément d'identification 10 est découplé de l'appareil électrique 20 auquel il était préalablement affecté.

Lorsque les moyens de marquage 15 sont disposés sur la partie sécable 14, la partie sécable 14 est destinée à être disposée, de préférence, dans un porte-étiquette 26 d'un appareil électrique 20 qui est disposé sur une paroi visible du boîtier 22 à l'état monté dans l'armoire électrique 60. De préférence, les moyens de marquage 15 au niveau de la base 120 et de la portion sécable 14 sont identiques. Pour positionner la portion sécable 14 dans le porte-étiquette 26, il suffit alors de détacher celle-ci.

Les moyens de marquage 15 peuvent être une vignette autocollante comportant un symbole (non représenté) représentant un équipement ou un tel symbole (non représenté) imprimé directement sur l'élément d'identification 10. Lorsque les moyens de marquage 15 consistent en une vignette autocollante, celle-ci peut être fournie avec l'élément d'identification 10, et l'association peut être effectuée en usine ou par l'utilisateur final, ou de manière alternative la vignette autocollante peut être collée sur l'élément d'identification 10 lors de sa fabrication.

Selon une autre possibilité, les moyens de marquage 15 peuvent consister en une couleur, permettant ainsi de signaler le niveau de criticité. Dans ce cas l'élément d'identification 10 est coloré soit dans la masse, soit superficiellement.

La pièce support 11 est essentiellement constituée d'un matériau pouvant être choisi parmi, les polymères, tel qu'une matière plastique, tel qu'un polyamide, par exemple du polycaprolactame, communément appelé PA6 ou une matière plastique semblable à celle constituant l'organe d'actionnement 21. L'élément d'identification 10 peut également présenter différents poids. Ceci permet de distinguer plusieurs éléments d'identification 10 ayant des poids différents, à partir de leur poids, au moyen d'un capteur pondéral comme décrit ci-après.

Pour faciliter son identification et sa détection en cas de découplage ou de séparation de l'organe d'actionnement 21, et donc lorsqu'un défaut est détecté par l'appareil électrique 20, l'élément d'identification 10 peut comporter un élément 16 émetteur d'ondes électromagnétiques .

L'élément émetteur 16 consiste de préférence en un élément de communication par champ proche, de préférence une étiquette RFID ou NFC comportant une puce et une antenne.

Avantageusement, un tel élément émetteur 16 peut être détecté par un élément récepteur 41, comportant une antenne NFC.

Selon un sixième mode de réalisation de l'élément d'identification 10, illustré aux figures 17A et 17B, l'élément d'identification 10 comprend une zone d'appui 12 qui permet à l'élément d'identification 10 de simplement reposer en équilibre sur la face supérieure 25 de l'organe d'actionnement 21, lorsque l'organe d'actionnement 21 est dans la première position PI, comme l'illustre la figure 17A. Dans cet exemple, l'élément d'identification 10 présente une forme plane de contour sensiblement rectangulaire, la zone d'appui 12 correspond à un bord latéral inférieur de l'élément d'identification 10. Par ailleurs, l'élément d'identification 10 est associé à un support de maintien 80, préférentiellement disposé au-dessus des appareils électriques 20 et fixé dans un espace entre le plastron 67 de l'armoire électrique 60 et les appareils électriques 20. Ce support de maintien 80 comporte une pièce allongée 81 munie de moyens de coopération 82 prévus pour coopérer avec des moyens de coopération 18 complémentaires de l'élément d'identification 10. Dans l'exemple illustré aux figures 17A et 17B, ces moyens de coopération 82 de la pièce allongée 81 prennent la forme d'une pluralité d'orifices, tandis que les moyens de coopération 18 de l'élément d'identification 10 prennent la forme d'une protubérance faisant saillie du bord latéral supérieur 12' opposé au bord latéral inférieur précité. Ces moyens de coopération 18, 82 complémentaires permettent par emboîtement de maintenir en position, préférentiellement à la verticale, l'élément d'identification 10, lorsque l'organe d' actionnement 21 est en première position Pl. L'élément d'identification 10 est sensiblement parallèle à une face supérieure apparente 27 du boîtier 22 de l'appareil électrique 20 opposée au porte-étiquette 26, en première position PI de l'organe d' actionnement 21. Lorsque l'organe d' actionnement 21 est en seconde position P2, les moyens de de coopération 18, 82 complémentaires ne coopèrent plus entre eux, comme l'illustre la figure 17B, puisque leur emboîtement cesse dès lors que l'élément d'identification 10 n'est plus retenu par l'organe d' actionnement 21.

Comme l'illustre la figure 3, l'invention concerne également un appareil électrique 20 comprenant un organe d' actionnement 21 mobile, préférentiellement en rotation, entre au moins une première position PI prédéterminée et une seconde position P2 prédéterminée, et comprenant un site de couplage 23.

Conformément à l'invention, l'appareil électrique 20 et l'élément d'identification 10 sont couplés, tel que décrit précédemment, par des moyens agencés pour reposer en équilibre contre l'organe d' actionnement 21 au moins dans la première position PI et agencés pour être séparés dudit organe d' actionnement 21 automatiquement au cours du déplacement dudit organe d' actionnement de la première position PI vers la seconde position P2.

Avantageusement, la combinaison d'un appareil électrique 20 avec un élément d'identification 10 permet de fournir à l'utilisateur final, un appareil électrique 20 prêt à l'emploi, pouvant s'insérer directement dans le dispositif de détection 1 tel qu'il va être décrit.

La figure 4a illustre un dispositif de détection 1 de la position d'un organe d' actionnement 21 d'un appareil électrique 20, ledit organe d' actionnement 21 étant mobile entre au moins une première position PI prédéterminée et une seconde position P2 prédéterminée.

Conformément à l'invention, ce dispositif de détection 1 est caractérisé en ce qu'il comporte au moins un élément d'identification 10 se présentant sous la forme d'une pièce distincte et séparée dudit appareil électrique 20 et rapportée sur l'organe d' actionnement 20, ainsi que des moyens de détection 40 de la présence dudit élément d'identification 10, aptes et destinés à détecter la présence dudit élément d'identification 10 dans une zone de détection Z après son découplage ou sa séparation d'avec l'organe d' actionnement 21 et à l'identifier.

Avantageusement, le fait de prévoir un ou plusieurs éléments d'identification 10 qui soient des pièces distinctes et séparés des appareils électriques 20 auxquels ils sont respectivement associés permet d'adapter le dispositif de détection 1 aux appareils électriques 20 existants. Il n'est ainsi pas nécessaire de les remplacer lorsque l'on souhaite mettre en place un dispositif de détection 1 au niveau de l'installation électrique. En outre, les moyens de détection 40 permettent avantageusement de détecter la présence d'un ou plusieurs éléments d'identification 10 uniquement après découplage ou séparation d'avec leurs organes d' actionnement 21 respectifs. Il en résulte que la fiabilité de la détection est améliorée, car pour que la détection soit effective, il est nécessaire que l'élément d'identification 10 soit physiquement dissocié de l'organe d' actionnement 21.

Comme le montrent les figures 4a à 5, et 8 à 11b ce dispositif 1 peut comporter un élément de réception 30 apte et destiné, d'une part, à recevoir ledit élément d'identification 10, et d'autre part, qui délimite au moins en partie la zone de détection Z.

Avantageusement, cet élément de réception 30 permet de regrouper physiquement les éléments d'identification 10 qui ont été découplés ou séparés de leur organe d'actionnement 21, suite à la signalisation d'un défaut par l'appareil électrique 20 de l'organe d'actionnement 21 duquel l'élément d'identification 10 était affecté.

Du fait que l'élément de réception 30 délimite au moins en partie la zone de détection Z, il est possible de détecter la présence d'un ou des éléments d'identification 10 qui ont été découplés ou séparés de l'organe d'actionnement 21 et reçu dans l'élément de réception 30.

Préférentiellement, l'élément de réception 30 est apte et destiné à être localisé en dessous de l'appareil électrique 20 et arrangé de manière à recevoir l'élément d'identification 10 après son découplage ou sa séparation d'avec l'organe d'actionnement 21, comme l'illustrent particulièrement les figures 4a, 4b, 8, 9, 10a, l ia.

Lorsque le dispositif 1 comprend un élément d'identification 10 qui comporte un élément émetteur 16 d'ondes électromagnétiques, lesdits moyens de détection 40 peuvent comporter un élément récepteur 41 d'ondes électromagnétiques et la zone de détection Z correspond à une zone de transmission des ondes électromagnétiques dans laquelle l'élément récepteur 41 et l'élément émetteur 16 sont couplés électro magnétiquement, et la zone de détection Z peut être agencée pour être disposée à distance de l'organe d'actionnement 21 pour être hors de la zone de transmission lorsque l'élément d'identification 10 est couplé avec l'organe d'actionnement 21.

Avantageusement, la détection par ondes électromagnétiques avec le couple élément émetteur 16 - élément récepteur 41, présente l'avantage de transmettre quasi instantanément l'information qu'un élément d'identification 10 a été découplé ou a été séparé de l'organe d'actionnement 21.

De préférence, l'élément récepteur 41 est disposé au niveau de l'élément de réception 30.

De manière alternative, les moyens de détection 40 peuvent être disposés dans l'élément de réception 30 et comporter un capteur pondéral (non représenté) qui permet de détecter si un ou plusieurs éléments d'identification ont été reçus dans l'élément de réception 30.

Comme le représentent les figures 4a à 5, et 8 à 11b, l'élément de réception 30 peut comporter un réceptacle 31 pour recueillir ledit élément d'identification 10 durant son déplacement consécutif à son découplage ou sa séparation d'avec l'organe d'actionnement 21. En outre, l'élément de réception 30 peut comporter au moins une zone de guidage 32 agencée pour guider ledit élément d'identification 10 vers le réceptacle 31 sous l'effet de la gravité.

Avantageusement, le déplacement des éléments d'identification 10 vers le réceptacle 31 où ils sont destinés à être détectés est facilité, puisque ces derniers glissent jusqu'au réceptacle 31.

De préférence, la zone de guidage 32 présente au moins une rampe de guidage 33 inclinée et débouchant dans ledit réceptacle 31.

Comme l'illustrent les figures 4a à 5, et 8 à 11b, deux rampes de guidage 33 sont de préférence, disposées de part et d'autre du réceptacle 31 pour former une zone de guidage 32 ayant une forme générale d'entonnoir.

Cette forme a l'avantage de canaliser davantage les éléments d'identification 10 découplés ou séparés de l'organe d'actionnement 21 vers le réceptacle 31.

De manière avantageuse, le réceptacle 31 peut comporter l'élément récepteur 41.

Cette disposition permet de détecter un élément d'identification 10 comprenant un élément émetteur 16, seulement lorsque celui-ci est recueilli dans le réceptacle 31. En effet, pour qu'une communication de type NFC, soit établie entre l'élément émetteur 16 et l'élément récepteur 41, ces derniers doivent être préférentiellement disposés à quelques centimètres de distance. La condition pour qu'un élément d'identification 10 soit détecté et ainsi que ce dernier se trouve à quelques centimètres de l'élément récepteur 41, préférentiellement 3 centimètres. L'élément d'identification 10 est de préférence sensiblement parallèle à l'élément récepteur 41 pour favoriser et garantir la fiabilité de la communication entre l'élément d'identification 10 et les moyens de détection 40. On choisira de préférence une forme du réceptacle 31 qui permettent d'assurer cette fonction et qui évite que l'élément d'identification 10 se trouve dans une position sensiblement orthogonale par rapport à l'élément récepteur 41. De préférence, l'élément de réception 30 peut être dans une matière plastique lisse sans aspérités pour favoriser le glissement des éléments d'identification 10. Les rampes de guidage 33 forment de préférence un angle sensiblement égal à 150° par rapport à un plan parallèle à un fond (non représenté) du réceptacle 31. En outre, une face du réceptacle 31 adjacente à l'élément récepteur 41 présente préférentiellement un angle sensiblement égal à 70° par rapport au fond du réceptacle 31.

De préférence, l'élément de réception est une pièce monobloc, comme l'illustrent les figures 5, 10b, et 11b.

L'élément de réception 30 selon le premier mode de réalisation est agencé pour être soit fixé ou intégré à une porte 61 d'une armoire électrique 60 (figures 4a, 4b, 5 et 8), telles qu'elles vont être décrites dans la suite de la description ou directement au tableau électrique 65 d'une armoire électrique 60 (figures 9 à 11b), selon les deuxième, troisième, quatrième modes de réalisation.

Dans ces derniers cas, l'élément de réception 30 peut comporter des moyens de fixation 34. Il peut s'agir de vis de fixation 340, comme le montre la figure 9, selon le deuxième mode de réalisation.

Selon une autre possibilité, illustrée aux figures 10a à 11b, l'élément de réception 30 comprend au moins une partie mâle 341 apte et destinée à être emboîtée dans une partie femelle du tableau électrique 65 ayant une forme complémentaire.

La partie mâle 341 peut selon l'exemple représenté aux figures 10a et 10b et conformément au troisième mode de réalisation de l'élément de réception 30, être disposé aux extrémités latérales 35 de la face antérieure 36 de l'élément de réception 30, sensiblement perpendiculairement à la face antérieure 36 de l'élément de réception 30 et présenter une forme similaire à une zone d'emboîtement 24 d'un appareil électrique 20 dans le tableau électrique 65.

La partie mâle 341 peut selon l'exemple représenté aux figures l ia et 11b et conformément au quatrième mode de réalisation de l'élément de réception 30, être sensiblement localisée au milieu de la face antérieure 36 de l'élément de réception 30, sensiblement perpendiculairement à la face antérieure 36 de l'élément de réception 30 et présenter une forme similaire à une zone d'emboîtement 24 d'un appareil électrique 20 dans le tableau électrique 65.

Les moyens de fixation 34 peuvent également consister en du ruban adhésif double face que l'on peut disposer sur la face antérieure 36 de l'élément de réception 30.

Le dispositif 1 peut comprendre également une unité de traitement (non représentée) apte et destinée à communiquer avec lesdits moyens de détection 40 et à transmettre un signal de contrôle à une unité de contrôle (non représentée) qui est apte et destinée à transmettre un signal d'alerte à un utilisateur.

L'unité de traitement peut comprendre une carte électronique. L'unité de traitement peut également prévoir une interface homme-machine locale permettant notamment d'indiquer le fonctionnement et la présence d'un élément d'identification 10. Cet interface peut comprendre à titre d'exemples un ou des voyant(s) lumineux de type LED, un ou des bouton(s) poussoir(s), et/ou un ou des dispositif(s) sonore(s), qui permettent d'indiquer en local si un élément d'identification 10 a été détecté et si un défaut est en cours dans l'installation. Ils peuvent être intégrés à l'élément de réception 30. Ces éléments sont de préférence accessibles à l'utilisateur lorsque la porte 61 de l'armoire électrique 60 est fermée. Elle permet à l'utilisateur d'interagir en direct avec le système sans passer par l'unité de contrôle. Les opérations usuelles sont par exemple l'appairage de nouveaux éléments d'identification 10, la signalisation visuelle ou sonore d'un défaut lorsque la porte 61 du coffret est fermée ou des notions d'assistance à distance, par exemple, la mise en relation direct avec service d'assistance ou hotline, dans le cas d'un lien sans-fil, wi-fi ou autre, entre l'unité de traitement et un boîtier internet du client.

Cette configuration avantageuse permet d'alerter l'utilisateur lorsqu'un élément d'identification 10 est détecté par les moyens de détection 40 et donc d'avertir l'utilisateur qu'un défaut est en cours dans l'installation électrique.

L'unité de contrôle, appelée également interface homme- machine distante, peut consister à titre d'exemples non limitatifs en un ordinateur ou un dispositif mobile, tel qu'une tablette, un smartphone ou similaire. La communication entre l'unité de traitement et l'unité de contrôle peut se faire par un protocole standard du type Bluetooth, Wi-fi, Lora, Sigfox ou avec une carte électronique et une antenne intégrée ou similaire.

Lorsque l'unité de contrôle est un dispositif mobile, de type smartphone, l'utilisateur peut avantageusement être averti de l'existence d'un défaut alors même qu'il est absent de son domicile.

Selon une possibilité, les moyens de détection 40 sont reliés à une alimentation électrique 50 et à un contact mécanique sélectif 42 disposé dans l'élément de réception 30 pour alimenter les moyens de détection 40 lorsqu'au moins un élément d'identification 10 est présent dans l'élément de réception 30.

Avantageusement, cette configuration permet de limiter la consommation électrique et d'augmenter l'autonomie de l'alimentation électrique 50, telle qu'une pile. Le contact mécanique 42 est normalement ouvert lorsqu' aucun élément d'identification 10 n'est présent et est fermé lorsqu'un ou plusieurs éléments d'identification 10 sont détectés. La fermeture du contact mécanique 8 active l'élément récepteur 41, il en résulte qu'une communication peut avoir lieu entre l'élément récepteur 41 et le ou les éléments émetteurs 16 du ou des éléments d'identification 10.

De manière alternative, l'alimentation électrique 50, qui peut être externe, peut simplement être reliée aux moyens de détection 40 par des fils conducteurs.

Selon une autre possibilité qui est illustrée à la figure 4b, l'alimentation électrique 50 peut comporter un élément modulaire transmetteur de recharge 51 et un élément récepteur de recharge 52 alimentant une batterie (non représentée) formant un module de recharge sans contact de type induction. L'élément de recharge 52 est disposé de préférence au niveau de l'élément de réception 30, tandis que l'élément transmetteur de recharge 51 peut être connecté au réseau électrique. Pour recharger la batterie, l'élément modulaire 51 et l'élément récepteur de recharge 52 sont de préférence en regard l'un de l'autre.

Avantageusement, ce type d'alimentation électrique 50 permet de ne plus avoir à changer la batterie pendant la durée de vie du dispositif 1.

Pour faciliter leur installation respective, l'élément de réception

30 et les moyens de détection 40 sont agencés pour être clipsés sur un rail (non représenté).

L'invention a également pour objet un élément de réception 30, caractérisé en ce qu'il est apte et destiné à recevoir un élément d'identification 10 tel que décrit précédemment, et en ce que ledit élément de réception 30 délimite au moins en partie une zone de détection Z du dispositif de détection 1 tel que décrit précédemment (figures 5, 10b et 11b).

Cet élément de réception 30 peut être tel que décrit précédemment.

L'invention a également pour objet, comme l'illustrent les figures 4a, 4b et 8, une porte 61 pour armoire électrique 60. Ladite armoire électrique 60 comporte un tableau électrique 65 qui est destiné à recevoir au moins un appareil électrique 20 comportant un organe d'actionnement 21 mobile entre au moins une première position PI prédéterminée dans laquelle un circuit de l'appareil électrique 20 est fermé et une seconde position P2 prédéterminée dans laquelle le circuit de l'appareil électrique 20 est ouvert.

En outre, ladite armoire électrique 60 est munie d'un dispositif de détection 1 de la position dudit organe d'actionnement 21 dudit appareil électrique 20.

La porte 61 est caractérisée en ce qu'elle comporte un élément de réception 30 dudit dispositif 1 tel que décrit précédemment.

L'avantage de prévoir l'élément de réception 30, tel que décrit précédemment dans la porte 61 est qu'il n'est pas nécessaire de modifier le tableau électrique 65 de l'armoire électrique 60. Lorsqu'un utilisateur souhaite installer le dispositif de détection 1 tel que décrit précédemment, il lui suffit de remplacer la porte de l'armoire électrique existante par la porte 61 comprenant l'élément de réception 30 du dispositif de détection 1.

Comme le montrent les figures 4a et 8, la porte 61 peut comporter une face extérieure 62 destinée à être disposée à l'extérieure de ladite armoire électrique 60 et une face intérieure 63 destinée à être disposée à l'intérieur de ladite armoire électrique 60. L'élément de réception 30 peut être disposé sur la face intérieure 63 de ladite porte 61.

Avantageusement, lorsque la porte 61 est fermée, l'élément d'identification 10 peut être recueilli dans l'élément de réception 30.

Préférentiellement, l'élément de réception 30 est disposé en bas de la porte 61 comme l'illustrent les figures 4a, 4b et 8.

De cette façon, l'élément de réception 30 est localisé sous les appareils électriques 20 du tableau électrique 65, lorsque la porte 61 est fermée.

Les moyens de détection 40, ainsi que l'alimentation électrique

50, et l'unité de traitement, tels que décrit précédemment sont de préférence également intégrés dans la porte 61, préférentiellement au niveau de l'élément de réception 30.

Un couvercle (non représenté) peut également être prévu dans la porte 61 à proximité de l'alimentation électrique 50 pour faciliter sa maintenance ou son remplacement. Comme le montre la figure 16, la porte 61 selon l'invention peut comporter au moins un élément de guidage 70, qui peut être disposé sur la face intérieure 63 de ladite porte 61, comprenant un orifice d'entrée 71 apte et destiné à recueillir un élément d'identification 10 après découplage avec l'organe d'actionnement 21, un orifice de sortie 73 disposé en direction de l'élément de réception 30 (non représenté à la figure 16), et une portion évasée 72 entre l'orifice d'entrée 71 et l'orifice de sortie 73 apte et destinée à guider l'élément d'identification 10 vers l'orifice de sortie 73.

Avantageusement, lorsque la porte 61 est fermée, l'élément d'identification 10 peut être guidé par l'élément de guidage 70 pour être ensuite recueilli dans l'élément de réception 30.

Préférentiellement, lorsque l'élément de réception 30 est disposé en bas de la porte 61, comme l'illustrent les figures 4a, 4b et 8, les éléments de guidage 70 sont disposés au-dessus de l'élément de réception 30.

Plus particulièrement, si l'armoire électrique 60 comprend trois rangées d'appareils électriques 20, alors la porte 61 est préférentiellement équipée de deux éléments de guidage 70 et d'un élément de réception 30.

La portion évasée 72 peut comprendre des rampes de guidage. Les rampes de guidage sont inclinées et débouchent dans ledit orifice de sortie 73.

Comme l'illustre la figure 16, deux rampes de guidage sont, de préférence, disposées de part et d'autre de l'orifice d'entrée 71 et de l'orifice de sortie 73 pour former une portion évasée 72 ayant une forme générale d'entonnoir.

Cette forme a l'avantage de canaliser davantage les éléments d'identification 10 découplés ou séparés de l'organe d'actionnement 21 vers l'orifice de sortie 73.

L'orifice d'entrée 71 présente donc préférentiellement des dimensions supérieures à celles de l'orifice de sortie 73.

Plus particulièrement, les dimensions de l'orifice de sortie 73 correspondent sensiblement aux dimensions du réceptacle 31 de l'élément de réception 30. Par ailleurs, l'orifice de sortie 73 et le réceptacle 31 sont préférentiellement alignés et centrés l'un par rapport à l'autre.

L'élément de guidage 70 peut être fixé à la face intérieure 63 de la porte 61 par des moyens de fixation 74. Comme l'illustrent les figures 4a, 4b, et 8, l'invention concerne également une armoire électrique 60 comprenant un tableau électrique 65 destiné à recevoir au moins un appareil électrique 20 comportant un organe d'actionnement 21 mobile entre au moins une première position PI prédéterminée dans laquelle un circuit de l'appareil électrique 20 est fermé et une seconde position P2 prédéterminée dans laquelle le circuit de l'appareil électrique 20 est ouvert. L'armoire électrique 60 étant munie d'un dispositif de détection 1 de la position dudit organe d'actionnement dudit appareil électrique 20.

L'armoire 60 est caractérisée en ce qu'elle comporte un élément de réception 30 dudit dispositif de réception 1, tel que décrit précédemment.

Par exemple, et comme l'illustrent les figures 9a à 11b, l'élément de réception 30 peut être disposé au niveau du tableau électrique 65 et être localisé sous les appareils électriques 20.

Il peut par exemple être fixé au plastron 67 du tableau électrique 65, telle que l'illustre la figure 9, par l'intermédiaire d'une vis de fixation 34, selon un cinquième mode de réalisation de l'armoire électrique 60.

Selon une autre possibilité, l'élément de réception 30 peut être intégré dans le tableau électrique 65, comme l'illustrent les figures 10a à 11b. A cet effet, les moyens de fixation 34 de l'élément de réception 30 sont emboîtés par leur(s) partie(s) mâle(s) 341 dans la ou les parties femelles du tableau électrique 65, selon les sixième et septième modes de réalisation de l'armoire électrique 60.

Ces dispositions sont particulièrement avantageuse, lorsque l'armoire électrique 60 ne comporte pas de porte 61.

De manière alternative, l'armoire électrique 60 peut comporter une porte 61 comme décrit précédemment.

Dans ce cas, l'élément de réception 30 est intégré à la porte 61, selon les premier, deuxième et quatrième modes de réalisation de l'armoire 60.

Selon une possibilité, l'élément de réception 30 peut être intercalé entre la porte 61 et le tableau électrique 65.

Comme le montre la figure 6, l'armoire électrique 60 peut comporter optionnellement un rail de rangement 64 pour accrocher au moins un élément d'identification 10 par les moyens de couplage 12, selon un troisième mode de réalisation de l'armoire électrique 60.

Ce rail de rangement 64 présente l'avantage de faciliter le stockage d'éléments d'identification 10 non utilisés.

De préférence et tel qu'illustré ce rail de rangement 64 présente un site de couplage 66 complémentaire des moyens de couplage 12 de l'élément d'identification 10, pouvant préférentiellement adopter une forme sensiblement similaire à celle d'un organe d' actionnement 21 d'un appareil électrique 20.

A titre d'alternative au rail de rangement 64, il pourrait être prévu un casier interne (non représenté) dans l'élément de réception 30 permettant le stockage d'éléments d'identification 10 non utilisés.

Les figures 7a et 7e illustrent un procédé de détection et de surveillance de la position d'un organe d' actionnement 21 d'un appareil électrique 20, ledit organe d' actionnement 21 étant mobile entre au moins une première position prédéterminée PI dans laquelle un circuit de l'appareil électrique 20 est fermé et une seconde position P2 prédéterminée dans laquelle le circuit de l'appareil électrique 20 est ouvert.

Ce procédé est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes :

mise à disposition d'un dispositif de détection 1,

couplage mécanique (figure 7b, 12b ,13b, 14b) ou association (figure 15b) d'un élément d'identification 10 audit organe d' actionnement 21 par des moyens dudit élément d'identification 10, agencés pour reposer en équilibre contre l'organe d' actionnement 21 au moins dans la première position PI et agencés pour être séparés dudit organe d' actionnement 21 automatiquement au cours du déplacement dudit organe d' actionnement de la première position PI vers la seconde position P2,

découplage mécanique (figures 7c, 12c, 13c, 14c) ou séparation (figure 15c), de façon automatique, des moyens dudit élément d'identification 10 dudit organe d' actionnement lors du déplacement dudit organe d' actionnement 21 de la première position PI vers la seconde position P2,

réception de l'élément d'identification 10 dans un élément de réception 30 dudit dispositif de détection 1 après découplage d'avec l'organe d' actionnement 21, détection de la présence dudit élément d'identification 10 par des moyens de détection 40 disposés dans ledit élément de réception 30 et aptes et destinés à identifier et détecter la présence dudit élément d'identification 10 dans une zone de détection Z.

Avantageusement, le procédé de détection et de surveillance proposé permet une détection fiable, efficace en vue d'alerter l'utilisateur en cas de défaut(s) signalé(s) par un ou plusieurs appareils électriques 20.

On entend par découplage ou séparation, de façon automatique, un découplage des moyens de couplage 12 de l'élément d'identification 10 du site de couplage 23 de l'organe d'actionnement 21, ou une séparation de la zone d'appui 12 de la surface de support 25 de l'organe d'actionnement, 21 de préférence, sous l'effet de la gravité et/ou d'une force d'éjection.

Après l'étape de découplage ou de séparation de l'élément d'identification 10 de l'organe d'actionnement 21, l'élément d'identification 10 chute vers l'élément de réception 30 sous l'effet de la gravité.

Il en résulte que l'élément d'identification 10 est localisé dans l'élément de réception 30 et à proximité des moyens de détection 40 en vue d'être détecté par les moyens de détection 40.

L'élément d'identification 10 glisse le long d'une zone de guidage 32 de l'élément de réception 30 vers un réceptacle 31 de l'élément de réception 30 sous l'effet de la gravité.

Ceci améliore le déplacement de l'élément d'identification 10 vers le réceptacle 31.

Lors de l'étape de découplage lors du déplacement de l'organe d'actionnement 21 de la première position vers la seconde position PI, des moyens d'appui 13 de l'élément d'identification 10 tels que décrits précédemment peuvent venir en appui contre un boîtier 22 de l'appareil électrique 20 et l'élément d'identification 10 est découplé et éjecté de l'organe d'actionnement 21.

Ainsi on améliore l'étape de découplage de l'élément d'identification 10 d'avec l'organe d'actionnement 21 du fait de l'accélération transmise à l'élément d'identification 10 par la force d'éjection qui est exercée sur les moyens d'appui 13 par le boîtier 22. On garantit ainsi à coup sûr l'éjection de l'élément d'identification 10 grâce au moyens d'appui 13 contre le boîtier 22, par un effet levier qui propulse Γ élément d'identification 10, ce qui est particulièrement utile pour la variante illustrée à la figure 8.

Une fois localisés dans l'élément de réception 30, le ou les éléments d'identification 10 sont détectés par les moyens de détection 40 tels qu'ils ont été décrit précédemment, soit si les moyens de détection 40 comportent un élément récepteur 41 et l'élément d'identification 10 comprend un élément émetteur 16, lorsque l'élément récepteur 41 reçoit un signal électromagnétique de la part de l'élément récepteur 16, soit si un capteur pondéral 42 est utilisé en tant que moyens de détection 40, si ce dernier détecte une variation de poids.

Dans une étape d'identification du ou des éléments d'identification 10, les moyens de détection 40 peuvent transmettre un signal à une unité de traitement (non représentée), telle que décrite précédemment, qui identifie en fonction de la fréquence de transmission de l'élément émetteur 16 de l'élément d'identification 10 transmise à l'élément de récepteur 41 ou du poids de l'élément d'identification 10 lesquels du ou des appareils électriques 20 signalent un défaut.

Dans une étape optionnelle d'alerte de l'utilisateur, l'unité de traitement transmet des informations d'identification du ou des appareils électriques 20 signalant un ou des défauts à une unité de contrôle, telle que décrite précédemment.

Avantageusement, l'utilisateur est alerté quasi instantanément de la survenue d'un défaut sur son installation, et ce même s'il est absent de son domicile.

Dans une étape de configuration de l'unité de contrôle les opérations suivantes peuvent être mise en œuvre :

- appui long sur un bouton de l'interface homme-machine, -clignotement d'un voyant type LED pour indiquer à l'utilisateur de positionner un élément identificateur dans la zone de détection Z,

-signalement de l'appairage à l'utilisateur par un signal visuel ou sonore.

Il en résulte que l'élément identification 10 est alors connu par l'unité de contrôle et prêt à être utilisé.

Le dispositif de détection 1 peut se présenter sous la forme d'un un kit comportant un ou plusieurs éléments d'identification 10, et un élément de réception 30 comprenant les moyens de détection 40 décrits précédemment.

Pour installer le dispositif de détection 1 en kit, il suffit pour l'utilisateur d'installer l'élément de réception 30, sur la face intérieure 63 de la porte 61 de son armoire électrique 60 et en partie basse, par exemple, avec un adhésif double face et de positionner les éléments d'identification 10 sur les organes d'actionnement 21 des appareils électriques 20 dont il souhaite surveiller l'état.

Cette étape d'installation du dispositif de détection 1 en kit est très aisée à mettre en œuvre et peut être mise en place par un utilisateur, tel qu'un particulier.

Le dispositif de détection 1 peut se présenter sous la forme d'un un kit comportant un ou plusieurs éléments d'identification 10, et une porte 61 comprenant un élément de réception 30 comprenant les moyens de détection 40 décrits précédemment.

Pour installer le dispositif de détection 1 en kit, il suffit pour l'utilisateur de remplacer l'ancienne porte de son armoire électrique 60 par la porte 61, telle que décrite précédemment, et de positionner les éléments d'identification 10 sur les organes d'actionnement 21 des appareils électriques 20 dont il souhaite surveiller l'état.

Cette étape d'installation du dispositif de détection 1 en kit est très aisée à mettre en œuvre et peut être mise en place par un utilisateur, tel qu'un particulier. Bien entendu, l'invention n'est pas limitée aux modes de réalisation décrits et représentés aux dessins annexés. Des modifications restent possibles, notamment du point de vue de la constitution des divers éléments ou par substitution d'équivalents techniques, sans sortir pour autant du domaine de protection de l'invention.