TITRE : Ceinture de sécurité, notamment pour un siège d’aéronef

Domaine technique

L’invention a pour domaine technique les ceintures de sécurité, et plus particulièrement le domaine technique des ceintures de sécurité destinée à être installée sur un siège d’un aéronef.

Etat de la technique antérieure

Dans les aéronefs, durant diverses phases de vol, il est nécessaire de s’assurer que les ceintures de sécurité sont bouclées, c’est à dire que des éléments de bouderies de la ceinture de sécurité sont engagés dans une configuration de fermeture, et sont correctement ajustées, c’est-à-dire que des sangles de la ceinture de sécurité sont correctement tendues.

La vérification d’un bouclage et d’un ajustement de la ceinture de sécurité des passagers assis sur des sièges de la cabine est réalisée visuellement par un membre de l’équipage de l’aéronef, en particulier un Personnel Navigant Commercial (PNC).

Cependant, une telle vérification a des limites, notamment lorsque le champ visuel du membre de l’équipage ne permet pas une d’avoir une vue directe sur la ceinture de sécurité, en particulier lorsque le champ visuel du membre de l’équipage est obstrué par un objet, par exemple une couverture.

Pour améliorer la fiabilité de la vérification du bouclage et de l’ajustement des ceintures de sécurité, il est connu une ceinture de sécurité comprenant un système de détection d'état de fermeture de la ceinture de sécurité apte à générer une information relative à un état de fermeture de la ceinture de sécurité et un système de détection d'état de tension mécanique de la ceinture de sécurité apte à générer une information relative à un état de tension mécanique d'au moins une sangle de la ceinture de sécurité alimentés par une batterie. Toutefois, une alimentation par batterie augmente l’encombrement général et la masse globale du système de détection du bouclage et de l’état de tension mécanique de la ceinture de sécurité. Ainsi, il est prépondérant de prendre l’encombrement, la masse, la capacité en compte dans le choix de la batterie.

Par ailleurs, l’intégration d’une batterie conditionne la durée d’utilisation finale d’une ceinture telle que précédemment décrite.

Ainsi, une ceinture comprenant un système de détection d'état de fermeture et un système de détection d’état de tension mécanique de la ceinture de sécurité n’a donc pas la même durée de vie qu’une ceinture classique. La durée de vie est plus faible car elle correspond à celle de la batterie.

Une telle durée de vie réduite présente un désavantage d’un point de vue économique. Cela est donc défavorable à la vente d’une ceinture comprenant un système de détection d’état de fermeture et un système de détection d'état de tension mécanique de la ceinture de sécurité.

Il est admis que le problème de détection du bouclage et de l’état de tension mécanique des ceintures de sécurité est résolu par la ceinture de sécurité de l’état de la technique. Toutefois, il apparaît que le problème de la fiabilité de détection du bouclage et de l’état de tension mécanique des ceintures de sécurité n’est toujours pas garantie dans le temps puisque la ceinture de sécurité et les systèmes de détection du bouclage et de l’état de tension mécanique qu’elle comprend, sont alimentés par une batterie qui peut être à l’origine de dysfonctionnement, notamment pour un défaut d’alimentation. Il existe donc un besoin pour une ceinture munie de systèmes de détection capables de détecter le bouclage et l’ajustement de la ceinture de sécurité et d’une alimentation fiable et pérenne dans le temps.

Exposé de l’invention

L’invention a pour objet une ceinture de sécurité, notamment pour un siège d’aéronef, comprenant - au moins une première sangle et une deuxième sangle reliées entre elles par un organe de fermeture comprenant au moins un premier élément de bouderie et un deuxième élément de bouderie coopérant pour permettre de solidariser la première sangle et la deuxième sangle lorsque la ceinture de sécurité est fermée, et

- au moins un moyen de détection configuré pour émettre une information relative à un état de la ceinture de sécurité.

Selon l’invention, le moyen de détection comprend un dispositif de récupération d’énergie, en particulier un interrupteur à récupération d’énergie.

En particulier, le moyen de détection peut comprendre au moins une des caractéristiques suivantes ou plusieurs de celles-ci prises en combinaison selon lesquelles :

- un premier élément magnétique et un deuxième élément magnétique présentant des polarités opposées de sorte à générer une force de répulsion ;

- le deuxième élément magnétique actionne le dispositif de récupération d’énergie lorsque le premier élément magnétique repousse le deuxième élément magnétique ;

- une bobine de sorte que, le deuxième élément magnétique étant mobile, notamment en translation, le déplacement du deuxième élément magnétique dans la bobine génère un courant induit ;

- un moyen de communication alimenté par le courant induit généré par la bobine ; et/ou

- un élément de rappel, en particulier un ressort ou un troisième élément magnétique de polarité opposée au deuxième élément magnétique, notamment disposé en regard du deuxième élément magnétique, apte à exercer une force de rappel sur le deuxième élément magnétique.

Ainsi agencé, le moyen de détection est notamment apte à détecter

- la fermeture et/ou l’ouverture de la ceinture de sécurité et/ou

- la tension ou le relâchement de la ceinture de sécurité, de sorte à pouvoir émettre respectivement une information de fermeture, d’ouverture, de tension et/ou de relâchement de la ceinture de sécurité. L’utilisation d’un dispositif de récupération d’énergie, permet donc de disposer d’une ceinture munie de systèmes de détection capables de détecter le bouclage et l’ajustement de la ceinture de sécurité avec une alimentation fiable et pérenne dans le temps.

Par ailleurs, selon un mode particulier de réalisation, le dispositif de récupération d’énergie est actionné lorsque la force de répulsion générée par le premier élément magnétique sur le deuxième élément magnétique est supérieure à la force de rappel exercée par l’élément de rappel sur le deuxième élément magnétique.

Plus spécifiquement, diverses configurations de l’invention peuvent comporter au moins une des caractéristiques suivantes ou plusieurs de celles-ci prises en combinaison selon lesquelles :

- le premier élément magnétique peut être disposé dans le deuxième élément de bouderie, le deuxième élément magnétique étant disposé mobile dans le premier élément de bouderie ;

- le premier élément magnétique peut être disposé dans le premier élément de bouderie, le deuxième élément magnétique étant disposé mobile dans le deuxième élément de bouderie ;

- le premier élément magnétique et le deuxième élément magnétique peuvent être disposés dans le premier élément de bouderie ; et/ou

- le premier élément magnétique et le deuxième élément magnétique peuvent être disposés dans le deuxième élément de bouderie.

Par ailleurs, selon une alternative de réalisation, le premier élément de bouderie comporte une ouverture dans laquelle est insérée la première sangle et dans lequel le moyen de détection comprend une pièce d’appui sur laquelle repose la première sangle et sur laquelle est monté le premier élément magnétique.

Alternativement ou en complément, le deuxième élément de bouderie comporte une ouverture dans laquelle est insérée la deuxième sangle et dans lequel le moyen de détection comprend une pièce d’appui sur laquelle repose la deuxième sangle et sur laquelle est monté le premier élément magnétique. Dans une telle configuration, le moyen de détection peut comprendre au moins un organe élastique reliant la pièce d’appui au premier élément de bouderie ou au deuxième élément de bouderie. Ainsi, l’organe élastique génère une force de résistance sur la pièce d’appui de sorte que le déplacement de la pièce d’appui ne puisse se faire que lorsqu’une force de poussée générée par la première sangle ou la deuxième sangle sur la pièce d’appui soit supérieure à la force de résistance générée par l’organe élastique.

Un autre objet de l’invention est un siège d’aéronef comprenant une ceinture de sécurité telle que décrite précédemment et également un aéronef muni d’un tel siège d’aéronef.

Un siège muni d’aéronef d’une ceinture de sécurité selon l’invention utilise la récupération d’énergie et présente donc l’avantage de réduire l’encombrement du système mais également de permettre qu’aucune pièce mobile ne soit visible par le passager de sorte à mieux protéger le système et à en augmenter encore la durée de vie.

Bien entendu les différentes caractéristiques, variantes et/ou formes de réalisation de l’invention peuvent être associées les unes avec les autres selon diverses combinaisons dans la mesure où elles ne sont pas incompatibles ou exclusives les unes des autres.

Brève description des dessins

L’invention sera mieux comprise et d’autres caractéristiques et avantages apparaîtront encore à la lecture de la description détaillée qui suit comprenant des modes de réalisation donnés à titre illustratif en référence avec les figures annexées, présentés à titre d’exemples non limitatifs, qui pourront servir à compléter la compréhension de l’invention et l’exposé de sa réalisation et, le cas échéant, contribuer à sa définition, sur lesquelles : [Fig 1] illustre une ceinture de sécurité selon l’invention, notamment destinée à être installée sur un siège d’aéronef,

[Fig 2] illustre un premier mode de réalisation d’un moyen de détection du bouclage de la ceinture de sécurité selon l’invention, [Fig 3] illustre un deuxième mode de réalisation d’un moyen de détection du bouclage de la ceinture de sécurité selon l’invention, [Fig 4] illustre un premier mode de réalisation d’un moyen de détection de l’ajustement de la ceinture de sécurité selon l’invention, et

[Fig 5] illustre un deuxième mode de réalisation d’un moyen de détection de l’ajustement de la ceinture de sécurité selon l’invention.

Description détaillée

Il est à noter que, sur les figures, les éléments structurels et/ou fonctionnels communs aux différents modes de réalisation peuvent présenter les mêmes références. Ainsi, sauf mention contraire, de tels éléments disposent de propriétés structurelles, dimensionnelles et matérielles identiques.

La figure 1 illustre une ceinture de sécurité 1 selon l’invention, notamment destinée à être installée sur un siège d’aéronef,

La ceinture de sécurité 1 comprend une première sangle la, une deuxième sangle lb, un organe de fermeture 2 destiné à assurer la solidarisation entre la première sangle la et la deuxième sangle lb.

Selon un exemple de réalisation, l’organe de fermeture 2 comprend un premier élément de bouderie 2a et un deuxième élément de bouderie 2b. Plus particulièrement, la première sangle la est reliée d’une part à un siège d’aéronef et d’autre part au premier élément de bouderie 2a. De façon similaire, la deuxième sangle lb est reliée d’une part au siège d’aéronef et d’autre part au deuxième élément de bouderie 2b.

Le premier élément de bouderie 2a peut être un élément femelle ou un élément male. Le deuxième élément de bouderie 2b coopère avec le premier élément de bouderie 2a pour permettre de solidariser la première sangle la et la deuxième sangle lb. Ainsi, lorsque le premier élément de bouderie 2a est un élément femelle, le deuxième élément de bouderie 2b est un élément male, et réciproquement.

Lorsque le premier élément de bouderie 2a et le deuxième élément de bouderie 2b solidarisent la première sangle la et la deuxième sangle lb, la ceinture de sécurité 1 est dite « fermée » ou « boudée ».

Inversement, lorsque le premier élément de bouderie 2a et le deuxième élément de bouderie 2b sont séparés, la première sangle la et la deuxième sangle lb sont détachées, la ceinture de sécurité est dite « ouverte » ou « débouclée ».

Par ailleurs, afin de permettre d’ajuster la longueur de la ceinture de sécurité 1 à différentes morphologies de passagers et d’ajuster la tension de sorte que la ceinture de sécurité 1 puisse protéger le passager en cas de choc, avantageusement le premier élément de bouderie 2a et/ou le deuxième élément de bouderie 2b comprend (comprennent) une ouverture 2c. L’ouverture 2c permet l’introduction la première sangle la, respectivement de la deuxième sangle lb. Ainsi configuré, il est possible de régler la position de l’organe de fermeture 2 sur la première sangle la et/ou la deuxième sangle lb.

Préférentiellement, selon un mode particulier de réalisation, l’ouverture 2c se trouve sur l’élément de bouderie femelle et permet le réglage de la longueur de la sangle. De même, dans une telle configuration spécifique, il est alors avantageux que l’élément de bouderie male soit fixe sur la sangle associée.

La ceinture de sécurité 1 comprend un moyen de détection du bouclage 3 de la ceinture de sécurité 1 , apte à détecter si la ceinture de sécurité 1 est fermée/bouclée ou ouverte/débouclée, et/ou un moyen de détection de la tension un moyen de détection de l’ajustement 4 de la ceinture de sécurité 1 , apte à déterminer si la première sangle l a et/ou la deuxième sangle lb est (sont) en tension ou détendue(s). On se réfère dorénavant aux figures 2 et 3 qui illustrent respectivement un premier mode de réalisation et un deuxième mode de réalisation du moyen de détection du bouclage 3 de la ceinture de sécurité 1 selon l’invention.

Le moyen de détection du bouclage 3 de la ceinture de sécurité 1 est apte à générer une information relative à un état de la ceinture de sécurité 1 afin de déterminer si elle est bouclée ou ouverte.

A cet effet, le moyen de détection du bouclage 3 de la ceinture de sécurité 1 comprend un premier élément magnétique 3a, tel qu’un aimant, disposé dans le premier élément de bouderie 2a, respectivement le deuxième élément de bouderie 2b, et un deuxième élément magnétique 3b, tel qu’un aimant, disposé dans le deuxième élément de bouderie 2b, respectivement le premier élément de bouderie 2a.

Par ailleurs, le moyen de détection du bouclage 3 de la ceinture de sécurité 1 comprend également un dispositif de récupération d’énergie 3c et un moyen de communication 3d. Avantageusement, le dispositif de récupération d’énergie 3c et le moyen de communication 3d sont disposés dans le même élément de bouderie.

Selon un mode de réalisation, le dispositif de récupération d’énergie 3c, le moyen de communication 3d et le deuxième élément magnétique 3b sont disposés dans le premier élément de bouderie 2a. Alternativement, le dispositif de récupération d’énergie 3c, le moyen de communication 3d et le premier élément magnétique 3a sont disposés dans le premier élément de bouderie 2a.

Le dispositif de récupération d’énergie 3c est configuré pour alimenter le moyen de communication 3d.

Le dispositif de récupération d’énergie 3c peut être un interrupteur à récupération d’énergie 3c.

Ainsi agencé, le dispositif de récupération d’énergie 3c est apte à offrir une force de répulsion au deuxième élément magnétique 3b, si le dispositif de récupération d’énergie 3c est disposé dans le premier élément de bouderie 2a, tel que présenté sur les figures 2 et 3, ou au premier élément magnétique 3a, si le dispositif de récupération d’énergie 3c est disposé dans le premier élément de bouderie 2a.

Le deuxième élément magnétique 3b et le premier élément magnétique 3a présentent des polarités opposées. Par ailleurs, selon une première forme de réalisation, le deuxième élément magnétique 3b est monté mobile dans le premier élément de bouderie 2a, en particulier mobile en translation. De plus, le premier élément magnétique 3a est monté fixe dans le deuxième élément de bouderie 2b. Ainsi, le deuxième élément magnétique 3b est susceptible d’être repoussé par le premier élément magnétique 3a lorsque le deuxième élément de bouderie 2b coopère avec le premier élément de bouderie 2a pour permettre de solidariser la première sangle la et la deuxième sangle lb et ainsi fermer la ceinture de sécurité 1.

Lorsqu’il est repoussé, le deuxième élément magnétique 3b actionne le dispositif de récupération d’énergie 3c. Ce dernier alimente en énergie le moyen de communication 3d qui émet alors une information selon laquelle la ceinture de sécurité 1 est boudée.

Si le deuxième élément magnétique 3b n’est pas repoussé et ne permet donc pas d’activer le dispositif de récupération d’énergie 3c, le moyen de communication 3d n’est pas en mesure d’émet une information selon laquelle la ceinture de sécurité 1 est boudée.

Selon le deuxième mode de réalisation présenté à la figure 3, le dispositif de récupération d’énergie 3c comprend préférentiellement au moins une bobine 3e. La bobine 3e est disposée autour du deuxième élément magnétique 3b. Avantageusement, la bobine 3e est connectée au moyen de communication 3d.

Le moyen de détection du bouclage 3 de la ceinture de sécurité 1 peut également comprendre un élément de rappel 3f.

Ainsi, lorsque le deuxième élément de bouderie 2b vient en coopération avec le premier élément de bouderie 2a pour solidariser la première sangle la et la deuxième sangle lb et ainsi fermer la ceinture de sécurité 1 , le deuxième élément magnétique 3b est repoussé par le premier élément magnétique 3a. La mise en mouvement du deuxième élément magnétique 3b entraîne un déplacement de ce dernier dans la bobine 3e et génère un courant induit permettant d’alimenter le moyen de communication 3d apte à émettre alors une information selon laquelle la ceinture de sécurité 1 est bouclée.

Si le deuxième élément magnétique 3b n’est pas repoussé et ne permet donc pas d’activer le dispositif de récupération d’énergie 3c, le moyen de communication 3d n’est pas en mesure d’émettre une information selon laquelle la ceinture de sécurité 1 est bouclée.

Le deuxième élément magnétique 3b subit par ailleurs une force de rappel exercée par l’élément de rappel 3f.

Le premier élément magnétique 3a et le deuxième élément magnétique 3b sont choisis de sorte que la force de rappel exercée par l’élément de rappel 3f soit inférieure à la force de répulsion générée par le premier élément magnétique 3a de sorte à autoriser le déplacement du deuxième élément magnétique 3b lorsque le deuxième élément de bouderie 2b vient en coopération avec le premier élément de bouderie 2a pour solidariser la première sangle la et la deuxième sangle lb et ainsi fermer la ceinture de sécurité 1.

Par contre, la force de rappel interdit le déplacement du deuxième élément magnétique 3b lorsque la ceinture de sécurité 1 est ouverte de sorte à éviter de communiquer une information de fermeture erronée.

Par ailleurs, l’élément de rappel 3f sert également à repousser le deuxième élément magnétique 3b lors de l’ouverture de la ceinture de sécurité 1. Ainsi, lorsque le deuxième élément de bouderie 2b et le premier élément de bouderie 2a sont désolidarisés pour ouvrir la ceinture de sécurité 1 , repousse le deuxième élément magnétique 3b repoussé par l’élément de rappel 3f. La mise en mouvement du deuxième élément magnétique 3b entraîne un déplacement de ce dernier dans la bobine 3e et génère un courant induit permettant d’alimenter le moyen de communication 3d apte à émettre alors une information selon laquelle la ceinture de sécurité 1 est ouverte. Selon un mode particulier de réalisation, l’élément de rappel 3f peut être un troisième élément magnétique 3f. Notamment, le troisième élément magnétique 3f est disposé en regard du deuxième élément magnétique 3b. Dans cette configuration, l’élément de rappel 3f et le deuxième élément magnétique 3b présentent des polarités opposées.

De façon particulièrement avantageuse, l’élément de rappel 3f en tant que troisième élément magnétique est monté fixe dans le premier élément de bouderie 2a.

Alternativement, l’élément de rappel 3f peut être un ressort, la force de rappel étant alors liée à la raideur du ressort employé.

Dans les exemples détaillés en relation avec les figures 2 et 3, il est envisagé que le deuxième élément magnétique 3b soit mobile dans le premier élément de bouderie 2a, en particulier mobile en translation, et susceptible d’actionner le dispositif de récupération d’énergie 3c. L’invention couvre également les configurations dans lesquelles le premier élément magnétique 3a est monté mobile dans le deuxième élément de bouderie 2b, en particulier mobile en translation, et susceptible d’actionner un dispositif de récupération d’énergie, tel que décrit précédemment.

On se réfère dorénavant aux figures 4 et 5 qui illustrent respectivement un premier mode de réalisation et un deuxième mode de réalisation du moyen de détection de l’ajustement 4 de la ceinture de sécurité 1 selon l’invention. Le moyen de détection de l’ajustement 4 de la ceinture de sécurité 1 est apte générer une information relative au statut de la ceinture de sécurité 1 afin de déterminer si la première sangle la et/ou la deuxième sangle lb est (sont) suffisamment tendue(s) de sorte que la ceinture de sécurité 1 puisse protéger le passager en cas de choc.

Le moyen de détection de l’ajustement 4 de la ceinture de sécurité 1 est disposé dans le deuxième élément de bouderie 2b au niveau de l’ouverture 2c, entre le deuxième élément de bouderie 2b et la deuxième sangle lb, respectivement le premier élément de bouderie 2a et la première sangle la. La deuxième sangle lb, respectivement la première sangle la, est en contact avec le moyen de détection de l’ajustement 4 de la ceinture de sécurité 1. En particulier, la deuxième sangle lb, respectivement la première sangle la, repose ainsi sur le moyen de détection de l’ajustement 4 de la ceinture de sécurité 1.

Si le premier élément de bouderie 2a comporte une ouverture 2c, le premier élément de bouderie 2a peut également contenir un moyen de détection de l’ajustement 4 de la ceinture de sécurité 1.

En intégrant le moyen de détection de l’ajustement 4 de la ceinture de sécurité 1 sur un élément de bouderie, en particulier le deuxième élément de bouderie 2b, respectivement le premier élément de bouderie 2a, on évite une implantation d’un tel le moyen de détection de l’ajustement sur la première sangle la et/ou la deuxième sangle lb de la ceinture de sécurité 1. Ceci présente donc l’avantage de proposer une première sangle la et/ou une deuxième sangle lb plate ne présentant bourrelets dans lesquels serait logé le moyen de détection de l’ajustement et qui présenterait un inconfort pour le passager.

A cet effet, le moyen de détection l’ajustement 4 de la ceinture de sécurité 1 comprend un élément d’appui 4a et au moins un organe élastique 4b. L’élément d’appui 4a est agencé dans le deuxième élément de bouderie 2b, respectivement le premier élément de bouderie 2a, par l’intermédiaire de l’organe élastique 4b.

Par ailleurs, le moyen de détection du bouclage 3 de la ceinture de sécurité 1 comprend également un dispositif de récupération d’énergie 4c et un moyen de communication 4d. Avantageusement, le dispositif de récupération d’énergie 4c et le moyen de communication 4d sont disposés dans le même élément de bouderie.

Le dispositif de récupération d’énergie 4c est configuré pour alimenter le moyen de communication 4d. Le dispositif de récupération d’énergie 4c est disposé dans le deuxième élément de bouderie 2b, respectivement le premier élément de bouderie 2a, de manière à être actionné par l’élément d’appui 4a.

L’organe élastique 4b est conçu de sorte qu’un déplacement de l’élément d’appui 4a ne puisse se faire que lorsqu’une force de poussée exercée par la deuxième sangle lb, respectivement la première sangle la, sur l’élément d’appui 4a soit supérieure à une force de résistance générée par l’organe élastique 4b.

Lorsque le dispositif de récupération d’énergie 4c est actionné, le moyen de communication 4d, auquel il est connecté, est alimenté et émet une information relative à un état de la deuxième sangle lb, respectivement la première sangle la, de la ceinture de sécurité 1. Il est ainsi possible de déterminer si la deuxième sangle lb, respectivement la première sangle la est suffisamment tendue de sorte que la ceinture de sécurité 1 puisse protéger le passager en cas de choc.

Si le dispositif de récupération d’énergie 4c n’est pas actionné, le moyen de communication 4d n’est pas en mesure d’émettre une information relative à un état de tension de la deuxième sangle lb, respectivement la première sangle la, de la ceinture de sécurité 1.

Selon le premier mode de réalisation illustré par la figure 4, le dispositif de récupération d’énergie 4c est un interrupteur à récupération d’énergie 4c. Ainsi agencé, le dispositif de récupération d’énergie 4c est apte à alimenter le moyen de communication 4d lorsqu’il subit un appui et est apte à offrir une force de résistance à l’élément d’appui 4a.

Dans le deuxième mode de réalisation illustré par la figure 5, le dispositif de récupération d’énergie 4c comprend un premier élément magnétique 4e, tel qu’un aimant, disposé dans le deuxième élément de bouderie 2b, respectivement le premier élément de bouderie 2a, et un deuxième élément magnétique 4f, tels qu’un aimant, disposé dans le deuxième élément de bouderie 2b, respectivement le premier élément de bouderie 2a. Le deuxième élément magnétique 4f et le premier élément magnétique 4 ^e présentent des polarités opposées.

Selon le deuxième mode de réalisation présenté à la figure 5, le dispositif de récupération d’énergie 4c comprend préférentiellement au moins une bobine 4h. La bobine 4h est disposée autour du deuxième élément magnétique 4f. Avantageusement, la bobine 4h est connectée au moyen de communication 4d.

Selon le deuxième mode de réalisation du moyen de détection de l’ajustement 4 de la ceinture de sécurité 1 , le premier élément magnétique 4e est solidaire de l’élément d’appui 4a. Par ailleurs, le deuxième élément magnétique 4f est monté mobile dans le deuxième élément de bouderie 2b, respectivement le premier élément de bouderie 2a, en particulier mobile en translation, notamment à l’intérieur de la bobine 4h.

Si de l’application de la force de poussée exercée par la deuxième sangle lb, respectivement la première sangle la, sur l’élément d’appui 4a est supérieure à la force de résistance de l’organe élastique 4b, le premier élément magnétique 4e génère une force de répulsion sur le deuxième élément magnétique 4f. La mise en mouvement du deuxième élément magnétique 4f entraîne un déplacement de ce dernier dans la bobine 4h et génère un courant induit permettant d’alimenter le moyen de communication 4d apte à émettre alors une information à un état de tension de la deuxième sangle lb, respectivement la première sangle la, de la ceinture de sécurité 1.

Ainsi, lorsque la force de poussée créée par la deuxième sangle lb, respectivement la première sangle la, ne s’exerce pas/plus sur l’élément d’appui 4a ou que la force de poussée exercée par la deuxième sangle lb, respectivement la première sangle la, est inférieure à la force de résistance de l’organe élastique 4b, le premier élément magnétique 4e ne génère pas/plus de force de répulsion sur le deuxième élément magnétique 4f et ne permet donc pas d’activer le dispositif de récupération d’énergie 4c, le moyen de communication 4d n’est pas en mesure d’émettre une information selon laquelle la deuxième sangle lb, respectivement la première sangle la, est suffisamment tendue de sorte que la ceinture de sécurité 1 puisse protéger le passager en cas de choc.

Le moyen de détection de l’ajustement 4 de la ceinture de sécurité 11 peut également comprendre un élément de rappel 4g, préférentiellement monté solidaire du deuxième élément de bouderie 2b, respectivement du premier élément de bouderie 2a.

Ainsi, la deuxième sangle lb, respectivement la première sangle la, est détendue, la force de poussée exercée par la deuxième sangle lb, respectivement la première sangle l a, sur l’élément d’appui 4a diminue. Le deuxième élément magnétique 4f est repoussé par l’élément de rappel 4g, combiné éventuellement par l’organe élastique 4b engendrant la force de résistance. La mise en mouvement du deuxième élément magnétique 4f entraîne un déplacement de ce dernier dans la bobine 4h et génère un courant induit permettant d’alimenter le moyen de communication 4d apte à émettre alors une information selon laquelle la deuxième sangle lb, respectivement la première sangle la, est détendue/relâchée de sorte que la ceinture de sécurité 1 ne permet pas de protéger le passager en cas de choc.

Dans un mode de réalisation, l’élément de rappel 4g est un troisième élément magnétique 4g solidaire du deuxième élément de bouderie 2b, respectivement du premier élément de bouderie 2a. Notamment, le troisième élément magnétique 4g est disposé en regard du deuxième élément magnétique 4f. Dans cette configuration, l’élément de rappel 3f et le deuxième élément magnétique 4f présentent des polarités opposées de sorte à générer des forces opposées.

Alternativement, l’élément de rappel 4g est un ressort, la force de rappel étant alors liée à la raideur du ressort employé.

Dans tous les cas, l’élément de rappel 4g monté solidaire du deuxième élément de bouderie 2b, respectivement du premier élément de bouderie 2a, permet de repousser le deuxième élément magnétique 4f lorsque la force de résistance générée de l’organe élastique 4b est supérieure à la force de poussée appliquée par la deuxième sangle lb, respectivement la première sangle la, sur l’élément d’appui 4a.

Au sens de l’invention, le moyen de détection du bouclage 3 et le moyen de détection de l’ajustement 4 de la ceinture de sécurité 1 constituent de façon générale un moyen de détection 3 et 4 apte à générer une information relative à un état de la ceinture de sécurité 1 , en particulier afin de déterminer si de la ceinture de sécurité 1 est bouclée ou ouverte en tant que moyen de détection du bouclage 3 et/ou si la première sangle la, respectivement la deuxième sangle lb est suffisamment tendue de sorte que la ceinture de sécurité 1 puisse protéger le passager en cas de choc.

Dans les divers modes de réalisation décrit de l’invention, les moyens de communication 3d et 4d sont de préférence de type sans fil à basse consommation, tel que les protocoles LoRa, acronyme pour « Long Range » en anglais signifiant Longue Portée, Zigbee ou BLE, acronyme pour « Bluetooth Low Energy » en anglais signifiant Bluetooth à basse consommation ou Bluetooth à basse énergie.

Bien évidemment, l'invention n'est pas limitée aux modes de réalisation décrits précédemment et fournis uniquement à titre d'exemple. Elle englobe diverses modifications, formes alternatives et autres variantes que pourra envisager l'homme du métier dans le cadre de l’invention et notamment toutes combinaisons des différents modes de fonctionnement décrits précédemment, pouvant être pris séparément ou en association.