I1 existe déjà de nombreux dispositifs d'inviolabilité destinés à permettre de visualiser une première ouverture d'un bouchon fermant une bouteille. On peut par exemple citer ici le document WO-94/18085 qui révèle un dispositif de bouchage pour récipient à goulot fileté comprenant un bouchon taraudé dont la partie inférieure est rattachée à une bande d'inviolabilité par une zone de liaison à faible résistance mécanique. La bande d'inviolabilité présente un jonc annulaire interne, élastiquement déformable, destiné à venir s'encliqueter sous une collerette d'accrochage ménagée à la périphérie inférieure du goulot. Lors du premier dévissage du bouchon, le jonc annulaire interne de la bande d'inviolabilité vient en butée sous la collerette d'accrochage du goulot et lorsqu'un couple de dévissage suffisant est exercé, la zone de liaison à faible résistance mécanique cède. On visualise ainsi la première ouverture en constatant que la bague d'inviolabilité n'est plus solidaire du bouchon.

Il existe d'autres techniques permettant de visualiser une première ouverture d'un bouchon. Il est ainsi connu de venir recouvrir le bouchon d'une feuille réalisée dans un matériau thermorétractable et qui vient épouser la forme du bouchon et de la partie supérieure du récipient. Il faut alors d'abord retirer cette feuille avant de pouvoir ouvrir le bouchon.

Il est aussi connu de coller une pastille autocollante à cheval sur le goulot du récipient et sur le

bouchon. Lors de la première ouverture du bouchon, la pastille est déchirée.

L'inconvénient de ces dispositifs est qu'ils ne sont pas totalement inviolables. Il existe toujours des possibilités pour remettre le dispositif visuellement en état d'origine après une première ouverture. Ainsi, il est possible de resolidariser une bague d'inviolabilité avec son bouchon par soudure, de remettre en place une feuille en matériau thermorétractable en place après son retrait et de"maquiller"une pastille autocollante déchirée pour lui donner l'aspect d'une pastille neuve.

Il est de ce fait possible de réaliser des fraudes. Ceci arrive lorsque le prix du contenu du récipient est relativement important. Des fraudeurs récupèrent alors des récipients vides pour les remplir avec un produit similaire mais de qualité moindre.

La présente invention a alors pour but de fournir un dispositif d'inviolabilité qui empche toute réutilisation frauduleuse.

À cet effet, le dispositif d'inviolabilité qu'elle propose est destiné à un bouchon présentant un fond et une jupe destinée à tre fixée sur un goulot d'une bouteille ou similaire. Des moyens de fixation complémentaires sont prévus sur la jupe et sur le goulot. Ce dispositif comporte une bague d'inviolabilité destinée à coopérer avec une butée réalisée sur le goulot pour rester autour de ce dernier, et selon l'invention, il comporte en outre : -une ceinture entourant la jupe du bouchon et reliée de façon ruptible à la bague d'inviolabilité, et -une butée axiale, s'étendant sur le fond du bouchon et reliée à la ceinture.

Pour ouvrir le bouchon sans enlever le dispositif d'inviolabilité, on peut par exemple essayer de serrer fort la ceinture et tourner ou tirer pour entraîner le bouchon. Toutefois, en se retirant, le bouchon va se

déplacer axialement et venir buter contre la butée axiale.

Cette dernière ne peut pas se déplacer car elle est retenue sur le goulot par la bague d'inviolabilité via la ceinture. Il suffit que la liaison ruptible entre la ceinture et la bague d'inviolabilité permette la transmission d'un couple ou d'une traction prédéterminé sans se rompre pour empcher d'ouvrir le bouchon ainsi. On peut aussi essayer d'agir sur le fond du bouchon pour le retirer. Il est alors éventuellement possible de faire tourner le bouchon de quelques degrés mais ce dernier, dans le cas d'un bouchon à vis, vient vite en butée contre la butée axiale reliée à la ceinture. Il faut donc au moins retirer la butée axiale et/ou désolidariser la ceinture pour pouvoir accéder au bouchon.

L'utilisateur, en ouvrant la bouteille ou similaire, retire la ceinture et la butée axiale et les jette. La bague d'inviolabilité reste sur la bouteille. On sépare donc divers composants du dispositif d'inviolabilité. Le fraudeur devra donc retrouver et la bouteille vide et un ensemble composé d'une ceinture et d'une butée axiale.

Pour ne pas pouvoir facilement relier une ceinture à un bague d'inviolabilité après une première désolidarisation, la ceinture est avantageusement reliée à la bague d'inviolabilité par une zone déchirable. Ceci présente aussi l'avantage d'avoir une liaison entre ces deux pièces pouvant transmettre un couple ou une traction relativement élevé. D'autres formes de réalisation permettent la transmission d'un tel couple ou d'un tel effort de traction. On peut par exemple conformer les bords en regard de la bague d'inviolabilité et de la ceinture en créneaux et relier ces deux pièces avec des pontets ruptibles. Lorsqu'un effort doit alors tre transmis, la concordance de forme des créneaux permet de transmettre un couple tandis que les pontets assurent une résistance à la traction.

Dans un but de rendre impossible toute fraude, le dispositif selon l'invention comporte de préférence, au niveau de sa ceinture, au moins une zone de déformation plastique. Lors de la désolidarisation de la ceinture, les contraintes imposées à la ceinture entraînent une déformation plastique irréversible, rendant cette ceinture inutilisable pour un nouvel emploi.

Dans une forme de réalisation préférée, la butée axiale est reliée de façon ruptible avec la ceinture. Le dispositif est alors composé de trois éléments distincts : la bague d'inviolabilité, la ceinture et la butée axiale.

La butée axiale se présente avantageusement sous la forme d'une traverse qui s'étend diamétralement sur le fond du bouchon. Ceci rend difficile l'accès au fond du bouchon et permet de réaliser une butée efficace. Dans cette forme de réalisation, la traverse comporte de préférence une patte de préhension pour faciliter son retrait par un utilisateur. Cette patte de préhension peut par exemple s'étendre parallèlement à la jupe du bouchon.

Dans une forme de réalisation avantageuse, la ceinture présente une fente axiale dans laquelle vient se loger la patte de préhension et une liaison ruptible est prévue entre la patte de préhension et la ceinture de chaque côté de la patte de préhension. Ceci permet d'intégrer la patte de préhension au dispositif d'inviolabilité et d'avoir donc un dispositif ergonomique et compact à la fois.

Pour rendre encore plus difficile le retrait du bouchon sans désolidarisation préalable de la ceinture par rapport à la bague d'inviolabilité, on peut prévoir des moyens empchant une rotation de la bague d'inviolabilité par rapport au goulot. Plusieurs formes de réalisation pour ces moyens empchant la bague d'inviolabilité de tourner par rapport au goulot sont possibles. Dans l'une de ces formes de réalisation par exemple, la bague d'inviolabilité comporte sur sa face intérieure des

saillies s'étendant radialement destinées à coopérer avec au moins une saillie s'étendant radialement vers l'extérieur disposée sur le goulot de la bouteille ou similaire pour empcher la rotation autour du goulot de la bague d'inviolabilité.

On peut aussi avoir une bague d'inviolabilité de forme polygonale venant coopérer avec une surface extérieure correspondante ménagée sur le goulot de la bouteille ou similaire.

Le dispositif d'inviolabilité selon l'invention est particulièrement adapté à des bouchons comportant une jupe taraudée destinée à coopérer avec un filetage réalisé sur un goulot d'une bouteille. Toutefois, il s'adapte aussi aux bouchons encliquetés, ou fixés de toute autre manière.

De toute façon, l'invention sera bien comprise à l'aide de la description qui suit, en référence au dessin schématique annexé, représentant à titre d'exemple non limitatif une forme de réalisation préférentielle de l'invention.

Figure 1 est une vue en perspective d'un goulot muni d'un bouchon vissé et d'un dispositif d'inviolabilité selon l'invention, Figure 2 est une vue en perspective éclatée montrant séparément les trois éléments de la figure précédente, Figure 3 est une vue en perspective éclatée montrant les trois éléments constitutifs du dispositif d'inviolabilité décrit, Figures 4 à 6 sont des vues en coupe selon la ligne de coupe IV-IV de la figure 1 montrant un bouchon équipé respectivement d'un dispositif d'inviolabilité complet, d'un dispositif d'inviolabilité sans traverse et d'un dispositif d'inviolabilité sans traverse et sans ceinture, Figure 7 est une vue correspondant à la figure 2

pour une variante d'exécution, et Figure 8 est une vue en coupe selon la ligne de coupe VIII-VIII de la figure 1 pour la variante de la figure 7.

La figure 2 montre un goulot 2 de bouteille muni d'un jonc annulaire 4 extérieur et d'un filetage 6, un bouchon 8 présentant un fond 10 et une jupe 12 taraudée destinée à coopérer avec le filetage 6 du goulot, et un dispositif d'inviolabilité 14 destiné à venir prendre place sur le bouchon 8.

Tous ces éléments sont de préférence réalisés en matière synthétique et obtenus par moulage.

Le bouchon 8 vient se visser de manière classique sur le goulot 2. Une cheminée 16 est prévue pour réaliser l'étanchéité entre le bouchon et le goulot. Elle s'étend parallèlement à la jupe 12 du bouchon, à partir du fond 10, et est d'un diamètre sensiblement égal au diamètre intérieur du goulot 2.

Le dispositif d'inviolabilité 14 comporte une bague d'inviolabilité 18, une ceinture 20 et une traverse 22.

La bague d'inviolabilité 18 est destinée à venir prendre place essentiellement sous le jonc annulaire 4 du goulot 2-en entourant ce dernier. Elle présente sur sa face intérieure des saillies 24 s'étendant radialement vers l'intérieur. Ces saillies 24 forment ainsi des crans qui autorisent une première mise en place en force à l'aide d'une machine de la bague 18 sur le goulot 2 mais qui empchent un retrait ultérieur de cette bague 18.

Ces saillies 24 coopèrent aussi avec des butées 26 s'étendant radialement vers l'extérieur, disposées sur le goulot 2 juste en dessous du jonc annulaire 4, afin d'empcher une rotation de la bague 18 autour du goulot 2.

La ceinture 20 vient prendre place à la hauteur de la jupe 12 du bouchon. Elle entoure cette dernière et s'étend sensiblement sur toute la hauteur de celle-ci. Une

zone déchirable 28, obtenue par un amincissement de matière, relie la ceinture 20 à la bague 18.

Une fente 30 sensiblement en forme de V et s'étendant dans le sens axial est réalisée dans la ceinture 20. La pointe du V se trouve du côté de la bague d'inviolabilité 18.

Du côté opposé à la fente 30, deux zones 32 de déformation plastique s'étendant axialement sur toute la hauteur de la ceinture 20 sont prévues. Ainsi, lorsqu'on saisit la ceinture 20 au niveau d'un bord de la fente 30 pour la séparer de la bague 18 et ainsi pouvoir accéder au bouchon 8, la ceinture est déformée plastiquement et donc irréversiblement au niveau de ces deux zones 32. La ceinture 20 ne peut donc pas tre réutilisée. De plus, de façon connue, dans les zones de déformation plastique d'une matière synthétique, il y a altération de la couleur. On constate donc immédiatement si le matériau a été déformé plastiquement, mme si on le contraint à reprendre sa forme initiale.

La traverse 22 s'étend au-dessus du fond 10 du bouchon. Elle comporte une barrette 34 qui traverse diamétralement le bouchon. L'une des extrémités de la barrette se trouve au niveau de la fente 30 et l'autre extrémité est placée entre les deux zones 32 déformables plastiquement.

L'extrémité se trouvant du côté de la fente 30 est munie d'une patte de préhension 36 qui vient se loger dans la fente 30. Cette patte 36 est ainsi sensiblement perpendiculaire à la barrette 34. Elle est reliée à la ceinture 20 par des pontets ruptibles 38 qui se trouvent donc sur les bords de la fente 30.

L'extrémité de la barrette 34 opposée à la patte de préhension 36 est reliée au bord supérieur libre de la ceinture 20 par l'intermédiaire de pontets ruptibles 40 (figure 2).

Des nervures 42, s'étendant ici axialement, sont

prévues sur la face intérieure de la ceinture au niveau des bords de la fente 30 ainsi que sur la face de la patte de préhension 36 destinée à tre face à la jupe 12, afin de faciliter la préhension par un utilisateur de la patte 36 et des bords de la fente 30.

L'ensemble du dispositif d'inviolabilité 14 est mis en place sur le bouchon 8 après remplissage de la bouteille et vissage du bouchon 8 sur le goulot 2. Il n'est alors pas possible de dévisser le bouchon pour accéder au contenu de la bouteille sans retirer au moins une partie du dispositif d'inviolabilité.

En effet, on peut imaginer d'ouvrir le bouchon soit en le saisissant au niveau de la jupe 12, soit en agissant sur le fond 10. La ceinture 20 recouvre la jupe 12. En exerçant une pression sur la ceinture, on peut faire passer un couple de dévissage sur la jupe du bouchon. Toutefois, la ceinture 20 est reliée à la bague d'inviolabilité 18 qui elle mme est bloquée en rotation par les saillies 24 et les butées 26. La zone déchirable 28 est prévue pour ne pas céder en cas de cisaillement tangentiel, mme relativement important. De plus, en cas de rotation du bouchon 8, celui-ci se déplacerait axialement et viendrait alors en butée contre la barrette 34 de la traverse 22. Tant que la barrette 34 n'est pas retirée, elle ne peut se déplacer axialement car elle est retenue par la bague d'inviolabilité 18 par l'intermédiaire de la ceinture 20. Le bouchon 8 ne peut donc tre dévissé de cette manière pour deux raisons distinctes, d'une part car la ceinture 20 est bloquée en rotation et d'autre part car le bouchon 8 est bloqué en translation.

En agissant au niveau du fond 10 du bouchon, il est éventuellement possible d'entraîner le bouchon de quelques degrés en rotation, mme si la barrette 34 rend difficile cette opération car elle gne l'accès au fond 10. En tournant le bouchon 8, celui-ci se déplace aussi en

translation vers le haut et vient alors en butée contre la barrette 34. Cette dernière est solidaire de la ceinture 20, elle mme solidaire de la bague d'inviolabilité 18 qui est bloquée en translation vers le haut par les saillies 24 venant en butée contre le jonc annulaire 4 du goulot 2.

Le déplacement du bouchon 8 est donc bloqué tant en rotation qu'en translation vers le haut lorsque le dispositif d'inviolabilité 14 est en place.

Pour pouvoir dévisser le bouchon 8, il faut donc retirer au moins en partie le dispositif d'inviolabilité 14. Ce dernier est prévu pour tre retiré comme indiqué ci-après, en référence aux figures 4 à 6.

La figure 4 représente en coupe le goulot 2 muni de son bouchon 8, lui mme recouvert du dispositif d'inviolabilité 14.

L'utilisateur saisit la patte de préhension 36 et la fait pivoter vers le haut pour l'amener sensiblement dans le plan de la barrette 34. Ce faisant, les pontets 38 se trouvant au niveau des bords de la fente 30 sont rompus. La barrette 34 est dégagée en pivotant par exemple autour des pontets 40 reliant l'extrémité opposée à la patte de préhension 36 à la ceinture 20. Les pontets 40 se rompent au cours de ce pivotement, libérant ainsi la barrette 34. L'utilisateur peut jeter la traverse 22 qu'il vient de retirer (figure 5). L'accès au bouchon est encore malaisé. Il suffit alors de retirer la ceinture 20. Celle ci s'enlève facilement en tirant radialement sur un des bords de la fente 30. La zone déchirable 28 cède progressivement sur toute la périphérie de la bague d'inviolabilité 18. Au cours de cette séparation de la ceinture 20 de la bague d'inviolabilité 18, les zones 32 déformables plastiquement sont déformées sous 1'effet des contraintes qui leurs sont imposées.

Une fois la ceinture retirée (figure 6), l'accès au bouchon est libre. On a trois pièces distinctes : la bague d'inviolabilité 18 qui reste sur le goulot 2 de la

bouteille, la ceinture 20 qui est déformée plastiquement et la traverse 22.

Il n'est pas possible de reconstituer ce dispositif d'inviolabilité 14 après un premier usage. Un fraudeur qui posséderait une bouteille, par exemple une bouteille remplie à l'origine d'eau minérale, ainsi que d'une ceinture et d'une barrette, et qui, après avoir rempli la bouteille avec de l'eau du robinet, ne pourrait pas remettre la ceinture et la barrette en place sans que l'on voit la fraude. En effet, la déformation plastique marque la ceinture qui change alors localement d'aspect, notamment de couleur, et de plus il est difficile, voire impossible, de reconstituer une zone déchirable.

La variante des figures 7 et 8 ne diffère de la forme de réalisation décrite ci-dessus qu'au niveau de la bague d'inviolabilité et de ce fait aussi au niveau du goulot de la bouteille. Les mmes références utilisées précédemment sont donc reprises pour cette variante.

La vue en perspective extérieure de la figure 1 correspond aussi bien à cette variante de réalisation qu'à la forme d'exécution décrite plus haut.

Dans cette variante, les moyens permettant d'empcher la rotation de la bague d'inviolabilité 18 par rapport au goulot 2 sont supprimés. On ne trouve donc plus les crans 24 au niveau de la bague 18, ni les butées radiales 26 du goulot 2.

Comme on le voit sur les figures 7 et 8, la bague d'inviolabilité 18 présente deux nervures périphériques 44 (une seule est visible sur la figure 7) destinées à coopérer avec le jonc annulaire 4 pour empcher un retrait de la bague d'inviolabilité 18 du goulot 2. Ces nervures 44 empchent uniquement un déplacement axial de la bague 18 tout en laissant à cette dernière un degré de liberté en rotation autour de l'axe du goulot 2.

Le fonctionnement de ce dispositif est le mme que celui décrit plus haut. La seule différence est qu'en cas

de tentative de dévissage en saisissant le bouchon au niveau de sa jupe, la bague d'inviolabilité 18 n'est pas bloquée en rotation vis à vis du goulot 2. Comme expliqué plus haut, il n'est alors tout de mme pas possible de dévisser le bouchon car celui-ci vient buter au niveau de son fond 10 contre la traverse 22.

Dans les deux formes de réalisation présentées, ce dispositif d'inviolabilité est d'une grande sécurité pour le consommateur qui peut facilement voir si la bouteille qu'on lui propose à la vente a déjà été ouverte ou non.

Comme il va de soi, l'invention ne se limite pas à la forme de réalisation décrite ci-dessus à titre d'exemple non limitatif ; elle en embrasse au contraire toutes les variantes dans le cadre des revendications ci- après.

Ainsi, par exemple, la ceinture peut avoir une autre forme et n'tre par exemple pas munie de fente. Une zone déchirable ou bien des pontets ruptibles pourraient remplacer cette fente. Une patte de préhension distincte peut également tre prévue pour la ceinture afin de faciliter la préhension d'une extrémité de la ceinture pour le déchirement de la zone de liaison avec la bague d'inviolabilité.

La forme de la barrette illustrée au dessin est donnée à titre d'exemple. Toute autre forme peut tre envisagée. La barrette ne rejoint pas forcément deux zones diamétralement opposées de la ceinture. Une barrette en forme d'étoile à trois (ou plus) branches conviendrait parfaitement.

Les moyens de blocage en rotation de la bague d'inviolabilité ne sont pas limités à des saillies faisant face à des contre-butées. Une concordance de forme peut tre choisie. La bague présente alors une forme qui n'est pas une forme de révolution, par exemple polygonale, et une forme complémentaire est réalisée sur le goulot.

Le dispositif d'inviolabilité décrit plus haut

peut aussi s'adapter à un autre type de bouchon. Il peut s'agir d'un bouchon encliqueté, ou destiné à tre fixé par tout autre moyen. Ce dispositif peut également s'adapter à des bouchons munis de moyens de versage et qu'il est donc inutile de retirer du goulot de la bouteille pour distribuer le liquide contenu dans celle-ci.