La présente invention se rapporte à un procédé et un dispositif permettant de calculer une prime d'assurance personnalisée en fonction de l'usage d'un véhicule et/ou du comportement de son conducteur en utilisant un système électronique portatif et amovible communiquant avec une étiquette d'assurance électronique fixée mécaniquement sur le dit véhicule.

Dans la présente demande de brevet, on appelle véhicule (v) tout type de véhicule dont la conduite est assujettie à un contrat d'assurance. On appelle système électronique portatif (sep), tout système électronique non solidaire du véhicule et pouvant être extrait facilement du dit véhicule. On appelle étiquette, tout dispositif électronique permettant de communiquer avec au moins un système électronique portatif.

Le développement des dispositifs télématiques destinés au marché de l'assurance se heurte aujourd'hui à au moins 2 problèmes, l'un éthique et l'autre économique. D'un point de vue éthique, si les automobilistes sont intéressés pour réduire leur prime d'assurance automobile, beaucoup n'acceptent pas d'être surveillés en permanence au moyen d'un enregistreur GPS qui permet de retracer avec précision tous leurs déplacements. En France notamment, certains de ces dispositifs, par le fait d'être activé en permanence sans que le conducteur ait la possibilité de désactiver le système, ont été interdits car jugés incompatibles avec le respect des libertés individuelles. D'un point de vue économique, le faible niveau des primes d'assurance comparé au coût élevé de ces enregistreurs et de leur installation, ne permet pas aux assureurs de proposer une offre réellement rentable pour une large clientèle. La présente invention a pour but de remédier à ces deux problèmes en proposant un procédé de calcul de prime d'assurance sur mesure en utilisant, non pas un système télématique de type « boite noire » fixé mécaniquement au véhicule mais un système électronique portatif (sep) « grand public » (tels qu'un téléphone mobile, un Smartphone (téléphone mobile couplé à un ordinateur de poche), un PND (navigateur GPS personnel) ou tout système électronique portatif produits aujourd'hui à faible coût) communiquant avec une étiquette d'assurance électronique. En particulier, le procédé décrit dans ce brevet permet à son utilisateur d'utiliser ou d'activer à sa convenance un service de tarification sur mesure au moyen de son téléphone mobile et de bénéficier d'une réduction de prime en fonction du taux d'utilisation du dit service à l'intérieur du véhicule.

A cet effet, la présente invention a pour premier objet un procédé permettant d'authentifier des données transmises relatives à l'usage d'un véhicule et/ou au comportement de son conducteur, Ie dit procédé mettant en oeuvre au moins deux ensembles de systèmes électroniques dont :

• le premier ensemble est composé d'au moins un système électronique portatif (sep) comportant un logiciel (Ig) activable et/ou désactivable par son utilisateur et au moins un capteur fournissant des données permettant au logiciel (Ig) de calculer et/ou d'enregistrer et de transmettre vers un serveur informatique distant (sid) des informations (if) brutes ou agrégées liées à l'usage du véhicule (v) et/ou au comportement de son conducteur,

• le deuxième ensemble est composé d'au moins un système électronique (selv) fixé mécaniquement au véhicule (v) permettant de communiquer avec au moins un système électronique portatif (sep), caractérisé par le fait que :

- au moins un système électronique (selv) dispose d'un moyen de détecter que le véhicule est en déplacement et au moins un système électronique (selv) dispose d ^' un moyen d'authentifier, au moins lorsque le véhicule circule, au moins un système électronique portatif (sep) lorsque celui-ci est utilisé à l'intérieur ou à proximité du véhicule (v) et que,

- si, pendant un déplacement du véhicule (v), un logiciel (Ig) d'au moins un des systèmes électroniques portatifs (sep) est activé, alors le dit logiciel (Ig) ne calcule et/ou n'enregistre et ne transfère et/ou ne considère comme valide que les informations (if) à partir du moment où le système électronique portatif (sep) sur lequel s'exécute le dit logiciel (Ig) réussit à s'authentifier auprès d'au moins un système électronique (selv) pendant le déplacement du véhicule (v) ou pendant une période choisie précédent ou suivant le déplacement du véhicule (v).

Grâce à ces dispositions, les systèmes électroniques portatifs (sep) qui enregistrent et transmettent en continu ou de manière périodique des informations (if) pendant le déplacement du véhicule (v) peuvent certifier que les informations (if) transmises correspondent bien à un déplacement du véhicule(v) authentifié.

Selon des caractéristiques particulières, le procédé tel que ci-dessus défini se caractérise par le fait que pour l'ensemble des trajets réalisés par le véhicule (v) dans une période donnée :

- au moins un système électronique (selv) dispose d'un moyen de calculer au moins un indicateur de déplacement cumulatif (icd l) du véhicule (v), - si un logiciel (Ig) d'au moins un des systèmes électroniques portatifs (sep) est activé pendant le déplacement du véhicule (v) et si le système électronique portatif (sep) sur lequel s'exécute le dit logiciel (Ig) réussit à s'authentifier auprès d'au moins un système électronique (selv), alors le dit logiciel (Ig) calcule au moins un indicateur de déplacement cumulatif (icd_2) de même nature que l'indicateur de déplacement (icd l),

- les deux indicateurs (icd_l ) et (icd_2), sont utilisés par au moins un couple de systèmes électroniques (sep) et (selv) pour calculer un taux d'utilisation (tu) permettant d'évaluer, par rapport au cumul total de l'indicateur (icdl) sur la période donnée, dans quelle proportion le logiciel (Ig) a été utilisé à l'intérieur du véhicule (v) pendant que celui-ci était en déplacement,

- le taux d'utilisation (tu) est transmis au serveur informatique (sid) avec les informations (if) et permet de pondérer les dites informations (if) et/ou la prime d'assurance en fonction du dit taux d'utilisation (tu).

Grâce à ces dispositions, il est possible d'utiliser des systèmes électroniques portatifs (sep) qui enregistrent des informations (if) et qui ne les transmettent que tous les mois par exemple; le dit procédé permettant non seulement d'authentifier les données transmises mais également d'évaluer dans quelle proportion, par rapport à l'ensemble des déplacements réalisés par le véhicule, le système électronique portatif (sep) a été utilisé.

La présente invention a pour deuxième objet un dispositif permettant la mise en œuvre du procédé qui constitue le premier objet de l'invention et qui a été ci-dessus défini, le système électronique (selv) mis en œuvre dans le dit procédé étant caractérisé par le fait qu'il comporte :

- un moyen de détecter que le véhicule est en train de se déplacer,

- un moyen de communiquer avec au moins un système électronique portatif (sep), - un moyen de procéder à l'authentification d'au moins un système électronique portatif (sep).

Grâce à ces dispositions, le système électronique (selv) est autonome pour détecter le déplacement du véhicule (v), ce qui permet d'utiliser un système électronique portatif (sep) disposant d'une pluralité d'applications utilisables ailleurs que dans le véhicule (v). Selon une caractéristique particulière, le système électronique (selv) du dispositif selon l'invention, comporte un moyen de calculer au moins un indicateur cumulatif de déplacement (icd_l) pour l'ensemble des déplacements réalisés par le véhicule (v) dans une période donnée.

Grâce à cette disposition, le dispositif électronique (selv) est adapté à quantifier les déplacements du véhicule (v), que l'on utilise ou pas le dispositif portatif (sep) dans le véhicule (v) lorsque celui-ci se déplace.

Selon une autre caractéristique particulière, le système électronique portatif (sep) et le système électronique (selv) du dispositif selon l'invention comportent un moyen de calculer des indicateurs de déplacement cumulatifs (icd_l) et (icd_2) correspondant au temps.

Grâce à cette disposition, il est possible d'évaluer dans quelle proportion par rapport au temps total de déplacement du véhicule(v) dans une période choisie, le dispositif portatif (sep) a été utilisé à l'intérieur du véhicule pendant que ce dernier était en déplacement.

Selon une autre caractéristique particulière, le système électronique portatif (sep) et le système électronique (selv) du dispositif selon l'invention comportent un moyen de calculer des indicateurs de déplacement cumulatifs (icd l) et (icd_2) correspondant au nombre de kilomètres parcourus. Grâce à cette disposition, il est possible d'évaluer dans quelle proportion, par rapport à la distance totale parcourue par le véhicule(v) dans une période choisie, le dispositif portatif

(sep) a été utilisé à l'intérieur du véhicule pendant que ce dernier était en déplacement.

Selon d'autres caractéristiques particulières, le système électronique (selv) du dispositif selon l'invention, comporte : - un accéléromètre et/ou une micro puce GPS et/ou une connexion à l'alimentation du véhicule (v) pour détecter que le dit véhicule (v) est en train de se déplacer,

- un microcalculateur faible consommation permettant de calculer un indicateur (icd_l ) correspondant à la durée totale de déplacement du véhicule (v) dans une période donnée, - une interface radiofréquence et/ou filaire permettant de communiquer de manière bidirectionnelle avec au moins un système électronique portatif (sep) et de procéder à son (à leur) authentification,

- une batterie embarquée. Grâce à ces dispositions, le système électronique (selv) peut être miniaturisé au maximum voire être intégré dans une étiquette électronique intelligente permettant d'authentifier un système électronique portatif (sep), de détecter un déplacement et d'en calculer la durée. Selon d'autres caractéristiques particulières, une première variante du dispositif selon l'invention comporte :

- au moins un système électronique portatif (sep) constitué d'un téléphone mobile grand public incorporant un calculateur embarqué, une interface bluetooth, le dit téléphone mobile transmettant des informations (if) brutes tout au long de chaque déplacement et/ou des informations (if) agrégées à période régulière,

- au moins un système électronique (selv) constitué d'une étiquette électronique d'assurance incorporant au moins une batterie, un accéléromètre et/ou une micro puce GPS et une interface bluetooth.

Grâce à ces dispositions, il devient possible de proposer une offre d'assurance sur mesure à moindre coût, en intégrant dans un téléphone mobile grand public une application logicielle (Ig) spécifique, la dite application logicielle (Ig), couplée avec une étiquette électronique intelligente permet d'indexer les informations (if) enregistrées et transmises et la prime d'assurance en fonction du taux d'utilisation de la dite application logicielle (Ig) à l'intérieur du véhicule (v). Selon une caractéristique particulière d'une seconde variante du dispositif selon l'invention, au moins un système électronique portatif (sep) comporte un récepteur GPS avec lequel il peut transmettre des informations (if) sur la position du véhicule (v) et/ou des informations (if) combinées avec la position du véhicule (v), les dites informations (if) pouvant être de nature brute et/ou de nature agrégée et calculées en s'appuyant sur une cartographie du réseau routier.

Grâce à cette disposition, il devient possible, en utilisant un téléphone mobile GPS grand public et/ou un Smartphone GPS (téléphone mobile incluant un ordinateur de poche) de compléter les informations (if) fournies par un simple téléphone mobile avec des informations (if) telles que la vitesse, l'accélération, le freinage, le kilométrage, et le type de route en utilisant ou en téléchargeant en temps réel une base cartographique du réseau routier.

Selon des caractéristiques particulières, une troisième variante du dispositif selon l'invention comporte :

- au moins un système électronique portatif (sep) constitué d'un PND (dispositif de navigation personnel), le dit PND enregistrant sur une mémoire embarquée et transmettant vers un serveur informatique distant (sid) s'il dispose d'un modem GSM, des informations (if) brutes et/ou agrégées,

- au moins un système électronique (selv) constitué d'un socle destiné à recevoir le dit PND ou d'une étiquette électronique d'assurance, le dit socle ou la dite étiquette incorporant au moins une batterie, un accéléromètre et/ou une micro puce GPS communiquant avec le dit PND avec une liaison filaire ou une interface bluetooth.

Grâce à ces dispositions, il devient possible de proposer une offre d'assurance sur mesure en utilisant un PND portatif (navigateur GPS personnel) grand public couplé à une étiquette électronique ou relié simplement à son socle pour enregistrer et transmettre toutes les informations (if) décrites précédemment tout en bénéficiant des services déjà présents sur ce type de dispositifs.

Selon des caractéristiques particulières d'une quatrième variante du dispositif selon l'invention, le système électronique (selv) du dit dispositif comporte :

- une connexion à une interface OBD (interface diagnostique véhicule),

- un microcalculateur permettant de calculer un indicateur (icd l) correspondant à la durée totale des déplacements du véhicule (v) et/ou au nombre total de kilomètres parcourus dans une période donnée,

- une interface radiofréquence et/ou filaire permettant de communiquer avec au moins un système électronique portatif (sep) et de procéder à son (à leur) authentification. Grâce à ces dispositions, il devient alors possible au dispositif (selv) de s'alimenter par le biais de cette interface, de calculer des indicateurs de déplacement relatifs au kilométrage parcouru et de transférer au système électronique portatif (sep) des informations (if) complémentaires disponibles sur l'interface OBD (au moyen du bus CAN « Control Area Network » par exemple que l'on peut traduire en français par « réseau de contrôleurs ») telles que la valeur des sondes lambda, Ia position de la pédale d'accélération, etc .. pour indexer la prime d'assurance en fonction du taux de pollution généré.

Selon une caractéristique particulière, le système électronique (selv) du dispositif selon l'invention comporte un moyen de détecter que le dit système électronique (selv) a été déplacé après avoir été installé une première fois et/ou un moyen de détecter que le système électronique (selv) a été installé dans le véhicule après avoir été initialisé. Grâce à ces dispositions, les informations (if) enregistrées et transmises par le système électronique portatif (sep) sont garanties et concernent exclusivement l'usage du véhicule (v) sur lequel le système électronique (selv) a été installé. En particulier, cette disposition permet aux assureurs de gérer l'installation du système électronique (selv) selon deux approches différentes.

La première approche est destinée aux assureurs qui souhaitent contrôler l'installation du système électronique (selv) eux-même en demandant à l'automobiliste de se rendre dans une agence la plus proche ou dans un centre agréé. Le contrôle de l'installation étant réalisé en amont, si le système électronique (selv) est déplacé, l'assureur en est automatiquement averti.

La deuxième approche est destinée aux assureurs qui souhaitent réaliser une vente de leur produit à distance (par internet par exemple) sans obliger les automobilistes à se déplacer dans une agence d'assurance ou dans un centre agréé. Le contrôle de l'installation pourra être réalisé cette fois-ci en aval (à la suite d'un d'accident par exemple) sachant que, si un automobiliste malveillant a procédé à l'installation et à l'initialisation du système électronique (selv) sans le fixer sur son véhicule, il lui sera alors impossible de le réinstaller une deuxième fois sans que son assureur en soit informé. Selon d'autres caractéristiques particulières, le moyen de détecter que le système électronique (selv) du dispositif selon l'invention a été déplacé après avoir été installé une première fois, comporte :

- un adhésif double face sécurisé (as) dont l'une des deux faces est collée au système électronique (selv) et l'autre sur le véhicule (v), un matériau conducteur (me) relié au calculateur du système électronique (selv) se trouvant à l'intérieur du dit adhésif ou entre la face du dit adhésif collée au système électronique (selv) et le dit système électronique (selv), une partie du dit matériau conducteur (me) étant ruptible en cas de tentative d'arrachement de l'adhésif double face et,

- un moyen permettant au calculateur de détecter qu'une partie du matériau conducteur (me) a été sectionné et de communiquer cette information à au moins un système électronique portatif (sep).

Grâce à ces dispositions, le système électronique (selv) peut être installé très facilement. En particulier, il devient impossible de désolidariser le système électronique (selv) du véhicule (v) sans que l'assureur ne soit prévenu de l'opération.

Selon une caractéristique particulière du dispositif selon l'invention, le moyen de détecter que le système électronique (selv) a été déplacé après avoir été installé une première fois et/ou que le dit système électronique (selv) a été installé dans le véhicule après avoir été initialisé, utilise un procédé de caractérisation et de classification des signaux fournis par Paccéléromètre.

Grâce à ces dispositions, le système électronique (selv) peut différencier, à partir d'une analyse et d'un traitement des signaux fournis par son accéléromètre, les signaux vibratoires hautes fréquences ou oscillatoires caractéristiques du déplacement et de l'utilisation d'un véhicule de tout autre signal laissant supposer que le système électronique (selv) à été déplacé manuellement par un individu et installé seulement à la suite d'un accident.

Selon une autre caractéristique particulière du dispositif selon l'invention, le moyen de détecter que le système électronique (selv) a été installé dans le véhicule après avoir été initialisé, est constitué :

- d'un (ou plusieurs) capteur(s) de pression et/ou de un (ou plusieurs) micro- interrupteur(s) permettant de détecter que le dispositif (selv) a bien été collé sur une surface et,

- d'un moyen de comptabiliser et d'enregistrer le nombre de fois qu'une pression a été exercée sur le dit système électronique (selv).

Grâce à ces dispositions, le système électronique (selv) peut détecter toute nouvelle installation dans le cas où, par exemple, le système électronique (selv) est munis d'une base adhésive et nécessite que l'on exerce une certaine pression pour procéder à son installation. D'autres avantages, buts et caractéristiques de la présente invention ressortiront de la description qui va suivre, faite dans un but explicatif et nullement limitatif en regard des dessins annexés dans lesquels :

- la figure 1 représente, de manière schématique, le dispositif électronique complet composé des deux systèmes électroniques (sep) et (selv) dans leur environnement d'utilisation,

- la figure 2 représente, de manière schématique, un système électronique (selv) selon un mode préférentiel de réalisation,

- la figure 3 représente, de manière schématique, un système électronique (selv) selon un autre mode de réalisation,

- les figures 4A et 4B représentent un organigramme décrivant le fonctionnement interne du système électronique (selv),

- la figure 5 représente, de manière schématique, un système permettant de détecter que le système électronique (selv) a été installé après avoir été initialisé,

- la figure 6 représente, un système électronique (selv) fixé sur le tableau de bord du véhicule en train de mesurer les 3 composantes de l'accélération du dit véhicule, - les figures 7A, 7B, 7C et 7D représentent quelques exemples de signaux fournis par Paccéléromètre du système électronique (selv) dans les cas usuels d'utilisation du véhicule.

On observe en figure 1 , un véhicule (v) sur lequel est fixé mécaniquement un système électronique (selv) et un système électronique portatif (sep) activable manuellement par le conducteur du véhicule (v). Le système électronique portatif (sep) communique d'une part, avec le système électronique (selv) et d'autre part, avec un serveur informatique distant (sid).

Le système électronique portatif (sep) de la présente invention est un système électronique portatif, amovible du véhicule (v), pouvant fonctionner de manière autonome sur batterie ou via une connexion à l'alimentation du véhicule (v). En particulier, selon un mode de réalisation préférentiel de la présente invention, le système électronique portatif (sep) est constitué d'un système électronique portatif « grand public » tels qu'un téléphone mobile, un Smartphone (téléphone mobile couplé avec un ordinateur de poche et éventuellement avec un récepteur GPS) ou un PND (navigateur

GPS personnel).

Pour une application destinée à une tarification d'assurance sur mesure, le dit système électronique portatif (sep) comporte un logiciel spécifique permettant d'enregistrer et de transmettre, au moins une des informations (if) suivantes données à titre indicatif et non limitatif :

Les heures, les jours, les dates, les périodes et les durées des déplacements, le kilométrage parcouru, le type de routes fréquentées (calculées au moyen d'un accès à une cartographie du réseau routier), la position, la vitesse, les accélérations, les freinages du véhicule, les dites informations peuvent être transmises brutes pendant le déplacement du véhicule, à période régulière (tous les mois par exemple) sous une forme agrégée ou sous toute forme combinée,

- des indicateurs permettant d'évaluer si des consignes liées à l'usage du véhicule (v) ou au comportement de son conducteur sont respectées (par exemple, le respect des durées de conduite, des heures de conduite, des jours de conduite, des limitations de vitesse, ...), des indicateurs comportementaux (calculés par exemple en combinant certains paramètres cinématiques et dynamiques du véhicule (v) tels que la vitesse, le freinage, et le type de routes) tels que l'agressivité au volant, l'inattention au volant, le respect des distances de sécurité,

- ou le montant de la prime d'assurance si le logiciel comporte un algorithme de tarification.

Le système électronique (selv) est un système lié mécaniquement au véhicule qui ne peut être démonté sans détérioration ou sans que l'assureur en soit automatiquement informé. En particulier le système électronique (selv) dispose d'un moyen de détecter que le véhicule (v) est en déplacement et d'une interface pour communiquer avec le dispositif portatif (sep), préférentiellement de type bluetooth pour pouvoir communiquer avec des systèmes électroniques portatifs (sep) « grand public » tels que les téléphones portables, les Smartphones ou les PNDs (navigateur GPS personnel).

Le serveur informatique distant (sid) est utilisé pour stocker les informations transmises part le système électronique portatif (sep).

Le premier intérêt de la présente invention, est de pouvoir utiliser un système électronique portatif (sep) « grand public » (ou un produit portatif spécifique produit à faible coût) dans une offre de tarification d'assurance sur mesure tout en garantissant la nature des données transmises. En effet, on observe que l'intérêt majeur des dispositifs électroniques portatifs (sep) tels que les téléphones mobiles ou les Smartphones, est de disposer d'une multitude de fonctionnalités (lecteur mp3, appareil photo, etc..) utilisables ailleurs que dans le véhicule (v). Aussi pour une application destinée à une tarification d'assurance sur mesure qui, selon un premier mode de fonctionnement, consiste à transférer des informations (if) tout au long du déplacement du véhicule (v), le dispositif électronique portatif (sep) doit, avant de transmettre des données, s'authentifier auprès du système électronique (selv). On observe que cette authentification peut être réalisée une seule fois (avant de démarrer, pendant le déplacement ou juste après l'arrêt) mais qu'il est préférable de réaliser cette opération plusieurs fois au cours du déplacement (à période régulière ou aléatoire) pour garantir une intégrité parfaite des données transmises. Selon un deuxième mode de fonctionnement, qui consiste à transférer vers le serveur informatique distant (sid) des données sur des périodes beaucoup plus espacées (tous les mois par exemple), le dispositif électronique portatif (sep) calcule, dans le cas où il réussit à s'authentifier avec le système électronique (selv) pendant le déplacement du véhicule (v), le temps (ou la distance parcourue) pendant lequel (laquelle) le logiciel (Ig) de tarification a été activé. Ce temps (ou cette distance) cumulé(e) sur un période choisie (tous les mois par exemple) est comparé(e) avec le temps (ou la distance) total(e) de déplacement du véhicule (v) calculé(e) par le système électronique (selv) sur la même période choisie. Ces informations sont transmises par le système électronique portatif (sep) au serveur informatique distant (sid), sous une forme brute ou sous la forme d'un taux permettant à l'assureur d'évaluer dans quelle proportion, par rapport à l'ensemble des trajets réalisés sur la période choisie, le conducteur a utilisé le logiciel (Ig) de tarification.

On observe en figure 2, un système électronique (selv) lié mécaniquement au véhicule (v) selon le principe de l'invention, incorporé dans un boîtier (200), et comportant un calculateur électronique (201), un moyen de détecter que le véhicule est en déplacement (202), une interface (203) filaire ou radio fréquence permettant de communiquer avec le système électronique portatif (sep), un moyen (204) permettant de détecter que le boîtier (200) a été déplacé après avoir été installé une première fois et/ou permettant de détecter que le boîtier (200) a été installé après avoir été initialisé, une pile ou une batterie rechargeable (205) et un moyen d'activer le système (206).

Selon un premier mode de réalisation, compte tenu du nombre minimum d'éléments contenus dans le boîtier (200), ce dernier peut prendre la forme d'une étiquette électronique intégrée et alimentée par une pile ou une batterie rechargeable (205). Le moyen de détecter que le véhicule est en déplacement (202) est composé d'un accéléromètre de type MEMS (Système Micro Electro Mécanique) permettant de détecter les vibrations et les accélérations du véhicule lorsque celui-ci se déplace.

Le calculateur électronique (201) est un calculateur faible consommation utilisé pour calculer, à partir des informations fournies par le moyen de détecter que le véhicule est en déplacement (202), la durée totale des déplacements du véhicule cumulée sur une période choisie. Le calculateur électronique (201) incorpore également une mémoire interne permettant de stocker au moins un des éléments pris dans le groupe formé par : - l'identifiant du système électronique (selv) et du système électronique portatif (sep),

- le numéro d'appel du système électronique portatif (sep),

- un statut indiquant que le système électronique (selv) a bien été installé et initialisé,

- la durée totale des déplacements,

- le nombre total de trajets réalisés, - le taux d'utilisation (tu),

- une distribution statistique du taux d'utilisation par trajet,

- le statut courant du système électronique (selv) (installé / non installé) et le cas échéant la date et l'heure de sa désinstallation,

- la date, l'heure de départ et d'arrivée ainsi que la durée des trajets réalisés sur une période donnée,

- l'ensemble des informations (if).

Ces informations peuvent être utilisées par un assureur pour lui permettre d'une part, d'indexer la prime de son client en fonction du taux d'utilisation (tu) et du nombre de trajets pour lesquels l'automobiliste aurait oublié ou très peu activé le service de tarification sur son portable et d'autre part, pour déterminer en cas de sinistre, si le boitier (200) était bien présent dans le véhicule avant l'accident. Ces informations peuvent être également utilisées par un automobiliste qui aurait perdu son système électronique portatif (sep) et qui souhaiterait récupérer sur son nouveau système électronique portatif (sep), toutes les informations (if) préalablement calculées par son ancien système électronique portatif (sep).

En particulier, ces informations sont accessibles en utilisant l'interface bluetooth au moyen d'un code spécifique. On observe que cette mémoire est également utilisée par le calculateur électronique (201) pour enregistrer la date et l'heure du système en cas de chute de la tension batterie rechargeable (205). Par ce moyen, un assureur peut être prévenu si l'étiquette n'a pas fonctionné correctement pendant une période définie.

L'interface (203) est constituée dans une version préférentielle de réalisation d'une interface radio fréquence de type bluetooth permettant de dialoguer avec un grand nombre de systèmes électroniques portatifs (sep). On observe que, pour réduire la consommation de l'étiquette, l'interface (203) peut être activée (en continue ou périodiquement) uniquement lorsque le véhicule est en déplacement.

Le moyen (204) permettant de détecter que le boitier (200) a été installé dans le véhicule après avoir été initialisé est constitué, dans une version préférentielle de ce premier mode de réalisation, de micro-interrupteurs permettant de détecter et de comptabiliser le nombre de pressions exercées sur le dit boitier adhésif (200). En complément, un matériaux conducteur ruptible incorporé par exemple dans l'adhésif du boitier (200) peut être utilisé pour détecter que le boitier (200) a été démonté après avoir été installé. La batterie (205) est composée d'une pile ou d'une batterie rechargeable à forte capacité et à faible taux d' autodécharge, la dite batterie rechargeable disposant d'une interface permettant de la relier à une alimentation permanente du véhicule ou à un chargeur externe. De même, dans le but de prolonger l'autonomie du boitier (200), cette dernière peut comporter des cellules photovoltaïques permettant de compenser le phénomène d' autodécharge voire de recharger la batterie (205) pendant le déplacement du véhicule

Le moyen d'activer le système (206) est composé d'un micro contact activable par l'utilisateur.

Selon un deuxième mode de réalisation, tous les éléments (201) à (206) peuvent être intégrés dans un socle permettant de recevoir un téléphone portable ou un PND. Dans ce mode de réalisation, on observe que le système portatif peut toujours dialoguer avec le socle en utilisant une liaison bluetooth mais également au moyen d'une interface spécifique ou en exploitant la liaison filaire permettant au socle de recharger le dispositif portatif (sep). On observe en figure 3, un système électronique lié mécaniquement au véhicule selon un troisième mode de réalisation, composé d'un boîtier (300), d'un calculateur électronique (301 ), d'une interface (302) filaire ou radio fréquence permettant de communiquer avec le système électronique portatif (sep), d'une interface diagnostique véhicule OBD (303) et d'une batterie (304). Le boîtier (300) est un boîtier disposant d'une connectique adaptée pour se connecter à l'interface OBD (303). L'alimentation du boîtier (300) est fournie par le biais du connecteur OBD (303) qui dispose sur l'une de ces broches de la tension batterie du véhicule. En particulier, après l'installation du boîtier (300), cette tension peut être surveillée en permanence par le calculateur électronique (301) pour vérifier que le boîtier

(300) n'est pas démonté.

Le calculateur électronique (301) est également utilisé :

- pour détecter si le véhicule est en déplacement (en mesurant le niveau de la tension batterie disponible sur l'interface OBD(303) ou en récupérant par l'interface

OBD(303) l'information « vitesse ») et,

- pour calculer sur une période choisie, le temps total de déplacement et/ou le kilométrage total parcouru (obtenu directement par l'interface OBD (303) ou en intégrant par rapport au temps la vitesse du véhicule fournie par cette même interface (303)) et,

- pour récupérer par l'interface OBD(303) le code VIN (Numéro d'identification du véhicule) permettant de s'assurer que le boîtier a bien été monté et reste bien monté sur le bon véhicule.

L'interface de communication (302) est préférentiellement de type bluetooth pour minimiser la connectique et ne pas gêner la conduite de l'automobiliste. On observe que dans le cas d'une rupture générale de l'alimentation du véhicule, la batterie (304) prend le relais et permet au calculateur électronique (301) d'enregistreur la date, l'heure et la durée de la coupure batterie.

Les figures 4A et 4B représentent un organigramme décrivant le fonctionnement interne du dispositif électronique (selv). Dans cet organigramme, le système électronique (selv) se trouve, en sortie d'usine, dans un mode veille représenté à l'étape (400). Si dans une étape (410), l'utilisateur active le système électronique (selv) en appuyant, par exemple, sur un micro contact, alors le système électronique (selv) passe à l'étape (420). Dans le cas contraire, le système électronique (selv) retourne à l'étape (400), en mode veille pour minimiser sa consommation d'énergie. A l'étape (420), le système électronique (selv) cherche à renter en contact, via l'interface bluetooth, avec un système électronique portatif (sep). Si à l'étape (430), un système électronique portatif (sep) est détecté dans un intervalle de temps donné et si celui-ci dispose du logiciel adéquat alors le système électronique (selv) passe à l'étape (440), sinon il retourne en mode veille à l'étape (400).

A l'étape (440), le système électronique (selv) et le système électronique portatif (sep) s ^' échangent des identifiants (par exemple un numéro de série ou l'adresse MAC (Adresse de Contrôle d'accès au Média) des circuits bluetooth) pour permettre aux deux systèmes électroniques (selv) et (sep) de s'authentifier en cours de fonctionnement. Ces informations de configuration sont ensuite transmises au serveur informatique distant (sid). Au cours de cette même étape, le système électronique portatif (sep) transmet au système électronique (selv) l'heure et la date (récupérées sur le réseau de téléphonie mobile ou du GPS) pour initialiser son horloge temps réel. A la fin de cette étape et avant de passer à l'étape (450), le système électronique (selv) indique au système électronique portatif (sep) que la configuration du système a réussi pour en informer le conducteur. A partir de l'étape (450), le dispositif complet, composé du système électronique (selv) et du système électronique portatif (sep) est configuré. On observe, dans ce chronogramme, qu'il est toujours possible de paramétrer ou d'envoyer des commandes spécifiques au système électronique (selv) si le véhicule est à l'arrêt. Pour cela, à l'étape (450), le système électronique (selv) vérifie si l'utilisateur souhaite réaliser cette opération, en vérifiant si le micro contact a été de nouveau activé. Si c'est le cas, alors dans une étape (460), le système électronique (selv) attend des commandes en provenance du système électronique portatif (sep) et les exécute. On observe à l'étape (460), que sans manipulations particulières, seules les commandes transmises par le système électronique portatif (sep) configuré à l'étape (440) sont exécutées. Néanmoins, dans le cas où l'utilisateur a par exemple, perdu son système portatif (sep) et souhaite récupérer des données enregistrées, ou encore dans le cas où l'assureur souhaite extraire certaines données à la suite d'un accident, il est tout à fait possible d'envoyer au système électronique (selv) des commandes par un autre système électronique portatif (sep) à la condition que le nouveau système électronique portatif (sep) ait été préalablement configuré au moyen d'une commande spécifique envoyée par le serveur informatique distant (sid), la dite commande ayant été cryptée à l'aide des informations de configuration transmises au dit serveur distant (sid) au cours de l'étape (440). En particulier, il est tout à fait possible de réinitialiser complètement le système électronique (selv), si à l'étape (470), le système électronique (selv) reçoit la commande adéquate. Si c'est le cas, le système électronique (selv) retourne en mode veille à l'étape (400). Dans le cas contraire, le système électronique (selv) passe à l'étape (480). Au cours de l'étape (480), le système électronique (selv) vérifie si le véhicule (v) est en train de se déplacer. Si ce n'est pas le cas, ie système électronique (selv) retourne à l'étape (450). Si par contre, le véhicule (v) est en déplacement, le système électronique (selv) bascule à l'étape (490) et recherche le système électronique portatif (sep) configuré à l'étape (440). Si, au cours de l'étape (500) suivante, le système électronique portatif (sep) a été authentifié alors, dans une étape (510) le système électronique (selv) incrémente un compteur (cptl) et le transmet au système portatif (sep). Ce compteur (cptl) calculé par le système électronique (selv), permet au dispositif complet, composé du système électronique (selv) et du système électronique portatif (sep), de calculer un indicateur « certifié » (tpl ) représentant le temps total pendant lequel le logiciel (Ig) de tarification a été utilisé à l'intérieur du véhicule (v), lorsque celui-ci était en déplacement. Au cours de cette même étape (510), le système électronique (selv) met à jour et enregistre la date, l'heure et la durée du déplacement en cours. Au premier déplacement de la journée, par exemple, le système électronique (selv) récupère également certaines informations (if) enregistrées par le système portatif (tels que le kilométrage, les heures de conduite, etc.), pour pouvoir les restituer, le cas échéant, à un autre système électronique portatif (sep) en cas de perte, par exemple, du système électronique portatif (sep) initialement configuré. A la suite de l'étape (510) et de l'étape (500) (dans le cas ou le système électronique portatif (sep) n'a pas été authentifié), le système électronique (selv) met à jour son propre compteur de temps (tp2) permettant de comptabiliser Ie temps total de déplacement du véhicule (v) dans une période choisie. La valeur de ce compteur (tp2) est transmise au système portatif (sep), au cours de l'étape (510), au premier déplacement de la journée par exemple ou éventuellement à l'étape (460), sur commande spécifique d'un système électronique portatif (sep). Ainsi grâce aux compteurs tpl et tp2 calculés respectivement aux étapes (510) et (520), le système portatif (sep) peut calculer et transmettre au serveur informatique distant (sid), un indicateur permettant de pondérer la prime d'assurance en fonction du taux d'utilisation du logiciel de tarification (Ig) calculé par rapport au temps total de déplacement du véhicule.

Pour garantir l'intégrité des données transmises, on observe également, qu'à partir de l'étape (450) et pour toutes les étapes suivantes, le système électronique (selv) vérifie qu'il n'a pas été déplacé et que sa batterie dispose toujours d'une autonomie suffisante. Si une défaillance est détectée, le système électronique enregistre l'heure et la date de cette défaillance et les transmet au dispositif électronique portatif (sep) au cours des étapes (460) et (510).

La figure 5 représente, de manière schématique, une première solution permettant de détecter qu'un système électronique (selv) a été installé sur un véhicule après avoir été initialisé. Ce système, incorporé dans un boitier (600) comportant une base adhésive(601 ), est constitué d'une coque plastique (602) mobile reposant sur un (ou plusieurs) capteur(s) de pression ou sur un (ou plusieurs) micro interrupteur(s) (603). Pour installer le système, l'automobiliste doit tout d'abord coller le boitier adhésif (600) dans son véhicule en exerçant une pression sur la coque(602) jusqu'à ce que la diode électroluminescente (604) commandée par les micro interrupteurs (603) s'allume. A l'allumage de cette diode, le boîtier (600) enregistre et comptabilise le nombre et éventuellement la durée des pressions exercées sur la coque (602). A la suite de cette opération, l'utilisateur peut initialiser le système au moyen de son téléphone portable (605) tel qu'illustré à la figure 4A pour valider son installation. A la suite de cette opération, étant donné que le boitier (600) comptabilise et enregistre le nombre de pressions exercées sur sa coque (602) (ayant éventuellement une durée supérieure à une durée donnée pour filtrer certaines manipulations involontaires), il ne sera plus possible à l'utilisateur de coller le boîtier (600) sur une surface sans que cette opération ne soit détectée par le boitier (600). Ainsi avec cette solution, l'automobiliste est fortement encouragé à installer le boîtier sur le bon véhicule, sachant qu'à la suite d'un accident, cette opération ne pourra plus être réalisée sans que l'assureur en soit informé. On observe également que le boitier (600) peut enregistrer la date et l'heure à laquelle ont eu lieu les différentes pressions sur la coque (602). Une deuxième solution permettant de détecter que le système électronique (selv) a été déplacé après avoir été installé une première fois et/ou que le système électronique (selv) a été installé dans le véhicule après avoir été initialisé est basée sur une analyse et un traitement des signaux fournis par l'accéléromètre du dit système électronique (selv). Deux méthodes basées sur ce type de solution sont décrites ci-dessous au moyen des figures 6, 7A, 7B, 7C et 7D.

La figure 6 représente, de manière schématique, un système électronique (selv) fixé sur le tableau de bord d'un véhicule (v) en train de mesurer, selon 3 axes formant un repère tridimensionnel, les différentes accélérations qui lui sont appliquées. Dans ce cas de figure, on note qu'à l'arrêt du véhicule (v) sur un terrain plat, seule une composante (701 ) négative sur l'axe z est mesurée par le dit système (selv) due au champ gravitationnel. De même, on observe que dans les cas usuels d'utilisation du véhicule (v) (à l'arrêt ou en déplacement), la résultante vectorielle (rvec) de ces accélérations évolue dans un volume de référence (vref), illustré pour l'exemple, par un cône sur la figure 6. Ce volume de référence (vref) peut dépendre des caractéristiques du véhicule (type, marque, inertie, puissance, etc.) et peut être défini si besoin, par programmation au moment de l'initialisation du système. On observe également que ce volume de référence (vref) peut dépendre également de la position initiale dans laquelle a été installé le dispositif (selv) et par conséquence être calculé, à l'initialisation, par le système (selv) lui-même.

Après l'initialisation du système, le calculateur du système électronique (selv) analyse en continue ou de manière périodique (pour économiser les batteries) toutes les accélérations (longitudinales, transversales, etc.) subies par le dit système électronique (selv). Si, dans une première variante de cette deuxième solution, Ia résultante (rvec) n'évolue pas dans le volume de référence (vref), le système en déduit qu'une opération anormale s'est produite et que le dispositif a peut-être été désinstallé. Ceci est, par exemple le cas sur la figure 6, lorsqu'en désinstallant le système l'utilisateur exerce une force positive selon l'axe z. Dans une deuxième variante de cette deuxième solution, le calculateur du système électronique (selv) analyse l'amplitude et la composante haute fréquence de toutes les accélérations subies par le dit système électronique (selv).

Au moyen de ce type d'analyse, on peut constater que les accélérations subies par un système électronique (selv) transporté ou manipulé par un utilisateur (figure 7D) ne possèdent pas les mêmes caractéristiques qu'un même système électronique (selv) installé sur un véhicule (v). Ces propos sont illustrés à travers les figures 7A, 7B et 7C et 7D dans lesquelles :

- la figure 7A, représente les signaux générés par un système électronique (selv) monté sur un véhicule dans le quel on procède à des cycles de démarrage et d'arrêt du moteur du véhicule. On observe sur cette figure 7A simplement un bruit électronique faible amplitude (900) lorsque le véhicule est à l'arrêt et une composante haute fréquence élevée (901 ) due aux vibrations du moteur lorsque celui-ci est en marche,

- la figure 7B représente les signaux générés par un système électronique (selv) monté sur un véhicule au cours d'un déplacement. Une composante haute fréquence (901 ) élevée est également présente dans ce scénario,

- la figure 7C représente les signaux générés par un système électronique (selv) monté sur un véhicule à l'arrêt mais secoué latéralement de façon manuelle. On observe sur cette figure 7C une composante (902) moyenne fréquence liées en partie aux caractéristiques des amortisseurs du véhicules,

- la figure 7D représente les signaux générés par un système électronique (selv) transporté par un utilisateur. On observe sur cette figure une composante dynamique

(903) mais de fréquence atténuée par rapport aux scénarios précédent. On observe ainsi que cette deuxième méthode permet, sans avoir à caractériser finement la signature vibratoire d'un véhicule ou d'un ensemble de véhicules donnés, de procéder à une caractérisation et à une classification des signaux fournis par l'accéléromètre du système électronique (selv) pour savoir si celui-ci est dans une état immobile (état 1), utilisé à l'intérieur d'un véhicule en cours de déplacement (état 2) ou bien manipulé ou transporté par un utilisateur (état 3). Après l'initialisation du système électronique (selv), l'état 3 est considéré comme une situation anormale, laissant supposée que le système électronique (selv) a été démonté ou manipulé pour être installé à la suite d'un accident.

On observe que d'autres méthodes connues de l'art antérieur relatives au traitement du signal, au filtrage, à la caractérisation et à l'analyse statistique du signal, ou encore à la classification par réseaux de neurones peuvent être utilisées pour répondre au même besoin.